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Ministère de la Santé et des Sports (Janvier 2010). Mission : Santé. Programme 204 : Prévention et sécurité sanitaire. Niveau central. BOP Appellation du service : DGS Actions concernées : 11,12,13,14,15,16,17,18 Titres concernés : 3 et 6. UO

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Presentation Transcript
slide2

Mission : Santé

Programme 204 : Prévention et sécurité sanitaire

Niveau

central

BOP

Appellation du service : DGS

Actions concernées : 11,12,13,14,15,16,17,18

Titres concernés : 3 et 6

UO

Appellation des services : Sous directions DGS, secrétariat général DGS, secrétariat général-agences, DAFJS/SDACJ, MASPRAS-HCSP

Actions concernées : 11,12,13,14,15,16,17,18

Titres concernés : 3 et 6

Nombre par niveau : 9

Niveau

régional

BOP

Appellation du service : DRASS,DSDS

Actions concernées : 11,12,13,14,15,16 17,18

Titres concernés : 3 et 6

Nombre par niveau : 27

UO

Appellation des services : DRASS,DSDS

et DASS

Actions concernées : 11,12,13,14,15,16 17,18

Titres concernés : 3 et 6

Nombre par niveau : 27

Niveau

départemental

UO

Appellation des services : préfecture de St Pierre et Miquelon, Polynésie française, Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna

Actions concernées : 11,12,13,14,15,16

Titres concernés : 3 et 6

Nombre par niveau :4

Organisation temporaire jusqu ’à la création des ARS

slide3

Mission : Santé

Programme 171 : Offre de soins et qualité du système de soins

Niveau

central

BOP

Appellation du service : DHOS

Actions concernées : 1 et 3

Titres concernés : 3 et 6

UO

Appellation des services : sous directions DHOS, DAFJS/SDAJCG

Actions concernées : 1 et 3

Titres concernés : 3 et 6

Nombre par niveau : 2

Niveau

régional

UO

Appellation des services : DRASS

Actions concernées : 1

Titres concernés : 6

Nombre par niveau : 26

Niveau

départemental

UO

Appellation des services : DDASS, DOM

Actions concernées : 3

Titres concernés : 6

Nombre par niveau : 100

Organisation temporaire jusqu ’à la création des ARS

slide4

Mission : SANTE

Programme 183 : Protection maladie

Niveau

central

BOP

Appellation du service : DSS

Action concernée : 1

Titres concernés : 3 et 6

BOP

Appellation du service : DSS (FIVA)

Action concernée : 3

Titres concernés : 6

BOP

Appellation du service : DGCS

Action concernée : 2

Titres concernés : 6

UO

Appellation des services : DSS, DAFJS/ SDAJCG

Action concernée : 1

Titres concernés : 3 et 6

Nombre par niveau : 2

UO

Appellation des services : DSS (FIVA)

Action concernée : 3

Titres concernés : 6

Nombre par niveau : 1

UO

Appellation des services : DGCS

Actions concernées : 2

Titres concernés : 6

Nombre par niveau : 1

Niveau

régional

UO

Appellation des services : DSDS,

DRASS Réunion

Actions concernées : 2

Titres concernés : 6

Nombre par niveau : 4

Niveau

départemental

UO

Appellation des services : DDCS, DDCSPP, DDASS IDF

Actions concernées : 2

Titres concernés : 6

Nombre par niveau : 100

slide5

Mission : SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Programme 219 : Sport

Niveau

central

BOP

Appellation du service : Direction des sports

Actions concernées : 1 à 4

Titres concernés : 3,5,6

UO

Appellation des services : Mission

financière de la DS

Action concernée : 1 à 4

Titres concernés : 3,5,6

Nombre par niveau : 1

Niveau

régional

ou

COM

BOP

Appellation du service : DRJSCS, DRDJS IDF

Actions concernés : 1 à 4

Titres concernés : 3 et 6

Nombre par niveau : 26

UO

Appellation des services : DRJSCS, DRDJS IDF

Actions concernés : 1 à 4

Titres concernés : 3 et 6

Nombre par niveau : 26

UO

Appellation des services :

DRJSCS, DRDJS IDF

Actions concernés : 1à 4

Titres concernés : 3,5,6

Nombre par niveau : 26

UO

Appellation des services : Polynésie, Nouvelle

Calédonie, Wallis et Futuna, Saint pierre et

Miquelon, Mayotte

Actions concernés : 1 à 4

Titres concernés : 3 et 6

Nombre par niveau : 5

Niveau

départemental

UO

Appellation des services :

préfecture selon accord

OSD locaux

Actions concernées : 1 à 4

Titres concernés : 3 et 6

Nombre par niveau : à

déterminer

UO

Appellation des services :

DDCS, DDCSPP, DDJS IDF

Actions concernées : 1 à 4

Titres concernés : 3,5,6

Nombre par niveau : 100

UO

Appellation des services :

DDCS, DDCSPP, DDJS IDF

Actions concernées : 1 à 4

Titres concernés : 3 et 6

Nombre par niveau : 100

UO

Appellation des services : DDE

et préfectures

Actions concernés : *

Titres concernés : 3 et 5

Nombre par niveau : à déterminer

* ces services contribuent à la mise en oeuvre du programme, en tant que de besoin

slide6

Mission : SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Programme 210 : Conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associative

Niveau

central

BOP

Appellation du service : DAFJS-DRH

Actions concernés : 1 à 5

Titres concernés : 2,3,5

UO

Appellation des services : administration

centrale SDAF (x2) SGI, SDSI, SDAJCG,

COM, DRH (x4),BDC, SDAF

Actions concernés : 1 à 5

Titres concernés : 2, 3, 5

Nombre par niveau : 12

Niveau

régional

ou

COM

BOP

Appellation du service : DRJSCS, DRDJS IDF et DOM

Actions concernés : 1 à 5

Titres concernés : 2, 3, 5

Nombre par niveau : 26

UO

Appellation des services : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 4,5

Titres concernés : 5

Nombre par niveau :

26

UO

Appellation des services : DRJSCS, DRDJS et DOM

Actions concernés : 1 à 5

Titres concernés : 2, 3, 5

Nombre par niveau : 26

UO

Appellation des services : Polynésie, Nouvelle

Calédonie, Wallis et Futuna, Saint pierre et

Miquelon, Mayotte

Actions concernés : 1 à 5

Titres concernés : 2,3,5

Nombre par niveau : 5

Niveau

départemental

UO

Appellation des services : DDCS, DDCSPP, DDJS IDF

Actions concernés : 4 et 5

Titres concernés : 3, 5

Nombre par niveau : 100

UO

Appellation des services :

préfecture selon accord

OSD locaux

Actions concernés : 4 et 5

Titres concernés : 3, 5

Nombre par niveau : à

déterminer

UO

Appellation des services :

DDCS, DDCSPP, DDJS IDF

Actions concernées : 4 et 5

Titres concernés : 5

Nombre par niveau : 100

UO

Appellation des services : DDE

et préfectures

Actions concernés : 5

Titres concernés : 5

Nombre par niveau : à déterminer

* ces services contribuent à la mise en oeuvre du programme, en tant que de besoin

slide8

Mission : Solidarité, insertion et égalité des chances

Programme 304 : Lutte contre la pauvreté - revenu de solidarité active et expérimentations sociales

Niveau

central

BOP

Appellation du service : DGCS

Action concernée : 1 et 2

Titres concernés : 3 et 6

UO

Appellation des services : DGCS

Actions concernées : 1 et 2

Titres concernés : 3 et 6

Nombre par niveau : 2

Niveau

régional

UO

Appellation des services : Préfecture

Actions concernées : 1 et 2

Titres concernés : 3 et 6

Nombre par niveau : 26

Niveau

départemental

UO

Appellation des services : Préfecture de

département

Actions concernées : 1 et 2

Titres concernés : 3 et 6

Nombre par niveau : 100 *

BOP national

slide9

Mission : SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Programme 163 : Jeunesse et vie associative

Niveau

central

BOP

Appellation du service : direction de la jeunesse, de

l’éducation populaire et de la vie associative

Actions concernés : 1 à 3

Titres concernés : 3, 5 et 6

UO

Appellation des services : DJEPVA

Action concernée : 1 à 3

Titres concernés : 3,5,6

Nombre par niveau : 1

Niveau

régional

ou

COM

BOP

Appellation du service : DRJSCS, DRDJS IDF

Actions concernés : 1 à 3

Titres concernés : 3 et 6

Nombre par niveau : 26

UO

Appellation des services : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 3

Titres concernés : 3 et 6

Nombre par niveau : 26

UO

Appellation des services :

DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 3

Titres concernés : 3,6

Nombre par niveau : 26

UO

Appellation des services : Polynésie, Nouvelle

Calédonie, Wallis et Futuna, Saint pierre et

Miquelon, Mayotte

Actions concernés : 1 à 3

Titres concernés : 3 et 6

Nombre par niveau : 5

Niveau

départemental

UO

Appellation des services :

DDEA

Actions concernés : 2 et 3

Titres concernés : 3 et 5

Nombre par niveau : 1

(DDEA78)

UO

Appellation des services :

préfecture selon accord

OSD locaux

Actions concernés : 1 à 3

Titres concernés : 3 et 6

Nombre par niveau : à

déterminer

UO

Appellation des services :

DDCS, DDCSPP, DDJS IDF

Actions concernés : 1 à 3

Titres concernés : 3 et 6

Nombre par niveau : 100

UO

Appellation des

services : DDCS, DDCSPP, DDJS IDF

Actions concernés : 1 à 3

Titres concernés : 3,6

Nombre par niveau : 100

* ces services contribuent à la mise en oeuvre du programme, en tant que de besoin

slide11

Mission : Gestion des finances publiques et des ressources humaines

Programme 309 : Entretien du parc immobilier sous contrôle de l'Etat

R PROG

R BOP

Min. Santé et des sports /DAFJS/SGI

RUO

Appellation des services : SGI

Actions concernées :

Titres concernés : 3 et 5

Nombre par niveau : 1

RUO

Appellation des services : DRJSCS, DRASS IDF, DSDS,

Saint-Pierre et Miquelon

Actions concernées

Titres concernés : 3 et 5

Nombre de niveau : 126

slide12

Mission : Gestion du patrimoine immobilier de l ’Etat

Programme 722 : Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat

R PROG

France Domaines

R BOP

Min. Santé et des sports /DAFJS/SGI

RUO

Appellation des services : SGI

Actions concernées :

Titres concernés : 3 et 5

Nombre par niveau : 1

RUO

Appellation des services : DRJSCS, DRASS ID, DSDS,

Saint-Pierre et Miquelon

Actions concernées

Titres concernés : 3 et 5

Nombre de niveau : 126