L'Assemblée Nationale

1. L'Assemblée Nationale Travail présenté par Sébastien Lagacé Luc Leclerc Quintal Stéphanie Poitras Julie-Anne Rivest Groupe 404 Équipe 2

2. Introduction Le gouvernement occupe une grande place dans les sujets d’actualité du monde. L’Assemblée Nationale du Québec en fait particulièrement parti. Par contre, l’Assemblée Nationale influence-t-elle les décisions prises par le gouvernement? Nous croyons que celle-ci approuve les projets de loi soumis par le gouvernement. Ce projet traitera de plusieurs aspects: Premièrement, le fonctionnement de l’Assemblée Nationale, les projets de lois, ses Commissions Parlementaires et finalement les formes de gouvernement présents dans l’Assemblée Nationale du Québec.

3. Fonctionnement de l'Assemblée Nationale - Le rôle du député - Les personnages parlementaires

4. 1 - Fonctionnement de l'Assemblée Nationale - Le rôle du député Dans une Assemblée Nationale, le député a le rôle d'un législateur. C'est à dire qu'il étudie, analyse et vote les projets de lois de l'Assemblée. Il contrôle également les actions gouvernementales. Pour tout contrôler, il a plusieurs moyens, comme par exemple, un interrogatoire soumis au gouvernement. Finalement, il a un rôle d'intermédiaire entre ses électeurs et l'administration publique (il doit s'assurer que toute la communauté reçoive à part égale les programmes publics).

5. 1 - Fonctionnement de l'Assemblée Nationale - Les personnages parlementaires Premièrement, il y a le président qui doit faire respecter tous les règlements, diriger et administrer les services de l’assemblée et représenter le parlement. Deuxièmement, il y a le vice-président qui, lorsqu’il remplace le président, jouit de la même autorité et des mêmes pouvoirs. Il est aussi chargé des dossiers d’ordre administratif. Troisièmement, il y a les premiers ministres qui sont les chefs du gouvernement, ils président les réunions du conseil exécutif. Les ministres participent aux travaux de l’Assemblée Quatrièmement, il y a les leaders parlementaires qui règlent la conduite des travaux avec le président, qui établissent le calendrier des travaux de l’Assemblée et qui indiquent les sujets qui seront discutés à la période des affaires du jour. Ils sont responsables de l’élaboration des stratégies que son groupe parlementaire utilisera. Cinquièmement, les whips parlementaires sont des députés élu par ses pairs et qui ont pour tâche de maintenir un bon ordre dans les rangs de leurs groupes. Sixièmement, les chefs des partis d’oppositions qui sont à la gauche du président. Finalement, il y a les adjoints qui servent à assister les ministres dans leurs fonctions.

6. Projets de loi - Acheminement des projets de loi - Types de projets de loi et personnes autorisées à les proposer

7. 2 - Projets de loi - Acheminement des projets de loi Les projets de loi doivent passer par plusieurs étapes avant d’être adoptés. La première étape est L’Adoption du principe. Dans cette étape, l’Assemblée nationale entreprend un débat sur la pertinence du projet de loi, puis vote sur son principe au moment indiqué par le leader du gouvernement. Cette étape est suivie de l’Étude détaillée en commission. Quand la motion proposant l’adoption du principe de loi est agréée, celui-ci va et retourne en commission permanente. Durant l’étude on scrute les modalités d’applications du projet de loi. Chaque article fait l’objet d’une étude détaillée et tout les membres de la commission peuvent proposer des modifications. Durant cette étape, on peut présenter des amendements, ajouter ou retrancher des articles. Avant d’entreprendre l’étude article par article, la commission peut décider de tenir des consultations particulières sur le projet de loi. La dernière étape qu’un projet de loi atteint est l’Adoption. Cette étape est un débat au cours duquel chaque groupe parlementaire fait des remarques et donne son point de vue sur le projet de loi. Le débat sur la motion d’adoption du projet de loi est restreint à son contenu.

8. 2 - Projets de loi - Types de projets de loi et personnes autorisées à les proposer Il existe deux types de projets de loi pouvant être proposés; les projets de loi publics et privés. Les projets de loi publics ont pour objet les questions d’affaires publiques et peuvent être présentés par tous les députés, mais seul les ministres peuvent proposer des projets de loi à influence financière. Les projets de loi privés peuvent être soumis par tous les députés au nom des personnes ou groupes qui en souhaitent l’adoption.

9. Commissions Parlementaires - Compositions des commissions - Mendats des commissions

10. 3 - Commissions Parlementaires - Compositions des Commissions Dans l'Assemblée Nationale, il y a 4 compositions différentes pour ce qui est des commissions Parlementaire. La première étant la commission de l'éducation, ensuite la commission des finances publiques, puis la commission de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, et finalement la commission de l'administration publique.

11. 3 - Commissions Parlementaires - Mendats des commissions Pour chaque commissions, il y a une composition, qui elle, a une fonction particulièrement importante dans les mandats de commissions Parlementaires de l'Assemblée Nationale. Il y a, en premier lieu, la commission de l'éducation. Elle entoure la qualité, l'accessibilité et le financement des Universités du Québec. Deuxièmement, la commission des finances publiques; c'est la mise en place de l'agence nationale de l'encadrement du secteur financier. Ensuite, il y a la commission de l'administration publique, qui fait un rapport sur l'imputabilité des sous-ministres et des dirigeants des organismes publics. Finalement, la commission de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, s'occupe de la sécurité alimentaire.

12. Formes de gouvernement - Gouvernement majoritaire - Gouvernement minoritaire

13. 4 - Formes de gouvernement - Gouvernement majoritaire Le gouvernement majoritaire est une des deux formes de gouvernement. On obtient un gouvernement majoritaire lorsque le partit obtient la majorité des sièges de l’assemblé. C'est-à-dire lorsque le partit a le plus de députés élu. Ensuite un premier ministre est nommé. Le premier ministre est le chef du parti.

14. 4 - Formes de gouvernement - Gouvernement minoritaire Le gouvernement minoritaire est le deuxième type de gouvernement. Il est beaucoup plus fragile que le premier et peut être renversé à tout moment. Ce type de gouvernement est adapté lorsque le partit n’obtient pas la majorité des sièges de l’assemblé. Le gouvernement doit alors avoir confiance en d’autre tiers de partis.

15. Conclusion Finalement, cette recherche nous a permis d’approfondir nos connaissances par rapport à la politique et à l’Assemblée Nationale du Québec. Nous avons aussi constaté que notre hypothèse était vraie: « L’Assemblée Nationale approuve les projets de loi soumis au gouvernement», en plus d’en appendre beaucoup plus sur les projets de loi.

16. Bibliographie • Assemblée Nationale Québec, http://www.assnat.qc.ca/fra/assemblee/cheminement.html , Site consulté le 04-03-26 • Charpentier,Louise; Durocher, René; Laville, Christian; Linteau, Paul-André; Nouvelle Histoire du Québec et du Canada, 1996, Centre éducatif et culturel inc., Anjou(Québec).