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Presentation Transcript

  1. DEFINITIONS

  2. DÉFINITIONS L’ACCIDENT DU TRAVAIL L’ACCIDENT DU TRAJET LA MALADIE PROFESSIONNELLE

  3. L’ACCIDENT DU TRAVAIL

  4. ACTION SOUDAINE PROVOQUANT UNE LESION ACTION VIOLENTE L’ACCIDENT DU TRAVAIL L’ACCIDENT SURVENU PAR LE FAIT OU A L’OCCASION DU TRAVAIL ET QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, A TOUT SALARIE TRAVAILLANT A QUELQUE TITRE OU EN QUELQUE LIEU QUE CE SOIT POUR UN OU PLUSIEURS EMPLOYEURS.

  5. Employeur Net’…….. Rue de ….. 44000 NANTES IDEM 000 000 000 00000 2.63.03.44.101.000 Victime F 1963 ANNE 3, rue des petites plantes 00025 St GLIN GLIN 1/11/996 Chef de bordée 1/11/96 X 1 9 0 5 9 8 1 0 5 5 0 9 0 0 1 1 0 0 1 4 0 0 1 7 3 0 Gare SNCF ST NAZAIRE Accident En descendant le matériel à la cave, Mlle Anne a glissé sur une marche et a descendu toutes les autres marches sur les fesses. Le coccyx Douleurs 1 9 0 5 9 8 1 4 3 0 X X X Témoin X X Tiers

  6. ACCIDENT DE TRAJET

  7. RESIDENCE PRINCIPALE LIEU HABITUEL DES REPAS LIEU DE TRAVAIL RESIDENCE SECONDAIRE ACCIDENT DE TRAJET LE PARCOURS N’A PAS ETE INTERROMPU OU DETOURNE POUR UN MOTIF DICTE PAR L’INTERET PERSONNEL ET ETRANGER AUX NECESSITES DE LA VIE COURANTE OU INDEPENDANT DE L’EMPLOI.

  8. MALADIE PROFESSIONNELLE

  9. C’est la conséquence directe de l’exposition plus ou moins prolongée, lors de l’exercice habituel de la profession, à un risque: Des tableaux spécifient: MALADIE PROFESSIONNELLE PHYSIQUE CHIMIQUE BIOLOGIQUE Les travaux susceptibles de provoquer l’affection Le délai de prise en charge Les symptômes Les tableaux peuvent-être étendus ou révisés à la suite des déclarations de maladies à caractère professionnel

  10. Affections professionnelles consécutives à l’inhalation des poussières d’amiante Dernière mise à jour: 23/06/85 Date de création: 3/09/45 Désignation des maladies Délai de prise en charge ListeINDICATIVEdes principaux travaux TABLEAU N° 30 35 ans 40 ans 40 ans 35 ans 40 ans Manipulation et traitement de minerais et roches amiantifères Manipulation et utilisation de l’amiante brut…. Application, destruction, élimination de produits d’amiante….. Asbestose… Lésions pleurales bénignes… Mésothéliome… Autres tumeurs pleurales… Cancers broncho-pulmonaires primitifs…

  11. Désignation des maladies Délai de prise en charge ListeLIMITATIVEdes principaux travaux TABLEAU N° 57 Affections péri articulaires provoquées par certains gestes et postures de travail Dernière mise à jour:07/09/91 Date de création: 9/11/72 EPAULE:- douloureuse…- enraidie…COUDEHygromasPOIGNET – MAIN – DOIGT-Tendinite-Syndrome canal carpienGENOUXHygromas…CHEVILLE - PIED 7 jours 90 jours 7 jours30 jours90 jours 7 jours Mouvements répétés ou forcés… Appuis prolongés Mouvements répétés ou forcés….. Appuis prolongés sur le genou…

  12. Surdité provoquée par les bruits lésionnels. Dernière mise à jour: 18/01/95 Date de création: 20/09/63 Désignation des maladies Délai de prise en charge ListeLIMITATIVEdes principaux travaux TABLEAU N° 42 1 an après cessation de l’exposition au risque acoustique, sous réserve d’une durée d’un an d’exposition… Travaux sur métaux par percussion… Décolletage…Ébarbage, meulage…Tissage sur métiers…Broyage, concassage… Emploi des machines à bois en atelier Utilisation d’engins de chantier… Travail sur rotative… Déficit audio métrique bilatéral… un déficit moyen de 35 décibels….

  13. la démarche demaîtrise des risques

  14. EN292-1 : Cause capable de provoquer une lésion ou une atteinte à la santé Exemple : pièce avec bavure ANALYSE DES RISQUES DANGER (PHÉNOMÈNE DANGEREUX) 14

  15. SITUATION DANGEREUSE Toute situation où une personne est soumise à un ou plusieurs dangers Exemple :l’opérateur manipule une pièce non ébavurée ANALYSE DES RISQUES DANGER (PHÉNOMÈNE DANGEREUX) 15

  16. SITUATION DANGEREUSE ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES Exemple d’accident du travail: coupure de la main ANALYSE DES RISQUES DANGER 16

  17. SITUATIONS DANGEREUSES ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES PRÉJUDICE Préjudice pour l’entreprise : ralentissement de la production Préjudice humain :douleur, 5 jours d’arrêt de travail ANALYSE DES RISQUES DANGERS 17

  18. SITUATIONS DANGEREUSES ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES Coût direct : frais médicaux, indemnités journalières, ... PRÉJUDICE COÛT Coût indirect : perte de production, ... ANALYSE DES RISQUES DANGERS

  19. SITUATIONS DANGEREUSES ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES PRÉJUDICE COÛT LE RISQUE DOIT ÊTRE MAÎTRISÉ ANALYSE DES RISQUES DANGERS 19

  20. MAÎTRISE DES RISQUES PROFESSIONNELS POUR ANALYSER LES RISQUES, IL EST NÉCESSAIRE DE COMPRENDRE LE PROCESSUS D’APPARITION DES DOMMAGES 20

  21. ! Personne Danger rencontre RISQUE Évènement déclencheur Modélisation du risque Accident ou maladie

  22. Bidon de solvant sur le feu ouvrier près du feu Explosion du bidon ouvrier brulé aux jambes Modélisation du risqueExemple SITUATION DANGEREUSE Exposition

  23. Exemple : Monsieur Marland vient d’être nommé à un nouveau poste de travail. Le tour qu’il utilise réclame un graissage périodique de ses engrenages. Afin d’effectuer cette opération, Monsieur Marland ouvre le carter de transmission et dépose de la graisse sur les engrenages en mouvement à l’aide d’une spatule. La spatule se coince dans les engrenages, se brise et les éclats sont projetés sur le visage de M. Marland.

  24. La spatule se coince et se brise Les engrenagessont en mouvement M. Marland graisse les engrenages Monsieur Dupont est blessé au visage

  25. manipuler un objet sans gants l’objet glisse personne formes agressives analyse des risques évaluation des risques réduction des risques processus d'apparition d'un dommage coupure

  26. DEMARCHE DE MAITRISE DES RISQUES 27

  27. LE RISQUE LA GRAVITÉ DU DOMMAGE relatif au danger pour le danger considéré ESTIMER LE RISQUE LA PROBABILITÉ D’APPARITION DU DOMMAGE Fréquence et / ou durée d’exposition Est fonction de Et de Probabilité d’apparition d’un événement déclencheur 28

  28. ESTIMATION DE LA GRAVITÉ DU DOMMAGE • faible(accident sans arrêt de travail) • moyen (accident avec arrêt de travail) • grave (accident avec incapacité permanente) • très grave (décès) 29

  29. EVALUER LE RISQUE Niveau de gravité Très grave Grave Moyen Faible Priorité 1 4 3 Priorité 2 Niveau de probabilité 2 Priorité 3 1 2 3 4 1 TrèsImprobable Probable Très improbable probable

  30. La démarche de prévention 1-Identifier le danger, 2-Examiner les situations d’exposition, 3-Recenser les évènements déclencheurs possibles 4-Évaluer les risques - Les probabilité d’occurrence ( fréquence et durée d’exposition) - les possibilités d’évitement, - la gravité potentielle du dommage, • 5- Imaginer les mesures à prendre pour éviter les atteintes à l’intégrité physique et à la santé des travailleurs, • 6- Choisir les mesures à mettre en œuvre. • 7- Organiser leur mise en œuvre ( responsabilité,moyens, délais…) • 8 - Vérifier leur mise en œuvre. • 9 - Vérifier leur efficacité.

  31. Les acteurs de la prévention Dans l’entreprise Le chef d’entreprise Doit assurer le maintien de l’intégrité physique et mentale des salariés. Est tenu d’analyser et d’évaluer les risques professionnels dans son entreprise. Les délégués du personnel (élus par le personnel dans les entreprises de + de 11 salariés) Transmettre les réclamations concernant l’hygiène, l’application de la réglementation, la prévention et l’ergonomie Le CHSCT (CHS) (Entreprise de + de 50 salariés) Rechercher les mesures de prévention Analyser les accidents du travail Veiller à l’application de la réglementation Les SST Intervenir rapidement sur un lieu d’accident et pratiquer les gestes de secours en attendant l’arrivée des secours spécialisés. L’infirmier(e) Donner les soins en cas d’accidents.

  32. Les acteurs de la prévention Hors entreprise Le médecin du travail Réaliser les visites médicales obligatoires Analyser les postes de travail Former et informer les salariés L’inspecteur du travail Contrôler l’application de la législation du travail Conseiller les employeurs et salariés sur les conditions de travail La CRAM Contrôler, conseiller en matière de prévention, de sécurité L’ANACT, ARACT (Agence Nationale ou Régionale pour l’Amélioration des Conditions de travail) Effectuer des diagnostics et proposer des améliorations L ‘ INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité) Etudier les risques professionnels Publier des brochures, affiches. Proposer des formations