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Yang CUI Etudiant en doctorat à Faculté de Droit de Aix-Marseille III

Les Norme s chinoises sont-elles euro compatible? - Mémoire réalisée dans le cadre de Master droit de la vigne et du vin -directeur de mémoire: Yann JUBAN. Yang CUI Etudiant en doctorat à Faculté de Droit de Aix-Marseille III Master Droit de la Vigne et du Vin cuiyang2007@hotmail.fr. Plan.

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Yang CUI Etudiant en doctorat à Faculté de Droit de Aix-Marseille III

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  1. Les Normes chinoises sont-elles euro compatible?- Mémoire réalisée dans le cadre de Master droit de la vigne et du vin-directeur de mémoire: Yann JUBAN Yang CUI Etudiant en doctorat à Faculté de Droit de Aix-Marseille III Master Droit de la Vigne et du Vin cuiyang2007@hotmail.fr

  2. Plan • 1.Les principaux régions vitivinicoles chinoises • 2.Monographie description des structures • 3.Les normes pour les vins • 4. sont-elles euro-compatbiles?

  3. Les régions vitivinicoles chinoises La région de GanSu et Ningxia: vignoble recent La région de TongHua:très froid en Hiver. -30°C, raisins sauvages, vin de glace. La région de TuLuFan de XinJiang: altitude 300m; très Chaud, soit 45°C en été. Raisin SEC. La zone de production le plus important en Chine: ShangDong ,HeBei, HeNan,Tianjin La région de MiLe: altitude est de plus haute 1500m; latitude la plus basse nord 25°; sol rouge; cabernet sauvignon et Merlot

  4. 2.Monographie description des structures • Association: • CNFIA: China National Food Industry Association • CADIA: China Alcoholic Drinks Industry Association • Organe gouvermentale: • AQSIQ: General Administration of Quality Supervision, Inspection and Quarantine of the People’s Republic of China • MOFCOM: Ministry of Commerce of P.R.C. • Les universités

  5. 2.Monographie description des structures • AQSIQ • Normalisation: unifier la norme • Certification et Accréditation • Contrôle : de la production au consommation • Les actions dans le secteur vitivinicole • Les bureaux régionaux contrôlent dans la région.(quotidien) • Centre de contrôle de YanTai pour les vins contrôle dans l’ensemble de la Chine.(haut technique)

  6. 2.Monographie description des structures • MOFCOM • Assurer le fonctionnement du marché en Chine • Le système de contrôle de la circulation au marché des boissons alcoolisées (les vins) • Mise en place à partir du 1 janvier 2006 • Boissons Alcoolisées • Applicable sur grossistes, détaillants transports, stockages.(tous les exploitants des boissons alcoolisées)

  7. 3.Les Normes pour les vins • GB 15037-2006 : norme national • GB 15038-2006: méthode d’analyse de vin • Protection des Indications Géographiques • Vin YanTai GB 18966-2003 • Vin ChangLi GB 19049-2003 • Vin ShaCheng GB 19265-2003 • Vin HelanShanDongLi GB19504-2004 • Vin TongHua (raisins Sauvages) GB/T20820-2007

  8. 3.Les normes pour les vins3.1- GB 15037-2006 • Publiée le 11 décembre 2006 • Mise en place à partir du 1 Janvier 2008 • Élaboré par les instituts de recherche et les grandes entreprises: • Le centre de recherche sur les alimentaires et les produits fermentés; • Le centre national de contrôle de la qualité pour le vin à YanTai • Les grandes entreprises: Changyu, GreatWall, Dynasty, XinTian, Gansu MoGao, etc..

  9. 3.1- Les évolutions de la norme 2006 • Prendre la norme de l’OIV 2003 comme une référence • Une norme Obligatoire et Volontaire • Obligatoire: la définition, les indices chemique et physique (ex: teneur de sucre..), l’hygène, l’étiquette; • Volontaire: classification de produit, la méthode en dégustation, les analyses, les emballages, stockage, transport. Le règle et la procédure des examens(lot, auto-contrôle, conforme ou non).

  10. 3.1- Les évolutions de la norme 2006 • Ajouté les difinitions : vin liqueur, vin de glace, vin noble, vin non-alcoolisé(0,5%-1%), vin peu d’alcoolisé (1%-7%), vin issu des raisins sauvages; • Ex:Vin de glace - vendange tardive , il faut attendre que la température est decendu à -7°C pour rammaser les raisins, ensuite presser, fermenter. Inderdit de rajouter les sucres. La seule région favorisée est TongHua, au Nord de la Chine.

  11. 3.1- Les évolutions de la norme 2006 • Trois définitions : • Vin de millésime: le millésime marqué sur l’étiquette doit être l’année de récolte des raisins d’au moin 80% des moûts de raisin de l’année indiquée. • Vin de cépage: quand le cépage est marqué sur l’étiquette, cela signifie que le vin est composé d’au moin 75% de ce cépage; • Vin avec Indication Géographique: Au moin 80% de raisins produits dans la zone indiquée.

  12. 3.1- Les évolutions de la norme 2006 • Les catégories des produits: • Par couleur (15037-1994 et 2006) • Par le teneur de CO2 (15037-1994 et 2006) • Par le teneur de sucre (15037-2006) • Ex: • Sec ( tranquille<=4.0 g/l) • Demi-Sec (4,1- 12,0) • Demi-Sucré (12,1-45,0) • Sucré (>= 45,0)

  13. 3.1- Les évolutions de la norme 2006 • Ajouté la Classification défini par la méthode de dégustation (volontaire): • Haut Qualité • Qualité • Coforme • Non conforme • Non conforme+ mauvaise qualité

  14. 3.2 - Protection des Indications Géographiques • De « protection administrative » à la « protection légale » pendant 20 années • En 1985, la Chine a adhéré à la Convention de Paris; • En 1987, la première fois, protéger l’Appellation d’origine « Beurre danois », sur mesure administration; • En 1989, la protection « Champagne »;

  15. 3.2 - Protection des Indications Géographiques • En 1989, l’adhésion au Arrangement de Madrid; (une étape importante) • En 1993, la protection de « marque collective, de certification ou de garantie» est figuré dans le champs de la protection juridique; • En 1994, un Mesure sur l’enregistrement et la Protection de la Marque collective, de certification ou de garantie a été promulgué.Mise en vigueur au 1 mars 1995;

  16. 3.2 - Protection des Indications Géographiques • En 2001, la notion de Indication Géographique est inscrit officiellement dans la « Loi sur les marques de chine »; • En août 2002, dans le « réglement d’exécution de la Loi sur les Marques » , il a promulgué « Indication Géographique »peut être enregistrée comme marque collective, de certification ou de garantie. • En avril 2003, la procédure et la gestion de l’Indication Géographique sont mis en place

  17. 3.2 - Protection des Indications Géographiques • Les premiers « Indication Géographique » pour les Vins sont en 2003: • Vin YanTai GB 18966-2003 • Vin ChangLi GB 19049-2003 • Vin ShaCheng GB 19265-2003 • Vin HelanShanDongLi GB19504-2004 • Vin TongHua (raisins Sauvages) GB 200820-2007

  18. 3.3 - Appellation d’Origine de Vin YanTai (GB 18966-2003) • Les différences par rapport à la norme nationale GB 15037-2006: • La précision des cépages autorisés dans l’aire de production YanTai; • La teneur en sucre du raisin et la qualité du raisin; • Les conditions de vinification; • L’aire de production.

  19. 3.3 - Appellation d’Origine de Vin YanTai (GB 18966-2003) • Les cépages autorisés: • Vin rouge: Cabernet gernischet, Cabernet sauvignon, Merlot, Cabernet franc, Syrah, Pinot noir, Ruby cabernet, Blue French, Gamy, Zinfandel, Yan-73, Yan-74; • Vin blanc: Chardonnay, Pinot blanc, Italian Riesling, Muscat Hamburg, Riesling, Sauvignon blanc, Semillon, Baiyu; • Vin Rosé: Pinot noir, Carignane, Muscat Hamburg; • Eau-de-vie: Ugni blanc, Carignane, Baiyu. • Le teneur en sucre des raisins: • Vin: >=170g/l; Eau-de-vie: >=130g/l; • Raisins: ni pourris,ni verts,ni pollution par traitements

  20. 3.3 - Appellation d’Origine de Vin YanTai (GB 18966-2003) • Les méthodes de vinifications: • Vin Rouge: tri de la vendange, selection des raisins et exclusion des raisins pourris, écrases, macération, fermentation, la température est entre 25°C et 30°C pendant 7 jours et 15 jours pour la première fermentation; réalisation la deuxième fermentation malo. Pour le vin autre que le vin de garde, veillissement en fût de chêne ne dépassait pas 24 mois, et pour le vin de garde, veillissement en fût de chêne au moins 24 mois

  21. 3.3 - Appellation d’Origine de Vin YanTai (GB 18966-2003) • Les méthodes de vinifications: • Vin blanc: vendange, selection et presse, filtration des moûts de raisins, passer en fermentation. La température est entre 16°C-20°C pendant 10 jours et 20 jours. Les vins doivent passer pas plus de 18 mois dans le fût chêne pour le vin à boire rapidement, minimum 18 mois pour les vins de garde • Vin Rosé: passer une macération en contrôlant la température de 24°C-26°C, ne pas dépasser 48heures; suite à la macération, le vin passe en fermentation a une température comprise entre 16°C-20°C et entre 7 et 15 jours

  22. 4. Sont-elles euro compatibles? • OUI, Les textes règlementairs sont conformes aux normes internationales (OIV, OMC) • NON, Il manque des organismes spéciaux pour les vins, par exemple: un « office national du vin » serait nécessaire pour la chine.

  23. Merci de votre attention! Vous êtes bienvenu en Chine

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