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OSEO Innovation Accompagnements à l’Innovation

OSEO Innovation Accompagnements à l’Innovation. Plan - Groupe OSEO - Interventions OSEO Innovation * Réseau IRC * Différentes aides à l’Innovation. OSEO Innovation fait partie du OSEO GROUP (Finance + Innovation + Risque). OSEO Innovation.

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OSEO Innovation Accompagnements à l’Innovation

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Presentation Transcript

  1. OSEO InnovationAccompagnements à l’Innovation

  2. Plan- Groupe OSEO- Interventions OSEO Innovation * Réseau IRC * Différentes aides à l’Innovation

  3. OSEO Innovationfait partie du OSEO GROUP(Finance + Innovation + Risque)

  4. OSEO Innovation - Promouvoir et soutenir le développement • industriel et la croissance par l’Innovation • technologique • - Contribuer au transfert de technologies • - Exercer ses activités de service, de conseil, • de financement, d’expertise ou de mobilisation • de ressources complémentaires au niveau • local, national, communautaire pour soutenir la croissance des entreprises innovantes • - Mise en relation avec des partenaires dans les 33 pays du réseau IRC Innovation Relay Center dont ceux des 25 pays de l’Union Européenne

  5. Réseau IRC Lancés en 1995, aujourd’hui 71 le réseau CRI représente 240 organisations et implique 1250 conseillers CRI Le réseau des CRI pour 2004 - 2008 • 33 pays participants : EU, Bulgaria, Romania, Turkey, Chile, Iceland, Israel, Norway, Switzerland

  6. . Les acteurs du IRC MedIN IRC MedIN : régions PACA – Languedoc-Roussillon et Corse.347 000 PME - 67000 Km2 7 millions d’habitants - PIB/hab : 22 224€ Le Centre Relais Innovation IRCMedIN Avec le soutien de l’Europe

  7. Transfert de technologie Mission du IRC MedIN : favoriser les collaborations en transfert de technologies entre les acteurs ou PME-PMI régionaux et des partenaires européens sous forme de: - coopérations techniques (ingénierie, essais,…) - collaborations en R&D Innovation - Collaborations commerciales avec assistance technique - contrats de licence - accords de fabrication ou sous- traîtance - Joint-venture…

  8. Aides du réseau CRI: 1)- Interventions gratuites 2)- Suivis permanents: e-mail, fax, phoning… Interventions proposées : - Action passive:Veille innovation par abonnement aux annonces du réseau en matière de recherche de partenariats. Ces annonces peuvent être largement reprises et diffusées par d’autres relais : journaux spécialisés, sites ou journaux des organismes membres… - Action active: Elaboration des annonces TO/TR - Mise en relation avec des partenaires des pays membres - Conventions d’affaires dans les pays membres - Missions entreprises dans les pays membres…

  9. Aides à l’Innovation deOSEO

  10. Aides à l’Innovation d’OSEO Accompagner un projet à l’innovation par une avance remboursable à taux zéro qui peut couvrir jusqu’à 50% des dépenses retenues. Bénéficiaire: Entreprises ayant un effectif moins de 2000 personnes et n’appartenant pas à un groupe de plus de 2000 personnes, laboratoires… Projet: Recherche et développement de produits ou procédés innovants avec perspective de marché, développement de nouveaux services associés à des technologies émergentes

  11. OSEO Innovation L’avance remboursable permet de financer la faisabilité, le développement et la préparation du lancement commercial Elle couvre: * Conception et définition du projet * Dépôt et l’extension de brevets * Etude de marché * Recherche de partenaire nationaux et internationaux * Montage de projet européen tel EUREKA… * Acquisition et cession de technologies * Réalisation et mise au point de prototypes, maquettes, préséries, installations pilotes, préparation du lancement industriel … OSEO anvar apporte: expertise, conseils et appui dans la gestion et la maîtrise des risques des projets innovants

  12. Quelques rappels:- APT- Aides aux Développements- Aides aux recrutements- CDI- PPA- …

  13. Aider à faire le premier pasAPT (I)Aide de faisabilité pour le PartenariatTechnologique (I)nternational

  14. APT(I)-Encourager l’action internationale des PME innovantes via le partenariat- Préparer et accompagner le montage d’un partenariat technologique transnational- Aider à rechercher les financements ad hoc

  15. APT- Validation stratégique- Définition du projet : formulation, faisabilités techniques et commerciales,Recherche et évaluation de partenaires, accord de partenariat, répartition des tâches et des coûts- Rédaction du dossier de demande de financement, suivi jusqu’à la signature du contrat

  16. Financement APT: Avance remboursable, de 50% de la prestation d’un consultant spécialisé qui accompagnera l’entreprise pour le montage d’un partenariat avec des entreprises ou laboratoires des pays suivants: Pays de l’union européenne, Russie, Israël, Canada, USA, Brésil, Inde, Chine, Maroc/Tunisie.

  17. CDI Contrat de Développement Innovation

  18. Cible de CDI Des PME constituées sous forme de société, de plus de 3 ans, qui: - ont bénéficié d’une aide à l’innovation d’OSEO pour le développement d’un produit, procédé ou service et qui se trouvent en phase de lancement industriel et commercial, - ont développé un produit nouveau, • introduisent une technologie nouvelle ou • modernisent leur outil de production,… - accèdent à de nouveaux marchés et / ou mettent en œuvre de nouvelles techniques de commercialisation.

  19. Principales caractéristiques du CDI D’un montant compris entre 40 000 € et 400 000 € il présente 3 avantages: - Une durée de 6 ans d’amortissement - Un différé en amortissement du capital de 12 mois Aucune prise de garantie sur les actifs de l’entreprise ni de caution personnelle du dirigeant

  20. Partenariat avec les banques Deux formes possibles d’intervention du contrat CDI: - le financement bancaire associé aux banques habituelles de l’entreprise demanderesse - la participation en risque pour permettre aux banques de financer les projets

  21. Prêt Participatif d’Amorçage PPA Des entreprises innovantes peinent à boucler leur plan de financement de démarrage, faute de trouver des partenaires financiers privés (investisseurs , banques, Business Angel...) pour intervenir à leurs côtés, une fois les travaux de R&D lancés au moyen des apports personnels et d’une première aide d’OSEO anvar. Le programme de R &D est soit retardé soit reporté dans l’attente de trouver une solution financière. • La Cible • la PME innovante de moins de 5 ans, en phase d’amorçage • qui vient de bénéficier d’une intervention d’OSEO anvar

  22. L’Objectif du PPA • Créer des conditions favorables à une intervention ultérieure d’un fonds d’amorçage ou d’une société de capital risque, sans retarder l’avancement du projet. • Contribuer à l’équilibre financier de l’entreprise innovante pour la réalisation de son programme d’innovation.

  23. Les caractéristiques du PPA • Montant de 50 000 à 100 000 €, dans la double limite des apports initiaux en fonds propres du créateur et du montant de l’aide d’OSEO anvar • Une durée et un mode de remboursement adaptés • Aucune garantie sur les actifs de l’entreprise, ni sur le patrimoine du dirigeant.

  24. Notions financières • Fonds propres = DL + DO • Capitaux propres = Somme de DA….DK = DL • DA = Capital social ou individuel • DB = Primes d’émission, de fusion, d’apport… • DC = Ecart de réévaluation • DD = Réserves légales • DE = Réserves statutaires ou contractuelles • DF = Réserves régelemantaires • DG = Autres réserves • DH = report à nouveau • DI = Résultat de l’exercice ( bénéfice ou perte) • DJ = Subvention d’investissements • DK = Provisions réglementées • Autres fonds propres = DM + DN = DO • DM = Produits des émissions de titres participatifs • DN = Avances conditionnnées

  25. AIDES AUX RECRUTEMENTS POUR L'INNOVATION

  26. Conditions:- Candidat ayant une formation de BTS, Master, niveau bac +5 ou supérieur. - Candidat affecté à des tâches de Recherche et Développement

  27. OSEO Innovation apporte une subvention à l’entreprise qui embauche. Cette subvention peut représenter jusqu’à 50% des dépenses liées à le première année de recrutement ( salaires, charges sociales, frais de relations avec un centre de compétences, formation)

  28. Toutefois, cette subvention est plafonnée

  29. OSEO Innovation peut financer simultanément plusieurs embauches dans une entreprise dans la mesure où la PME-PMI peut justifier la création de plusieurs poste de R&D aux fonctions et compétences complémentaires

  30. OSEO Innovation apporte une subvention correspondant à 50% du montant de la rémunération du doctorant avec charges sociales comprisesS’il est fait appel à un centre de compétence, cette subvention est majorable au titre de la rémunération exclusive du centre de compétence

  31. Le contrat de travail est signé par l’entreprise avec l’intéressé(e)Ce contrat de travail doit être à durée indéterminée

  32. Concours à la CREATION d'Entreprise de Technologies Innovantes

  33. Concours National du Ministère Délégué à la Recherche- Projet Création-Développement- Projet en émergenceSite http://www.oseo.fr

  34. Renseignements Contacter OSEO Innovation €£$YEN€£€!?€$!?! Hok

  35. OSEO Innovation141, Avenue du PradoF-13008 Marseille - FRANCETel: +33(0)491 808 360Fax: +33(0)491 805 582http://www.oseo.frBunheng.hok@oseo.fr

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