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Domaines fonctionnels de Chorus et articulation avec les SI métiers Réunion plénière Jeudi 6 novembre 2008. Sommaire. Contexte Objectifs et périmètre de Chorus Chorus et le contrôle de gestion. Contexte.

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Sommaire

Domaines fonctionnels de Chorus et articulation avec les SI métiersRéunion plénière Jeudi6 novembre 2008


Sommaire
Sommaire

  • Contexte

  • Objectifs et périmètre de Chorus

  • Chorus et le contrôle de gestion


Contexte
Contexte

  • La démarche de pilotage de la performance publique, inhérente à la LOLF, justifie le recours aux techniques spécifiques du contrôle de gestion notamment pour :

    • La maîtrise des coûts,

    • L’amélioration du dialogue de gestion,

    • L’élaboration des rapports de performance et des analyses de gestion.

  • Il importe d’examiner dans quelle mesure Chorus répond à ces besoins.

  • Cette intervention présente Chorus dans son articulation avec le pilotage de la performance.


Sommaire1
Sommaire

  • Contexte

  • Objectifs et périmètre de Chorus

  • Chorus et le contrôle de gestion


Objectifs et p rim tre de chorus les objectifs
Objectifs et périmètre de ChorusLes objectifs

  • Une amélioration à tous les niveaux :

Amélioration de la gestion publique

Bénéfices attendus

  • Mise en œuvre de toutes les dispositions de la LOLF

  • Amélioration du pilotage de la gestion publique

  • Renforcement de la traçabilité et de l’auditabilité des données financières de l’État

  • Simplification des processus financiers

Métiers :

  • Harmonisation des processus et des pratiques de gestion

  • Automatisation de certaines tâches à faible valeur ajoutée

    Système d’information :

  • Optimisation des ressources

  • Rationalisation du parc applicatif

  • Opportunités de dématérialisation

  • Cinq apports majeurs :

Parlement

Cour

des comptes

Gestionnaires

Contrôleurs de gestion

Citoyens contribuables

Contrôleurs

budgétaires

et comptables

Auditabilité

Traçabilité

Transparence

Transparence

Performance

Dialogue de

gestion


Objectifs et p rim tre de chorus domaines fonctionnels de chorus v2
Objectifs et périmètre de Chorus Domaines fonctionnels de Chorus V2

Élaboration et mise à disposition

des ressources – SAP/FM

  • Référentiels budgétaires et organisationnels

  • Mise en place des crédits et élaboration des ressources

  • Contrôle du disponible

  • Mises en réserve, blocages de crédits, réservations de crédits

  • Fongibilité et réallocation de ressources

  • Référentiels des TF et gestion des TF

  • Référentiels de programmation et programmation des dépenses et recettes

Exécution des dépenses

SAP/SRM-MM-FIAP

  • Engagement juridique de toute nature

  • Procédures liées aux marchés publics : avances, retenues de garanties, avoirs

  • Référentiels et gestion de la structure organisationnelle

  • Avoirs

  • Dépenses hors engagement juridique

  • Dépenses de personnel (intégration de la PSOP et saisie HPSOP)

  • Réception et certification du service fait

  • Traitement des factures et mise en paiement

  • Gestion des cessions-oppositions

  • CHD

  • Pilotage des CP

  • Services facturiers

Tenue de la comptabilité

SAP/FI-CO-FM

  • Impacts en comptabilité générale et auxiliaire

  • Impacts en comptabilité budgétaire

  • Règles de comptabilisation et gestion des devises et de la TVA

  • Réimputations

  • Gestion comptable des tiers

  • Traitement de fin de gestion

  • Référentiels, structures organisationnelles et plan de compte

Domaines services communs et techniques (Référentiels, Workflow, THPS)

  • Gestion des tiers (fournisseurs et clients)

  • Circuit de validation des dossiers

  • Fiche utilisateur

  • Profils et habilitations

  • Portail Chorus

  • Système d’échange et interface

  • Infocentre et restitutions

Recettes non fiscales

SAP/SD-FM-FIAP

  • Engagement de tiers

  • Gestion des factures avec et sans engagement de tiers

  • Gestion des indus et factures internes

  • Gestion des recettes au comptant

Gestion des actifs

SAP/RE-FI

  • Traitement des actifs immobiliers et mobiliers

  • Référentiels immobiliers (reprise STGPE) V2 RE


Objectifs et p rim tre de chorus un p rim tre fonctionnel en volution
Objectifs et périmètre de Chorus Un périmètre fonctionnel en évolution

V1

V2

Versions ultérieures

Exécution des dépenses

  • Engagements juridiques (subventions)

  • Réception et certification service fait

  • Traitement des factures et paiement

    Tenue de la comptabilité

  • Impact comptabilité générale et auxiliaire

  • Gestion des cessions-oppositions

  • Impact en comptabilité budgétaire

  • Réimputation

    Élaboration et mise à disposition

    des ressources

  • Mise en place des crédits

  • Contrôle du disponible

  • Fongibilité et réallocation des ressources

    Référentiels, Workflows, Éléments structurants

  • Référentiels : programmation, organisation

  • Gestion des tiers

  • Gestion des utilisateurs : profil, habilitation

  • Circuit de validation des dossiers

  • Portail Chorus et Sécurisation des accès

Exécution des dépenses

  • Engagements juridiques de toute nature

  • Dépenses hors EJ et dépenses de personnels

  • Avoir, retenue de garantie et avance

  • Contrôle hiérarchisé de la dépense

  • Exécution des recettes non fiscales

  • Engagement de tiers

  • Gestion des factures

  • Gestion des indus et facturation interne

  • Gestion des recettes au comptant

    Gestion des actifs

  • Traitement des actifs mobiliers et

    immobiliers

  • Référentiel immobilier

    Élaboration et mise à disposition des ressources

  • Blocage et mise en réserve d’ETPT

  • Tranche fonctionnelle et Programmation

    Référentiels, Workflows, Éléments structurants

  • Gestion des tiers clients

  • Traitement de fin de gestion

  • Validation des RIB

  • Cœur de Chorus

  • Traduction comptable

  • Fonds de concours

  • Consommation des ETPT

  • Pré-liquidation de la paie

  • Frais de poursuite

  • Formulaires

  • Service facturier

  • Dépense à l’étranger…

    Fonctionnalités avancées

  • Demande d’achat

  • Catalogues

  • Carte d’achat

  • Gestion des stocks

  • Régies d’avances et de recettes

  • Comptabilité d’analyse des coûts

  • Gestion de projet


Objectifs et p rim tre de chorus la trajectoire

Nombre de programmes potentiels à déployer

4 progr.

9 progr.

XX progr

XX progr.

XX progr.

XX progr

Environ 1000

utilisateurs

100

utilisateurs

Environ 500

utilisateurs

De 4000 à 6000

utilisateurs

De 4000 à 6000

utilisateurs

De 4000 à 6000

utilisateurs

De 1000 à 3000

utilisateurs

Vague 1

Vague 2

Vague 3

Vague 4

Vague 5

Vague 6

Vague RE

Objectifs et périmètre de Chorus La trajectoire

Périmètre fonctionnel

V.6

fin 2010

mi 2010

Évolutions mineures

V.5

Début 2010

Évolutions mineures

v4

RNF

Fonctions avancées

Juillet2009

v3

DA

formulaires

Mars

2009

v2RE

Janvier

2009

Palier déploiement

v2

RE-FX

Juillet2008

v1

Infocentre

Interfaçage applications interministérielles (DGFiP, DB, ..)

Interfaçage applications AMG

Tous ministères

MAP, MEEDDAT, MIOMCT,

Logement,

Justice, Budget

Défense,

MEN/MESR,

Budget

Éducation nationale

Défense,

Justice,

Éducation

A déterminer

Ministères

A déterminer

Périmètre organisationnel

Généralisation déploiement

Mise en œuvre RGPP


Sommaire

Chorus concourt à l’amélioration de la performance de la gestion publique à six titres :

La mise en œuvre de Chorus induit une amélioration marquée en termes :

D’alignement des processus métiers sur les meilleurs pratiques existantes

D’optimisation de la productivité des utilisateurs

De pilotage des ressources et de mesure de la performance

Objectifs et périmètre de Chorus La contribution à l’amélioration de la performance de la gestion publique


Sommaire2
Sommaire gestion publique à six titres :

  • Contexte

  • Objectifs et périmètre de Chorus

  • Chorus et le contrôle de gestion


Chorus et le contr le de gestion couverture de chorus

+ gestion publique à six titres :

Niveau de contribution Chorus

-

Chorus et le contrôle de gestionCouverture de Chorus

  • L’export de données de l’infocentre :

    • Évaluer le bénéfice attendu des politiques publiques pour le citoyen, le contribuable et l’usager.

Performance métier

Piste à creuser :

Comment optimiser l’efficacité et l’efficience de l’activité

des services administratifs ?

«Performance des processus internes»

  • La CAC :

    • Définition des coûts prévisionnels des actions associés dans les PAP,

    • Suivi des coûts des actions définies,

    • Détermination des coûts réalisés des actions (RAP).

Analyse des coûts

  • Les restitutions :

    • Aide à l’élaboration des objectifs et des indicateurs de performance budgétaire des PAP,

    • Suivi des évolutions des budgets prévisionnels et consommés.

  • La programmation :

    • Élaboration des échéanciers de crédits,

    • Révisions budgétaires en cours d’année.

Performance budgétaire

Périmètre hors Chorus

Périmètre d’extension – Piste

Zone de référence Chorus


Chorus et le contr le de gestion le dialogue de gestion la programmation

Le dialogue de gestion intervient plus particulièrement à des moments clés de la programmation budgétaire :

Lors de la programmation d’un nouvel exercice (dès le mois de mars de l’exercice N pour la préparation du PLF N+1) : plusieurs phases de cadrage/programmation organisées au niveau des programmes, BOP et UO suivant des calendriers ministériels

Lors de la préparation de la programmation triennale et de ses réactualisations

Plus généralement, le dialogue de gestion doit intervenir de manière continue tout au long de l’exercice :

Par le suivi périodique de l’exécution des dépenses en regard de la programmation

Par le pilotage des CP (utilisation au mieux des ressources en CP – non reportables – et anticipation des dérapages ou sous-consommations) et par le suivi des échéanciers de paiement

Par la réactualisation de la programmation infra-annuelle en cas d’aléas de gestion

Chorus instrumentalise ce dialogue :

Processus de programmation pluriannuelle et infra-annuelle entre programme et BOP d’une part, BOP et UO d’autre part :

Organisation de phases de cadrage, de programmation, d’échanges itératifs entre les acteurs, puis de notification

Possibilité de gérer plusieurs versions budgétaires et de réaliser des analyses pluriannuelles

Possibilité de programmer sur des critères métiers (activités) en plus des critères budgétaires réglementaires

Tableaux de bord de pilotage permettant de comparer exécution et programmation, en AE et en CP, à des niveaux de détail/agrégats paramétrables (responsables de programmes, de BOP, d’UO, de services…)

Échéanciers de CP (besoins en CP calculés périodiquement sur la base des en-cours d’exécution et de la programmation) suivant une maille ajustable (infraannuelle ou pluriannuelle)

Chorus et le contrôle de gestionLe dialogue de gestion - La programmation

  • Chorus, par la mise en œuvre de la programmation et de son suivi en exécution aux différents niveaux de l’organisation budgétaire, offre un support opérationnel au dialogue de gestion


Chorus et le contr le de gestion les restitutions
Chorus et le contrôle de gestion des moments clés de la programmation budgétaire :Les restitutions

  • Deux types de restitutions :

  • Les restitutions permettent une analyse multidimensionnelle à partir des différents axes de Chorus

V2

V1

Transactionnel

  • Restitutions opérationnelles :

    • Analyse et suivi opérationnel des activités courantes.

  • Détail pièce

  • Toutes les informations saisies peuvent être disponibles

  • Vue des données d’un domaine

  • Données disponibles en temps réel

Infocentre

  • Restitutions décisionnelles :

    • Aide au pilotage de la performance et au contrôle budgétaire.

  • Données consolidées

  • Seuls les axes d’analyse identifiés peuvent être restitués

  • Vues transverses aux domaines

  • Données disponibles après chargement


Chorus et le contr le de gestion les axes
Chorus et le contrôle de gestion des moments clés de la programmation budgétaire :Les axes

Référentiels budgétaires

Compte budgétaire

Fonds

Centre financier

Domaine fonctionnel

Programme de financement

Organisations budgétaires

Programme

BOP/UO

Nature budgétaire et catégories d’emploi

Lignes de recettes

ETPT

Titres/Catégories

Nomenclature de destination

Programmes, actions et sous-actions

Sources de financement

Fonds de concours

Fonds européens (budget et hors budget de l’Etat)

Référentiel de programmation et des tranches fonctionnelles

Activités/OB/OP/OS

Tranches fonctionnelles

Référentiels de comptabilité générale

Société

Domaine d’activité

Compte général

TPG de Région

TPG de

Département

Organisation Centrale

CBM

Comptable

Assignataire

Nomenclature des comptes PCE

Référentiels analytiques

Activité

Axes ministériels

Axes libres

Éléments d’OTP

Nature comptable

Centre de coûts

Périmètre analytique

Tranche fonctionnelle

Axe d’analyse pour la programmation

  • Attribut utilisé pour la programmation

Localisation

Projet analytique

CPER

PRESAGE

  • Référentiels libres

Élément organigramme technique projet

Nature dépense détaillée

Service bénéficiaire

Centre de coût CAC

Un par périmètre financier

  • Permettent aux ministères de définir librement leur référentiel et les règles de gestion


Chorus et le contr le de gestion l infocentre 1 2
Chorus et le contrôle de gestion des moments clés de la programmation budgétaire :L’infocentre (1/2)

Tables d’export

Chorus

S

Y

S

T

È

M

E

D

É

C

H

A

N

G

E

Infocentre Chorus

Infocentre ministériel

Restitutions

Données agrégées

Objets métiers

Données budgétaires et comptables

SOCLE

Objets métiers

Infocentre ministériel

Objets métiers

Données budgétaires et comptables

Données budgétaires et comptables détaillées

Données budgétaires et comptables

Objets métiers

Données détaillées

Données budgétaires et comptables

1 fois par jour

Infocentre ministériel

Transactionnel Chorus

Restitutions transactionnelles

Données à destination / en provenance de l’infocentre


Chorus et le contr le de gestion l infocentre 2 2
Chorus et le contrôle de gestion des moments clés de la programmation budgétaire :L’infocentre (2/2)

  • L’infocentre dispose des données budgétaro-comptables issues du transactionnel de Chorus.

  • Chorus met à disposition des utilisateurs les données de l’infocentre selon plusieurs modalités :

V2

V3

Vx

Restitution BI

  • Accessible depuis le portail

  • Pré-formatée

  • Mise en forme prédéfinie

    Personnalisée

  • Mise en forme à partir d’un état pré-formaté existant avec navigation dynamique (peut être sauvegardée et réutilisée)

Export de données

  • Une granularité identique à celle présente dans Chorus (au plus fin) ;

  • Un seul point d’entrée par ministère ;

  • L’extraction des données porte sur le mode FULL ou DELTA et sur les objets métiers qui sont regroupés par domaine ;

  • La structure des objets et le type d’information envoyés sont les mêmes pour tous les ministères ;

  • Le découpage est réalisé en différents flux d’export de données ; il porte uniquement sur la notion de Ministère et donc sur un ensemble de programmes.

Création de nouvelles requêtes

La création de nouveaux états permet de satisfaire des besoins complémentaires

  • Cette fonctionnalité requiert une formation particulière ;

  • Le nombre d’utilisateurs doit être limité (environ 1% des utilisateurs de l’infocentre).

=> Vers les SI ministériels permet aux ministères de réaliser des

restitutions incluant des

données « métiers »

Déploiement pour les domaines : Budget – Dépense RNF – Programmation

V3 - Déploiement pour les domaines : Budget – Dépense Vx pour les autres domaines


Chorus et le contr le de gestion la cac objectif et r gles de gestion 1 5
Chorus et le contrôle de gestion des moments clés de la programmation budgétaire :La CAC – Objectif et règles de gestion (1/5)

Vx

  • Objectif

  • Une plus grande lisibilité de l’emploi des crédits ouverts par l’autorisation parlementaire

Modernisation et pilotage de la gestion publique

Évaluer les coûts des actions de politique publique

  • Un meilleur éclairage sur les résultats obtenus et la performance au sein des programmes, des actions

  • Règles de gestion

    • Utilisation des clés de répartition le cas échéant

      • Création et valorisation

    • Utilisation des centres de coûts CAC (modélisant les programmes)

      • Support de coûts permettant d’effectuer les déversements adéquats

    • Utilisation des cycles de déversement

      • Création et exécution des déversements internes et externes (au prorata du poids des actions, par montant fixe, par pourcentage, suivant la valorisation de la clé utilisée)


Chorus et le contr le de gestion la cac plusieurs niveaux 2 5
Chorus et le contrôle de gestion des moments clés de la programmation budgétaire :La CAC – plusieurs niveaux (2/5)

Vx

  • La CAC intervient à plusieurs niveaux :

Crédits de paiement par action, sous-action

  • En version prévisionnelle au titre du PLF, de la LFI-LFI1, de la LFR2, :

    - Calcul de la dépense prévisionnelle complète des actions de politique publique (PAP)

Dépense prévisionnelle complète

  • En version réelle au titre du PLR :

    - Calcul de la dépense exécutée complète des actions de politique publique (RAP)

Dépense exécutée complète

Comptabilité budgétaire

Charges et certains produits par action, sous action

  • En version réelle au titre du PLR :

    - Coût complet des actions de politique publique

Le coût complet

Comptabilité générale

1 LFI retraitée de l’exercice N sur la base de la nomenclature N+1

2 LFR modifiant considérablement la LFI et à la demande du Parlement


Chorus et le contr le de gestion la cac calcul de la d pense pr visionnelle 3 5

Centre « CAC » des moments clés de la programmation budgétaire :

  • Vue « pré-budget »

  • Version finale LFI

T3

T4

T2

0

0

500

PROG 1 – A10

40%

Centre « CAC »

10

2000

500

PROG 1 – A20

1

60

PROG 1 – A30

0

  • Vue « pré-budget »

  • Version de travail FI1

PROG 8 – A15

0

500

0

T3

T4

T2

0

0

500

PROG 1 – A10

40%

10

2000

Mission A Prog 1

Action 20

CP

500

PROG 1 – A20

1

60

PROG 1 – A30

0

Mission 1 Prog B

Action 20

CP

Mission 1 Prog C

Action 20

CP

PROG 8 – A15

0

0

500

T3 T4 ...

2000 500 ...

T2 HT2

T2 HT2

2.000 500

2.000 500

co

co

Chorus et le contrôle de gestionLa CAC – Calcul de la dépense prévisionnelle (3/5)

Vx

Vx

  • Les crédits de paiement sont enregistrés dans des vues de « pré-budget » du module CO de SAP

  • Le chargement des CP au titre du PLF, de la LFI ou de la LFR s’effectue simultanément sur des versions dédiées de prébudget

    • version de travail afin de préparer les déversements adéquats

    • version finale : les résultats obtenus sont envoyés à Farandole pour mise à jour des PAP

Exemple : CAC au titre de la LFI

LFI

(CP ouverts au titre de la LFI et prévisions de FdC et ADP)

FARANDOLE

Intégration

60%


Chorus et le contr le de gestion la cac calcul de la d pense ex cut e 4 5

Mission A Prog 1 des moments clés de la programmation budgétaire :

Action 20

CP

  • Vue « pré-budget »

  • Version PLF

Mission 1 Prog C

Action 20

CP

Mission 1 Prog B

Action 20

CP

T1 T2 T3 ...

1 900 352 ...

T2 HT2

T2 HT2

0

0

500

2.000 500

2.000 500

0

2 000

500

CO

Chorus et le contrôle de gestionLa CAC – Calcul de la dépense exécutée (4/5)

Vx

  • Les dépenses sont enregistrées dans la vue « pré-budget » dans le module CO de SAP

  • Le chargement des CP consommés (statut payé) s’effectue simultanément sur des versions dédiées de prébudget

    • version de travail afin de préparer les déversements adéquats

    • version finale : les résultats obtenus sont envoyés à Farandole pour mise à jour des RAP

Centre « CAC »

  • Vue « pré-budget »

  • Version dépense réelle

FM

Dépense exécutée réelle

CP en statut payé

T2 T3 ...

T1 T2 T3 ...

0

0

500

PROG 1 – A10

PROG 1 – A20

0

1 900

352

PROG 1 – A10

PROG 1 – A20


Chorus et le contr le de gestion la cac calcul du co t complet 5 5

Centre CC01 des moments clés de la programmation budgétaire :

  • Vue « réellle »

  • Exercice 2007

PROG 1

– A10

PROG 1

– A20

PROG 1

– A30

40

500

300

6100000000

5

500

300

6480000000

Centre CC02

  • Vue « réelle»

  • Exercice 2007

PROG 1

– A10

PROG 1

– A20

PROG 1

– A30

6480000000

0

500

200

6500000000

60

61

0

0

6540000000

0

0

CO

Chorus et le contrôle de gestionLa CAC – Calcul du coût complet (5/5)

Vx

  • Le chargement des charges et de certains produits s’effectue simultanément sur des versions dédiées de prébudget

    • version de travail afin de préparer les déversements adéquats

    • version finale : les résultats obtenus sont envoyés à Farandole pour mise à jour des RAP

FI

Enregistrement automatique des charges sur les centres de coûts collecteurs

Consolidation automatique de toutes les charges et produits sur les centres de coûts CAC

Centre « CAC »

Société TPG 1000

  • Vue « réellle »

  • Exercice 2007

Comptes PCE

PROG 1

– A30

PROG 8

– A15

PROG 1

– A10

PROG 1

– A20

40

500

300

48

6100000000

5

1000

500

90

6480000000

1000

6500000000

60

61

0

50

6540000000

0

0

0

Société TPG 2000

50%

25%

25%


Chorus et le contr le de gestion synth se
Chorus et le contrôle de gestion des moments clés de la programmation budgétaire :Synthèse

Tableaux de bord

Restitutions

RAP

PLF/LFI

Dépenses

PAP

Clés

de répartition

Clés

de répartition

Infocentre

Comptabilité d’analyse des coûts

Version LFI

Version PAP

Comptabilité budgétaire

Dépense prévisionnelle

complète des actions

de politique publique

Dépense exécutée

complète

Coût complet des

actions de politique

publique

Crédits ouverts

et mis à disposition

Suivi

Consommations AE

Consommations CP


Sommaire

Questions des moments clés de la programmation budgétaire :