1 / 14

Les annexes IAS19 et les Taxes LRCP

Les annexes IAS19 et les Taxes LRCP. Alain Swennen 13/11/2007. Régimes externes. Assurances  Les primes sont taxables Fonds de pension  Les contributions sont taxables. Régimes externes. Différence entre : valeur actuelle des engagements et ce qui est libéré des taxes

cece
Download Presentation

Les annexes IAS19 et les Taxes LRCP

An Image/Link below is provided (as is) to download presentation Download Policy: Content on the Website is provided to you AS IS for your information and personal use and may not be sold / licensed / shared on other websites without getting consent from its author. Content is provided to you AS IS for your information and personal use only. Download presentation by click this link. While downloading, if for some reason you are not able to download a presentation, the publisher may have deleted the file from their server. During download, if you can't get a presentation, the file might be deleted by the publisher.

E N D

Presentation Transcript

  1. Les annexes IAS19 et les Taxes LRCP Alain Swennen 13/11/2007

  2. Régimes externes • Assurances  Les primes sont taxables • Fonds de pension  Les contributions sont taxables

  3. Régimes externes Différence entre : valeur actuelle des engagements et ce qui est libéré des taxes c’est-à-dire les actifs

  4. Régimes externes PRINCIPES retenus : • Reconnaissance de l’engagement au-travers du DBO par un « actuarial gain/loss » et immédiatement reconnu la première fois. • Par la suite la reconnaissance suit le mode d’amortissement choisi par la société.

  5. Régimes externes Remarque : Dans l’illustration retenue, la reconnaissance des gains et pertes actuarielles est immédiate.

  6. En fin de première année (1) Différence entre DBO et les actifs

  7. En fin de première année (2)

  8. En fin de première année (2 bis)

  9. En fin de première année (3) Reconnaissance immédiate de la perte par actuarial (G)/L Taxes

  10. En fin de deuxième année (1) Différence entre DBO et les actifs

  11. En fin de deuxième année (2)

  12. En fin de deuxième année (3)

  13. En fin de deuxième année (4)

  14. En fin de deuxième année (5)

More Related