Projet « Agences Régionales de Santé »

1. Projet « Agences Régionales de Santé » Cadrage de la Gouvernance

2. Sommaire • Calendrier prévisionnel des Instances • Composition des Instances • Objectifs attendus • Personnalités attendues aux instances • Modalités logistiques • Préparation et suivi des instances : qui fait quoi ? • Organisation des Groupes de travail • Rôles et Responsabilités • Modalités logistiques • Composition de l’équipe

3. Calendrier des Instances Juin 2008 Juillet 2008 Août 2008 Semaine 23 Semaine 24 Semaine 25 Semaine 26 Semaine 28 Semaine 28 Semaine 29 Semaine 30 Semaine 31 Semaine 32 Semaine 33 Semaine 34 Semaine 35 2 3 4 5 6 9 10 11 12 13 16 17 18 19 20 23 24 25 26 27 31 1 2 3 4 7 8 9 10 11 14 15 16 17 18 21 22 23 24 25 28 29 30 31 1 4 5 6 7 8 11 12 13 14 15 18 19 20 21 22 25 26 27 28 29 G4 G4 G4 G4 G3 G3 G3 G2 G2 G2 G3 G2 Type d’instance Objectifs recherchés Participants Comité stratégique Acter politiquement les choix adoptés en COMEX du projet ARS ; Effectuer un relais en termes de communication avec les médias. Ministres du Travail, de la Santé, du Budget, SG + Personnalités qualifiées Comité exécutif Valider les travaux des groupes après l’intermédiaire du Comité opérationnel, lorsque ceux-ci ont des positions à trancher ; Pré-arbitrer en vue des arbitrages finaux (dont interministériel) Directeurs de la DAGPB – DGAS – DGS – DHOS – DRESS – DSS - IGAS - CNAMTS - RSI - MSA - DGME + SG Comité opérationnel Effectuer un état de synthèse des travaux des groupes avec les premiers dossiers d’arbitrage pour les directeurs ; Etudier les corrélations entre les chantiers / les groupes de travail Représentants de la DAGPB – DGAS – DGS – DHOS – DRESS –DSS - IGAS - CNAMTS - RSI - MSA - DGME + Equipe ARS du SG Réunion hebdomadaire de projet Effectuer un état des lieux en interne, un suivi d’avancement des prestations, et alimenter des propositions de réflexion si nécessaire sur le fond comme sur la forme SG + Equipe ARS du SG Groupe de travail dédié1, 2, 3, 4 ou 5 Partager des réflexions thématiques clefs sur le périmètre et l’envergure à conférer aux ARS, en confrontant les points de vue des acteurs clefs autour de thèmes (vision stratégique, Périmètre et gouvernance des ARS, RH, Outils, Pilotage national) Cf. présentation spécifique( Représentants des directions et spécialistes par thématiques) G2

4. Composition des instances – Acteurs et Organisation Secrétaire général des ministères sociaux et du ministère de l’Intérieur Directeurs d’Adm. Centrale Ministres du Travail, de la Santé, du Budget Comité Stratégique A compléter Présidents de CNAM A planifier en S26 Présidents des commissions des Aff.Soc. du Sénat + Ass. Nat. DG UNCAM, CNSA Fréq. : Bimestrielle Personnalités qualifiées ARF, ADF, AMF Représentants DARH, DRASS, ADIRASS, URCAM, CRAM, CPAM, ERSM Secrétaire général des ministères sociaux DGAPB CNAMTS Comité exécutif (directeurs) IGAS DGAS E. Marie (DAGPB), JJ Tregoat (DGAS), D. Houssin (DGS), A. Podeur (DHOS), AM Brocas (DREES), D. Libault (DSS), A. Nutte (IGAS), F. Van Roeckeghem (CNAMTS), Y. Humez(CCMSA), D. Ligier (RSI), D. Piveteau (CNSA) +m;Migeon (DGME) SG Projet ARS DGS Vendredi, 8h-9h30 salle 304 à Ségur CNSA DHOS Fréq. : Bimensuelle DSS DRESS CCMSA RSI Secrétaire général des ministères sociaux DGAPB CNAMTS IGAS Comité Opérationnel DGAS E. Marie (DAGPB), P. Didier-Courbin (DGAS), M. Mettendorf (DGS), C. d’Autume (DHOS), B. Seys (DREES), L. Habert (DSS), O. de Cadeville (CNAMTS), A. Ricard / PJ. Lancry(CCMSA), P. Ulmann (RSI), L. Vachey (CNSA), G. Couillard / M. Lemarchand (DGME) + Equipe projet ARS + Equipe d’accompagnement DGS Mercredi, 18h-19h30 04, 11/06 (Ségur, s.1113) ; 18/06 (Ségur, s.1061) ; 25/05 (Ségur, s.1112) ; 02, 09/07 (Ségur, s.1114) CNSA Fréq. : hebdomadaire DHOS DSS DRESS CCMSA RSI Secrétaire général des ministères sociaux J-M Bertrand / SG + Equipe projet ARS + Equipe d’accompagnement Capgemini Consulting - BCG Réunion de projet Lundi 10h30-11h30 Ségur, Salle de réunion Equipe projet ARS Equipe d’accompagnement Fréq. : hebdomadaire

5. 5 groupes de travail ont été créés… Plusieurs réalisateurs, référents pour le groupe Une seule figure d’autorité Participants Réalise Autorité Consultés Informés Groupe 1 Vision stratégique • Membres du COMEX, porteurs des groupes, personnalités qualifiées, représentants de haut niveau • Membres du COMEX, porteurs des groupes, équipe d’accpt • Jean-Marie Bertrand • Membres du COMEX • Membres du COMEX et des Cabinets des 2 Ministères Groupe 2 Périmètre, Gouvernance G2 SG (A. Lopez, D. De Roubaix, P. Rousseau, F. Remay), DAGPB, DGAS, DGS, DHOS, DSS, CNSA, CCMSA, RSI, CPAM Yvelines), CNAMTS, DRASS Rhône Alpes, DDASS 91, ARH Paca, Cap. Cons. (G. Bogacki) • Dominique De Roubaix, Alain Lopez, Frédéric Remay, Pierre Rousseau (SG) • G.Bogacki (Accompagnt ) • Alain Lopez (SG – IGAS) • Participants • Membres du COMOP, Participants à la réunion de projet interne Groupe 3 RH G3 • SG (M. Vedeau-Ulysse, M. Destanay, P. Rousseau), DAGPB, DGAS, DSS,RSI, CPAM Amiens, Clermont-Ferrand, CNAMTS, CCMSA, DRASS languedoc Roussillon, DDASS 94, DHOS, ARH Corse/Rhônes Alpes, Cap. Cons. (E. Maione, L. Mondini) • Mireille Vedeau-Ulysse et Marc Destenay (SG) • Laurence Mondini et Estelle Maione (Accompagnt ) • Etienne Marie (DAGPB) • Participants • Membres du COMOP, Participants à la réunion de projet interne Groupe 4 Outils G4 SG (E. Roux, F. Remay, A. Lopez), DREES , DGAS, CNSA, DSS, DHOS, CNAMTS, RSI, CCMSA, ARH Lorraine, DRASS PACA/Aquitaine), DDASS 43, Cap. Cons. (GA Collin) • Emmanuel Roux (SG) • Guillaume-Alexandre Collin (Accompagnt ) • Anne-Marie Brocas (DREES) • Participants • Membres du COMOP, Participants à la réunion de projet interne Groupe 5 Pilotage national • A définir • A définir • A définir • A définir • A définir

6. …avec pour chacun un contenu et une organisation spécifique Logistique Ordre du jour prévisionnel Groupe 1 Vision stratégique • Cf. Réunions COMEX Modalités d’organisation particulières / Articulation définie en COMEX Groupe 2 Périmètre, Gouvernance • Lieu et horaires des séances : • 29/05 (Ségur, s.3438), • 05/06 (Ségur, s.1112), • 12/06 (Ségur, s.1113), • 19/06 (Ségur, s.3438), • 26/06 (Ségur, s.3511) • Chaque séance est entamée par un bilan des travaux engagés • Séance 1 : Organisation interne des ARS / Implication des services AM • Séance 2 : Implication des services AM (Responsabilités & Règles de Contractualisation) • Séance 3 : Articulation du programme des caisses et du programme ARS • Séance 4 : Organisation de la coordination des caisses et des délégations de gestion aux CG (Pilote Médico-social) • Séance 5 : Synthèse, Récapitulatif organisationnel en termes de Statuts/Gouvernance G2 Groupe 3 RH • 03/06 (Montparnasse s.5072) • 10/06 (Ségur, s.3511), • 17/06 (Montparnasse s. 5076), • 24/06 (Ségur, s. 626) • 12 questions clefs à répartir sur 4 séances, sur les thèmes suivants : Statuts, types de personnel, changement de situation, politiques de GRH, changement de carrière, changement d’ARS, Existence de politique de GRH commune ARS/Ministère, éventuellement avec les opérateurs de Santé, création de règles spécifiques, Gouvernance de la GRH dans l’ARS, Conséquences sur les écoles (EHESP et EN3S), Règles de financement – budgétisation des emplois, et rémunérations, règles d’affectation G3 Groupe 4 Outils • 02/06 (Ségur, s.1112), • 09/06 (Ségur, s. 626), • 16/06 (Ségur, s. 1113), • 23/06 (Montparnasse s.5076) • Séance 1 : Séance consacrée à recentrer l’existant en matière d’outils de planification • Séance 2 : Séance consacrée aux instruments financiers • Séance 3 : Normes de sécurité et pratiques professionnelles (Référentiel), accent S.I • Séance 4 : Synthèse, la séance donnera a priori un accent au secteur médico-social G4 Groupe 5 Pilotage National • A définir • A définir

7. Composition de l’équipe du SG – Articulation du projet ARS Secrétaire Général et chef de projet : Jean-Marie Bertrand Appui principal au projet Missions transversales Conception et organisation Dominique Deroubaix Alain Lopez Frédéric Remay Pierre Rousseau Programmation du projet Anne Bisson Relations institutionnelles et concertation Isabelle Antoine Ressources humaines Chargé de mission + Consultant (L.Mondini) Modernisation – chantiers RGPP Vincent Gaillot Jean-Louis Vidana Appui juridique Jean-Luc Matt Communication Anne Bisson (ad interim) Encadrement supérieur - dirigeants Dominique Labroue Système d’information Pierre Rousseau (ad interim) Animation des réseaux territoriaux DDASS/DRASS : Mireille Vedau-Ulysse Marc Destenay DDTEFP/DRTEFP : Annaïck Laurent DDJS/DRJS : Patrick Lavaure Volets budgétaire et financier Emmanuel Roux Conduite du changement Consultant Contrôle de gestion – Evaluation du projet Anne Bisson Accompagnement des consultants lors de la première phase