The IFRS pour PME

1. The IFRS pour PME Topic 3.6 Section 35 Transition au IFRS pour PME

2. Section 35 – Première Adoption (PA) Les premiers états financiers d’une entité dans lesquels l’entité fait une déclaration “explicite et sans réserve de conformité à la Norme IFRS pour PME”: “…en conformité au International Financial Reporting Standard (IFRS) pour les Petites et Moyennes Entreprises…”

3. Section 35 – Cas de première adoption Peutêtre un changement à partir de: • GAAP nationalesou locales • Full IFRSs • Oupeut-être absence de publication d’états financiers à but généraldand le passé. • La date de la transition est le début de la première périodeprésentée .

4. Section 35 – Deuxétapesclés Choix de la convention comptablebaséesur les IFRS pour PME à la fin de la période de reporting FTA: • Supposons le 31 Décembre 2012 pour cetteprésentation power point

5. Section 35 – Deuxétapesclés Prépare au moins les états financiers pour deuxexercicesconformément à cette convention comptable. • Requis: Les états financiers pour l’excercice 2012 et 2011 en conformité à la NormeIFRS pour PMEs • On a pas besoin de présenter le bilan au 1/1/11 • Optionnel: Présenter les états financiers en conformité à la NormeIFRS pour PMEs avant 2011

6. Section 35 – Deuxétapesclé Simplification significative pour PME: • S’ilestimpraticable pour uneentité de retraiter les éléments pour uneoudeuxpériodesantérieures, la Norme IFRS PME accepte des exceptions, pourvuquecescasoù les données ne sont pas comparables soientpubliés.

7. Section 35 – Selection des méthodescomptablesinitiales La critère pour le choix des méthodes comptables sélection [ paragraph 10.4]: • Pertinence • Fiabilité La décision de choix d’ une méthode comptable dépend des circonstances – pas un libre choix • Mais il y des cas où il s’agit d’un libre choix.

8. Section 35 – Selection des méthodescomptablesinitiales Quelquesexemples des décisons prises sur la base de circonstances: • Méthode d’ amortissement • Identification spéciifiqueou PEPS pour les stocks • Ajustement des états financiers pour des évenementspostérieurs à la fin de la période • Monnaiefonctionnelle pour conversion

9. Section 35 – Choix des méthodescomptablesinitiales Par contre, la NormeIFRS pour PME permet le choix de méthodescomptables qui ne dépendent pas de circonstances : • Premier adoptantsdoiventchoisir. • Dèsque le choixest fait, tout changementultérieurdoitêtre en conformité avec la Section 10 • Exemples de choix – Voir les 3 diapossuivants

10. Section 35 – Choix de méthodescomptables • Les choix de méthodescomptablesquepermet pour la NormeIFRS pour PME (page 1 of 3): • Les états de résultats global unique ouétat de résultatséparé et état de résultat global • Les états de résultatscombinés avec les réserves (si les circonstances de l’entité le permettent)

11. Section 35 – Choix des méthodescomptables • Les choix de méthodescomptable permit pour la NormeIFRS pour PMEs (page 2 of 3): • Méthodedirecteouindirecte pour la trésoreried’exploitationouopérationnelle • Participations dans les associés et les coentreprisesmesurées au coût, méthode de mise en equivalence oujustevaleur par résultat. • Tous gains/pertescomptabilisésdansl’état de résultatouautreétat de résultats global (maisaucun report autorisé)

12. Section 35 – Choix de méthodescomptables • Les choix de méthodes comptable permis par la Norme IFRS pour PME (page 3 de 3): • Dans les états financiers d’une entité séparée, comptabiliser la participation dans la filiale au coût ou à la juste valeur • La liste de choix est restreinte par rapport au full IFRSs

13. Section 35 – Choix de méthodescomptables • Exemples de choixdans le full IFRSs qui ne sont pas disponiblesdansIFRS pour PMEs: • Révaluation des immobilisations corporelles et incorporelles • Des immeubles de placement au coûtou à la justevaleur (FVTPL) • consolidation proportionnelle pour les coentreprises • Subvention gouvernementale– unegamme de méthodes • Gains/pertesacturiels: la méthode du corridor Suite...

14. Section 35 – Choix de méthodescomptables • Plus de choix dans full IFRSs qui ne sont pas disponibles dans IFRS pour PMEs: • Instruments Financiers • L’options juste valeur • Détenu pour la vente • Détenu jusqu’à la maturité • Couverture • Ajustement sur la base • reclassification

15. Section 35 – Types d’Ajustement • Première application des IFRS pour PME peutappliquerl’ajustement des GAAP nationauxou des full IFRSs aux IFRS pour PME: • Décomptabiliserquelquesanciensactifs et dettes • Comptabiliser de nouveaux actifs et passifs • Reclassifications • Changements de mesure.

16. Section 35 – Ajustementsrequis 1. Décomptabilisercertainsactifs et passifsanciens. Exemples: • Frais de RD, coûtd’empunt, formation, fraisd’établissement, ou de publicité qui étaientcapitalisés et ne le seront plus • Provisions à caractère de réserves, pertesultérieures, et la plupart des coûts de restructuration

17. Section 35 – Ajustementsrequit 2. Comptabilise quelques nouveaux actifs et passifs. Exemples: • Dérivés et dérivés incorporés • Obligations pour les pensions à prestations définies, frais medicaux liés à la retraite et assurance vie, indemnités, droits aux congés acquis • Si le plan est ‘sur-financé’ l’employeur a un actif lié à la pension suite…

18. Section 35 – Ajustementsrequis 2. Comptablisequelques nouveaux actifs et passifs (plus d’exemples): • Actifs et passifsd’impôtsdifféré • Provisions (passifs) pour contratsdéficitaires, litiges, démantèlement, garantiesenvironnementales

19. Section 35 – Ajustementsrequis 3. Reclassifications. Exemples: • Dividendes declarés à une date postérieure à la date du bilan ne sont pas des passifs • Actions propres ne sont pas des actifs • Terrain séparé et immeubles acquis ensemble • Passif par rapport aux capitaux: • Actions prioritaires –préférentielles obligatoirement remboursables sont des passifs • Intérêts non contrôlants à reclasser en capitaux propres suite…

20. Section 35 – Ajustementsrequis 3. Reclassifications. Autresexemples: • Les dettes convertibles en capitauxpropres qui restent au passsif à la date de transition à la Norme IFRS pour PME • Le périmètre de consolidation • Compensations • La façon de présenter les activitésabandonnéesdansl’état du résultat.

21. Section 35 – Ajustementsrequis 4. Changementsdans la mesure: • Les principes de mesure en IFRS pour PMEs doiventêtreutilisés pour tous les actifs et passifscomptabilisés à la date de transition à la Norme. • Davantages de mesures à la justevaleur • Davantage de valeuractuelle • Quelquesexemplesdans les deuxdiapossuivants:

22. Section 35 – Ajustementsrequis 4. Changements de mesure – exemples de decaspossibles de différences avec les GAAP locaux: • Paiementsur la basésur les actions • Intérêtsminoritairesdans le regroupementd’entreprises • LIFO estinterditdans les IFRS pour PMEs • Reprises de dépréciation (perte de valeur) requises • Quelquesactifsliés à l’agriculture à la justevaleur par résultatdansl’état de résultat. • Comptabiliserimmédiatement en charges les coûts de services passés

23. Section 35 – Ajustementsrequis 4. Changements de mesure– exemples de de cas possibles de différences avec les GAAP locaux: • Doit être en conformité aux méthodes comptables de la filiale • Aucune consolidation proportionnelle • Estimation des provisions • Juste valeur pour certains instruments financiers.

24. Section 35 – Ajustementsrequis Ajustements pour passer de normescomptables locales aux IFRS pour PMEs à la date de transition: • Doitetrecomptabilisédirectementdans les réserves (ousiapproprié, dansuneautrecatégorie de compte de capitauxpropres) à la date du premier biland’ouverturepréparéselon les normesIFRS pour PMEs.

25. Section 35 – Exceptions pour retraitement Il y a des exceptions pour l’obligation de retraiter les informations comparatives lorsqu’on utilise les IFRS pour PMEs: • Certaines exceptions sontoptionnelles • Certianesexceptiosnsontobligatoires

26. Section 35 – Les exceptions optionnelles Regroupementd’entreprises: • Peutgarder les normesanciennes (GAAP). Il fautretraiter: • Evaluation initiale du goodwill • Goodwill imputésur les capitauxpropres • Montantcomptable des actifs et passitsacquis • Toutefois, l’entitépeutopter pour retraiter les regroupementsantérieurs à n’importequelle date • Doit tester le goodwill pour dépréciation à la date du biland’ouverture.

27. Section 35 – Les exceptions optionnelles Les immobilisations corporelles: • Peuventêtremesurées à la justevaleur au 1/1/2011. Cettejustevaleurpeutetreconsideréecomme le coût ( coûtréputé) • Aussi, les révaluationsfaitesselon les GAAP antérieurspeuventêtreconsideréescomme le nouveau coûtréputé au 1/1/2011 • Dans les deuxcas, à partir du1/1/2011 l’entité applique ultérieurement le modèlecoûtmoinsamortissementmoinsdépréciation.

28. Section 35 – Les exceptions optionnelles Les écarts de conversion cumulésdus aux fluctuations de change: • Tousmontantsreportésdans les capitaux sous les normescomptables locales peuventêtreéliminés (ajuster les réserves) au 1 jan 2011 (début) • Si éliminé, le gain ouperte de la venteultérieure des activités à l’étrangerréflèteuniquement les ajustements des conversion intervenus après le 1 Jan 2011

29. Section 35 – Les exceptions optionnelles ‘La comptabilisationséparée (Split accounting) pour les dettes convertibles rachetéesavant le 1 Jan 2011 • Pas besoin de distinguer les différentescomposantes du capital Pas besoind’appliquer les IFRS pour PMEs pour les paiementsbaséssur les actions émisesavant le 1 Jan 2011

30. Section 35 – Les exceptions optionnelles Coût complet pour les actifs pétroliers (pétrol et gaz) • L’application retrospective de IFRS pour PMEs pour les actifs pétroliers (pétrole et gaz) n’est pas requise. Le montant comptable sous les normes comptables antérieures = coût réputé Determiner si un arrangement comprend une location-financement. • On peut baser la determination sur les faits à la date de la transition au lieu de la date d’entrée en vigueur des arrangements.

31. Section 35 – Les exceptions optionnelles En général la sec 3 requiert les informations comparatives pour les montantsinscritsdans les états financiers et dans les notes. • 35.11 contient un e exemption s’ilest impossible en pratique de faire une divulgation comparative à la date de transition. • Mais, l’omissiondoitêtredivulguée.

32. Section 35 – Les exceptions obligatoires Decomptabilisaton des actifs/passifs financiers: • De ne pas “defaire’ les comptabilisationspasséessur la base de nouvellesinformations Comptabilité de Couverture • Aucune nouvelle désignation de comptabilité de couverture pour les couverturesexistantavant le 1 Jan 2011 sicelan’a pas ététraitécommeunecouvertureselonl’anciennenormecomptable Estimations • De ne pas changer les estimations antérieuressaufdans le casd’erreur

33. Section 35 – Les exceptions obligatoires Activités abandonnées: • Ne pas changer ce qui était présenté selon l’ancienne norme comptable locale. Mesure des des intérêts non contrôlants • L’affectation du résultat et du résultat global entre les intérêts non contrôlants et les propri’taires de la mère doit être appliquée de façon prospective à partir de la date de transition aux IFRS pour PMEs • Ne pas retraiter les périodes antérieures

34. Section 35 – L’Impact de l’adoption Quelestl’impactattendusur les résultats et les capitauxpropres pour une PME adopte les IFRS pour PMEs? • Cela depend de la nature des normes locales existantes • Sont-ellesproches des IFRS? Ecart important? • Comporte-t-elles des élémentstellesque les impôtsdiférrés, pensions, provisions, dépréciation? • Location-financement? Dérivés? • Consolidation? Etat de trésorerie? • Et la qualité de la mise en oeuvre. • Celadépend des options choisies

35. Cette presentation peutêtremodifiée de temps en temps. La dernière version peutêtretéléchargée du site web suivant: http://www.ifrs.org/IFRS+for+SMEs/SME+Workshops.htm Les exigences en matière de comptabilté qui s’appliquent au petites et moyennesentreprises (PMEs) sontélaboréesdans les International Financial Reporting Standard (IFRS) pour PMEs, qui ontétéémis par l’IASB en juillet 2009. La fondation IFRS, les auteurs et les diffuseursn’acceptentaucuneresponsabilité pour pertecausée par toutepersonne qui agitous’estempêchéd’agir par confiance à cetteprésentation, quecettepertesoitcausée par unenégligenceouautre 35