Démarche qualité dans les établissements de santé.

1. Démarche qualité dans les établissements de santé. Rodrigues JM. Département de Santé Publique et d ’Informatiion Médicale Faculté de Médecine Université Jean Monnet Saint-Etienne

2. PLAN • 1 Evaluation-qualité:méthodologies • 2 Démarche Qualité :les outils • Santé publique/établissements de santé • Interne/professionnels

3. Evaluation de la qualité :qualité des soins qualité de la performanceassurance qualité. Rodrigues JM. Département de Santé Publique et d ’Informatiion Médicale Faculté de Médecine Université Jean Monnet Saint-Etienne

4. PLAN • Evaluation • Qualité • Evaluation de la qualité des soins • Outils • Enjeux

5. DEMARCHE QUALITE Journées Internationales de la Qualité Hospitalière 1.2 - L'évaluation - -mesure - procédure L'évaluation est une mesure : la comparaison des performances d'un individu ou d'une institution avec des standards appropriés. Le concept d'évaluation renvoie au terme "valeur", la valorisation étant réalisée par rapport à des objectifs prédéterminés (degré d'atteinte des objectifs). C'est la connaissance de ces objectifs qui guide le choix des variables à mesurer et des critères utilisés. _________________________________________________________________________

6. SYSTEME D’INFORMATION ET DEMARCHE QUALITE Journées Internationales de la Qualité Hospitalière 1.2- L'évaluation - -mesure - procédure C’ est aussi une procédure envisagée comme partie intégrante du processus de gestion, elle implique que toute divergence par rapport aux standards conduit à en étudier les causes et le cas échéant à prendre des mesures correctives. "ce qui n'est pas défini n'est pas quantifiable, ce qui n'est pas quantifiable n'est pas améliorable". _________________________________________________________________________

7. Conclusion 4

8. Roue de la qualitéAmélioration continue de la qualité • PLAN:Prévoir • DO:Faire • CHECK:Evaluer:mesurer résultats et moyens • ACT :Corriger et Recommencer

9. PLAN • Evaluation • Qualité • Evaluation de la qualité des soins • Outils • Enjeux

10. SYSTEME D’INFORMATION ET DEMARCHE QUALITE Journées Internationales de la Qualité Hospitalière 1.1 - Qualité La qualité est dans la normalisation internationale, l'ensemble des propriétés et caractéristiques d'un produit ou d'un service, qui lui confère l'aptitude à satisfaire des besoins exprimés ou implicites. C'est une propriété mesurable de la transaction entre deux acteurs identifiables comme client ou fournisseur. _________________________________________________________________________ Professeur J.M. RODRIGUES Université de Saint-Etienne

11. SYSTEME D’INFORMATION ET DEMARCHE QUALITE Journées Internationales de la Qualité Hospitalière 1.1 - Qualité Elle se traduit non seulement par la satisfaction de l'utilisateur final, mais également par l'optimisation de l'utilisation des ressources disponibles, la maîtrise des coûts et des délais, la clarification des responsabilités, la documentation des actions et la formalisation des savoir-faire acquis. _________________________________________________________________________ Professeur J.M. RODRIGUES Université de Saint-Etienne

12. PLAN • Evaluation • Qualité • Evaluation de la qualité des soins • Outils • Enjeux

13. SYSTEME D’INFORMATION ET DEMARCHE QUALITE Journées Internationales de la Qualité Hospitalière 1.2 - Qualité des soins Il s'agit à la fois de : * 1) La capacité (aptitude) à atteindre les objectifs souhaités (augmentation de la probabilité d'une réponse favorable et diminution de la probabilité des effets négatifs potentiels) * 2) par l'utilisation (organisation) des moyens reconnus légitimes. _________________________________________________________________________ Professeur J.M. RODRIGUES Université de Saint-Etienne

14. SYSTEME D’INFORMATION ET DEMARCHE QUALITE Journées Internationales de la Qualité Hospitalière 1.2 - Qualité des soins La qualité des soins est donc un concept multidimensionnel, requérant des critères de jugement multiples. Les trois domaines ou niveaux d'analyse de la qualité des soins que l'on distingue classiquement -structures -processus -résultats ne peuvent isolément refléter cette notion. _________________________________________________________________________ Professeur J.M. RODRIGUES Université de Saint-Etienne

15. SYSTEME D’INFORMATION ET DEMARCHE QUALITE Journées Internationales de la Qualité Hospitalière 1.2 - Qualité des soins La qualité des soins est donc un concept multidimensionnel -structures -processus/procédures -résultats En effet, s'il est difficile de déduire quoi que ce soit concernant la qualité des soins uniquement à partir de données structurelles, la relation causale processus / résultat n'est pas évident non plus.(Donabedian) _________________________________________________________________________ Professeur J.M. RODRIGUES Université de Saint-Etienne

16. SYSTEME D’INFORMATION ET DEMARCHE QUALITE 1.2 - Qualité des soins Les structures correspondent à l'ensemble des moyens mis en oeuvre. Pour un hôpital, ce sont : -les locaux, installations, équipements disponibles pour les soins, -les caractéristiques du personnel en terme de qualification et d'effectifs, -les systèmes d'information. - Les indicateurs de structure doivent donc permettre de déterminer si un établissement a les moyens de remplir sa mission. Ce sont, par conséquent, des indicateurs physiques et humains, indépendants du niveau d'activité. - _________________________________________________________________________ Professeur J.M. RODRIGUES Université de Saint-Etienne

17. SYSTEME D’INFORMATION ET DEMARCHE QUALITE 1.2 - Qualité des soins Les procédures concernent, de manière générale, les méthodes utilisées en vue d'obtenir un résultat (façon dont les activités sont effectuées, maîtrisées, enregistrées). Pour un hôpital, il s'agit de : _________________________________________________________________________ Professeur J.M. RODRIGUES Université de Saint-Etienne

18. SYSTEME D’INFORMATION ET DEMARCHE QUALITE 1.2 - Qualité des soins Les procédures -la collecte et la transmission d'informations, -l'organisation du travail, -les mesures de coordination des soins et d'organisation de la continuité des soins, et de prévention, -le management de l'hôpital, -les démarches diagnostiques et thérapeutiques. -   _________________________________________________________________________ Professeur J.M. RODRIGUES Université de Saint-Etienne

19. SYSTEME D’INFORMATION ET DEMARCHE QUALITE 1.2 - Qualité des soins Les indicateurs de procédure regroupent trois niveaux différents d'analyse : -existence et qualité (caractère approprié) des procédures, -degré d'application des procédures existantes, -résultat des procédures appliquées. Une procédure écrite comporte : -l'objet et le domaine d'application de la procédure, -ce qui doit être fait, par qui et quand, -quels matériels, équipements et documents doivent être utilisés, -comment la procédure doit être documentée et enregistrée. _________________________________________________________________________ Professeur J.M. RODRIGUES Université de Saint-Etienne

20. SYSTEME D’INFORMATION ET DEMARCHE QUALITE 1.2 - Qualité des soins - Les résultats correspondent à la "production" de l'hôpital, au sens large, et aux conséquences de son activité : en terme d'état de santé, éventuellement en terme financier et comptable. _________________________________________________________________________ Professeur J.M. RODRIGUES Université de Saint-Etienne

21. SYSTEME D’INFORMATION ET DEMARCHE QUALITE 1.2 - Qualité des soins - Les indicateurs de résultat doivent permettre de déterminer si l'organisation (l'établissement hospitalier) atteint ses objectifs.  La difficulté provient de :  l'absence de définition claire et admise par tous des objectifs assignés à l'institution hospitalière.  Aux objectifs affichés (guérir des malades ou donner des soins ?) peuvent s'ajouter d'autres objectifs réels (gagner des parts de marché, être rentable sur le plan financier). _________________________________________________________________________ Professeur J.M. RODRIGUES Université de Saint-Etienne

22. SYSTEME D’INFORMATION ET DEMARCHE QUALITE Journées Internationales de la Qualité Hospitalière 1.2 - Qualité des soins typologie nnon consolidée. - Efficacité : capacité à atteindre les objectifs, à produire les résultats attendus - Sécurité: capacité à minimiser les risques pour le patient (risques liés au motif et au mode de prise en charge), le personnel et l'environnement. - Gestion des risques : capacité à anticiper / identifier les risques, analyser leurs conditions de réalisation, prendre les mesures préventives et correctives. - Satisfaction : réponse aux attentes des patients, des prescripteurs (adresseurs) et du personnel. - Evolutivité : capacité d'adaptation (à des conditions nouvelles). _________________________________________________________________________ Professeur J.M. RODRIGUES Université de Saint-Etienne

23. SYSTEME D’INFORMATION ET DEMARCHE QUALITE Journées Internationales de la Qualité Hospitalière 1.2 - Qualité des soins typologie nnon consolidée. - Accessibilité: possibilité, pour la population, d'obtenir les prestations dont elle a besoin, en quantité suffisante et à un prix raisonnable. - Pertinence : adéquation de l'offre aux besoins de la population. - Continuité: disponibilité de l'offre dans le temps. - Globabilité: articulation efficace entre les différents prestataires . - Efficience : résulats obtenus par rapport aux moyens utilisés. _________________________________________________________________________ Professeur J.M. RODRIGUES Université de Saint-Etienne

24. PLAN • Evaluation • Qualité • Evaluation de la qualité des soins • Outils • Enjeux

25. PLAN • 1 Evaluation-qualité:méthodologies • 2 Démarche Qualité :les outils • Santé publique/établissements de santé • Interne/professionnels

26. SYSTEME D’INFORMATION ET DEMARCHE QUALITE • Qualité des soins :Les outils • 1 Santé publique/établissements de santé • Certification • Accréditation EPP(ex AEP) • Indicateurs de benchmarking(PMSI et al) • 2 Interne/professionnels • -Enquètes de pratiques • -Audit cliniques _________________________________________________________________________ Professeur J.M. RODRIGUES Université de Saint-Etienne

27. SYSTEME D’INFORMATION ET DEMARCHE QUALITE L’Accréditation ou Certification version 1 France 1996 L’Article L.710-5 la définit comme «une procédure externe à un établissement de Santé dont le but est d’obtenir une appréciation indépendante de la qualité de cet établissement ou le cas échéant d’un ou plusieurs services de cet établissement à l’aide d’indicateurs,de critères et de référentiels portant sur les procédures, les bonnes pratiques et les résultats des différents services et activités de l’établissement. On notera de plus que le conseil canadien d’agrément des services de Santé comme le JCAH des USA parle «d’améliorer le rendement en comparant sur une base continue le fonctionnement à un ensemble de normes reconnues à travers le pays. _________________________________________________________________________ Professeur J.M. RODRIGUES Université de Saint-Etienne

28. L’Accréditation ou Certification HAS (Haute Autorité de Santé) crée en 2004 a changé les définitions 1 Certification -Etablissement de Santé -Conformité à des normes transversales -Label extérieur (HAS) et public 2 Accréditation -Professionnels de santé -Conformité à des normes de pratique professionnelle (verticales) -Label interne (profession) et public? _________________________________________________________________________ Professeur J.M. RODRIGUES Université de Saint-Etienne

29. METHODOLOGIE CERTIFICATION LES CARACTERISTIQUES ESSENTIELLES DE LA DEMARCHE: • -Processus d’amélioration continue de la qualité versus contrôle/inspection:ex fiches sécurité • -Inter-disciplinarité et inter-professionnalité versus professionnalisme hyper-spécialisé • -Approche transversale centrée sur le patient/client versus approche organisationnelle hiérarchique • -Approche de droit écrit(anglo-saxon) versus approche de droit oral (latin mais non Romain)

30. V1 appréciations V2 • Certification (recommandations possibles) • Certification avec suivi (avec rapport de suivi ou visite ciblée) sinon constat de carence • Certification conditionnelle (avec visite ciblée <4ans sinon non-accréditation • Non-certification • 4 ans • Diffusion du rapport complet sur le site has • Accréditation • Sans recommandation • Avec recommandation(s) • Avec réserve(s) • Avec réserve(s) majeure(s) Intervalle entre 2 procédures : 5 ans Lancement V1 en juin 1999

31. Référentiel V2007 :44 (53) références et 138(215) critères • Chapitre 1 Politique et qualité du management • Chapitre 2 Ressources transversales • Ressources humaines • Fonctions hôtelières et logistiques • Organisation de la qualité et de la gestion des risques • Qualité et sécurité de l’environnement • Système d’information • Chapitre 3 Prise en charge du patient Soins de courte durée(MCO), Psychiatrie et santé mentale, Soins de suite ou de réadaptation, Soins de longue durée, Hospitalisation à domicile • Orientations stratégiques et management des secteurs d’activité • Parcours du patient • Chapitre 4 Évaluations et dynamiques d’amélioration • Pratiques professionnelles • Ressources humaines • Fonctions hôtelières et logistiques • Système d’information • Qualité et gestion des risques • Orientations stratégiques

32. Chapitre 4 du manuel V2007 : évaluations et dynamiques d’amélioration • Référence 40 : les professionnels évaluent la pertinence de leurs pratiques • 40a: la pertinence des hospitalisations est évaluée • 40b: la pertinence des actes invasifs est évaluée • 40c: la pertinence des prescriptions médicamenteuses est évaluée • 40d: la pertinence des examens de laboratoires et des examens d’imagerie ou d’exploration fonctionnelle est évaluée