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Redéveloppement propriété contaminée : opportunité d’affaire étude de cas

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Redéveloppement propriété contaminée : opportunité d’affaire étude de cas. Présenté par : Martin LaRoche. Mai 2005. Mise en contexte. Concessionnaire automobile existant sur un terrain restreint Augmentation du volume d’affaires au cours des cinq dernières années

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Presentation Transcript
red veloppement propri t contamin e opportunit d affaire tude de cas

Redéveloppement propriété contaminée : opportunité d’affaireétude de cas

Présenté par:

Martin LaRoche

Mai 2005

mise en contexte
Mise en contexte
  • Concessionnaire automobile existant sur un terrain restreint
  • Augmentation du volume d’affaires au cours des cinq dernières années
  • Terrain adjacent vacant présentant des dimensions idéales pour un projet d’agrandissement et de stationnement
am nagement pr vu
Aménagement prévu
  • Atelier
    • Carrosserie
    • Peinture
  • Stationnement
    • Inventaire de véhicules neufs et usagés
    • Véhicules en réparation

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historique
Historique
  • Fonderie : McArthur Alex & Co. (1890-1926)
  • Fonderie : American Iron & Metals (1926-1987)
  • Ville de Montréal (depuis 1987) : reprise suite à une expropriation
    • En 1987, la Ville non consciente des problèmes environnementaux potentiels

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terrain
Terrain
  • Superficie : 6 000 m²
  • Valeur du terrain : 180 000$ (année 2000)
  • Coûts de restauration estimés
    • 1987 : 250 000$
    • 1998 : 750 000$

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contamination
Contamination
  • Présence de métaux et d’hydrocarbures aromatiques polycycliques (> critère industriel/commercial)
  • Contamination à moins de 3 m de profondeur, sans impact sur l’eau souterraine
  • La contamination affecte l’ensemble de la propriété
programme revi sols
Programme Revi-sols
  • 50% à 70% de subvention sur les coûts de décontamiantion
  • Sur l’île de Montréal, géré conjointement par la Ville de Montréal et le Gouvernement du Québec
  • Municipalité n’ayant pas d’expert en environnement : assistance de la direction régionale du ministère avant de soumettre le dossier à Québec
  • Programme terminé depuis mars 2005
  • En attente d’un nouveau programme incitatif

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analyse de risques
Analyse de risques
  • Demande de dérogation au MDDEP
  • Avis de redéveloppement dans les journaux
  • Séance d’information publique
  • Compte-rendu de la séance

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proc dure
Procédure
  • Caractérisation complémentaire
    • Eaux souterraines
    • Contaminants additionnels
  • Volets
    • Santé
    • Environnement
    • Eaux souterraines

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r sultats tude de cas
Résultats (étude de cas)
  • Santé
    • Risques par contact direct
  • Environnement
    • Risques négligeables
  • Eaux souterraines
    • Impacts non significatifs
convention
Convention
  • Restrictions d’usage
  • Acte notarié
  • Dépôt ultérieur au Bureau de la publicité des droits

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demande de ca
Demande de CA
  • Mesures de gestion du risque
  • Plan des travaux
  • Permis municipaux (ex. : greffier)

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dur e et co ts
Durée et coûts
  • Durée : moyenne de 3 à 4 mois
  • Coûts : entre 25 K$ et 75 K$ selon la complexité des cas
conclusion sur l tude de cas
Conclusion sur l’étude de cas
  • L’analyse de risques et l’aide gouvernementale ont permis de réaliser la transaction
  • Le risque relié à ce terrain situé en bordure d’un secteur résidentiel a été diminué et taxes pour la ville et emplois conservés dans le secteur
  • Une interaction régulière avec les gestionnaires a accéléré les démarches

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terrains contamin s qui repr sentent de belles opportunit s d affaires
Terrains contaminés qui représentent de belles opportunités d’affaires
  • Contamination aux métaux et/ou HAP où l’analyse de risque est possible au Québec
  • Contamination complexes qui font peur à tout le monde : il existe aujourd’hui des solutions
  • Terrains dont les études n’ont pas été actualisées avec les connaissances
    • exemple : sols vs déchets
  • Un peu de patience et un partenariat de confiance avec votre conseiller en environnement

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