pr sentation g n rale des programmes d information et gestion en premi re stg l.
Download
Skip this Video
Loading SlideShow in 5 Seconds..
PowerPoint Presentation
Download Presentation

Loading in 2 Seconds...

play fullscreen
1 / 92

- PowerPoint PPT Presentation


  • 204 Views
  • Uploaded on

Présentation générale des programmes « d’information et gestion » en première STG. Sciences et Technologies de la Gestion Journée de formation consacrée à « Information et Gestion ». Les objectifs poursuivis en première (spécialités « Gestion » et « Communication »)

loader
I am the owner, or an agent authorized to act on behalf of the owner, of the copyrighted work described.
capcha
Download Presentation

PowerPoint Slideshow about '' - JasminFlorian


Download Now An Image/Link below is provided (as is) to download presentation

Download Policy: Content on the Website is provided to you AS IS for your information and personal use and may not be sold / licensed / shared on other websites without getting consent from its author.While downloading, if for some reason you are not able to download a presentation, the publisher may have deleted the file from their server.


- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - E N D - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Presentation Transcript
pr sentation g n rale des programmes d information et gestion en premi re stg
Présentation générale des programmes « d’information et gestion » en première STG

Formation STG du 26 avril 2005

sciences et technologies de la gestion journ e de formation consacr e information et gestion
Sciences et Technologies de la GestionJournée de formation consacrée à « Information et Gestion »
  • Les objectifs poursuivis en première

(spécialités « Gestion » et « Communication »)

  • Une première partie du programme novatrice
  • Quels outils informatiques ?
  • Une veille nécessaire : actualité des normes comptables
  • Application pratique relative à la partie 2 du programme

Formation STG du 26 avril 2005

l enseignement d information et gestion en premi re stg
L’enseignement d’information et gestion en première STG

Spécialité

« Gestion»

Spécialité « Communication»

Information et gestion

3 + (2) =

5heures « élèves »

Information et gestion

2 + (1) =

3 heures « élèves »

Formation STG du 26 avril 2005

information et gestion architecture g n rale du programme
Information et gestion :Architecture générale du programme
  • Spécialité Communication
  • 1 – L’entreprise et son fonctionnement (20 h)
  • 2 – Le système d’information et les bases de données (30 h)
  • 3 – L’information financière et de gestion (40 h)

Spécialité Gestion 

1 – L’entreprise et son fonctionnement (30 h)

2 –Le système d’information et les bases de données (30 h)

3 – La comptabilité financière (60 h)

4 – La comptabilité de gestion (30 h)

Formation STG du 26 avril 2005

1 l entreprise et son fonctionnement
1 - L’entreprise et son fonctionnement

Construire une représentation fonctionnelle et systémique de l’entreprise

Formation STG du 26 avril 2005

1 l entreprise et son fonctionnement6
1 - L’entreprise et son fonctionnement

Production

Approvisionnement

Commercialisation

Les activités

Administration

Investissement

Financement

Première gestion

Formation STG du 26 avril 2005

volume horaire
Volume horaire
  • Durée indicative 
  • 30 heures en première gestion
  • 20 heures en première communication
  • Les 6 premières semaines de l’année
  • Cours et travaux dirigés
  • À mener parallèlement avec l’étude de la partie informatique

Formation STG du 26 avril 2005

une d marche didactique nouvelle

Nouvelle démarche :

Des activités

Des partenaires

Des opérations

Des flux

Des documents

La traduction comptable est reportée dans la troisième partie.

Les notions seront réutilisées dans la quatrième partie.

Une démarche didactique nouvelle

Introduction classique de la comptabilité :

Des flux

Des enregistrements comptables

Les partenaires et les opérations ne sont évoqués qu’à travers une représentation qui est déjà comptable.

Formation STG du 26 avril 2005

d couverte de l entreprise et de sa gestion point 1 1
Découverte de l’entreprise et de sa gestion (point 1.1)
  • Première représentation de l’entreprise
  • Ses partenaires
  • Son personnel
  • Ses principales opérations
  • Première approche de la gestion
  • Ses objectifs
  • Ses différents niveaux de gestion
  • Rôle de l’information et des systèmes d’information

Formation STG du 26 avril 2005

d couverte de l entreprise travers ses activit s point 1 2

uniquement en première gestion

Découverte de l’entreprise à travers ses activités (point 1.2)
  • L’activité commerciale
  • L’activité d’approvisionnements en biens et en services
  • L’activité d’investissement
  • L’activité de financement
  • L’activité de production de biens et de services
  • L’activité d’administration de l’entreprise

Formation STG du 26 avril 2005

l entreprise et son fonctionnement point 1 2
L’entreprise et son fonctionnement(point 1.2)

Pour chacune de ces 6 (ou 4) activités on étudiera :

- sa mission principale,

- les partenaires concernés,

- les types de flux (physiques, monétaires, d’information)

- les enjeux de gestion

- les besoins en information

- Les principaux supports de l’information

Formation STG du 26 avril 2005

u ne grille d analyse des activit s exemple l activit commerciale

Vendre le bien ou le service

  • devis
  • bon de commande
  • bon de livraison
  • facture
  • La force de vente de l’entreprise
  • Le service mercatique

- Les clients

  • flux d’information : quantités commandées
  • flux physique : livraison au client
  • flux monétaire immédiat ou différé : le paiement
  • prix des concurrents
  • adresses de facturation et de livraison

- Quantités commandées et disponibles

  • A quel prix vendre ?
  • Quel circuit de distribution ?

- Quel délai de paiement va-t-on accorder ?

Une grille d’analyse des activitésexemple : l’activité commerciale
  • Mission principale
  • Acteurs internes et partenaires concernés
  • Types de flux
  • Enjeux de gestion
  • Besoins en informations
  • Principaux supports de l'information

Formation STG du 26 avril 2005

u ne grille d analyse des activit s exemple l activit de financement

Optimiser le financement des investissements

  • les états financiers (bilan, compte de résultat)
  • les sites Internet des banques
  • les journaux financiers
  • La direction générale
  • la direction administrative et financière

- Les banques et les propriétaires

  • flux d’information : le montant à financer ; les conditions bancaires ; la situation financière de l’entreprise
  • flux monétaire : le montant des apports des propriétaires et/ou le montant de l’emprunt
  • Flux physique : aucun
  • Montant de l’investissement
  • Les conditions bancaires
  • La structure financière de l’entreprise
  • (Le taux de rentabilité exigé par les actionnaires)
  • Quel est le mode de financement le plus rapide ?
  • Quel est celui qui minimise le coût et maximise la rentabilité ?

- Quel est celui qui respecte l’équilibre financier ?

Une grille d’analyse des activitésexemple : l’activité de financement
  • Mission principale
  • Acteurs internes et partenaires concernés
  • Types de flux
  • Enjeux de gestion
  • Besoins en informations
  • Principaux supports de l'information

Formation STG du 26 avril 2005

des supports p dagogiques diversifi s

Des articles de nature économique et financière, issus de la presse nationale ou régionale

  • Découverte d'une entreprise et de ses activités à travers son site Internet (ses principales opérations, ses partenaires, ses objectifs financiers…) : exemple de Michelin
Des supports pédagogiques diversifiés
  • Visites d'entreprises ou visite de partenaires extérieurs
  • Exploitation d’un enregistrement vidéo ( ex : cassette CNDP sur le juste-à-temps)

Formation STG du 26 avril 2005

un outil le recours l informatique
Un outil : le recours à l’informatique

création d’une facture à partir d’un bon de commande, d’une liste de clients et de produits

Gestion d’un fichier clients avec suivi des opérations, lettre de relance

Accès à des articles et à des sites (par exemple, le site de Renault permet de découvrir le processus de production d’une automobile)

  • Bases de données
  • Tableur
  • Internet…

Formation STG du 26 avril 2005

l entreprise et son fonctionnement conclusion
L’entreprise et son fonctionnement : conclusion
  • Cette partie :
  • permet de soulever des problématiques de gestion ;
  • Sert de socle pour les parties 3 et 4 :
  • Permet d’utiliser de nouveaux supports pédagogiques
  • Favorise une approche opérationnelle
  • Nous oblige à mettre en place une nouvelle démarche didactique

Formation STG du 26 avril 2005

des notions de gestion fondamentales
Des notions de gestion fondamentales
  • Les opérations de l'entreprise : achat, vente, investissement, financement

Possibilité d’effectuer des calculs et de les commenter

  • Les documents associés : devis, facture…
  • Créance, crédit, délai de paiement, stock, dette, marge commerciale
  • Les apports des associés, l'emprunt bancaire
  • La gestion du personnel : bulletin de paie, salaire net, coût pour l’employeur …

Une approche de l’entreprise différente de celle du management

Formation STG du 26 avril 2005

1 l entreprise et son fonctionnement18
1 - L’entreprise et son fonctionnement

Le système d’information (sens managérial) :

Ensemble des ressources (hommes, matériels, logiciels,…)

….Organisées….

…pour collecter, traiter, …, diffuser l’information…

…destinée à un domaine (activité)

Formation STG du 26 avril 2005

2 le syst me d information et les bases de donn es
2 – Le système d’information et les bases de données

Système d’information (sens managérial)

Rôle de l’information, représentation des flux

Dépendance fonctionnelle et modèle relationnel

Système d’information(sens plus réduit):

« Ensemble des informations organisées….

…pour collecter, mémoriser, traiter, …, diffuser l’information destinée à un domaine (activité) »

Les bases de données

La logique algorithmique

Formation STG du 26 avril 2005

d couvrir et repr senter le syst me d information le diagramme des flux d un garage automobile
Découvrir et représenter le système d’informationle diagramme des flux d’un garage automobile

Ordre de réparation

Service tôlerie-peinture

Service Commercial

Devis

Client

Devis accepté

Liste des pièces et fournitures utilisées

Feuilles de durée des interventions

Devis accepté

Facture

Service Comptabilité

Formation STG du 26 avril 2005

sp cialit gestion 3 la comptabilit financi re
Spécialité Gestion :3 – La comptabilité financière

envisagée comme un système d’information destiné à fournir des informations susceptibles de satisfaire

les besoins de multiples utilisateurs

Formation STG du 26 avril 2005

sp cialit gestion 3 la comptabilit financi re22
Spécialité Gestion :3 – La comptabilité financière

3. 1 – Les finalités et les utilisateurs

3. 2 – La forme et le contenu de l’information comptable de synthèse

3. 3 – Le système d’information comptable

3. 4 – L’analyse et l’enregistrement des transactions externes

3. 5 – L’élaboration des documents de synthèse

Formation STG du 26 avril 2005

sp cialit gestion 4 la comptabilit de gestion
Spécialité Gestion :4 – La comptabilité de gestion

4. 1 – L’entreprise et la comptabilité de gestion

4. 2 – Le modèle des centres d’analyse

Un instrument au service de la prise de décisions dans les organisations

Formation STG du 26 avril 2005

sp cialit communication 3 l information financi re et de gestion
Spécialité Communication :3 – L’information financière et de gestion

3. 1 – L’information financière :

L’accent mis sur l’élaboration et l’interprétation

3. 2 – L’information de gestion

L’accent est mis sur la mise en relation des méthodes de calcul avec les décisions de gestion

Savoir comment sont obtenues les informations comptables qui devront être utilisées par les élèves

Formation STG du 26 avril 2005

conclusion
Conclusion
  • Des finalités et des approches différentes selon les spécialités pour les parties 3 et 4 :
  • En gestion : je produis, je contrôle de l’information comptable et les documents de synthèse
  • en communication : on collecte et on utilise de l’information comptable (exemple : impact d’une facture sur le bilan et le compte de résultat en cas de règlement au comptant et à crédit

Formation STG du 26 avril 2005

conclusion26
Conclusion
  • Nécessité :
  • De proscrire les classes de première STG mixtes ;
  • D’élaborer des supports, cours et exercices différents selon les spécialités.

Formation STG du 26 avril 2005

slide27

SECONDE 2 langues vivantes

PREMIÈRE COMMUNICATION

PREMIÈRE GESTION

Terminale

Gestion dessystèmes

d’information

Terminale

Comptabilité etFinances des Entreprises

Terminale Mercatique

Terminale

Communication et

Gestion des

ressources humaines

BTS IUTUNIVERSITÉ CLASSES “PRÉPA”

Formation STG du 26 avril 2005

conclusion suite
Conclusion (suite)
  • Programmes conçus dans l’optique d’une poursuite d’études ;
  • Lecture des programmes de première et de terminale – le second permettant d’éclairer le premier ;
  • Gommage de certaines dimensions opérationnelles (allègements au niveau comptable et financier)
  • == abandon de la répétitivité et de l’approfondissement de techniques dans le but d’intéresser les élèves aux enjeux

Formation STG du 26 avril 2005

l utilisation transversale de l informatique en premi re gestion
L’utilisation transversale de l’informatique en première gestion
  • Point 1.1 : Internet ;
  • Point 1.2 : SGBDR, tableur/grapheur, Internet ;
  • Point 3.3, 3.4, 3.5 : Internet, tableur, logiciel comptable, texteur
  • Apprentissage au travers de la mise en œuvre d’objectifs de gestion

Formation STG du 26 avril 2005

des comp tences minimales envisageables
Des compétences minimales envisageables ??
  • Pas de norme nationale
  • Se positionner par rapport au B2I, niveau 3

Formation STG du 26 avril 2005

les comp tences minimales envisageables
Les compétences minimales envisageables ?
  • En fin de première
    • Système d’exploitation, interface graphique

Formation STG du 26 avril 2005

slide32

Les compétences minimales envisageables ?

  • SGBDR dans une optique utilisateur

Formation STG du 26 avril 2005

slide33

Les compétences minimales envisageables ?

  • Tableur/grapheur

Formation STG du 26 avril 2005

slide34

Les compétences minimales envisageables ?

  • Progiciel de comptabilité en spécialité Gestion

Formation STG du 26 avril 2005

slide35

Quelles épreuves au baccalauréat ?

  • une épreuve d’économie/droit de 3 heures, coefficient 6 ;
  • une épreuve de management des organisations de 3 heures, coefficient 4 ;
  • une épreuve de spécialité découpée en deux sous- épreuves :
    • une étude de cas de 4 heures, coefficient 8
    • une épreuve pratique comportant 2 à 3 évaluations dans l’année, coefficient 4 sur des travaux réalisés en terminale

Formation STG du 26 avril 2005

slide36

Quelles épreuves au baccalauréat ?

  • Épreuve écrite :
  • Validation de l’ensemble des éléments du programme de première et de terminale (ex : CFE en majeure, information et communication en mineure ;
  • Mutation importante quant au contenu : ce ne sera plus la vérification de l’acquisition de techniques comprises ou pas (étude de cas actuelle) mais un questionnement sur le pourquoi et le comment (est-on amené à réaliser tel enregistrement).

Formation STG du 26 avril 2005

slide37

Quelles épreuves au baccalauréat ?

  • Épreuve pratique :
  • Présenter un projet et une étude réalisés au cours de l’année de terminale (évaluation en cours de formation) ;
  • Étude : recherche de la part de l’élève qui vise à répondre à une problématique ;
  • Projet : répondre à un besoin, réaliser quelque chose.

25 heures pour les préparer

Formation STG du 26 avril 2005

slide38

Une évolution de la réglementation comptable

  • Un cadre comptable mouvant :
  • Depuis le 1er janvier 2005 pour les sociétés consolidées et leurs filiales
  • Dans l’avenir pour toutes les entreprises
  • Quel que soit le niveau d’enseignement, cette évolution a et aura un impact

Formation STG du 26 avril 2005

slide39

Pour quelles raisons ?

  • Le développement des marchés financiers et la défiance des investisseurs à l’égard des états financiers des entreprises
  • Une volonté des investisseurs d’avoir accès à des données fiables, compréhensibles, interprétables et surtout homogènes et comparables
  • === mise en place de normes internationales (IAS/IFRS)
  • Normes internationales adoptées par le Parlement européen en 2002 : application aux sociétés cotées en bourse depuis le 1er janvier 2005

Formation STG du 26 avril 2005

slide40

Pour quelles raisons ?

  • Jusqu’à présent, les sociétés cotées appliquaient une variété de normes :
  • Les normes nationales fondées sur les directives comptables européennes (4ème et 7ème directives) ;
  • Les normes américaines (FASB) ;
  • Les normes internationales (IAS/IFRS)

==== états financiers consolidés guère comparables

Formation STG du 26 avril 2005

volution des normes internationales
COMPILATION

HARMONISATION

NORMALISATION

CONVERGENCE

Évolution des normes internationales

Formation STG du 26 avril 2005

slide42

Une évolution du cadre et des pratiques comptables

Réécriture du PCG en 1999 à évolution constante mais les nouveaux règlements du CRC sont incorporés au PCG dès qu’ils sont publiés.

Epoque marquée par de forts changements :

- l’évolution du cadre comptable français

- les normes comptables internationales

- de nouvelles règles comptables (actif, amortissements, dépréciations, ….)

Formation STG du 26 avril 2005

le cadre comptable en france
Le cadre comptable en France

Comptes

consolidés

Application des normes IAS/IFRS

Sociétés APE

Comptes

individuels

Application du PCG (ou option IAS/IFRS)

Comptes

consolidés

Règlement 99-02

(ou option IAS/IFRS)

Autres entités

Comptes

individuels

Application du PCG

Formation STG du 26 avril 2005

proc dure d laboration des normes comptables en france
Procédure d’élaboration des normes comptables en France 

OEC

Ordre

des Experts

Comptables

CNCC

Compagnie

Nationale des Commissaires

aux Comptes

CNC

Conseil national de la comptabilité

CRC

Comité de la Réglementation Comptable

Les règlements du CRC sont homologués par arrêtés ministériels et ensuite insérés dans le plan comptable général

Formation STG du 26 avril 2005

les normes comptables d finies par le pcg sont influenc es par l harmonisation internationale
Les normes comptables définies par le PCG sont influencées par l’harmonisation internationale

Le travail de convergence demandé par l’organisme de normalisation au niveau international (IASB) a commencé en France :

  • Règlement sur les passifs en 2000 ;
  • Règlements sur les amortissements et les dépréciations des éléments d’actif en 2002 et 2003 ;
  • Règlement sur la définition des actifs (en novembre 2004).

Formation STG du 26 avril 2005

les normes comptables d finies par le pcg
Les normes comptables définies par le PCG

Conclusion :

  • La réglementation comptable française est en constante évolution ;
  • La convergence vers le référentiel IAS/IFRS est évidente ;
  • Nécessité d’une veille dans le domaine comptable.

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation les actifs
Evolution de la réglementation : les actifs

Une nouvelle définition (article 211-1)

Un actif est un élément identifiable du patrimoine ayant une valeur économique positive pour l’entité, c’est-à-dire un élément générant une ressource que l’entité contrôle du fait d’événements passés et dont elle attend des avantages économiques futurs.

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation les actifs48
Evolution de la réglementation : les actifs

Caractère identifiable

Le problème ne se pose que pour les immobilisations incorporelles

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation les actifs49
Evolution de la réglementation : les actifs
  • Dans les deux cas suivants, on peut considérer que l’immobilisation est identifiable :
  • Si elle séparable des activités de l’entité (susceptible d’être vendue, transférée, louée ou échangée) ;
  • Ou si elle résulte d’un droit légal ou contractuel même si ce droit n’est pas transférable ou séparable de l’entité.
  • Exemples : brevet acquis, marques acquises, quotas d’émission de gaz à effet de serre.

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation les actifs50
Evolution de la réglementation : les actifs

Ressource contrôlée par l’entreprise

Les critères juridiques ne sont plus les seuls à être pris en compte :

- La notion de patrimoine ne se réfère plus uniquement à la notion juridique (la propriété) mais peut aussi dépendre de critères comptables ;

- Le crédit-bail reste exclu (pour le moment)

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation les actifs51
Evolution de la réglementation : les actifs

Avantages économiques futurs

  • Ils correspondent au potentiel de flux de trésorerie attendus de l’exploitation de l’immobilisation
    • - la contribution peut être directe : usine, local commercial, stocks, créances.
    • - elle peut être indirecte : matériels informatiques.

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation les actifs52
Evolution de la réglementation : les actifs

Conditions de comptabilisation des immobilisations :

  • l’entreprise doit bénéficier avec certitude d’avantages économiques futurs (que faire des dépenses de publicité et de formation ?)
  • l’entreprise doit pouvoir évaluer le coût avec une fiabilité suffisante (exemple : bien acquis par paiement de rente viagère)

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation les actifs53
Evolution de la réglementation : les actifs

Comment expliquer cette nouvelle définition à nos élèves ?

Exemple : machine qui va fonctionner  elle va permettre d’obtenir des produits pouvant être vendus : on doit s’attendre à des rentrées de trésorerie qui sont les avantages économiquesfuturs. De ce fait, puisque la machine va bénéficier à l’entreprise dans le futur, elle présente aussi une valeur économique positive.

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation les actifs54
Evolution de la réglementation : les actifs

Quel est le coût d’entrée d’un actif ?

  • • Le coût d’acquisition d’une immobilisation est constitué (article 321-10) :
  • de son prix d’achat, y compris les droits de douane et taxes non récupérables, après déduction des remises, rabais commerciaux et escomptes de règlement,
  • = on enregistre directement le netfinancier

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation les actifs55
Evolution de la réglementation : les actifs

Quel est le coût d’entrée d’un actif ?

  • • Le coût d’acquisition d’une immobilisation est constitué (article 321-10) :
  • de son prix d’achat…,
  • De tous les coûts directement attribuables engagés pour mettre l’actif en place et en état de fonctionner selon l’utilisation prévue par la direction

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation les actifs56
Evolution de la réglementation : les actifs

Quel est le coût d’entrée d’un actif ?

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation les actifs57
Evolution de la réglementation : les actifs

Quel est le coût d’entrée d’un actif ?

Dans les comptes individuels, les droits de mutation, honoraires ou commissions et frais d’actes, liés à l’acquisition, peuvent sur option, être rattachés au coût d’acquisition de l’immobilisation ou comptabilisés en charges.

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation les actifs58
Evolution de la réglementation : les actifs

Exemple :

À exclure

À inclure

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation les actifs59
Evolution de la réglementation : les actifs

Autre exemple

droits de mutation, honoraires ou commissions et frais d’actes

Auparavant comptabilisés en charges

Maintenant : rattachés au coût d’acquisition de l’immobilisation

Ou sur option

comptabilisés en charges

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation l amortissement
Evolution de la réglementation : l’amortissement

Quelles sont les conditions pour qu’un actif soit amortissable ?

Un actif amortissable est un actif dont l’utilisation est déterminable :

- l’utilisation est déterminable si on peut prévoir la duréede vie de l’actif c’est-à-dire la période pendant laquelle il procurera des avantages économiques. Différents critères peuvent permettre cette appréciation : l’usure physique habituelle, l’évolution technique, les règles juridiques (protection)

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation l amortissement61
Evolution de la réglementation : l’amortissement

Exemples :

  • Un terrain n’est pas un actif dont l’utilisation est déterminable ;
  • Un matériel sera un actif déterminable ;
  • Un brevet l’est également car sa protection juridique est limitée dans le temps ;
  • Une marque n’est pas déterminable sauf si sa fin de vie est prévue.

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation l amortissement62
Evolution de la réglementation : l’amortissement

Les différentes variables du plan d’amortissement

La base amortissable = valeur brute – valeur résiduelle

Valeur résiduelle = Montant net des coûts de sortie obtenu lors de la cession du bien sur le marché à la fin de son utilisation.

Elle est prise en compte si elle est significative et mesurable.

Elle est déterminée lors de l’entrée du bien dans le patrimoine.

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation l amortissement63
Evolution de la réglementation : l’amortissement

Les différentes variables du plan d’amortissement

La mesure de l’utilisation de l’actif par l’entreprise :

Elle est estimée par le rythme de consommation des avantages attendus : elle peut être mesurée par une unité de temps ou par une unité d’œuvre (exemple : le nombre de fois que l’on utilise une machine pour une action précise)

== Définition économique de l’amortissement = répartition du coût du bien sur sa durée probable d’utilisation selon un plan d’amortissement.

=== Conséquence : durée d’utilisation propre à chaque entreprise.

Mais tolérance pour l’utilisation des durées d’usage moyennes de la profession.

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation l amortissement65
Evolution de la réglementation : l’amortissement

Les différentes variables du plan d’amortissement

La date de début d‘amortissement :

Elle correspond à la date de consommation des avantages économiques attendus ce qui est en principe la date de mise en service.

Formation STG du 26 avril 2005

volution de la r glementation l amortissement
Évolution de la réglementation : l’amortissement

Le 1er avril 2005, la société RENOVATION a fait l'acquisition d’une machine d’occasion pour un prix de 15 000 € HT (valeur résiduelle nulle).

Pour la durée globale d’utilisation prévue, on hésite entre les deux estimations suivantes :

- une durée de 5 années

- une durée estimée à 12 000 heures.

À la clôture de 2005, comme cela avait été prévu à l’origine, la machine a été utilisée pendant 1 440 heures.

Questions :

a) Quelles sont les modalités à retenir pour déterminer le montant de l’amortissement pour l’exercice 2005 ?

b) Calculez la dotation pour l’exercice 2005.

c) Comptabilisez la dotation au 31/12/N

Article du PCG à consulter : 322-1 alinéa 2

Les différentes variables du plan d’amortissement

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation l amortissement67
Evolution de la réglementation : l’amortissement

a) Le nombre d’heures d’utilisation doit être retenu pour déterminer l’amortissement économique.

b) 15 000 x 1 440 / 12 000 = 1 800 €.

c)

Le plan sera modifié en cas de changement significatif de l’utilisation prévue.

Différences avec les règles en vigueur jusqu’au 1/1/2005

L’amortissement n’est plus une perte de valeur irréversible du bien mais la consommation des avantages attendus de l’actif. Le rythme de cette consommation est déterminé sur des bases les plus pertinentes possibles : une durée d’utilisation ou une consommation d’unités d’œuvre (ici le nombre d’heures de fonctionnement).

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation l amortissement68
Evolution de la réglementation : l’amortissement
  • Le 1er juillet 2005, la société RENOVATION a fait l'acquisition et mis en service un camion de livraison (véhicule d’occasion) pour un prix de 30 000 € HT.
  • La durée d’utilisation prévue est de 5 années. On relève dans la documentation fiscale de l’entreprise une durée de vie normale pour ce type de bien fixée à 8 ans. Jusqu’à présent l’entreprise retenait les bases usuelles de la profession, à savoir une durée d’utilisation de 8 ans sans valeur résiduelle.
  • Le prix de revente estimé à cinq ans de ce camion est de 7 500 € HT.

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation l amortissement71
Evolution de la réglementation : l’amortissement

Dispositions ancien PCG

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation l amortissement72
Evolution de la réglementation : l’amortissement

Dispositions PCG 01/01/2005

La VNC de fin de période est égale à la valeur résiduelle.

(e) L’enregistrement comptable est identique au montant près : 681 à 28182 pour 1 875 € ou 2 250 €.

Formation STG du 26 avril 2005

evolution de la r glementation l amortissement73
Evolution de la réglementation : l’amortissement
  • Décomposition obligatoire de l’immobilisation par composants :
  • Si les composants ont des durées d’utilisation différentes de celle de la structure de base
  • ousi les composants procurent des avantages économiques selon un rythme différent, nécessitant l’utilisation de taux et de modes d’amortissement différents

Formation STG du 26 avril 2005

amortissements la m thode par composants
Amortissements : la méthode par composants

Le 1er janvier 2005, la société RENOVATION a fait l'acquisition d'une machine-outil dont les caractéristiques sont les suivantes :

- prix d’achat : 80 000 € HT

- durée d’utilisation probable : 10 ans

Cette machine est équipée d’un appareillage qui doit être changé tous les 5 ans. Sa valeur, incluse dans le prix total de la machine, est de 20 000 €.

Il est décidé de retenir un amortissement calculé selon le mode linéaire.

Formation STG du 26 avril 2005

amortissements la m thode par composants75
Amortissements : la méthode par composants

Comptabilisation de l’acquisition :

Formation STG du 26 avril 2005

amortissements la m thode par composants76
Amortissements : la méthode par composants

Constatation des amortissements :

Calculs :

- machine : 60 000 x 10 % = 6 000 €

- appareillage : 20 000 x 20 % = 4 000 €

Formation STG du 26 avril 2005

slide77

DEPRECIATION

  • L’utilisation du terme « provision » est réservée aux provisions pour risques et charges. Elle est maintenue également pour les provisions pour dépréciation des stocks, des créances et des VMP.
  • Pour tous les autres éléments d’actif, la perte de valeur est dénommée maintenant « dépréciation ».
  • Il n’y a plus de distinction du caractère irréversible ou non en matière de dépréciation. Toutes les pertes de valeur sont à constater en dépréciation ;
  • Ainsi on devra constater une dépréciation d’immobilisation, même si la perte de valeur est définitive.

Formation STG du 26 avril 2005

depreciation
DEPRECIATION

Tous les actifs peuvent être dépréciés :

- actifs amortissables,

- actifs non amortissables.

Formation STG du 26 avril 2005

depreciation79
DEPRECIATION

Principe de dépréciation

À chaque clôture, l’entreprise doit apprécier s’il existe un indice quelconque montrant qu’un actif a pu perdre de la valeur. Lorsqu’il existe un indice de perte de valeur, un test de dépréciation est effectué.

Formation STG du 26 avril 2005

slide80

DEPRECIATION

Formation STG du 26 avril 2005

slide81

DEPRECIATION

Formation STG du 26 avril 2005

une nouvelle d finition du passif
Une nouvelle définition du passif

Règlement CRC 2000-06

PCG article 212-1 : « Un passif est un élément du patrimoine ayant une valeur économique négative pour l'entité, dont il est probable  ou certain qu'elle provoquera une sortie de ressources au bénéfice de ce tiers » .

Formation STG du 26 avril 2005

passif
PASSIF

Comment expliquer aux élèves cette nouvelle définition ?

On peut se servir de la notion de contrat du type achat à crédit :

il y a deux opérations :

  • la livraison des marchandises
  • le paiement.

L’ordre logique des opérations, quel est-il ? D’abord la livraison des marchandises, puis le paiement. Personne, en principe, n’accepterait l’inverse. Conséquence : si la livraison a eu lieu, l’acheteur doit exécuter son obligation. Cette obligation va se traduire par une diminution de trésorerie, et par conséquent ce passif a donc bien une valeur économique négative. De plus, puisque la livraison a eu lieu, on n’attend plus rien en échange du paiement, il n’y a pas de contrepartie.

Formation STG du 26 avril 2005

en pratique toutes ces nouvelles r gles sont elles applicables en stg et quand
En pratique : toutes ces nouvelles règles sont-elles applicables en STG et quand ?

Formation STG du 26 avril 2005

en pratique toutes ces nouvelles r gles sont elles applicables en stg et quand85
En pratique : toutes ces nouvelles règles sont-elles applicables en STG et quand ?

Formation STG du 26 avril 2005

en pratique toutes ces nouvelles r gles sont elles applicables en stg et quand86
En pratique : toutes ces nouvelles règles sont-elles applicables en STG et quand ?

Formation STG du 26 avril 2005

en pratique toutes ces nouvelles r gles sont elles applicables en stg et quand87
En pratique : toutes ces nouvelles règles sont-elles applicables en STG et quand ?

Formation STG du 26 avril 2005

en pratique toutes ces nouvelles r gles sont elles applicables en stg et quand88
En pratique : toutes ces nouvelles règles sont-elles applicables en STG et quand ?

Formation STG du 26 avril 2005

en terminale cfe
En terminale CFE ?

Formation STG du 26 avril 2005

en pratique toutes ces nouvelles r gles sont elles applicables en stg et quand90
En pratique : toutes ces nouvelles règles sont-elles applicables en STG et quand ?

- Pour cette année : on peut supposer que les sujets du bac 2005 ne tiendront pas compte de ces évolutions.

  • Pour cette année : Que faire en première STT cette année ?
  • == réponse de l’inspecteur : voir l’ancienne réglementation ;
  • == réponse de A. Henriet : application dès le 01/01/2005
  • L’an prochain : nouvelle définition en classe de première impérativement, car évaluation à la session du bac STG,
  • en terminale STT (anciennes et nouvelles réglementations ?)

Formation STG du 26 avril 2005

conclusion91
CONCLUSION
  • allégement des contenus et changement d’approche.

- Programmes allégés avec la volonté d’écarter les approfondissements jugés inutiles ou trop complexes à ce niveau ;

- Changement d’approche apparaît de façon évidente à la lecture du contenu des parties « systèmes d’information  ;

- Changement moins explicite pour le domaine comptable mais la réflexion sur le référentiel comptable (cadre et principes comptables) doit primer sur la technique comptable, d’autant plus que celui-ci est en pleine évolution.

Les définitions de notions fondamentales en comptabilité telles que immobilisation, amortissement, dépréciation, passif… ont singulièrement évolué. Il est essentiel de faire prendre conscience aux élèves que le PCG est évolutif et qu’il faut suivre de façon permanente son actualisation (pour nous aussi, la veille comptable est indispensable)

Formation STG du 26 avril 2005

slide92
Un ensemble de sites utiles et une petite bibliographie

http://www.finances.gouv.fr/CNCompta/ : tous les nouveaux textes du CNC, CRC et la mise à jour du PCG au 1er janvier 2005.

  • http://www.ac-grenoble.fr/crt/ecogest/crcf/ : le site de veille comptable en économie/gestion.
  • http://www.reseaucerta.org/stg : le site dédié à la partie informatique du programme (partie 2 du programme de première).
  • http://www.ac-creteil.fr/economie-gestion/FT/PCG250305PPT.ppt : un diaporama complet sur l’évolution de la réglementation comptable en France.
  • http://www.educnet.education.fr/ecogest/ega/default.htm : permet de s'abonner à la lettre mensuelle de l'économie gestion.
  • http://www.educnet.education.fr/ecogest//veille/comptagestion/ : articles publiés sur le site d'économie/gestion (complément au site du CRCF).
  • http://europa.eu.int/comm/internal_market/accounting/ias_fr.htm : le site français des normes internationales. Seules les normes approuvées par la commission européenne sont traduites.
  • Revue fiduciaire comptable (numéros 298, 300 et 311 en particulier)
  • Revue française de comptabilité …

Formation STG du 26 avril 2005