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Objectifs de l ’ É I E

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Objectifs de l ’ É I E. L’ É I E permet :. de modifier et d’améliorer le concept de garantir l’utilisation efficace des ressources d’étendre les aspects sociaux d’identifier des impacts et mesures clés afin de les atténuer

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Presentation Transcript
objectifs de l i e
Objectifs de l’ÉIE

L’ÉIE permet :

  • de modifier et d’améliorerle concept
  • de garantir l’utilisation efficace des ressources
  • d’étendre les aspects sociaux
  • d’identifier des impacts et mesures clés afin de les atténuer
  • d’informer le public de la prise de décision et des conditions fixées
  • d’éviter des dommages graves et irréversibles pour l’environnement
  • de protéger la santé et la sécurité de l’homme

Manuel de formation PNUE

i mpacts environnementaux
Impacts environnementaux
  • type et nature
  • ampleur
  • étendue
  • timing
  • durée
  • incertitude
  • réversibilité
  • importance

Manuel de formation PNUE

int gration dans l eie
Intégration dans l’EIE

Le processus d’ÉIE traite les effets environnementaux suivants :

  • biophysique et utilisation des ressources
  • sociaux et culturels
  • santé et sécurité
  • économiques et fiscaux
  • paysage et visuel
  • droits et traditions des populations indigènes

Manuel de formation PNUE

national environmental policy act usa promulgu e en 1970
National Environmental Policy ActUSA(promulguée en 1970)

La NEPA stipulait :

  • l’intégration de valeurs environnementales dans la prise de décision
  • l’utilisation d’une approche systématique et interdisciplinaire
  • Une déclaration détaillée :

- de l’impact environnemental de laproposition

- des effets défavorables inévitables

- des alternatives à l’action proposée

  • La communication de la déclaration au public.

Ce processus est connu sous le nom d’Évaluation de l’impact sur l’environnement

Manuel de formation PNUE

volution de l i e
Évolution de l’ÉIE
  • début des années 1970 — développement initial
  • des années 1970 aux années 1980 — élargissement de la portée
  • du milieu à la fin des années 1980 — renforcement du processus et intégration de la politique
  • milieu des années 1990 — vers le développement durable (ÉES, biodiversité)

Manuel de formation PNUE

i e t rois valeurs cl s
ÉIE—Trois valeurs-clés
  • intégrité – le processus d’ÉIErespectera les normes fixées
  • utilité – le processus d’ÉIE fournira des informations crédibles et équilibrées pour la prise de décision
  • durabilité – le processus d’ÉIE débouchera sur des mesures de protection de l’environnement

Source: Sadler, 1996

Manuel de formation PNUE

ie principes directeurs
ÉIE — Principes directeurs

Le processus d’ÉIE doit être :

  • raisonné – réaliser ses objectifs
  • ciblé – se concentrer sur les effets essentiels
  • adaptable – réagir aux problèmes et réalités
  • participatif – permettre une participation intégrale du public
  • transparent – clair et compréhensible

Source: Sadler, 1996; IAIA/IEMA 1999

Manuel de formation PNUE

ie principes directeurs suite
ÉIE — Principes directeurs(Suite)
  • rigoureux – recourir à la meilleure méthodologie applicable
  • pratique – établir des mesures d’atténuation efficaces
  • crédible – se dérouler avec objectivité et professionnalisme
  • efficace – limiter les coûts pour les porteurs de projets

Source : Sadler, 1996 ; IAIA/IEMA 1999

Manuel de formation PNUE

principes cl s des bonnes pratiques de l ie
Principes-clés des bonnes pratiques de l’ÉIE

L’ÉIE doit :

  • s’appliquer à toutes les propositions aux impacts significatifs
  • démarrer dès les premières phases du cycle du projet
  • traiter les impacts pertinents sur l’environnement, la société et la santé
  • identifier les avis du public et en tenir compte
  • donner lieu à une déclaration des impacts et des mesures d’atténuation
  • faciliter une prise de décision circonstanciée et la fixation de conditions

Source: Sadler, 1996

Manuel de formation PNUE

slide10

Organigramme d’un

processus d’ÉIE général

Identification

du projet

Étude préalable

EIE nécessaire Etude environnementale Pas d’EIE

  préalable

Définition du champ de l’étude d’impact *Implication du public

Analyse d’impact

Atténuation et gestion des impacts *C’est généralement à ces stades qu’intervient l’implication du public. Mais elle peut intervenir à n’importe quelle autre étape de l’EIE.

Rapport d’EIE

Contrôle *Implication du public

Nouvelle décision

Modification Décision

Rejet Approbation Les informations sur cette procédure peuvent servir pour améliorer les EIE futures

Suivi et mise en oeuvre

Manuel de formation PNUE

Thème 1 Diapo 10

le processus d eie
Le processus d'EIE
  • étude préalable – décider s’il convient d’appliquer une ÉIE et à quel niveau
  • définition du champ de l’étude d’impact – identifier les problèmes importants et préparer les termes de référence
  • analyse de l’impact – prévoir les effets d’une proposition et évaluer leur ampleur
  • atténuation - prendre des mesures pour empêcher, atténuer ou compenser des impacts

Composantes du processus d’ÉIE :

Manuel de formation PNUE

le processus d ie suite
Le processus d'ÉIE(Suite)
  • reporting – préparer les informations nécessaires à la prise de décision
  • contrôle – vérifier la qualité du rapport d’ÉIE
  • prise de décision - approuver (ou rejeter) la proposition et fixer les conditions
  • suivi – contrôler, gérer et effectuer l’audit des impacts de la mise en œuvre d’un projet
  • participation du public - informeret consulter des parties prenantes

Manuel de formation PNUE

avantages de l ie
Avantages de l’ÉIE :
  • concept sain et durable sur le plan environnemental
  • meilleure conformité aux normes
  • économies de coûts d’investissement et d’exploitation
  • temps et coûts d’approbation réduits
  • acceptation accrue du projet
  • meilleure protection de l’environnement et de la santé humaine

Manuel de formation PNUE

causes des retards dans l ex cution de l ie
Causes des retards dans l’exécution de l’ÉIE :
  • l’ÉIE a commencé trop tard dans le cycle du projet
  • l’ébauche des termes de référence est médiocre
  • la gestion de l’ÉIE ne respecte pas le calendrier
  • le rapport d’ÉIE est inadéquat et nécessite une mise à jour
  • les données techniques sont manquantes

Manuel de formation PNUE

garantie de l quit dans processus d ie
Garantie de l’équité dans processus d'ÉIE
  • enregistrer les noms de conseillers et les termes de référence
  • citer les conseillers et leur savoir-faire dans le rapport d’ÉIE
  • intégrer les termes de référence dans le rapport d’ÉIE
  • mettre les rapports d’ÉIE à la disposition du public
  • publier des listes d’études préalables et de décisions finales accompagnées des conditions d’approbation

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