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1. Service Hygiene et Sécurité UPMCSoraya NEBBACHE (Responsable)Sylvie ETHEVE-ISIDORE Nora HAFID-AKLILucie STERCKXJaouen MARYPaul ROUGEGREZ Réunion de réseau des assistants de prévention de l’UPMC 05 décembre 2013 www.upmc.fr

2. Point sur l’évaluation des risques professionnels (EVRP) • Démonstration du logiciel Registre de Santé Sécurité au Travail (RSST) • Information sur le registre de Danger Grave et Imminent (DGI) • Information sur le nouvelle procédure portant sur le travail isolé • Information sur la nouvelle procédure Organisme Génétiquement Modifié(OGM) • Présentation du projet « Guide risque chimique » • Documents d’aide gestion des déchets dangereux • Questions diverses Sommaire

3. Campagne 2013 : • Courriers envoyés en avril 2013 • Demande initiale de retour pour le 30 juin 2013 • Relance pour un retour le 4 novembre pour les laboratoires et services d’enseignement et le 12 novembre 2013 pour les services centraux URGENT pour ceux qui n’ont pas encore fait parvenir leur DU, dernier délai le 11/12/2013 Point sur l’évaluation des risques professionnels (EVRP) • Au 05/12/2013 on recense 208 unités de travail dont : • - 143 laboratoires de recherches, institut, fédérations • - 34 unités d’enseignement • - 31 services administratifs 91.35 % des unités ont réalisé au moins une fois un DU Pourcentage de mise à jour pour 2013 = 62.02 % Pour la mise à jour 2013, 56,86 % des DU ont été réalisés avec l’application EVRP

4. Bilan EVRP • Nouvel outil donc temps d’adaptation nécessaire • Transmission des documents plus facile vers le SHS ou le partenaire • Analyse facilitée pour le bilan annuel à l’échelle de l’unité et de l’établissement • La plupart des demandes d’assistance au SHS ont concerné la phase validation/déclaration • Quelques soucis techniques liés à l’application (version de l’explorateur, disparation d’actions…). Ces problèmes seront réglés dans la nouvelle version du logiciel en cours d’installation et de test par la DSI et le SHS (opérationnelle janvier 2014 pour les utilisateurs) Point sur l’évaluation des risques professionnels (EVRP) Le comité de pilotage travaille sur un document d’aide à la cotation par facteur de risques avec des exemples et sur l’amélioration du manuel de formation • Objectif 2014 : • Toutes les unités sur l’EVRP y compris les services centraux • Mise à jour via l’application avec fourniture d’un manuel d’utilisation « pas à pas »

5. RAPPEL: • 1 RSST dans chaque unité de travail (service ou laboratoire) • Tenu par les assistants de prévention. • Toutes observations et toutes suggestions dans le domaine de la prévention des risques professionnels et de l’amélioration des conditions de travail. • Chaque inscription doit être transmise dans les meilleurs délais au SHS pour suivi. Egalement aux tutelles. • Les inscriptions consignées sur ce cahier seront examinées en C.H.S.C.T. Démonstration du logiciel Registre de Santé Sécurité au Travail (RSST)

6. Pour septembre 2013 • Stabilisation de l’application • Mise en place de livrables • VALIDATION de l’application par le SHS et le CHSCT • Déploiement de l’application • Information des personnels et usagers de cet outils Les tests réalisés par le SHS et par le CHSCT identifient des défauts de stabilité et des fonctionnalités à améliorer. La DSI travail pour résoudre les défauts de stabilité et pour améliorer des fonctionnalités. Démonstration du logiciel Registre de Santé Sécurité au Travail (RSST) Des réunions hebdomadaires sont effectuée entre le SHS et la DSI Différentes versions corrigeant les défauts et améliorant des fonctionnalité sont livrées.

7. QUAND EXISTE-IL UNE SITUATION DE DANGER GRAVE ET IMMINENT? • Il y a une situation de danger grave et imminent lorsqu’un agent est en présence d’une menace susceptible de provoquer une atteinte sérieuse à son intégrité physique ou à sa santé dans un délai très rapproché. • Procédure Information sur le registre de Danger Grave et Imminent (DGI)

8. Information sur la nouvelle procédure portant sur le travail isolé Le projet de procédure proposé par le SHS (demande d’autorisation) n’a pas été retenu par le CHSCT Création d’un groupe de travail qui s’est réuni le 19 novembre 213 • Objectifs de la nouvelle démarche : • Recenser les situations pour lesquelles, après réflexion au sein de l’unité, aucune solution n’a été trouvé pour étude et proposition de solutions • Recenser les dispositifs DATI ou PTI déjà installé Envoi dans les unités, d’un courrier signé du Président rappelant aux directeurs leurs responsabilités. Ce courrier sera accompagné d’une note d’information et d’un logigramme d’aide à l’évaluation du travailleur isolé Après validation par le CHSCT

9. Information sur la nouvelle procédure Organisme Génétiquement Modifié (OGM) • Les utilisations confinées d’OGM rangées dans les classes de confinement1 sont soumises à déclaration Récépissé de déclaration d’utilisation • Les utilisations confinées d’OGM rangées dans les classes de confinement 2 à 4 sont soumises à agrément Agrément d’utilisation Nouveau projet d’utilisation OGM dans des locaux ayant déjà obtenu un agrément de • même niveau ou sup. DECLARATION

10. Information sur la nouvelle procédure Organisme Génétiquement Modifié (OGM) • Site internet : Procédures à suivre pour effectuer une déclaration d’utilisation ou une demande d’agrément d’utilisation OGM mais aussi en cas de renouvellement de déclaration ou de complément d’agrément : • http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid66768/o.g.m.-en-milieu-confine-procedure-administrative.html • Logiciel "DUO": https://duo.adc.education.fr/duo/connexion.jsp • Lors de la première connexion, il faut s'enregistrer et créer un mot de passe. • Avant de constituer le dossier, il est fortement recommandé de lire attentivement les informations contenues dans les documents suivants : • Le Mode d’emploi DUO (voir dans l’application une fois connecté) • Le guide du M.E.S.R – Partie « Pratique » • Le manuel du HCB Fiche pratique sur intranet

11. Information sur la nouvelle procédure Organisme Génétiquement Modifié (OGM) Fin de déclaration DUO Imprimer puis compléter la fiche VISA Envoyer cette fiche au SHS pour signature au Président de l’université Fiche VISA renvoyée au laboratoire Envoyer cette fiche par fax ou par voie postale en recommandé Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche Direction générale pour la recherche et l'innovation,  Secrétariat OGM confinés1, rue Descartes 75231 Paris Cedex 05

12. Présentation du projet « Guide risque chimique » Projet du SHS avec l’aide d’un AP qui sera présenté au CHSCT pour avis

13. Présentation du projet « Guide risque chimique »

14. Documents d’aide gestion des déchets dangereux Note d’information sur comment gérer ses déchets dangereux : • Bouteilles de gaz orphelines • Déchets amiantés (chauffe ballon, four….) • Déchets biologiques • Déchets chimiques • Déchets DEEE • Affiche A3 « Gestion des déchets chimiques » • sur intranet du SHS En attente de validation du CHSCT

15. Nouvelle filière d’élimination des piles et accumulateurs • Outils de COLLECTE Batribox • Outils de SENSIBILISATION Batribox MINI BATRIBOX (Collecteur individuel) CARTONS D’ENLEVEMENT BATRITUBE DEPLIANT 3 VOLETS « Ceci est une pile » BAC DE COMPTOIR

16. Nouvelle filière d’élimination des piles et accumulateurs • Piles plates • Piles alcalines/salines • Piles lithium • Batteries lithium • Batteries Ni-Mh • Batteries Ni-Cd • Batteries plomb Fer, Zinc, Cadmium, Lithium, Nickel, Manganèse, Cobalt, Plomb, Aluminium Revalorisation

17. Questions diverses

18. FIN Merci de votre attention