SOMMAIRE

1. L’INVESTISSEMENT SOCIALEMENT RESPONSABLE(ET L’EPARGNE SOLIDAIRE)OU QUAND LE BONHEUR DES UNS FAIT LE BONHEUR DES AUTRES

2. SOMMAIRE • 1. LES OBJECTIFS DE L’ISR • REDEFINIR ET ELARGIR LA NOTION DE BENEFICES • 2. LES SUPPORTS DE L’ISR • L’EPARGNE SOLIDAIRE • LE MICROCREDIT • LES FONDS ISR • LES INDICES ET LABELS ISR • L’INVESTISSEMENT DIRECT • 3. UN CLUB « GREEN ANGELS » ? CLUB ISR

3. LES OBJECTIFS DE L’ISR REDEFINIR ET ELARGIR LA NOTION DE BENEFICES CLUB ISR

4. A PREMIERE VUE, DES OBJECTIFS CLASSIQUES • Préserver, valoriser et transmettre un capital, • Percevoir des dividendes, • Avec un niveau de risque acceptable (Risk/Reward ratio) CLUB ISR

5. MAIS EN Y REGARDANT DE PLUS PRES… MAIS DE QUELS BENEFICES ET DE QUELS RISQUES PARLE-T-ON ? SOCIAL/HUMAIN ENVIRONNEMENTAL ECONOMIQUE CLUB ISR

6. DONC UNE NOUVELLE FACON DE CHOISIR SES INVESTISSEMENTS RSI social RSI environnemental RSI économique Risque de perte de capital RSI = Retour Sur Investissement CLUB ISR

7. PROPOSITION : EVALUER LES PRODUITS ET SUPPORTS DISPONIBLES • Exemple :

8. LES SUPPORTS DE l’ISR L’EPARGNE SOLIDAIRE LE MICROCREDIT LES FONDS ISR LES INDICES ET LABELS ISR L’INVESTISSEMENT DIRECT CLUB ISR

9. L’EPARGNE SOLIDAIRE • Livret Développement Durable (ex CODEVI) • Livret A • Services d’Epargne Solidaire • Exemples de produits plus spécifiques CLUB ISR

10. LE LIVRET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (LDD) • Financement de PME industrielles dont le chiffre d’affaires est inférieur à 80M€ (21,6G€*) • Aide à l’investissement des collectivités dans les aménagements en faveur de ces sociétés (10%) • Financement de prêts aux particuliers pour les travaux d’économie d’énergie ou d’équipements en énergies renouvelables (603M€* soit 3%) • 6000 € max – 2,25% nets d’impôt et de charge Source « Les clés de la banque » * Emploi des ressources collectées au 31/12/10. LDD et Livret A. Source SG CLUB ISR

11. LE LIVRET A • Financement du logement social • 15 000 euros max – 2.25% nets d’impôt et de charges

12. SERVICES D’EPARGNE SOLIDAIRE • Possibilité de verser tout ou partie des intérêts d’un livret ou compte d’épargne à une ou plusieurs associations partenaires de la banque. • Exemple pour un livret A + un livret DD : de 0 à 472 euros donnés par an (défiscalisation de 66%) compte-tenu des plafonds de dépôts sur ces deux produits.

13. PRODUITS SPECIFIQUES : EXEMPLE DE LA NEF • Compte-épargne Nature ou Insertion : • 500€ min – pas de plafond • De 25 mois à 10 ans • Choix du taux de rémunération (de 0% au max autorisé) • Financement d’une association partenaire • Compte à terme Nef : • Choix des priorités de financement (quel retour d’information ?) : • Agriculture biologique ou bio-dynamique • Développement social et solidaire • Formation, art et culture • Ecologie-environnement

14. PRODUITS SPECIFIQUES : EXEMPLE DE LA NEF • Plan d’Epargne Nef : • Versements libres et programmés • Immobilisation de 25 mois minimum • Choix du taux de rémunération • Choix des priorités de financement

15. Objectif : Acquisition de terres et de fermes pour faciliter l’installation et le développement d’agriculteurs bio ou bio-dynamiques Foncière Terre de Liens : Société en Commandites par action : Actions de 100 € Durée minimale conseillée : 10 ans Maintien de la valeur nominale de l’action depuis 5 ans Pas de rémunération prévue pour les premières années Réductions d’impôt (IR : 18% du montant investi, IRS : 50%) PRODUITS SPECIFIQUES : EXEMPLE DE TERRE DE LIENS CLUB ISR

16. LE MICROCREDIT

17. LES FONDS ISR • Qu’est ce qu’un fond ISR ? • Exclusions de certains secteurs ou certaines sociétés pour leur impact sociétal négatif (tabac, armement, …) ou leurs mauvaises pratiques sociales ou environnementales (travail des enfants, pollution,…) • Sélection d’entreprises sur des critères « ESG » positifs • Engagement actionnarial : dialogue et pression pour une amélioration des performances « ESG » • Généraliste ou thématique (eau, déchets, EnR, insertion professionnelle, …) • 304 fonds ISR distribués en France, par 65 sociétés de gestion • 156 fonds labellisés NOVETHIC • Par exemple, SOCIETE GENERALE (AMUNDI) propose 3 fonds labellisés : • SG Actions Europe ISR • SG Oblig Corporate ISR • SG Monétaire ISR

18. QUELQUES EXEMPLES DE FONDS ISR C1 | CLUB ISR

19. INDICES ET LABELS ISR • 1) Financement de projets solidaires par l’encours ou par les revenus de l’épargne. • - Encours : Minimum de 5 à 10% dans l’un secteurs suivants : l'emploi, le logement, l'environnement ou la solidarité internationale.  • - Revenus : au moins 25% est versé sous forme de don à des organismes solidaires (associations, ONG...). le don doit être régulier (au moins annuel) et effectué par l'épargnant). • 2) Information et transparence • - Lors de la souscription : le bulletin de souscription doit présenter clairement le caractère solidaire de l'épargne. • - Après la souscription : une information régulière (au moins une fois par an) doit parvenir aux souscripteurs sur l'utilisation solidaire qui a été faite des fonds. 1) 90 % des actifs du portefeuille doivent faire l’objet d’une analyse ESG. Les trois dimensions doivent être prises en compte ensemble. 2) Le processus ISR doit être présenté de façon transparente et publique par le promoteur du fonds. 3) Le gestionnaire doit fournir une information régulière sur l’évolution des caractéristiques ISR du fonds. 4) L’intégralité de la composition du portefeuille doit être communiquée régulièrement (la pratique habituelle consiste à ne publier que les 10 premières lignes de chaque fonds). CLUB ISR

20. INDICES ET LABELS ISR

21. L’INVESTISSEMENT DIRECT • Via un club d’investissement « classique » ou un club CIGALES (Club d’Investisseurs pour une Gestion Alternative et Locale de l’Epargne Solidaire) • Avantage d’un club CIGALES : • Réseau de compétences et d’expérience • Conseil et formation • Propositions de projets • Notoriété, crédibilité (y compris pour les projets portés) CLUB ISR

22. CREATION ET FONCTIONNEMENT D’UN CLUB D’INVESTISSEMENT • 5 à 20 membres • Gestion commune du portefeuille • Statut juridique : indivision volontaire • Bureau élu (président-e, trésorier-e, secrétaire) pour un an • Réunion constitutive : statuts, nom, modèle comptable • Montant mensuel (maximum de 5500 € par an et par foyer) • Réunion mensuelle : Choix des investissements au vote des présents ou représentés • Plus-values exonérées durant la vie du club (10 ans). Imposition des gains nets à la sortie du club (ou à sa dissolution) • Une même personne ne peut pas faire partie de plusieurs clubs C1 | CLUB ISR

23. UN CLUB « GREEN ANGELS » ? • Découvrir ensemble, concrètement, ce qu’est l’épargne et l’investissement socialement responsable • Echanger, partager les expériences et les connaissances • Créer un club CIGALES pour financer des projets locaux CLUB ISR

24. AU PROGRAMME • Découverte des jeux Ethica et Solidarisk • Film « La Finance pour tous » • Zoom sur des supports spécifiques • … CLUB ISR

25. POUR ALLER PLUS LOIN • Centre de recherche ISR sur Novethic : www.novethic.fr • Association Finansol : www.finansol.org • La Nef – Coopérative de finances solidaires : www.lanef.com • Deux initiatives du CA Pyrénées Gascogne : www.kametleo.com et www.tookam.com • Mini Guide ISR édité par la FBF : www.lesclesdelabanque.com/Web/Cles/Content.nsf/DocumentsByIDWeb/86UKSS/$File/Mini-Guide_HS_ISR.pdf • Film « Moi, la finance et le développement durable » (DVD) : http://financedurable-lefilm.com/ • La finance pour tous : http://www.lafinancepourtous.com/-Investissement-Socialement-.html • Fédération française des clubs d’investissement : www.ffci.fr • Fédérations des CIGALES : www.cigales.asso.fr C1 | CLUB ISR