SAGE – Contrat de rivière du bassin de l’Ouche et de ses affluents

1. SAGE – Contrat de rivière du bassin de l’Ouche et de ses affluents Comité technique du 22 février 2008

2. Ordre du jour • Installation du Comité • Présentation de la phase d’élaboration du SAGE • Définition des objectifs et méthodologie • Débat • Calendrier des réunions

3. Installation du Comitéorganigramme CLE Secrétariat administratif et technique BUREAU Commission thématique « aménagement du territoire » Commission thématique «inter-SAGE» Commission thématique «communication» Commission thématique « gestion quantitative » Commission thématique « gestion qualitative » COMITE TECHNIQUE

4. Installation du ComitéComposition Le Comité technique est composé uniquement de services techniques. Il peut associer tout interlocuteur proposé comme expert ou personne compétente dans l’un ou l’autre des domaines intéressant le SAGE ou le Contrat de rivière. Actuellement, le Comité technique comprend: • Préfecture de la Côte d’Or • Conseil Régional de Bourgogne • Conseil Général de la Côte d’Or • EPTB Saône-Doubs • DIREN • ONEMA • DRIRE • VNF • DRAC • Fédération de canoë-kayak • SAPRR • DDE • DDAF • DDASS • DSV • ONF • AE RM & C • Chambre d’Agriculture • Syndicat des irrigants • Fédération de Pêche • Association des barragistes • Lyonnaise des Eaux • SAUR • Grand Dijon • SM du SCOT du Dijonnais • CLAPEN • FREDON • UFC Que Choisir • SMEABOA

5. Installation du ComitéRôle Le Comité technique • Élabore l’état des lieux pour les commissions thématiques, • Apporte de données et connaissances dans tous les domaines, • Favorise la coordination entre les thématiques, • Propose les études complémentaires, • Participe à l’élaboration des cahiers des charges, • Participe au suivi des études, • Prépare les documents de synthèse pour les commissions thématiques.

6. Inventaire bibliographique Études complémentaires Présentation de la phase d’élaboration du SAGE L’état des lieux est la première phase essentielle du SAGE et du Contrat de rivière. Il doit: • Conduire, à partir du recensement des données sectorielles existantes, une expertise globale et critique des connaissances ainsi que la détermination ou la confirmation des "manques". (A ce stade des propositions pourront être faites s'agissant de l'acquisition de données manquantes). . • Au final, disposer d'un état des lieux solide, exhaustif et indiscutable pour engager un réel processus de réflexion et progression collectives sur l'ensemble du périmètre du SAGE Synthèse État des lieux

7. Définition des objectifs et méthodologie • Objectifs • Mise à jour de l’inventaire bibliographique, • État des lieux par thématique (par commission), • Production d’un atlas cartographique. • Clôturer la présente réunion en ayant arrêté une liste de tâches a effectuer. • Méthodologie • Déclinaison des thématiques, • Coordination des connaissances, • Définition des formes de participations, • Rédaction de rapports de synthèse, • Propositions d’études complémentaires, • Échanges dématérialisés.

8. Déclinaison des thématiques • La déclinaison des thématiques a pour objectif une approche la plus fine et la plus exhaustive. Cependant, il convient de conserver un niveau d’approche cohérent, gérable et compatible à l’échelle du bassin versant. • Lors des réunions de mise en place des commissions thématiques, plusieurs déclinaisons on été proposées. • Exemple : Aménagement du territoire • Aspects législatifs (SDAGE, DCE, LEMA…) • démographie, économie… • consommation et utilisation de la ressource • urbanisation, occupation des sols, infrastructures… • PLU, SCOT, • gestion de l’espace et protection des milieux... • Risques naturels, risques technologiques… Un document de travail est remis aux participants.

9. Débat RemarquesQuestionsIdéesExpériences…

10. Calendrier des réunions L’objectif serait d’utiliser la période de remise en place des instances (CLE, bureau, commissions thématiques…) pour élaborer l’état des lieux. • Proposition: réunion mensuelle • Avis ? • Conclusion: • Prochaine réunion le : • Documents à produire :