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Intégration d’élèves et AVS - PowerPoint PPT Presentation


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Intégration d’élèves et AVS. Les différents emplois d’aides dans les écoles Intégrer les élèves handicapés dans nos classes : quelques questions. différents statuts, différentes fonctions. Les AVSi (=individuel) mission exclusive = l’ « aide à l’intégration des élèves handicapés »

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Presentation Transcript
Int gration d l ves et avs

Intégration d’élèves et AVS

Les différents emplois d’aides dans les écoles

Intégrer les élèves handicapés dans nos classes : quelques questions.


Diff rents statuts diff rentes fonctions
différents statuts, différentes fonctions

  • Les AVSi (=individuel)

  • mission exclusive = l’ « aide à l’intégration des élèves handicapés »

  • contrat de droit public conclu par l’Education Nationale

  • recrutés par l’Inspectrice d’Académie

  • Les EVS, ASEH et AVSco (=collective)

  • contrats de droit privé (Contrat Unique d’Insertion) pour une durée d’un an, renouvelable.

  • peuvent assurer une fonction d’aide à l’intégration mais ce n’est pas leur fonction exclusive.

  • constituent une aide accordée (par l’IA et non plus par la MDPH) à l’équipe pédagogique d’une école et n’assurent pas le suivi d’un élève en particulier.

  • AVSco interviennent auprès d’un groupe (par exemple dans les CLIS).

  • ASEH prioritairement affectés dans les maternelles, dans les petites et moyennes sections qui accueillent un élève handicapé.


  • Conditions d attribution un avs pour quoi et pour combien de temps
    conditions d’attribution : un AVS pour quoi ? et pour combien de temps ?

    • les AVSi ont une fonction d’accompagnement « généraliste » qui complète l’accompagnement plus spécifique de l’enfant (intervention de médecins spécialistes, intervention du SESSAD ou d’éducateurs…).

    • Le but est d’amener l’enfant à devenir autonome et suivre l’enseignement dans le cadre normal de l’école. Au cas où l’élève n’est pas reconnu en mesure de suivre un tel enseignement, c’est une réorientation qui s’impose, la présence de l’AVSi n’étant pas adaptée : affectation en CLIS par exemple. Dans d’autre cas, il pourra peut-être être nécessaire de solliciter davantage le SESSAD pour le suivi de l’élève.

    • Circulaire du 11/06/03 : « L’attribution d’un AVS à un élève peut-être envisagée – quelle que soit la nature de son handicap et quel que soit le niveau d’enseignement – dès lors qu’un examen approfondi fait apparaître le besoin, pour une durée déterminée, d’une aide humaine apportée dans le cadre de la vie scolaire quotidienne, en vue d’optimiser son autonomie dans les apprentissages, de faciliter sa participation aux activités collectives et aux relations interindividuelles et d’assurer son installation dans les conditions optimales de sécurité et de confort. » La circulaire de 2004 précise que peu d’élèves ont besoin d’un AVSi de façon permanente et que celle-ci doit être transitoire.

    • La feuille de route de l’AVS est établie dans le PPS qui résulte des équipes de suivi et équipes éducatives.

    • Ce sont les parents qui font la demande d’AVSi auprès de la MDPH avec l’avis motivé de l’équipe éducative.


    Recrutement et gestion des avs qui fait quoi
    Recrutement et gestion des AVS : qui fait quoi ? combien de temps ?

    • L’IA est à la base du recrutement : elle répartit son contingent de postes à partir des besoins recensés au niveau des écoles. Les candidats sont reçus par une commission d’entretien présidée par l’IEN de circonscription.

    • Le contingent d’AVS est donc établi en fonction des besoins mais surtout des contraintes budgétaires…

    • La gestion des AVSi (emplois du temps, absences…) est assurée par des coordonnateurs départementaux.

    • Au niveau de l’Inspection de la Marne, ces coordonnatrices sont rattachées à l’IEN ASH :

    • Claudine PAVET et Valérie LANFROY, coordonnatrices ([email protected])


    Et lorsque les contrats prennent fin
    Et lorsque les contrats prennent fin ? combien de temps ?

    • Les AVSi sont recrutés par l’Education Nationale pour une durée limitée. Il est dommage qu’un élève qui ait été suivi par un AVSi qui a appris à bien le connaître perde cette aide du jour au lendemain. Un amendement de l’Assemblée nationale prévoit qu’une association ayant passé convention avec l’Education Nationale puisse embaucher un AVSi


    Peut on refuser un l ve qui n a pas d avs
    Peut-on refuser un élève qui n’a pas d’AVS ? combien de temps ?

    • En principe non ! Les textes sont clairs : les AVSi sont des aides mais non pas une condition à la scolarisation de l’enfant handicapé. L’enseignant doit donc accepter l’élève dans sa classe.

    • Cependant, la circulaire du 15 juillet 2004 laisse une porte ouverte (même minuscule !)

      « l’admission et la scolarisation d’un élève en situation de handicap ne sauraient dépendre systématiquement de la présence d’un AVS » mais il faut prendre en compte des « cas particuliers » et des « situations exceptionnelles »

    • Si l’enseignant est le premier à se rendre compte qu’il lui est impossible de s’occuper de l’enfant dans la classe sans l’aide de l’AVS, il faut également que les parents en soient conscients : il est possible d’envisager un « accord amiable » où la scolarisation est reconnue impossible si l’enfant ne bénéficie pas d’une AVS ou durant les moments où il se retrouve sans AVS.

    • Dans le cas d’un accord entre les parents et l’équipe, cette disposition spéciale doit être inscrite dans le PPS de l’enfant.


    Que peut on faire en cas d absence effective d avs
    Que peut-on faire en cas d’absence effective d’AVS ? combien de temps ?

    • Soit il s’agit d’une absence ponctuelle de l’AVS (maladie) :

      - Il est possible de demander un remplaçant auprès de la coordonnatrice AVSi de l’Inspection (sachant qu’un congé maladie ne libère pas de crédit pour embaucher un remplaçant : il ne pourra s’agir que d’un AVSi pris « ailleurs »)

      - La disposition « en cas d’absence de l’AVS, l’enfant ne pourra être accueilli dans la classe » peut être prévue dans le PPS. (cf. infra)

    • Soit une notification d’AVS a été faite par la MDPH mais aucune AVS ne se présente à l’école:

      Dans ces cas-là, l’action passe par les parents de l’enfant handicapé : il peut être utile de leur rappeler les conduites possibles.

      - Dans un premier temps, contacter la coordonnatrice AVSi de l’Inspection pour avoir demander des explications sur cette absence.

      - Si aucune réponse n’est donnée, il est possible d’adresser une réclamation à l’Inspectrice d’Académie qui est directement responsable.


    L obligation d etat
    L’obligation d’Etat combien de temps ?

    • Il arrive que l’Inspection académique ne soit pas en mesure de fournir les heures d’AVS pourtant notifiées. L’Etat a cependant des obligations à l’égard du handicap et certaines procédures sont possibles

    • contacter Aide Handicap école au 08 10 55 55 00

    • exposer la situation au défenseur des enfants:

      correspondant Marne: maison de la justice et du droit à REIMS, 37 rue du Dr Schweitzer

      [email protected] 06.33.80.00.88

    • Dans certains cas, des collectifs de parents sont même allés jusqu’à mener le ministère de l’Education Nationale devant le tribunal administratif et ont eu gain de cause...


    R ponses de coordonnateurs quant aux absences d avsi
    Réponses de coordonnateurs quant aux absences d’AVSi : combien de temps ?

    • En cas de congé maladie (rémunéré par l’IA), on ne peut employer 2 personnes sur le même poste.

    • Certains AVS craquent sur leur poste ; il n’est pas toujours facile de s’occuper d’enfants autistes… Lorsqu’un AVS démissionne, il faut rompre le contrat afin d’en créer un autre et cela prend du temps durant lequel l’enfant handicapé se retrouve seul…

    • Pour remplacer un AVS malade, il faut solliciter plusieurs collègues et leur demander de couvrir une zone géographique plus importante, sachant que la question des frais de déplacement se pose.


    Et les probl mes de comportements
    Et les problèmes de comportements combien de temps ?

    • Au niveau du département, bien peu de « réponses de la hiérarchie ». Un dossier consacré aux élèves aux comportements difficiles par Etienne Hayet, avec les questionnements à avoir, les démarches à suivre mais rien qu’au fond les enseignants déjà confrontés ne savent déjà… : un rappel des « touts petits moyens d’action » bien insuffisants avec lesquels nous devons faire : http://wheb.ac-reims.fr/comport51/spip.php?rubrique4


    Et s il y a danger
    Et s’il y a danger ? combien de temps ?

    • On le sait bien, il y a toujours des situations brutales, on l’on ne gère plus complètement tout, où il y a danger pour nous, pour les autres élèves ou pour l’élève lui-même.

    • On le sait bien aussi, dans ces cas-là, on se retrouve seul avec les collègues pour tenir bon. Toujours penser à signaler dans le cahier Hygiène et Sécurité tous les incidents ou accidents afin de pouvoir signaler les risques à la commission Hygiène et Sécurité qui peut intervenir lorsqu’il y a danger.

    • N’hésitez pas à passer par le Sgen pour agir!


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