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TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES. PRESENTATION GENERALE: plan du Lamy transports routiers. Livre I : Réglementations Présentations des règlements Champ d’application et plans des règlements Dérogations et dispenses. Livre II : La Marchandise Division I : Classes de danger

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Presentation Transcript
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TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES

PRESENTATION GENERALE: plan du Lamy transports routiers

  • Livre I : Réglementations
  • Présentations des règlements
  • Champ d’application et plans des règlements
  • Dérogations et dispenses
  • Livre II : La Marchandise
  • Division I : Classes de danger
  • Division II : Emballages
  • Division III : Etiquetage et marquage des colis
  • Livre III : Engins de transport
  • Division I : Véhicules routiers
  • Division II : Equipement des véhicules
  • Division III :Visites et épreuves des véhicules
  • Division IV : Conteneurs
  • Livre IV :
  • Chargement et déchargement des engins de transport :
  • Division I : Prescriptions de chargement
  • et de déchargement
  • Division II : Restrictions de chargement
  • Division III: Nettoyage des engins de transport
  • Livre V :
  • Etiquetage et signalisation des engins de transport
  • Réglementation générale
  • Plaque-étiquettes
  • Panneaux orange
  • Livre VI : Documents
  • Division I : Document de transport
  • Division II : Consignes de sécurité
  • Division III : Certificats
  • Division IV : Documents divers
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TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES

PRESENTATION GENERALE: plan du Lamy transports routiers

Livre VII : Certifications des entreprises

Aspects de la certification

Certification et normalisation

Certification et réglementation matières dangereuses

  • Livre VIII : Formation du personnel
  • Division I : Conseillers à la sécurité
  • Division II : Conducteurs routiers
  • Division III : Préposés au transport
  • Livre IX : Transport
  • Division I : Circulation des véhicules
  • Division II : Stationnement des véhicules
  • Division III : Traversée des tunnels
  • Livre X : Réglementations particulières
  • Division I : Protection et contrôle de
  • certaines matières
  • Division II : Transports et transferts de
  • Déchets dangereux
  • Livre XI : Responsabilités
  • Division I : Responsabilité contractuelle
  • Division II : Responsabilité délictuelle
  • Division III : Responsabilité pénale

Livre XII :

Nomenclature des matières

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TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES

Les classes de danger

  • Classe 1 : Matières et objets explosibles
  • Classe 2 : Gaz
  • Classe 3 : Liquides inflammables
  • Classe 4.1 : Matières solides inflammables, matières autoréactives,
  • matières explosibles désensibilisées solides
  • Classe 4.2 : Matières sujettes à inflammation spontanée
  • Classe 4.3 : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables
  • Classe 5.1 : Matières comburantes
  • Classe 5.2 : Peroxydes organiques
  • Classe 6.1 : Matières toxiques
  • Classe 6.2 : Matières infectieuses
  • Classe 7 : Matières radioactives
  • Classe 8 : Matières corrosives
  • Classe 9 : Matières et objets dangereux divers
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TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES

CLASSE 1 : Matières et objets explosibles

La classe 1 comporte 6 divisions :

1.1;1.2;1.3;1.4;1.5;1.6

  • La classe 1 comprend :
  • les matières explosibles
  • les matières pyrotechniques
  • les objets explosibles

Les matières explosibles sont affectées à l’un des groupes de compatibilité suivants: A,B,C,D,E,F,G,H,J,K,L,N,S.

Mentions dans le document de transport:

0209 : N°identification de la matière , N° ONU

Trinitrotoluène sec : dénomination

1.1 : Classe et Division D : Groupe de Compatibilité

Groupe d’emballage II 600 kg ADR

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TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES

CLASSE 2 : Gaz

  • Les matières de la classe 2 sont affectées
  • à l’un des neuf groupes de danger :
  • A : Asphyxiant
  • O : Comburant
  • F : Inflammable
  • T : Toxique
  • TF : Toxique, inflammable
  • TC : Toxique, corrosif
  • TO : Toxique, comburant
  • TFC : Toxique, inflammable, corrosif
  • TOC : Toxique, comburant, corrosif
  • Les matières de classe 2 sont réparties en huit catégories:
  • Les gaz comprimés
  • Les gaz liquéfiés
  • Les gaz liquéfiés réfrigérés
  • Les gaz dissous sous pression
  • Les générateurs d’aérosols et cartouches de gaz
  • Les autres objets contenant un gaz sous pression
  • Les échantillons de gaz

Mentions dans le document de transport:

1072 : N°identification de la matière , N° ONU

Oxygène comprimé : dénomination

2 : Classe 1 O : Groupe de danger

ADR

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TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES

CLASSE 3 : Liquides inflammables

  • Définition:
  • liquides de tension de vapeur d’au plus 300KPa à 50°C et de PE inférieur à 61°C et non
  • gazeux à 101.3 KPa
  • liquides ou solides à l’état fondu de PE inférieur à 61°C
  • le carburant diesel , le gazole , et l’huile de chauffe de PE supérieur à 61°C.
  • Les matières explosibles désensibilisées liquides.
  • Les matières liquides inflammables sont subdivisées en 5 divisions :
  • Subdivision F : Liquides inflammables (F1 et F2)
  • Subdivision FT : Liquides inflammables, toxiques (FT1 et FT2 : pesticides)
  • Subdivision FC : Liquides inflammables, corrosifs
  • Subdivision FTC : Liquides inflammables, toxiques et corrosifs
  • Subdivision D : Liquides explosibles désensibilisés
  • Groupes d’emballage I, II, ou III .

Mentions dans le Document de transport :

1203 : N° ONU , identification de la matière

Essence : Dénomination

Classe 3 ; code de classement : F1 ; groupe d’emballage : II ; ADR

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TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES

CLASSE 4.1 : Matières solides inflammables

  • Les matières de la classe 4.1 regroupent :
  • Les matières et objets facilement inflammables ; les matières solides ou liquides autoréactives;
  • les matières solides explosibles désensibilisées et les matières apparentées aux matières autoréactives.
  • Les matières de la classe 4.1 sont réparties en 7 divisions :
  • Subdivision F : Matières solides inflammables F1, F2 ,F3
  • Subdivision FO : Matières solides inflammables, comburantes
  • Subdivision FT : Matières solides inflammables, toxiques FT1 et FT2
  • Subdivision FC : Matières solides inflammables, corrosives FC1 et FC2
  • Subdivision D : Matières explosibles désensibilisées solides
  • Subdivision DT : Matières explosibles désensibilisées solides, toxiques
  • Subdivision SR : Matières autoréactives SR1 et SR2 .

Mentions dans le Document de transport :

1350 : N° ONU

Soufre : Dénomination de la matière

Classe 4.1 ; Code de classement F3

Groupe d’emballage III ADR

Elles sont classées en 2 groupes d’emballage:

Groupes d’emballage II et III

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TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES

CLASSE 4.2 : Matières sujettes à inflammation spontanée

  • Définition :
  • les matières pyrophoriques liquides ou solides qui ,au contact de l’air s’enflamment en 5 minutes
  • et les matières et objets auto-échauffantes
  • Elles sont réparties en 5 divisions :
  • Subdivision S :Matières sujettes à inflammation spontanée S1, S2, S3 et S4
  • Subdivision SW : Matières sujettes à inflammation spontanée, qui, au contact de l’eau,
  • dégagent des gaz inflammables
  • Subdivision SO : Matières sujettes à inflammation spontanée, comburantes
  • Subdivision ST : Matières sujettes à inflammation spontanée, toxiques ST1, ST2, ST3 et ST4
  • Subdivision SC : Matières sujettes à inflammation spontanée, corrosives SC1, SC2, SC3 et SC4

Mentions dans le Document de transport :

1381 : N° ONU

Phosphore blanc sec : Dénomination

Classe 4.2 ; Code de classement ST4

Groupe d’emballage I ADR

  • Classement en 3 groupes d’emballage :
  • Groupe I : Matières spontanément
  • inflammables (pyrophoriques)
  • Groupe II : Matières auto-échauffantes
  • Groupe III : Matières peu auto-échauffantes
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TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES

CLASSE 4.3 : Matières qui , au contact de l’eau , dégagent des gaz inflammables

  • Définition : toutes les matières et objets qui, par réaction avec l’eau, dégagent des gaz
  • inflammables susceptibles de former des mélanges explosifs avec l’air.
  • Elles sont réparties en 8 divisions :
  • Subdivision W : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables W1, W2, W3
  • Subdivision WF1 : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables , liquides, inflammables
  • Subdivision WF2 : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables , solides, inflammables
  • Subdivision WS: Matières auto-échauffantes qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables, solides
  • Subdivision WO : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables, solides, comburantes
  • Subdivision WT : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables, toxiques
  • WT1 et WT2
  • Subdivision WC : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables, corrosifs
  • WC1 et WC2
  • Subdivision WFC : Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables, inflammables, corrosives
  • Classement en 3 groupes d’emballage :
  • Groupe I : Matière qui réagit vivement avec l’eau
  • Groupe II: Matière qui réagit assez vivement avec l’eau
  • Groupe III : Matière qui réagit lentement avec l’eau

Mentions dans le Document de transport :

Dénomination : sodium

1428 : N° ONU Classe 4.3

W2 I ADR

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TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES

CLASSE 5.1 : Matières comburantes

  • Définition : font partie de la classe 5.1 les matières et objets qui, sans être toujours combustibles
  • peuvent en général, en cédant de l’oxygène, provoquer ou favoriser la combustion d’autres matières.
  • Sept divisions :
  • Subdivision O : Matières et objets comburants O1, O2, et O3
  • Subdivision OF : Matières solides comburantes, inflammables
  • Subdivision OS : Matières solides comburantes, sujettes à inflammation spontanée
  • Subdivision OW : Matières solides comburantes, qui, au contact de l’eau,
  • dégagent des gaz inflammables
  • Subdivision OT : Matières comburantes toxiques OT1 et OT2
  • Subdivision OC : Matières comburantes corrosives OC1 et OC2
  • Subdivision OTC : Matières comburantes toxiques, corrosives .
  • Classement en 3 groupes de danger :
  • Groupe I : Matières très comburantes
  • Groupe II: Matières comburantes
  • Groupe III : Matières peu comburantes

Mentions dans le Document de transport :

1513 : N° ONU

Chlorate de zinc : Dénomination

Classe 5.1 O2 II ADR

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TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES

CLASSE 5.2 : Peroxydes organiques

  • Définition :
  • toutes les matières organiques contenant une liaison.
  • Oxygène – Oxygène
  • Les peroxydes organiques sont répartis en 2 divisions :
  • Subdivision P1 : régulation de température non requise
  • Subdivision P2 : régulation de température requise.

Mentions dans le Document de transport :

3108 : N° ONU

Peroxyde organique , solide , type E :

peroxyde de dibenzoyle : Dénomination

5.2 : Classe

P1 ADR

  • Classement en 7 types :
  • type A : Peroxydes interdits au transport
  • types B,C,D,E et F : Peroxydes autorisés
  • au transport
  • type G : Peroxydes non assujettis aux
  • prescriptions de la classe 5.2.
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TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES

CLASSE 6.1 : Matières toxiques

  • Définition : les matières toxiques de la classe 6.1 sont des matières dont on sait qu’elles peuvent
  • en quantité relativement faible , par une action unique ou de courte durée, nuire à la santé de l’homme
  • ou causer la mort par inhalation, par absorption cutanée ou par ingestion .
  • Elles sont réparties en 7 divisions :
  • Subdivision T: Matières toxiques T1à T9 ( T6 et T7 : pesticides)
  • Subdivision TF : Matières toxiques inflammables TF1, TF2 pesticides et TF3
  • Subdivision TS : Matières toxiques auto-échauffantes, solides
  • Subdivision TW : Matières toxiques qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables
  • TW1 et TW2
  • Subdivision TO : Matières toxiques comburantes TO1 et TO2
  • Subdivision TC : Matières toxiques corrosives TC1, TC2, TC3 et TC4
  • Subdivision TFC : Matières toxiques inflammables corrosives .
  • Classement en 3 groupes d’emballage:
  • Groupe I : Matières très toxiques
  • Groupe II : Matières toxiques
  • Groupe III : Matières peu toxiques

Mentions dans le Document de transport 2783 : N° ONU

Pesticide organophosphoré solide,toxique Classe 6.1 T7 III ADR

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TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES

CLASSE 6.2 : Matières infectieuses

  • Définition :
  • toutes les matières contenant ou pouvant contenir des agents pathogènes :
  • des micro-organismes viables ( bactéries , virus , parasites , champignons )
  • des micro-organismes recombinés susceptibles de transmettre des maladies
  • infectieuses chez l’homme ou l’animal .
  • Elles sont réparties en 3 divisions :
  • Subdivision I1 : Matières infectieuses pour l’homme
  • Subdivision I2 : Matières infectieuses pour les animaux
  • Subdivision I3 : Déchets d’hôpital .
  • Classement en 4 groupes de risque :
  • groupe de risque 4 : risque individuel et
  • collectif élevés
  • groupe de risque 3 : risque individuel élevé
  • et risque collectif faible
  • groupe de risque 2 : risque individuel modéré
  • et risque collectif limité
  • groupe de risque 1 : risques individuel et
  • collectif faibles
  • Groupes d’emballage II ou III

Mentions dans le Document de

transport :

2814 : N° ONU

Matière infectieuse pour l’homme :

Dénomination

Classe 6.2 II ADR

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TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES

CLASSE 8 : Matières corrosives

  • Définition : matières qui, par leur action chimique, attaquent la peau et les muqueuses et peuvent
  • Provoquer des dommages aux marchandises et aux engins de transport.
  • Les matières et objets corrosifs sont répartis en 18 divisions :
  • Subdivisions C1 à C10 : Matières corrosives ( acides et basiques )
  • Subdivision C11 : Objets corrosifs
  • Subdivision CF : Matières corrosives inflammables CF1 et CF2
  • Subdivision CS : Matières corrosives, auto-échauffantes CS1 et CS2
  • Subdivision CW : Matières corrosives qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables
  • CW1 et CW2
  • Subdivision CO : Matières corrosives comburantes CO1 et CO2
  • Subdivision CT : Matières corrosives toxiques CT1 et CT2
  • Subdivision CFT : Matières corrosives liquides, inflammables, toxiques
  • Subdivision COT : Matières corrosives comburantes, toxiques .
  • Classement en 3 groupes d’emballage :
  • Groupe I : Matières très corrosives
  • Groupe II : Matières corrosives
  • Groupe III : Matières peu corrosives.

Mentions dans le Document de transport :

1791 : N° ONU

Hypochlorite en solution

Classe 8 C9 III ADR

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TRANSPORT DES MATIERES DANGEREUSES

CLASSE 9 : Matières et objets dangereux divers

  • Définition : toutes les matières et objets qui , en cours de transport , présentent pour la santé
  • et/ou l’environnement des risques différents de ceux des autres classes.
  • Elles sont réparties en 11 divisions :
  • Subdivision M1 : Matières qui , inhalées sous forme de poussière fine ,
  • peuvent mettre en danger la santé ( amiante )
  • Subdivision M2 : Matières qui , en cas d’incendie , peuvent former des dioxines
  • Subdivision M3 : Matières dégageant des vapeurs inflammables
  • Subdivision M4 : Piles au lithium
  • Subdivision M5 : Engins de sauvetage
  • Subdivisions M6 à M8 : Matières dangereuses pour l’environnement
  • Subdivisions M9 à M10 : Matières transportées à chaud
  • Subdivision M11 : Autres matières
  • Classement en 2 groupes d’emballage :
  • Groupe II : Matières moyennement dangereuses
  • Groupe III : Matières faiblement dangereuses.

Mentions dans le Document de transport :

3090 : N° ONU

Piles au lithium : Dénomination

Classe 9 M4 II ADR