EVALUATION PAR LE GOODWILL

1. EVALUATION PAR LE GOODWILL Introduction Les approches dualistes s'appuient sur la notion de survaleur ou goodwill, qui est l'excédent de la valeur globale de l'entreprise par rapport à la somme des valeurs des divers éléments corporels et incorporels qui la composent. Si la différence un positive, il s'agit d'un goodwill, si elle est négative c'est un badwill. D'où vient cette différence ? • Stabilité des sources d'approvisionnement. • Service de recherche et développement performant. • Compétence et savoir faire accumulé par le personnel. • Qualité organisationnelle (industrielle, commerciale, administrative). • Qualité managériale. • Clientèle. • Rentabilité financière.

2. EVALUATION PAR LE GOODWILL Introduction La notion de capital économique : on recherche la valeur réelle de "l'outil" que représente l'entreprise, plusieurs notions sont généralement utilisées : • La Valeur Substantielle Brute. • La Valeur Substantielle Brute Immobilisée. • Les Capitaux Permanents Nécessaires à l'exploitation. • Actif Net Corrigé. La notion de rente de goodwill : ces méthodes évaluent l'entreprise comme étant la somme de Actif Net Corrigé total et de la valeur actualisée des rentes de goodwill.La rente de goodwill est le superbénéfice au-delà de la rémunération au taux du marché k de l'outil économique.Il faut donc, pour chaque notion définissant l'outil économique, déterminer un bénéfice qui lui est lié.

3. EVALUATION PAR LE GOODWILL Introduction : Les principales formules utilisées : Avec k = taux de placement des capitaux.Avec i = taux d'actualisation de la rente de goodwill.Avec n = durée estimée de la rente de goodwill. Valeur de l'Entreprise = Actif Net Corrigé Total +[bénéfice lié à l'actif net corrigé d'exploitation - k (actif net corrigé d'exploitation)] * [1 - (1+i)-n ] / i. VE = ANCT + [bénéfice lié à la VSB - k (VSB)] * [1 - (1+i)-n ] / i. VE = ANCT + [bénéfice lié / CPNE - k (CPNE)] * [1 - (1+i)-n ] / i. La méthode des praticiens : VE' = (ANCE + VR) / 2.Le goodwill (GW) = VE' - ANCE.Valeur de l'entreprise = ANCT + GW.

4. EVALUATION PAR LE GOODWILL I) La Valeur Substantielle Brute :  Il s'agit de la valeur des actifs d'exploitation, la VSB comprend les éléments suivants : • Actif réévalué hors (fonds de commerce et actifs hors exploitation). • Immobilisations louées nécessaires à l'activité. • Valeur nette comptable des immobilisations louées en crédit-bail nécessaires à l'activité. • Travaux immobilisés nécessaires à l'activité (grosses réparations, frais de recherche). • Effets escomptés non échus.

5. EVALUATION PAR LE GOODWILL I) La Valeur Substantielle Brute : Choix de la VSB : • L'idée est que le bénéfice de la société provient de l'ensemble des moyens mis à la disposition de l'entreprise quelque soit son origine. • C'est la valeur de l'outil économique indépendante de son appartenance juridique ou de son mode de financement, c'est pourquoi le calcul de la VSB se fera sans référence au Passif. C'est la raison pour laquelle on rajoute les immobilisations louées ou en crédit-bail. • Les Effets escomptés non échus sont rajoutés du fait de l'indépendance des modes de financement. L'escompte a pour conséquence une diminution de l'actif circulant, on compense donc cette baisse avec la réintégration des EENE. • On rajoute les dépenses de réparation des immobilisations amortissables car elles prolongent la durée de vie de l'outil économique.=> plus nécessaire avec l’approche par composants

6. EVALUATION PAR LE GOODWILL I) La Valeur Substantielle Brute : Bénéfice lié à la VSB : Produits d'exploitation nécessaires à l'activité. + Produits financiers nécessaires à l'activité. - Consommation de l'exercice (hors crédit-bail) nécessaires à l'activité. - Impôts et Taxes nécessaires à l'activité. - Charges de personnel nécessaires à l'activité. - DAP « réévaluées » d'exploitation nécessaires à l'activité : • Hors DAP sur fonds de commerce. • + dotations aux amortissement des biens loués en crédit-bail. • + dotations aux amortissements des réparations prévues. - Participation des salariés (recalculée) = bénéfice lié à la VSB hors IS. - IS calculé sur le solde ci-dessus. = bénéfice lié à la VSB après IS.

7. EVALUATION PAR LE GOODWILL I) La Valeur Substantielle Brute :  Commentaires sur le bénéfice lié à la VSB : • On ne tient pas compte de l'imposition des éventuelles plus values et des frais de liquidation, car on recherche la valeur de l'outil tel qu'il fonctionne actuellement, on fait l'hypothèse de continuité d'exploitation. • On exclut les charges financières car elles sont liées au financement de l'outil. • On calcule les DAP par rapport à la valeur d’utilité des immobilisations d’une part et en fonction de leur durée de vie restante d’autre part. • On exclut systématiquement tous les produits et charges exceptionnelles. (non reconductibles).

8. EVALUATION PAR LE GOODWILL II) Les Capitaux Permanents Nécessaires à l'exploitation Cette notion comprend les éléments suivants : • Immobilisations nécessaires à l'activité hors fonds de commerce. • Immobilisations louées nécessaires à l'activité. • VNC des immobilisations louées en crédit-bail nécessaires à l'activité. • Travaux immobilisés nécessaires à l'activité. • Besoin en fonds de roulement d'exploitation.   • C’est à dire : Actif réévalué – dettes d’exploitation

9. EVALUATION PAR LE GOODWILL II) Les Capitaux Permanents Nécessaires à l'exploitation Choix des CPNE : • Cette notion représente l'outil économique financé par des capitaux permanents : capitaux propres + dettes financières + dette fictive liée au financement des investissements en crédit-bail. • Il s'agit de la somme du besoin en investissement et du besoin en fonds de roulement. • Ces capitaux devant être financés on compare le coût de leur financement k% avec ce qu’ils rapportent : le bénéfice lié aux CPNE.

10. EVALUATION PAR LE GOODWILL II) Les Capitaux Permanents Nécessaires à l'exploitation Le bénéfice lié aux CPNE comprend les éléments suivants Produits d'exploitation nécessaires à l'activité. + Produits financiers nécessaires à l'activité. - Charges d'exploitation identiques à la VSB. - Charges financières à court terme. - Participation des salariés. = bénéfice lié aux CPNE hors IS. - IS calculé sur le solde ci-dessus. = bénéfice lié aux CPNE après IS.  

11. EVALUATION PAR LE GOODWILL II) Les Capitaux Permanents Nécessaires à l'exploitation Commentaires sur le bénéfice lié aux CPNE • On inclut les charges financières à CT car elles sont liées au BFRE. • On exclut les charges financières liées aux dettes à moyen long terme qui sont considérées comme des capitaux propres, ces dettes ont donc leur propre financement : k% • On raisonne par rapport à la formule suivante :Actif réévalué – dettes d’exploitation

12. EVALUATION PAR LE GOODWILL III) Actif Net Corrigé : On ne retient que la valeur patrimoniale de l'entreprise. Il se décompose en Actif net corrigé hors exploitation : Actifs réels hors exploitation et hors fonds de commerce. - Dettes réelles liées à ces actifs hors exploitation. Et en Actif net corrigé d'exploitation : Actifs réels d'exploitation hors fonds de commerce. + Valeur du contrat de crédit-bail (VNC - capital restant du). - Dettes réelles liées à l'exploitation. - Dettes fiscales différées et latentes - Distribution prévue de dividendes.

13. EVALUATION PAR LE GOODWILL III) Actif Net Corrigé :Bénéfice lié à l’ANCE Produits d'exploitation nécessaires à l'activité. + Produits financiers nécessaires à l'activité. - Consommation de l'exercice (hors redevances de crédit-bail) nécessaires à l'activité. - Impôts et Taxes nécessaires à l'activité. - Charges de personnel nécessaires à l'activité. - DAP « recalculées » d'exploitation nécessaires à l'activité : - Dotations aux amortissements des biens loués en crédit-bail. - Charges financières sur financement à court et long terme - Charges financières sur crédit-bail. - Participation des salariés. = Bénéfice lié à l'ANCE hors IS. - IS calculé sur le solde ci-dessus. = Bénéfice lié à l'ANCE après IS.

14. EVALUATION PAR LE GOODWILL IV) Retraitement du crédit-bail : Méthode 1 L’entreprise utilise un matériel industriel en crédit bail dont voici les caractéristiques : Début du contrat le 01.01.N-1, sa valeur était de 100 000 à l’époque, la durée d’utilisation du matériel est de 5 ans, la durée du contrat est de 4 ans, la redevance annuelle de crédit bail est de 30 000, L’option d’achat est de 4 000 €, le taux d’intérêt du contrat est de 6%. Pour la VSB et les CPNE au 31.12 de l’année N : Au Bilan : VNC du bien loué en crédit-bail au 31.12.N : 100 000 – 20 000 – 20 000 = 60 000 En Résultat : DAP du bien loué en crédit-bail au 31.12.N : 100 000 / 5 = 20 000

15. EVALUATION PAR LE GOODWILL IV) Retraitement du crédit-bail : Méthode 1 Pour l’ANCE au 31.12 de l’année N : VNC du bien loué en crédit-bail au 31.12.N : 100 000 – 20 000 – 20 000 = 60 000 Tableau d’amortissement d’emprunt fictif / 4 ans :

16. EVALUATION PAR LE GOODWILL IV) Retraitement du crédit-bail : Méthode 1 Pour l’ANCE au 31.12 de l’année N : Valeur du contrat de crédit-bail = (VNC - capital restant du). VNC = 60 000 Capital restant du au 31.12.N = 50 560 Valeur du contrat de crédit-bail = 60 000 – 50 560 = 9 440 En Résultat : DAP du bien loué en crédit-bail au 31.12.N = 20 000 Charge financière au 31.12.N = 4 560

17. EVALUATION PAR LE GOODWILL IV) Retraitement du crédit-bail : Méthode 2 Début du contrat le 01.01.N-1, sa valeur était de 100 000 à l’époque, la durée d’utilisation du matériel est de 5 ans, la durée du contrat est de 4 ans, la redevance annuelle de crédit bail est de 30 000, L’option d’achat est de 4 000 €, le taux d’intérêt du contrat est de 6%. Sa valeur d'utilité du bien est estimée à 66 000 € au 31.12.N Il faut calculer la valeur actualisée des redevances et de l’option d’achat restant à verser en utilisant le taux d’actualisation de la rente de goodwill : par exemple 8% Solution : En Résultat : Pour VSB – CPNE - ANCE DAP au 31.12.N : 66 000 / 3 ans = 22 000 En Résultat : ANCE Charge financière au 31.12.N = 4 560

18. EVALUATION PAR LE GOODWILL IV) Retraitement du crédit-bail : Méthode 2 Au Bilan : Pour VSB - CPNE Valeur d'utilité au 31.12.N = 66 000 € Au Bilan : Pour ANCE La valeur actualisée des redevances et de l’option d’achat restant à verser s'élève à 56 927 € VAN = 30 000/1.08 + 34 000/(1.08)2 Valeur du contrat de crédit-bail = 66 000 – 56 927 = 9 072

19. EVALUATION PAR LE GOODWILL V) La prise en compte de la fiscalité : Principes L’entreprise doit déterminer sa charge d’impôt correspondant à son exercice comptable, 3 situations peuvent se rencontrer : • L’impôt exigible : On considère que l’impôt du et liquidé au cours d’un exercice constitue la charge d’impôt de l’exercice. Il peut exister des décalages temporaires (participation déductible en N+1) entre résultat fiscal et résultat comptable. • L’impôt différé : Les décalages temporaires génèrent des impôts différés actif (créance d’impôt) ou passif (dette d’impôt). La participation que l’entreprise va pouvoir déduire en N+1 engendre une créance d’impôt au cours de l’exercice N. • L’impôt latent : L’entreprise devra supporter une charge fiscale si certaines conditions se réalisent ou si certaines décisions sont prises. Ex : Plus values sur cessions éventuelles de Biens.

20. EVALUATION PAR LE GOODWILL V) La prise en compte de la fiscalité : Principes La pratique comptable nationale et internationale : • La méthode de l’impôt exigible : l’impôt comptabilisé est égal à l’impôt calculé en appliquant les règles du code général des impôts. • La méthode du report d’impôt (imposition différée) : la charge d’impôt comptabilisée est composée de l’impôt exigible et des impôts différés.

21. EVALUATION PAR LE GOODWILL V) La prise en compte de la fiscalité : Principes Dans la pratique, les entreprises françaises appliquent la méthode de l’impôt exigible, par ailleurs, le code de commerce interdit la comptabilisation d’une créance d’impôt différé. L’ordre des experts comptables préconise la méthode du report d’impôt dans les comptes individuels et consolidés. Le droit comptable français, et la septième directive européenne imposent l’application de la méthode du report d’impôt pour les comptes consolidés. La norme comptable IAS 12 (comptabilisation de l’impôt sur les bénéfices) préconise la méthode du report d’impôt.

22. EVALUATION PAR LE GOODWILL VI) Evaluation : La mise en œuvre de la méthode du report d’impôt. La source des décalages temporaires : • Des règles fiscales différentes des règles comptables(charges à répartir, frais d’établissement…). • Des divergences entre évaluations comptables et fiscales : notion de décalage temporel introduit par la norme IAS 12. Ex : dans le régime de faveur des fusions, la société absorbante doit réintégrer dans son résultat fiscal (sur 5 ans) la PV sur biens amortissables. => impôt différé passif. • Des déficits fiscaux reportables constituent une économie d’impôt futur => impôt différé actif.

23. EVALUATION PAR LE GOODWILL VI) Evaluation : La mise en œuvre de la méthode du report d’impôt. Méthodologie : • Calculer les impôts différés actif et passif. • Etablir une compensation entre eux afin de déterminer la situation nette fiscale. • Ajouter ou déduire celle-ci de l’Actif Net Corrigé (ou comptable).

24. EVALUATION PAR LE GOODWILL VI) Evaluation : Incidence fiscale de certains postes Postes du Passif Observations Incidence fiscale Produits constatés d'avance Comptable Non Écarts de conversion passif Fictif: CP Economie d'IS Subventions d'équipement Fonds propres Dette d'IS Provision pour investissement Fonds propres Non (franchise d'IS) Provision pour hausse des prix Fonds propres Dette d'IS Prov pour installation des salariés Fonds propres Dette d'IS Prov pour implantation à l'étranger Fonds propres Dette d'IS Amortissements dérogatoires Fonds propres Dette d'IS Provision pour crédit à MT Fonds propres Non réintégration conditionnelle Provision pour crédit à l’étranger Fonds propres Non réintégration conditionnelle Provisions pour R et C injustifiées Fonds propres Fiscalité latente Provision pour perte de change Dette réelle Compense

25. EVALUATION PAR LE GOODWILL VI) Evaluation : Incidence fiscale de certains postes Postes de l'actif Valeur Incidence fiscale Charges constatées d'avance Comptable Non Charges différées et charges à étaler Fictif Non Frais d'acquisition des immo Fictif Economie d'IS Primes de rembt des obligations Fictif Economie d’IS Écarts de conv actifs provisionnés Comptable Compensé Écarts de conv actifs non provisionnés Fictif Dette d'IS Frais d'établissement Sans valeur Economie d'IS Frais de recherche et de dévt Si Sans valeur Economie d'IS Frais de recherche et de dévt Si Comptable Non Créance irrécouvrable Sans valeur Economie d'IS Immobilisations hors exploitation Valeur vénale Impôt / P‑value (fiscalité latente)

26. EVALUATION PAR LE GOODWILL VI) Evaluation : Les écarts de conversion Actif En novembre N nous constatons une créance de 1 000 € sur un client américain, règlement en février N+1. A l’inventaire, nous constatons une perte de change latente de 100 €. Au journal du 31.12.N 4761 Ecart de conversion actif 100 411 Client 100 686 DAP financière 100 1515 Provision / perte de change 100 Au Bilan du 31.12.N Clients 900 Provision / perte de change 100 Ecarts actif 100 Actif Net Comptable si écart actif réel = 1000 – 100 = 900 Actif Net Comptable si écart actif fictif = 900 – 100 = 800 => Un écart actif provisionné est réel, un non provisionné est fictif.

27. EVALUATION PAR LE GOODWILL VII) Cas Jones Immobilisations incorporelles (fonds de commerce) 0 Autres immobilisations corporelles 13 000 Valeur du bien en crédit bail (1 500 – 1 370) (1) 130 Prêts 100 Stocks 2 230 Clients 2 600 Disponibilités 30 Charges constatées d’avance 120 Provisions pour R et C - 230 Dettes financières - 5 530 Dettes fournisseurs - 2 350 Dettes fiscales et sociales - 340 Dettes diverses - 260 Produits constatés d’avance - 90 Dividendes à distribuer - 450

28. EVALUATION PAR LE GOODWILL VII) Cas Jones Dette d’impôt différé Amortissements dérogatoires 420 Economie d’impôt différé Frais d’établissement 40 Frais d’acquisition des immobilisations 130 Dette nette d’impôt différé (420 – 40 – 130) * 1/3 = 83 ANCE = 8 950 – 83 = 8 867 Terrains 3 000 Titres non nécessaires 190 Total de l’ANCHE 3 190 L’actif Net Corrigé = 8 867 + 3 190 = 12 057

29. EVALUATION PAR LE GOODWILL VII) Cas Jones Contrat de crédit bail : tableau d’amortissement et charge d’intérêt Valeur d’utilité Intérêt 10 % Remboursement ¼ Annuité 1 500 150 375 525 1 125 112.5 375 487.5 750 75 375 450 375 37.5 375 412.5

30. EVALUATION PAR LE GOODWILL VII) Cas Jones Ventes de marchandises 29 600 Production vendue 20 700 Autres produits d’exploitation nécessaires à l’activité 1 300 Autres produits financiers nécessaires à l’activité 490 Total des produits liés à l’activité 52 090

31. EVALUATION PAR LE GOODWILL VII) Cas Jones Charges variables nécessaires à l’activité 28 900 Charges fixes décaissées nécessaires à l’activité 15 615 Dotations aux amortissements sur crédit-bail 375 DAP / autres immobilisations (11 500 / 5) 2 300 Dotations aux provisions 290 Intérêts d’emprunts 490 Intérêts sur découvert et escompte 110 Escomptes accordés 230 Intérêts sur crédit-bail 150 Total des charges d’exploitation 48 460 Résultat avant impôt 3 630 Impôt sur les sociétés (3 630 * 1/3) - 1 210 Résultat lié à l’ANCE  2 420 12 057 + [2 420 – (8% * 8 867)] * [1 – (1.10)-5]/0.10 = 18 541.67