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Résultats de l’action nationale de R echerche et de R éduction des R ejets de S ubstances D angereuses dans l’ E au (3RSDE) sur le bassin Adour-Garonne. Sommaire de la présentation. Cadre réglementaire Objectifs Organisation et déroulement des opérations

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slide1

Résultats de l’action nationale de Recherche et de Réduction des Rejets de Substances Dangereuses dans l’Eau (3RSDE) sur le bassin Adour-Garonne

sommaire de la pr sentation
Sommaire de la présentation
  • Cadre réglementaire
  • Objectifs
  • Organisation et déroulement des opérations
  • Présentation des mesures réalisées
  • Limites de l’action
  • Synthèse des résultats concernant les rejets industriels
  • Synthèse des résultats concernant les rejets urbains
  • Évaluation des risques pour le milieu aquatique
  • Perspectives
sommaire de la pr sentation1
Sommaire de la présentation
  • Cadre réglementaire
  • Objectifs
  • Organisation et déroulement des opérations
  • Présentation des mesures réalisées
  • Limites de l’action
  • Synthèse des résultats concernant les rejets industriels
  • Synthèse des résultats concernant les rejets urbains
  • Évaluation des risques pour le milieu aquatique
  • Perspectives
cadre r glementaire europ en
Cadre réglementaire européen
  • 2 directives encadrant les rejets de substances dangereuses
    • Directive 76/464/CEE « Substances Dangereuses » : Liste de 157 substances ou familles de substances
      • Liste I (18 substances): suppression des rejets dans le milieu naturel
      • Liste II: réduction des rejets dans le milieu naturel
    • Directive 2000/60/CE dite « Directive Cadre Eau » : liste de 33 substances ou familles de substances
      • Substances dangereuses prioritaires: suppression des rejets dans le milieu naturel
      • Substances prioritaires: réduction des rejets dans le milieu naturel
cadre r glementaire fran ais 1
Cadre réglementaire français (1)
  • Arrêté ministériel du 30/06/2005 modifié
    • Mise en place d’un programme national d’action contre la pollution des milieux aquatiques par certaines substances dangereuses
    • Détermination de substances pertinentes en France et de normes de qualité pour le milieu aquatique associées
    • Définition d’objectifs de réduction de toutes les émissions pour ces substances
  • Circulaire DE/MAGE/BLPDI n° 07/23 du 7 mai 2007
    • Fixation de NQEp: valeurs seuil de concentration dans le milieu à utiliser pour l’évaluation du bon état chimique des masses d’eau en France
cadre r glementaire fran ais 2
Cadre réglementaire français (2)
  • Objectifs nationaux de réduction de l’ensemble des émissions, diffuses comme ponctuelles, d’ici 2015 :
    • Substances dangereuses prioritaires de la DCE et substances Liste I de la directive 76/464/CEE : objectif de réduction de 50%
    • Substances prioritaires (non dangereuses) de la DCE : objectif de réduction de 30%
    • Substances pertinentes en France issues de la liste II de la directive 76/464/CEE : objectif de réduction de 10%
sommaire de la pr sentation2
Sommaire de la présentation
  • Cadre réglementaire
  • Objectifs
  • Organisation et déroulement des opérations
  • Présentation des mesures réalisées
  • Limites de l’action
  • Synthèse des résultats concernant les rejets industriels
  • Synthèse des résultats concernant les rejets urbains
  • Évaluation des risques pour le milieu aquatique
  • Perspectives
objectifs de l action rsde

pas une action de contrôle réglementaire

Objectifs de l’action RSDE
  • Mise en œuvre par circulaire ministérielle de 2002 à 2007
  • Objectif principal: Améliorer la connaissancedes sources ponctuelles de substances dangereuses
  • Visait les rejets des ICPE parmi 13 secteurs d’activités puis action étendue aux STEP urbaines, hôpitaux
  • Recherche systématiquede 106 substances dont les 33 de la DCE et une partie des substances de la Directive 76/464/CEE
  • Fondée sur le volontariat des industriels
objectifs de l tude sur le bassin ag
Objectifs de l’étude sur le bassin AG
  • Améliorer la connaissance des sources industrielles et urbaines de substances dangereuses
  • Identifier les pressions ponctuelles s’exerçant sur les masses d’eau du bassin
  • Évaluer l’impact potentiel de ces rejets sur le milieu aquatique
  • Informer le public des résultats de l’action
    • les résultats sont notamment utilisés pour l’élaboration des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE)
l action nationale en quelques chiffres
L’action nationale en quelques chiffres
  • Données disponibles pour 2 876 sites
    • Répartis sur 21 régions (hors Corse)
    • Classés parmi 23 secteurs d’activité
  • 3 600 prélèvements réalisés
    • 3 328 rejets
    • 272 eaux « amont » (prise d ’eau ou entrée de STEP)
  • 22 laboratoires d’analyses chimiques
    • 14 privés
    • 8 laboratoires départementaux ou universités
sommaire de la pr sentation3
Sommaire de la présentation
  • Cadre réglementaire
  • Objectifs
  • Organisation et déroulement des opérations
  • Présentation des mesures réalisées
  • Limites de l’action
  • Synthèse des résultats concernant les rejets industriels
  • Synthèse des résultats concernant les rejets urbains
  • Évaluation des risques pour le milieu aquatique
  • Perspectives
organisation
Organisation
  • Pilotage national
    • COPIL: MEDAD, DRIRE, Agences de l’Eau, représentants des entreprises, associations de protection de l’environnement…
    • Cahier des charges technique (déroulement des opérations et assurance qualité)
    • Gestion et restitution des résultats
  • Déclinaison régionale du COPIL
    • Sélection des établissements (critères de la circulaire MEDAD)
    • Pré sélection des prestataires (consultation)
    • Valorisation des résultats
  • Financement des prélèvements et analyses
    • 50% agence de l’eau / 50% industriel
s lection des sites et des prestataires
Sélection des sites et des prestataires
  • Sélection des sites selon plusieurs critères
    • présence constatée ou supposée de SD, sensibilité du milieu récepteur, absence de traitement de dépollution, absence de données, etc…
  • Pré sélection de 9 prestataires
    • SGS Multilab
    • EPLD (Laboratoire des Pyrénées)
    • Laboratoire départemental d’analyses de la Drôme (LDA26)
    • CARSO
    • IEEB (Institut Européen de l’Environnement de Bordeaux)
    • IANESCO Chimie
    • CTC
    • IRH Environnement
    • CAR
campagne de pr l vements et analyses
Campagne de prélèvements et analyses
  • Visite préliminaire du site: industriel/prestataire
    • Choix des points de prélèvements pertinents
    • Définition des modalités de l’intervention
  • Prélèvements sur site
    • Mesure du débit d’effluent en continu sur 24h (si possible);
    • Constitution d’un échantillon moyen sur 24h, proportionnel au débit, représentatif d’une activité journalière du site
  • Analyses
    • Recherche systématique de la même liste de substances
    • Laboratoire agréé, méthodes normalisées quand elles existent
analyses r alis es
Analyses réalisées
  • 106 substances individuelles
    • toutes les substances prioritaires DCE (43)
    • une partie des substances de la Directive 76/464/CEE (3 Liste I et 55 Liste II)
    • 5 autres substances organiques
  • Paramètres physico-chimiques (DCO, MES, pH, T°C)
  • Les autres substances détectées dans l’échantillon devaient, si possible, être quantifiées
  • Tests d’écotoxicité aigue et chronique réalisés surles effluents de 15sites
restitution des r sultats
Restitution des résultats
  • Rapport détaillé des opérations à destination de:
    • l’exploitant,
    • la DRIRE,
    • l’agence de l’eau
  • Fichier de synthèse au format Excel pour bancarisation
    • base de données nationale
    • base de données régionales et bassin
  • Valorisation
    • nationale (rapport en ligne sur le site de l’action)
    • et régionale
sommaire de la pr sentation4
Sommaire de la présentation
  • Cadre réglementaire
  • Objectifs
  • Organisation et déroulement des opérations
  • Présentation des mesures réalisées
  • Limites de l’action
  • Synthèse des résultats concernant les rejets industriels
  • Synthèse des résultats concernant les rejets urbains
  • Évaluation des risques pour le milieu aquatique
  • Perspectives
tablissements concern s
Établissements concernés
  • 347 sites IC et non IC sélectionnés par le COPIL dont:
    • 30 stations d\'épuration urbaines
  • Répartis sur 6 régions

Aqu Auv Lang Lim M-P P-C

163 1 6 23 123 31

  • 21 activités représentées dont:
    • Traitement et revêtement de surface: 58 sites
    • Chimie, parachimie: 48 sites
    • Papeterie et pâte à papier: 26 sites
    • Traitement et stockage des déchets: 24 sites
r partition g ographique
Répartition géographique

Station d’épuration

Industrie

r partition sectorielle nationale

Nombre de sites

Répartition sectorielle nationale
  • ATTENTION
  • le secteur d’activité RSDE correspond à l’activité polluante susceptible d’émettre des substances dangereuses et pas forcément à l’activité principale de l’établissement
repr sentativit sectorielle de l chantillon de sites concern s sur le bassin 1
Représentativité sectorielle de l’échantillon de sites concernés sur le bassin (1)
  • Difficile à estimer
  • La représentativité peut être étudiée par rapport aux 278 établissements soumis à la redevance pollution industrielle sur le bassin
  • Les principaux secteurs d’activité de la région sont bien représentés dans l’action 3RSDE
repr sentativit sectorielle de l chantillon de sites concern s sur le bassin 2
Représentativité sectorielle de l’échantillon de sites concernés sur le bassin (2)
  • les 278 redevables agence du bassin
  • les 243 redevables agence de l’échantillon RSDE
nombre de pr l vements r alis s
Nombre de prélèvements réalisés

347 établissements

452 prélèvements

377 rejets industriels

31 rejets urbains

44 eaux en « amont »

type de rejets concern s
Type de rejets concernés
  • 3 types d’effluents rejets prélevés
    • Eaux industrielles strictes (EI) : > 60%
      • sortie d\'atelier, eaux de process, eaux de refroidissement, sortie de station de traitement ou pré-traitement sur site, etc…
    • Eaux pluviales susceptibles d\'être contaminées (EP): <10%
      • secteur du traitement et stockage des déchets en particulier
    • Eaux « mixtes » (EM): 30%
      • rejet général pouvant contenir des EP, EI et des eaux sanitaires
  • Les eaux strictement sanitaires (eaux vannes, réfectoire…) n’étaient pas concernées par cette campagne de mesure
exutoire des rejets
Exutoire des rejets
  • Taux de raccordement des rejets industriels à une STEP: 38,5%
d bits des rejets
Débits des rejets

Eau pluviale/rejets en bâchées

sommaire de la pr sentation5
Sommaire de la présentation
  • Cadre réglementaire
  • Objectifs
  • Organisation et déroulement des opérations
  • Présentation des mesures réalisées
  • Limites de l’action
  • Synthèse des résultats concernant les rejets industriels
  • Synthèse des résultats concernant les rejets urbains
  • Évaluation des risques pour le milieu aquatique
  • Perspectives
limites de l action

Photographie des rejets mais sur un large échantillon

Limites de l’action
  • Représentativité sectorielle
  • Caractère ponctuel de l’opération
    • 1 seul prélèvement 24h
  • Limites analytiques
    • intervention de plusieurs laboratoires (performances différentes mais de l ’ordre du µg/L)
    • composés rarement analysés auparavant
  • Peu d’information sur la composition des eaux d’alimentation
incertitudes li es aux pr l vements
Incertitudes liées aux prélèvements
  • Représentativité du prélèvement: activité journalière de l’établissement
  • Méthodologie de prélèvement adaptée
    • 80% des prélèvements réalisés sur 24h asservi au débit
    • autres prélèvements: asservis au temps ou ponctuels (stockage, lagunes, eaux pluviales…)
  • Matériel: possible contamination
    • Blancs de terrain tous les 5 à 10 prélèvements pour 5 des 9 prestataires
    • Pas de problème majeur de contamination sauf cas du DEHP, composant du PVC, dans quelques blancs (teneur jusqu ’à 5,6µg/L) et quelques métaux
incertitudes li es aux analyses
Incertitudes liées aux analyses
  • Nature des substances recherchées
    • Certaines substances jamais ou très rarement été analysées auparavant (organoétains, chloroalcanes, diphényléthers bromés, nonylphénols, …)
    • Concentration à l’état de traces dans les effluents: changement d’échelle/VLE
  • Complexité des matrices analysées
    • Variabilité des effluents industriels (matrices chargées, parfois grasses)
  • Intervention de plusieurs laboratoires dont les techniques, le matériel et les performances sont différents
    • 3 laboratoires ont des pratiques homogènes
    • Les autres ont des performances inférieures (LQ plus hautes)
avertissements sur les flux pr sent s
Avertissements sur les flux présentés
  • Toutes les données prises en compte: action de connaissance
    • Résultats concernant les 106 substances, même si incertitudes
    • Pas de correction sur la LQ la plus haute
  • Calcul d’un flux journalier par substance
    • Sauf pour 11 sites car pas de débit estimé
    • Résultats quantifiés uniquement (>LQ)
    • Prise en compte des rejets directs et raccordés
    • Non prise en compte des eaux amont
sommaire de la pr sentation6
Sommaire de la présentation
  • Cadre réglementaire
  • Objectifs
  • Organisation et déroulement des opérations
  • Présentation des mesures réalisées
  • Limites de l’action
  • Synthèse des résultats concernant les rejets industriels
  • Synthèse des résultats concernant les rejets urbains
  • Évaluation des risques pour le milieu aquatique
  • Perspectives
code couleur
Code couleur
  • Substances dangereuses prioritaires de la DCE et substances Liste I de la directive 76/464/CEE
  • Substance prioritaire identifiée dangereuse prioritaire dans le projet de directive fille de la DCE (3 substances ou isomères)
  • Substances prioritaires (non dangereuses) de la DCE
  • Substances pertinentes en France issues de la liste II de la directive 76/464/CEE
les substances quantifi es
Les substances quantifiées
  • 99 substances quantifiées au moins une fois
  • Les 7 substances jamais quantifiées sont
    • Pentachlorobenzène et hexachlorobutadiène
    • Chloroprène, 3-chloroprène (chlorure d\'allyle), 4-chlorotoluène et 3-chlorotoluène
    • Hexachloroéthane
  • Moyenne de 9 substances par rejet
    • au - 1 substance dangereuse prioritaire DCE ou Liste I dans 67,5% des rejets
    • au - 1 substance prioritaire dans 88,8% des rejets
    • au - 1 substance pertinentes en France dans 94,5% des rejets
  • Aucune substance quantifiée dans 2 rejets (un seul site)
occurrence des substances
Bassin AG

27substances quantifiées dans 10% ou plus des rejets

7 SDP + Liste I : mercure, cadmium,HAP, 4(para)nonylphénols, trichloroéthylène, tétrachloroéthylène

8 SP : DEHP, nickel, plomb, naphtalène, fluoranthène,anthracène, chloroforme, diuron

7 substances quantifiées dans plus de 30% des rejets

zinc, chrome, cuivre, nickel, plomb

DEHP et naphtalène

4 substances quantifiées dans plus de 50% des rejets industriels :

zinc, cuivre, chrome, nickel

DEHP

Au niveau national

28 substances quantifiées dans 10% ou plus des rejets

6 SDP + Liste I : cadmium, mercure, HAP, 4(para)nonylphénols, trichloroéthylène, tétrachloroéthylène,

8 SP : DEHP, nickel, plomb, naphtalène, fluoranthène, anthracène, chloroforme, chlorure de méthylène

6 substances quantifiées dans plus de 30% des rejets

zinc, cuivre, nickel, chrome, plomb

DEHP

3 substances quantifiées dans plus de 50% des rejets industriels

zinc, cuivre, nickel

Occurrence des substances
flux rejet s 1
Flux rejetés (1)
  • 13 substances rejetées à plus de 1kg/j
    • Métaux: Zn, Cu, Cr, Ni, Pb
    • Organiques: DEHP, acide chloroacétique, COHV (dont tétrachloroéthylène), BTEX
  • Un émetteur principal contribuant à plus de 80% du flux total mesuré est identifié pour 49 substances, toutes organiques (pas le même émetteur pour toutes les substances)
    • Seuls les flux de DEHP, d’alkylphénols, de certains COHV (chloroforme, trichloroéthylène) et de BTEX (benzène, isopropylbenzène) semblent plus dispersés
  • Les rejets métaux sont dispersés (Cu, Zn, Ni)
flux rejet s 2

Xylènes: 1 site pétrolier

Centrale nucléaire (débit>>)

Flux rejetés (2)
  • Répartition des flux par famille chimique
  • ATTENTION
  • un flux de 1kg d’acide chloroacétique n ’aura pas la même toxicité pour le milieu aquatique qu’un flux de 1kg de 4 (para) nonylphénol (NQE différentes)
prise en compte de la toxicit pour le milieu aquatique
Prise en compte de la toxicité pour le milieu aquatique
  • Objectif: rendre les données sur les flux comparables d’une substance à l’autre
    • Car toxicité pour le milieu aquatique différentes selon les substances (NQ)
    • Permet la hiérarchisation des flux
  • Calcul d’un flux pondéré par l’écotoxicité:
    • Flux/NQ (correspond à un débit)
  • Rejets directs et indirects pris en compte car il ne s’agit pas d’une évaluation d’un impact sur le milieu
r partition des flux pond r s par famille
Répartition des flux pondérés par famille
  • Relativise l’importance des flux de métaux et de BTEX
  • Souligne l’importance des flux d’acide chloroacétique et de HAP
sommaire de la pr sentation7
Sommaire de la présentation
  • Cadre réglementaire
  • Objectifs
  • Organisation et déroulement des opérations
  • Présentation des mesures réalisées
  • Limites de l’action
  • Synthèse des résultats concernant les rejets industriels
  • Synthèse des résultats concernant les rejets urbains
  • Évaluation des risques pour le milieu aquatique
  • Perspectives
les substances quantifi es1
Les substances quantifiées
  • 46 substances quantifiées au moins une fois (91 dans les rejets industriels raccordés à une STEP)
  • Moyenne de 7 substances par rejet
  • Tous les rejets urbains contiennent une des substances recherchées
    • au - 1 substance dangereuse prioritaire DCE ou Liste I ou substance prioritaire ou pertinentes en France dans tous les rejets urbains sauf 1
comparaison entr e sortie
Comparaison entrée/sortie
  • Dilution en entrée? Phénomènes de dégradation, rétention, …?
occurrence des substances1
22 substances quantifiées 10% ou plus des rejets urbains

3 SDP DCE ou Liste I

10 SP DCE

8 substances pertinentes en France

Seules 5 substances concernent au moins 10 STEP

Zinc

DEHP

Cuivre

Diuron

Tributylphosphate

A noter la présence de pesticides

Occurrence des substances
flux rejet s
Flux rejetés
  • 64% de métaux, 34% de DEHP, 1% de COHV
  • Flux cumulés >1kg/j
    • métaux (zinc, cuivre, chrome, nickel, plomb)
    • DEHP, tétrachloroéthylène et chlorure de méthylène
  • Flux d\'alkylphénols de l\'ordre de 100g/j
    • 4-para-nonylphénols
    • para-tert-octylphénol
  • Une STEP principale émettrice par substance
prise en compte de la toxicit pour le milieu aquatique1
Prise en compte de la toxicité pour le milieu aquatique
  • Confirme l\'importance des flux de métaux en terme de toxicité pour le milieu aquatique,
  • Met en évidence les flux d\'alkylphénols et de pesticides
sommaire de la pr sentation8
Sommaire de la présentation
  • Cadre réglementaire
  • Objectifs
  • Organisation et déroulement des opérations
  • Présentation des mesures réalisées
  • Limites de l’action
  • Synthèse des résultats concernant les rejets industriels
  • Synthèse des résultats concernant les rejets urbains
  • Évaluation des risques pour le milieu aquatique
  • Perspectives
d marche d valuation simplifi e du risque
Démarche d’évaluation simplifiée du risque
  • Évaluation de l’impact potentiel sur le milieu récepteur du rejet d’une substance présente dans un effluent
    • Capacité du cours d’eau, du fait de son débit, à diluer le flux rejeté pour qu ’il n ’y ait pas d’impact toxique?
    • Impact toxique si cette dilution insuffisante: concentration de la substance résultante dans le cours d’eau > normes de qualité (NQ*) de la substance dans le milieu
    • *NQ: valeur seuil sans impact sur l’écosystème aquatique. Les valeurs utilisées pour l ’étude sont les plus contraignantes figurant dans l\'un des textes français ou européens fixant des normes de qualité pour le milieu aquatique
limites de l approche
Limites de l’approche
  • Non prise en compte
    • de l’effet de l’effluent dans son ensemble (additivité du risque, effet d’interaction entre les substances)
    • des rejets des autres établissements dans la rivière
    • de la concentration initiale dans le milieu
  • Incertitudes sur les valeurs seuil
    • pour certains métaux, la concentration sans effet dépend du bruit de fond géochimique du milieu qui n\'est pas connu
    • absence de valeur pour certaines substances
  • Uniquement pour des rejets directs
    • non applicable aux rejets raccordés par manque de connaissance des effets épuratoire de la STEP sur ce type de substance
  • Qualité des débits d’étiages, en particulier dans le cas de l’estuaire (influence de la marée)
r sultats du calcul d impact potentiel
Résultats du calcul d’impact potentiel
  • 27 substances à l\'origine d\'impacts potentiels, en particulier:
    • Zinc et ses composés: 28
    • Cuivre et ses composés: 23
    • DEHP: 18
    • Acide chloroacétique: 6
    • Chrome et ses composés: 6
    • 4-(para)-nonylphénol: 5
  • 43 sites industriels concernés (1 ou plusieurs substances)
  • 6 stations dépuration concernées (1 ou plusieurs substances)
    • essentiellement des métaux mais également du DEHP et des alkylphénols
  • 37 masses d\'eau sont potentiellement impactées
essais d cotoxicit
Essais d’écotoxicité
  • 15 rejets soumis à 4 tests d’écotoxicité
    • 3 espèces testées (2 niveaux trophiques)
    • Tests de toxicité aigüe et chronique
  • Résultats: concentrations d’effet (CE50 ou CE10)
  • Exprimées en % d’effluent nécessaire pour atteindre cette CEx
    • Plus le % est proche de 0, plus l’effluent est toxique (dilution importante)
    • % proche de 100%: l’effluent pur n’a pas d’effet sur les populations testées (pas de dilution)
  • Un traitement national doit conduire à une publication en 2008
    • Elle tentera de corréler la composition chimique de l’effluent à son écotoxicité.
    • Un autre objectif sera d’évaluer la pertinence des 4 essais (certaines espèces apparaissent clairement plus sensibles que d’autres)
sommaire de la pr sentation9
Sommaire de la présentation
  • Cadre réglementaire
  • Objectifs
  • Organisation et déroulement des opérations
  • Présentation des mesures réalisées
  • Limites de l’action
  • Synthèse des résultats concernant les rejets industriels
  • Synthèse des résultats concernant les rejets urbains
  • Évaluation des risques pour le milieu aquatique
  • Perspectives
suite de l action 3rsde
Suite de l’action 3RSDE
  • Poursuite de l’amélioration de la connaissance des rejets
    • Élargissement de la surveillance des SD pour les ICPE (action MEEDDAT)
    • Déclaration des émissions de SD pour ICPE et STEP urbaines >100 000EH (règlement E-PRTR)
  • Action de réduction des émissions
    • réalisation d’études technico-économiques sur les sources et les possibilités de réduction ou de substitution
  • Amélioration de la connaissance du milieu et des liens entre l’état du milieu et les pressions exercées
  • Cas des pollutions diffuses?
pour en savoir plus
Pour en savoir plus...
  • http://www.eau-adour-garonne.fr/
  • http://rsde.ineris.fr/
  • http://www.ecologie.gouv.fr
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