Communauté d’agglomération de Cergy- Pontoise (C.A.C.P)

1. Communauté d’agglomération de Cergy- Pontoise (C.A.C.P) Une étude denovembre 2004 à janvier 2005 De CANEL et F.R.E.I VOUCHE DIAGNOSTIC GENS DU VOYAGE pour la C.A.C.P Etude réalisée par CANEL et FREI - VOUCHE

2. Diagnostic Gens du VoyageC.A.Cergy- Pontoise/CANEL/F.R.E.IVouche Les gens du voyage apparaissent comme une communauté partagée entre l’errance et la sédentarité. Ils privilégient majoritairement l’habitat en caravane. Mais les stationnements inorganisés suscitent des situations de tension entre la population, les élus locaux et les gens du voyage. Etude réalisée par CANEL et FREI - VOUCHE

3. DIAGNOSTIC GENS DU VOYAGE pour la C.A.C.P Un film D.V.D et trois séries de documents figurent dans ce dossier : - Un film D.V.D : « Vivre sa vie, un rêve, ne pas arrêter le voyage » - Une synthèse du diagnostic des gens du voyage dans l’agglomération de Cergy Pontoise. - Le rapport final du diagnostic - Les annexes PREAMBULE : Historique de la population concernée INTRODUCTION : Présentation socio-démographique des gens du voyage - Leur présence dans le Val d’Oise - Leurs caractéristiques socio-démographiques

4. DIAGNOSTIC GENS DU VOYAGE pour la C.A.C.P I– LES GENS DU VOYAGE DANS L'AGGLOMERATION DE CERGY-PONTOISE (C.A.C.P) I - 1 Les G.D.V installés dans les aires d'accueil I - 2 Les G.D.V installés en dehors des aires d'accueil Les sédentaires, les itinérants contraints, les itinérants, les grands flux migratoires. Etude réalisée par CANEL et FREI - VOUCHE

5. Diagnostic Gens du Voyage C.A.Cergy- Pontoise/CANEL/F.R.E.IVouche II - LE CONSTAT DE LA SITUATION EN TERMES DE PERCEPTION ET DE CONSEQUENCES II - 1La C.A.C.P et les communes de l’agglomération face à la problématique des gens du voyage II - 2 Le constat de la situation pour les entreprises et les syndics de copropriété II - 3 L'avis des forces de l'ordre sur la question Etude réalisée par CANEL et FREI - VOUCHE

6. Diagnostic Gens du Voyage C.A.Cergy- Pontoise/CANEL/F.R.E.IVouche III – LE CADRE LEGISLATIF RECENT III – 1 La loi Besson II, la circulaire relative aux grands rassemblements, la circulaire relative aux terrains familiaux III – 2 Le schéma départemental d'accueil et d'habitat des Gens Du Voyagedu Val d'Oise III – 3 Adéquation du schéma et du cadre législatif à la réalité locale / aux problèmes rencontrés par les Maires et les entreprises. Etude réalisée par CANEL et FREI - VOUCHE

7. Diagnostic Gens du Voyage C.A.Cergy- Pontoise/CANEL/F.R.E.IVouche IV – L'ADAPTATION DES REPONSES APPORTEES A LA SITUATION LOCALE IV – 1 La politique d’accueil de la Communauté d’Agglomération la réorganisation de ses services ; le dispositif de protection des lieux sensibles IV – 2 La politique d'accueil des Gens du Voyage dans le reste du département IV - 3 L'organisation de certains parcs d'activité IV – 4 La réponse des forces de l'ordre Etude réalisée par CANEL et FREI - VOUCHE

8. Diagnostic Gens du Voyage C.A.Cergy- Pontoise/CANEL/F.R.E.IVouche V – LES PRECONISATIONS V – 1 Le développement de la politique d'accueil (aires d'accueil, terrains familiaux, grandes aires, “aires d'attente“) V – 2 La concertation et la médiation avec les familles du Voyage, la communication en direction des habitants (type Taverny) V – 3 Les partenariats à développer V– 4 L’étude régulière des différents mouvements et flux migratoires V - 5Les moyens de protection / L’adoption de la fermeté du côté des forces de l’ordre ; Les moyens de protection seront étudiés, développés dans le cadre d’une étude complémentaire menée par Mathieu IVAL en 2005.   Etude réalisée par CANEL et FREI - VOUCHE

9. Diagnostic Gens du VoyageC.A.Cergy- Pontoise/CANEL/F.R.E.IVouche Nous remercions toutes les équipes et les services de la C.A.C.P mis à disposition de cette étude Bon courage à tous ! Françis Lardot et Jean-Pierre Vouche Etude réalisée par CANEL et FREI - VOUCHE

10. Diagnostic Gens du VoyageC.A.Cergy- Pontoise/CANEL/F.R.E.IVouche Etude réalisée par CANEL et FREI - VOUCHE