1 / 12

Ministère de la Santé et des Sports (Janvier 2010)

Ministère de la Santé et des Sports (Janvier 2010). Mission : Santé. Programme 204 : Prévention et sécurité sanitaire. Niveau central. BOP Appellation du service : DGS Actions concernées : 11,12,13,14,15,16,17,18 Titres concernés : 3 et 6. UO

etan
Download Presentation

Ministère de la Santé et des Sports (Janvier 2010)

An Image/Link below is provided (as is) to download presentation Download Policy: Content on the Website is provided to you AS IS for your information and personal use and may not be sold / licensed / shared on other websites without getting consent from its author. Content is provided to you AS IS for your information and personal use only. Download presentation by click this link. While downloading, if for some reason you are not able to download a presentation, the publisher may have deleted the file from their server. During download, if you can't get a presentation, the file might be deleted by the publisher.

E N D

Presentation Transcript


  1. Ministère de la Santé et des Sports (Janvier 2010)

  2. Mission : Santé Programme 204 : Prévention et sécurité sanitaire Niveau central BOP Appellation du service : DGS Actions concernées : 11,12,13,14,15,16,17,18 Titres concernés : 3 et 6 UO Appellation des services : Sous directions DGS, secrétariat général DGS, secrétariat général-agences, DAFJS/SDACJ, MASPRAS-HCSP Actions concernées : 11,12,13,14,15,16,17,18 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 9 Niveau régional BOP Appellation du service : DRASS,DSDS Actions concernées : 11,12,13,14,15,16 17,18 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 27 UO Appellation des services : DRASS,DSDS et DASS Actions concernées : 11,12,13,14,15,16 17,18 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 27 Niveau départemental UO Appellation des services : préfecture de St Pierre et Miquelon, Polynésie française, Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna Actions concernées : 11,12,13,14,15,16 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau :4 Organisation temporaire jusqu ’à la création des ARS

  3. Mission : Santé Programme 171 : Offre de soins et qualité du système de soins Niveau central BOP Appellation du service : DHOS Actions concernées : 1 et 3 Titres concernés : 3 et 6 UO Appellation des services : sous directions DHOS, DAFJS/SDAJCG Actions concernées : 1 et 3 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 2 Niveau régional UO Appellation des services : DRASS Actions concernées : 1 Titres concernés : 6 Nombre par niveau : 26 Niveau départemental UO Appellation des services : DDASS, DOM Actions concernées : 3 Titres concernés : 6 Nombre par niveau : 100 Organisation temporaire jusqu ’à la création des ARS

  4. Mission : SANTE Programme 183 : Protection maladie Niveau central BOP Appellation du service : DSS Action concernée : 1 Titres concernés : 3 et 6 BOP Appellation du service : DSS (FIVA) Action concernée : 3 Titres concernés : 6 BOP Appellation du service : DGCS Action concernée : 2 Titres concernés : 6 UO Appellation des services : DSS, DAFJS/ SDAJCG Action concernée : 1 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 2 UO Appellation des services : DSS (FIVA) Action concernée : 3 Titres concernés : 6 Nombre par niveau : 1 UO Appellation des services : DGCS Actions concernées : 2 Titres concernés : 6 Nombre par niveau : 1 Niveau régional UO Appellation des services : DSDS, DRASS Réunion Actions concernées : 2 Titres concernés : 6 Nombre par niveau : 4 Niveau départemental UO Appellation des services : DDCS, DDCSPP, DDASS IDF Actions concernées : 2 Titres concernés : 6 Nombre par niveau : 100

  5. Mission : SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE Programme 219 : Sport Niveau central BOP Appellation du service : Direction des sports Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3,5,6 UO Appellation des services : Mission financière de la DS Action concernée : 1 à 4 Titres concernés : 3,5,6 Nombre par niveau : 1 Niveau régional ou COM BOP Appellation du service : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 4 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 26 UO Appellation des services : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 4 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 26 UO Appellation des services : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1à 4 Titres concernés : 3,5,6 Nombre par niveau : 26 UO Appellation des services : Polynésie, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Saint pierre et Miquelon, Mayotte Actions concernés : 1 à 4 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 5 Niveau départemental UO Appellation des services : préfecture selon accord OSD locaux Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : à déterminer UO Appellation des services : DDCS, DDCSPP, DDJS IDF Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3,5,6 Nombre par niveau : 100 UO Appellation des services : DDCS, DDCSPP, DDJS IDF Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 100 UO Appellation des services : DDE et préfectures Actions concernés : * Titres concernés : 3 et 5 Nombre par niveau : à déterminer * ces services contribuent à la mise en oeuvre du programme, en tant que de besoin

  6. Mission : SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE Programme 210 : Conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associative Niveau central BOP Appellation du service : DAFJS-DRH Actions concernés : 1 à 5 Titres concernés : 2,3,5 UO Appellation des services : administration centrale SDAF (x2) SGI, SDSI, SDAJCG, COM, DRH (x4),BDC, SDAF Actions concernés : 1 à 5 Titres concernés : 2, 3, 5 Nombre par niveau : 12 Niveau régional ou COM BOP Appellation du service : DRJSCS, DRDJS IDF et DOM Actions concernés : 1 à 5 Titres concernés : 2, 3, 5 Nombre par niveau : 26 UO Appellation des services : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 4,5 Titres concernés : 5 Nombre par niveau : 26 UO Appellation des services : DRJSCS, DRDJS et DOM Actions concernés : 1 à 5 Titres concernés : 2, 3, 5 Nombre par niveau : 26 UO Appellation des services : Polynésie, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Saint pierre et Miquelon, Mayotte Actions concernés : 1 à 5 Titres concernés : 2,3,5 Nombre par niveau : 5 Niveau départemental UO Appellation des services : DDCS, DDCSPP, DDJS IDF Actions concernés : 4 et 5 Titres concernés : 3, 5 Nombre par niveau : 100 UO Appellation des services : préfecture selon accord OSD locaux Actions concernés : 4 et 5 Titres concernés : 3, 5 Nombre par niveau : à déterminer UO Appellation des services : DDCS, DDCSPP, DDJS IDF Actions concernées : 4 et 5 Titres concernés : 5 Nombre par niveau : 100 UO Appellation des services : DDE et préfectures Actions concernés : 5 Titres concernés : 5 Nombre par niveau : à déterminer * ces services contribuent à la mise en oeuvre du programme, en tant que de besoin

  7. Service du Premier ministre (Janvier 2010)

  8. Mission : Solidarité, insertion et égalité des chances Programme 304 : Lutte contre la pauvreté - revenu de solidarité active et expérimentations sociales Niveau central BOP Appellation du service : DGCS Action concernée : 1 et 2 Titres concernés : 3 et 6 UO Appellation des services : DGCS Actions concernées : 1 et 2 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 2 Niveau régional UO Appellation des services : Préfecture Actions concernées : 1 et 2 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 26 Niveau départemental UO Appellation des services : Préfecture de département Actions concernées : 1 et 2 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 100 * BOP national

  9. Mission : SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE Programme 163 : Jeunesse et vie associative Niveau central BOP Appellation du service : direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative Actions concernés : 1 à 3 Titres concernés : 3, 5 et 6 UO Appellation des services : DJEPVA Action concernée : 1 à 3 Titres concernés : 3,5,6 Nombre par niveau : 1 Niveau régional ou COM BOP Appellation du service : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 3 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 26 UO Appellation des services : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 3 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 26 UO Appellation des services : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 3 Titres concernés : 3,6 Nombre par niveau : 26 UO Appellation des services : Polynésie, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Saint pierre et Miquelon, Mayotte Actions concernés : 1 à 3 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 5 Niveau départemental UO Appellation des services : DDEA Actions concernés : 2 et 3 Titres concernés : 3 et 5 Nombre par niveau : 1 (DDEA78) UO Appellation des services : préfecture selon accord OSD locaux Actions concernés : 1 à 3 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : à déterminer UO Appellation des services : DDCS, DDCSPP, DDJS IDF Actions concernés : 1 à 3 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 100 UO Appellation des services : DDCS, DDCSPP, DDJS IDF Actions concernés : 1 à 3 Titres concernés : 3,6 Nombre par niveau : 100 * ces services contribuent à la mise en oeuvre du programme, en tant que de besoin

  10. Ministère de l’Economie, de l’Industrieet de l’Emploi (Janvier 2010)

  11. Mission : Gestion des finances publiques et des ressources humaines Programme 309 : Entretien du parc immobilier sous contrôle de l'Etat R PROG R BOP Min. Santé et des sports /DAFJS/SGI RUO Appellation des services : SGI Actions concernées : Titres concernés : 3 et 5 Nombre par niveau : 1 RUO Appellation des services : DRJSCS, DRASS IDF, DSDS, Saint-Pierre et Miquelon Actions concernées Titres concernés : 3 et 5 Nombre de niveau : 126

  12. Mission : Gestion du patrimoine immobilier de l ’Etat Programme 722 : Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat R PROG France Domaines R BOP Min. Santé et des sports /DAFJS/SGI RUO Appellation des services : SGI Actions concernées : Titres concernés : 3 et 5 Nombre par niveau : 1 RUO Appellation des services : DRJSCS, DRASS ID, DSDS, Saint-Pierre et Miquelon Actions concernées Titres concernés : 3 et 5 Nombre de niveau : 126

More Related