Propositions pour la recherche

1. Propositions pour la recherche COMITÉ TECHNIQUE PARITAIRE – CTP LUNDI 20 JUIN 2011

2. Rappel du contexte de la recherche à l’UPMF • 2010 : évaluation AERES de l’UPMF • Bonne évaluation des structures de recherche et de la politique scientifique de l’UPMF • Mais un nombre encore trop important d’enseignants-chercheurs non produisants • 93 EC non rattachés à un laboratoire labélisé • environ 90 EC membres de laboratoire labélisé évalués non-produisants par l’AERES • Soit 180 EC sur 437 41 % de non-produisants Des conséquences sur la dotation financière attribuée à l’UPMF

3. 3 objectifs fixés pour la période 2011-2015 • Améliorer le taux d’EC membres d’un laboratoire labélisé • 2010 : 78 % • 2015 : 95 % • Améliorer le taux des EC produisants • 2010 : 64% • 2015 : 80% • Encourager le dépôt et la réussite des projets ANR

4. Une réflexion engagée pour l’atteinte des objectifs • Mise en place de deux commissions mixtes CA-CS sur la recherche • Commission « Organisation de la Recherche », animée par Etienne VERGES • Commission « Dispositifs pour dynamiser la recherche », animée par Françoise BONTHOUX • De nombreuses propositions formulées, dont certaines communes aux 2 commissions.

5. Des propositions communes pour la recherche • Une fiche annuelle de service des EC (ex. CRAAEC) (soumis à avis du CTP) • Cette fiche centralisera, sur un document unique et commun à toutes les composantes, l’intégralité du service de l’EC : service pédagogique, de recherche, charges administratives, etc. • Une prise en compte dans le référentiel des EC et l’attribution de primes corrélées pour les fonctions suivantes : • Responsables reconnus par l’UPMF d’équipe de recherche d’au moins 20 personnes => 20 heures • Porteurs de contrat ANR et PCRD => 40 heures (soumis à avis du CTP) • Un principe de définition du service et de rémunération des heures complémentaires des EC (soumis à avis du CTP)

6. Principe de définition du service et de rémunération des heures complémentaires des EC EC produisant Mais principe de raison (192HC ?) Pas de limitation d’HC Difficile d’agir sur un retour à la recherche L’EC ne veut pas faire des HC Dispositif 1 Mise en paiement des HC à compter de la 97ème heure (les 96 1ères heures compensant l’absence de service de recherche) L’EC ne veut pas faire de recherche EC non-produisant Proposition de modulation de service avec accord de l’EC Dispositif 2 Engagement de l’EC dans un dispositif de retour à la recherche en accord avec les Dir. UFR et labo => mise en paiement des HC à compter de la 49ème heure => évaluation fin d’année suivante L’EC veut faire des HC • 2 types • Hors labo (considéré comme non-produisant par le MESR) • Membre d’un labo mais ne répondant aux critères de production scientifique L’EC veut revenir à la recherche

7. Mise en œuvre des dispositifsAprès consultation des directeurs de composantes (14 juin 2011) • Année universitaire 2011-2012 : année de transition Les dispositifs 1 et 2 seront mis en œuvre de la façon suivante : • Dispositif 1 : assoupli à 64 heures • Dispositif 2 : ramené à zéro (déclenchement immédiat du paiement des HC) après contrat de retour à la recherche passé entre l’EC, le Dir UFR, le Dir. Labo, validé par le VPCS • A compter de l’année universitaire 2012-2013 : mise en œuvre des dispositifs (cf. schéma)