Cram – service Prévention – MS/FD – Juin 2004 – 1/20

1. AFIM Bourgogne 10 juin 2004 Maurice Salles Ingénieur conseil CRAM Bourgogne et Franche-Comté Tél. : 03 80 70 51 34 Fax : 03 80 70 51 73 Mail : maurice.salles@cram-bfc.fr Cram – service Prévention – MS/FD – Juin 2004 – 1/20

2. Coût du risque professionnel par branche d'activité               en Bourgogne et Franche-ComtéCoût annuel AT/MP en euros par salariés   (moyenne sur la période 1990/1999)

4. COÛT DU RISQUE Maintenance industrielle – 285DE période 90 – 99 en Bourgogne et Franche-Comté Nb d’établissements: 120 Coût des AT/MP par salarié/an 610 € Effectif salariés : 2 000 Nb AT avec arrêt/an 200 Taux de fréquence 50 Risque mécanique 20 100 Manutention manuelle 210 Chute de hauteur Accidents de plain pied 90 100 Stockages Circulationroutière 70 Divers 20

5. Evolution des AT avec arrêt Coût des AT/MP par salarié Les accidents du travail en Bourgogne

6. Evolution des accidents de trajet nombre d'accidentsavec arrêt 2 042 nombre d'accidentsgraves 173 Nombre d'accidentsmortels 30 indice de fréquencerégional 5 Les accidents de trajet en Bourgogne

7. Evolution des MP indemnisées Maladies professionnelles indemniséesdont : 1 113 affections périarticulaires (TMS) 836 lombalgies (port de charges lourdes) 75 maladies dues à l'amiante 86 maladies dues au bruit 18 maladies dues aux solvants 9 lombalgies (vibrations) 14 allergies respiratoires 21 allergies cutanées 14 maladies dues aux poussières de bois 4 autres affections 36 Les maladies professionnelles

8. Évaluation «a priori» des risques • La Directive-cadre 89/391 définit les principes de la protection des travailleurs • La loi du 31.12.1991 (article L 230-2 du CT) • Obligation pour l’employeur d’assurer la santé et la sécurité des travailleurs • Mise en oeuvre des principes généraux de prévention • Obligation de procéder à l’évaluation des risques

9. Les 9 principes généraux de prévention • 1. éviter les risques • 2. évaluer les risques qui ne peuvent être évités • 3. combattre les risques à la source • 4. adapter le travail à l’homme • 5. tenir compte de l’état d’évolution de la technique • 6. remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux • 7. planifier la prévention • 8. prendre les mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle • 9. donner les instructions appropriées aux travailleurs • Loi du 31 décembre 1991

10. LES INTERVENTIONS DE MAINTENANCE L’approche préventive A postériori A priori Déceler les facteurs potentiels d’accident Organiser les interventions Plan d’intervention Analyse des accidents Mesure de prévention

11. LES INTERVENTIONS DE MAINTENANCE Lieu d’intervention Gestion dupersonnel de maintenance et d’exploitation Conditions d’intervention QUELQUES COMPOSANTES à PRENDRE en COMPTE pour ÉVITER ou LIMITER Les SITUATIONS DANGEREUSES LORS des INTERVENTIONS de MAINTENANCE … Caractéristiques de l’équipement Moyens matériels Retour d’expériences Interactions maintenance exploitation

12. LES INTERVENTIONS DE MAINTENANCE Conditions d’intervention • Contraintes temporelles et financières • Analyse préalable des risques • Préparation de l’intervention • Plan d’intervention • … • Pdp : D 20 février 1992 – R 237.7 • Définir les phases d’activités dangereuses et les moyens de préventions spécifiques • Adaptation des matériels, installateurs et leur entretien • Instructions à donner aux salariés • Organisation des secours • Participation des salariés d’une autre entreprise

13. LES INTERVENTIONS DE MAINTENANCE Lieu d’intervention • Champ d’application • Zone d’intervention • - Autorisation d’accès/habilitation • - Identification de l’équipement – essai de redémarrage après consignation • Ambiances • - Gaz – vapeur pression • - Bruit • - Éclairage • Température • …

14. LES INTERVENTIONS DE MAINTENANCE Gestion dupersonnel de maintenance et d’exploitation Expérience du personnel/recrutement Moyens humains Formation continue des personnels Compétences des personnels Habilitation des personnels Interactions avec les constructeurs …

15. LES INTERVENTIONS DE MAINTENANCE Caractéristiques de l’équipement • Accessibilité • Maintenabilité • Risques spécifiques: • RI • Zone ATEX • Vérins, accus sous pression • Énergies présentes : • Alimentation procédé/produit • présentes dans l’environnement • nécessaires à l’intervention • …

16. LES INTERVENTIONS DE MAINTENANCE Moyens matériels Procédures ou fiches machine Pièces de rechange – Outillage Documents Outils de gestion de maintenance Manutention Vestiaires – sanitaires …

17. LES INTERVENTIONS DE MAINTENANCE Interactions maintenance exploitation • Communication entre opérateurs de maintenance • et d’exploitation • Transmission des consignes entre prise et fin de poste • Conséquences de l’intervention • Reprise en main de l’installation par l’exploitation • - opérations effectuées par l’exploitation • remise en marche par l’exploitation • opération de nettoyages simultanées • reprise en main par l’exploitant après modifications par maintenance. • …

18. LES INTERVENTIONS DE MAINTENANCE Retour d’expériences • Traçabilité et analyse des interventions • Suivi maintenance • Utilisation de la GMAO • Analyse après travaux • Déroulement des opérations • Matériel utilisé • Schéma d’élingage • Stockage + manutention • …

19. LES INTERVENTIONS DE MAINTENANCE Lieu d’intervention Gestion dupersonnel de maintenance et d’exploitation Conditions d’intervention QUELQUES COMPOSANTES à PRENDRE en COMPTE pour ÉVITER ou LIMITER Les SITUATIONS DANGEREUSES LORS des INTERVENTIONS de MAINTENANCE … Caractéristiques de l’équipement Moyens matériels Retour d’expériences Interactions maintenance exploitation

20. LES INTERVENTIONS DE MAINTENANCE SÉCURITÉ + MAINTENANCE QUALITÉ + = PRODUCTION COÛTS