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SROS III Volet cancérologie

SROS III Volet cancérologie. Présentation aux bassins de vie Région Nord-Pas de Calais. Préalable. Document de travail Incomplet Évolution possible en fonction des textes et de la poursuite de la concertation Propositions issues d’une concertation engagée avec les professionnels

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SROS III Volet cancérologie

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Presentation Transcript

  1. SROS III Volet cancérologie Présentation aux bassins de vie Région Nord-Pas de Calais

  2. Préalable • Document de travail • Incomplet • Évolution possible en fonction des textes et de la poursuite de la concertation • Propositions issues d’une concertation engagée avec les professionnels • Des COTER: cancéro, chir, dig, VADS… • Des entretiens spécifiques: onco péd, radiother, dermato, télémédecine, avec les usagers: Ligue du Nord et Ligue du Pas de Calais • Concertation avec le Comité de Pilotage du réseau régional, avec les Fédérations hospitalières, • Propositions articulées avec les PRS et les autres volets du SROS: SP, Eqts lourds… • Validation par le COPIL du SROS

  3. Plan de la présentation 1 – Le bilan des objectifs du SROS II • Optimisation de l’offre de soins • Amélioration des pratiques de soins • Développement des coopérations 2 - L’organisation régionale de l’offre de soins 3 - Le nouveau cadre réglementaire 4 – Les objectifs du SROS III

  4. 1 – Le bilan des objectifs du SROS II

  5. Le Bilan (1) Des objectifs nombreux, structurants … et proches des mesures du PLAN CANCER 1/ OPTIMISATION DE L ’OFFRE DE SOINS • Développement des places de chimiothérapie+ 40% avec un total de 152 places autorisées • Disparités sectorielles : Lens = 0 ; Arras = 76 ; my rég. = 35 pl/1 000 000 hab • Taille des unités : un tiers ne dispose que d ’une place • 71% pratique ambu: décalage entre les places autorisées et la réalité de la pratique • Centralisation des décisions thérapeutiques en cancérologie pédiatrique Objectif atteint à 85% + la mise en œuvre du réseau PEDONCO

  6. Le Bilan (2) • Réduction du nombre d’ETS pratiquant la chirurgie Objectif non atteint • Pas de réduction du nombre de lieux opératoires, malgré les cibles; Ex sein : 94% des ETS chir. développent de la chirurgie du sein, dont plus d’un tiers réalise moins de 20 interventions par an. Ex des VADS : 35 établissements en 2002 (cible 9) • Des disparités de production de soins en chirurgie entre les Secteurs Sanitaires

  7. Le Bilan (3) 2/ AMÉLIORATION DES PRATIQUES DE SOINS • Développement de la pluridisciplinarité En cours avec la mise en place des RCP Mais l ’organisation territoriale reste non homogène : 66 RCP en 2005 dont 36 sur la Métropole (et 18 COL/CHRU) Et persistance de 2 RCP de cancérologie générale • Application de protocoles validés Développement en cours Mais constat d ’inégalités sectorielles de consommation de soins de chimiothérapie et de chirurgie Attente des résultats de l ’enquête chimiothérapie (CNAMTS 03)

  8. Le Bilan (4)  Doublement du nombre d ’oncologues mais • Densité rég. < niveau national : 0,43 contre 0,85 pour 100 000 hab • Répartition rég. Inhomogène : concentration métropole et vacance des postes de PH sur le littoral

  9. Le Bilan (5) 3/ DÉVELOPPEMENT DES COOPÉRATIONS • Réseaux cancérologiques de bassin Objectif non atteint : un seul réseau (ONCOLITTORAL) • Réseau régional de cancérologie Mise en place du réseau avec le recrutement du coordonnateur fin 2004 • C2RC entre le CLCC et le CHRU Objectif atteint – GCS en cours de constitution  Impulsion de réseaux à l ’échelle des secteurs selon des logiques institutionnelles ou selon des pathologies d ’organes

  10. Bilan complémentaire • Chimio à domicile: demande des malades, activité pas développée, personnel formé qui ne peut pas mettre en œuvre • Oncogénétique • Besoins de la région importants en raison de : • Sur incidence des cancers du sein et du colon • Forte natalité et constitution de grandes fratries • Développement inégal des consultations avancées • Radiothérapie métabolique • Délai de prise en charge long pour l ’activité de radiothérapie métabolique lourde (8 chambres radioprotégées dans la région) une activité + légère (catégorie BT) peu planifiée • Curiethérapie • Absence de lisibilité du dispositif • Réduction progressive de l ’activité libérale

  11. 2 – L’organisation régionale de l’offre de soins

  12. En chirurgie (pmsi 2002) La répartition de l’offre de soins

  13. La répartition de l’offre de soins • En chimiothérapie (séances et séjours) Chimiothérapie ambulatoire : 152 places autorisées ; 28 ETS concernées

  14. La répartition de l’offre de soins • En radiothérapie

  15. GIE public/privé Iridis Nord Établissements PSPH Établissements privés Cl Parc Croix Centre Joliot Curie Cl Bourgogne Cl Louvière GIEBoulogne COL Centre Pierre Curie GIE Lens Cl Dentellières Poly Pont St Vaast Centre Marie Curie Centre Gray Localisation des centres de radiothérapie

  16. Production/consommation de chimiothérapies

  17. Production/consommation de chirurgie

  18. 3 - Le nouveau cadre réglementaire

  19. Le nouveau cadre réglementaire (1) • Pourquoi • Lisibilité • Offre de soins organisée autour du patient • Équité dans l’accès aux soins • Mise en place d ’un instrument juridique : régime d ’autorisation • Décret et arrêté attendus confirmant les seuils d’activité inscrits dans la circulaire • Niveaux de gradation des soins • Deux niveaux • ETS autorisés pour le traitement des cancers • ETS associés • Conditions d’autorisation • Seuils d ’activité • Formalisation et lisibilité de l’organisation interne des ETS • Complémentarités (suivi du parcours thérapeutique du patient) / réseau

  20. Le nouveau cadre réglementaire (2) Circulaire du 22 février 2005 • Réseau territorial • Réseau régional • Site de cancérologie • Cellule de coordination en cancérologie • Réunion de concertation pluridisciplinaire • pôle régional : missions de recours, expertise, recherche et enseignement • …

  21. Simulation de l’application des recommandations sur les seuils d’activité en chirurgie

  22. 4 – Les objectifs du SROS III

  23. L’objectif de santé publique • 10 500 décès par an en moyenne (ORS 96-98) • 6418 hommes avec une mortalité prématurée par cancer de + 43.8% par rapport à la moyenne nationale • 6418 femmes avec une mortalité prématurée par cancer de + 18.7% par rapport à la moyenne nationale • Nombre de décès en 2000 (source INSERM) • Par tumeurs 10 432 • Toutes causes confondues 36 270 • Objectif de santé publique – 20% de DC (plan cancer) = - 2 086 décès / an

  24. 5 objectifs généraux • Décliner la territorialisation et la gradation des soins • Garantir la sécurité et la qualité des soins • Renforcer et harmoniser l’offre de soins • Intégrer les usagers dans la prise en charge • Evaluer le dispositif

  25. 1 - Décliner la gradation des soins: comment? • Gradation des soins selon deux niveaux • Les établissements autorisés au traitement du cancer • Les établissements et structures de soins à domicile associés dans la prise en charge Précision de leurs missions et de leur organisation dans des cahiers des charges.

  26. Les établissements autorisés • Chapitre cancéro dans le projet d’établissement • Mise en œuvre des seuils d’autorisation • Membre d’un réseau territorial • Membre d’un site • Mise en œuvre d’une 3C, seul ou en commun • Dispositif d’annonce • Reconstitution des cytostatiques • …

  27. Les établissements et structures à domicile associées • Hôpitaux locaux, ETS de petite taille avec médecine, SSR, SLD, HAD, SSIAD • Relais des établissements autorisés pour la mise en œuvre du PPS • En coordination avec l’équipe thérapeutique • Avec l’accord du malade • Membre d’un réseau territorial

  28. 1 - Décliner la territorialisation des soins: comment? • Territorialisation des soins selon trois niveaux • Le réseau territorial: niveau zone de proximité ou autre mais petite taille • Le site de cancérologie: niveau bassin de vie • Le réseau régional: niveau régional Déclinaison de trois cahiers des charges

  29. La coordination et la continuité des soins: le Réseau territorial • regroupe l’ensemble des acteurs de la cancérologie du territoire, sanitaire, libéral, médecins, paramédicaux, dont les établissements autorisés et les établissements et structures à domicile associés • Intègre des représentants des usagers • Intègre des représentants du domaine social et de l’aide à domicile • Objectif de coordination de la prise en charge du patient et la continuité de soins • Peut s’organiser en lien ou conjointement avec le réseau SP • Coordination par le réseau régional de cancérologie

  30. Le cadre d’organisation et de production de soins : le site de cancérologie • Regroupe tous les établissements autorisés pour l’activité traitement du cancer: multipolaire/BdV • Il assure la majorité des diagnostics et des prises en charge des patients atteints de pathologies hémato-cancéro, hors recours et recherche, dont la radiothérapie • Il vise à favoriser une organisation fonctionnelle cohérente entre ses membres:développement de coopérations inter-hospitalières • Projet de site, avec description des filières, développement des RCP… • Membre du Réseau régional

  31. Plusieurs scénarii – Exemple du bassin de l’Artois Un site / localisation d’organe Un site / ETS Un site / territoire de proximité Un site / 2 territoires de santé

  32. 476 153 87 142 314 367 Site par localisation d’organe: le sein chirurgie médecine

  33. 476 153 87 142 314 367 Site par localisation d’organe: le sein chirurgie médecine

  34. 416 112 476 153 263 116 87 142 314 117 367 Site par localisation d’organe: le sein chirurgie médecine

  35. 416 112 476 153 263 116 87 142 314 117 367 Site par localisation d’organe: le sein Faisabilité / fonctionnalité: 0 Souplesse d’organisation médicale: 0 à + Cohérence/homogénéité: 0 Libre choix du malade: + Robustesse: 0 à ++ Lisibilité: 0

  36. Un site par ETS • Dans l’Artois, aucun établissement ne répond seul à la définition d’un site. • Dans la région, seul le Centre de Lutte Contre le Cancer Oscar Lambret pourrait se voir attribuer la qualification de site.

  37. 925 61% 48 Établissements publics 326 Établissements PSPH Établissements privés Centre radiothérapie GIE public/privé Flux externes BdV Flux internes BdV 1 Site par territoire de proximité (chimiothérapie)

  38. 925 650 61% 48 Établissements publics 17 75 326 268 Établissements PSPH 71% Établissements privés Centre radiothérapie GIE public/privé Flux externes BdV Flux internes BdV 1 Site par territoire de proximité

  39. 925 1179 650 61% 257 31% 48 Établissements publics 17 75 1119 326 1164 268 Établissements PSPH 71% Établissements privés Centre radiothérapie GIE public/privé Flux externes BdV Flux internes BdV 1 Site par territoire de proximité

  40. 61% 31% Établissements publics 65% Établissements PSPH 925 71% Établissements privés GIE public/privé 1179 Flux externes BdV Flux internes BdV 650 1084 257 48 17 75 1119 326 1164 268 Centre radiothérapie 1 Site par territoire de proximité 75% dans le BdV

  41. 75% dans le BdV Établissements publics Établissements PSPH 925 Faisabilité / fonctionnalité: 0 Souplesse d’organisation médicale: 0 Cohérence/homogénéité: +(0) Libre choix du malade: + (0) Robustesse: 0 Lisibilité: ++ Établissements privés GIE public/privé 1179 650 1084 257 48 17 75 1119 326 1164 268 Centre radiothérapie 1 Site par territoire de proximité

  42. 1575 2263 17 Établissements publics 1119 326 Établissements PSPH Établissements privés Centre radiothérapie GIE public/privé Flux externes Flux internes 1 site pour 2 territoires de santé (chimio)

  43. 1575 2263 257 48 17 75 Établissements publics 1119 326 1164 268 Établissements PSPH Établissements privés Centre radiothérapie GIE public/privé Flux externes Flux internes 1 site pour 2 territoires de santé

  44. 1575 2263 257 48 17 75 Établissements publics 1119 326 1164 268 Établissements PSPH Faisabilité / fonctionnalité: + Souplesse d’organisation médicale: + Cohérence/homogénéité: + (0) Libre choix du malade: + Robustesse: + Lisibilité: + Établissements privés Centre radiothérapie GIE public/privé 1 site pour 2 territoires de santé

  45. 2140 1734 257 48 Établissements publics 268 Établissements PSPH Établissements privés Centre radiothérapie GIE public/privé Flux externes Flux internes 1 site pour 2 territoires de santé (chimio)

  46. 2140 1734 257 48 Établissements publics 17 75 1119 326 1164 268 Établissements PSPH Établissements privés Centre radiothérapie GIE public/privé Flux externes Flux internes 1 site pour 2 territoires de santé

  47. 2140 1734 257 48 Établissements publics 17 75 1119 326 1164 268 Établissements PSPH Faisabilité / fonctionnalité: 0 Souplesse d’organisation médicale: + Cohérence/homogénéité: 0 Libre choix du malade: + Robustesse: + Lisibilité: + Établissements privés Centre radiothérapie GIE public/privé 1 site pour 2 territoires de santé

  48. Ce qu’est le site: • Le cadre d’organisation de la prise en charge des cancers visant à obtenir une autonomie de soins • Le projet de site: décrit au moins l’organisation des RCP dans le bassin de vie et leur développement, le ou les itinéraires de soins par localisation d’organe, les modalités de fonctionnement entre ses membres et un plan d’action sur le développement de l’information aux malades intégrant la déclinaison opérationnelle d’un kiosque d’information au minimum. • Organise la circulation de l’information entre ses membres. Procède aux audits et évaluations. Organise la gestion et détermine l’utilisation des ressources destinées à la coordination en cancérologie • S’appuie sur la Conférence Sanitaire de Territoire, ou conventions, ou structure juridique spécifique…à déterminer dans le BdV

  49. Ce que n’est pas le site • Un regroupement physique d’ETS • Un label, une distribution de galons

  50. La coordination et la fédération des acteurs : le réseau régional de cancérologie • Intègre les représentants des acteurs de la cancérologie • intègre les réseaux de spécialités thématiques, des usagers, des représentants du pôle régional, des sites, du cancéropôle et autres acteurs en complémentarité avec les réseaux territoriaux • Rôle de coordination de l’ensemble des acteurs de la cancérologie et toutes les actions de portée régionale; il améliore la qualité des pratiques et l’équité d’accès à des soins de qualité.

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