Elaboration d’un Système de Management Environnemental à Polytech Montpellier

1. Polytech Montpellier Elaboration d’un Système de Management Environnemental à Polytech Montpellier J-L.Bantignies, W.Daoud 22 juillet 2011

2. Contexte • Polytech Montpellier souhaiterait mettre en place un système de management environnemental SME à échéance de juin 2012. • Si possible faire certifier ce système par un organisme certificateur conformément à la norme ISO 14001.

3. Equipe de projet • J-L.Bantignies • R.Metz • P.Prieur • A.Silencieux • W.Daoud

4. Participants au projet / parties prenantes • Direction • Enseignants • Etudiants • Administratifs • Responsables de laboratoire • Entreprises de service • Fournisseurs • Etc.

5. Apport du SME • Améliorer l’attractivité de l’école et son rayonnement au niveau du réseau POLYTECH et des grandes écoles • Maîtriser les consommations d’énergie, eau, papier, etc: réduction d’impact et économie. • Compléter la formation ingénieur par un métier transversal dans le domaine du DD. • Créer une synergie entre étudiants, enseignants, administratifs, personnels de laboratoire, service informatique, etc.

6. Système de Management Environnemental • C’est un outil de gestion qui permet de s'organiser de manière à réduire et maîtriser ses impacts sur l'environnement. • Il inscrit l'engagement d'amélioration environnementale d’un organisme dans la durée en lui permettant de se perfectionner continuellement. • Il peut s’inscrire dans une démarche de développement durable qui intègre les dimensions sociales et économiques (ISO 26000). • Il est possible par la suite d’y associer un système de management de la qualité.

7. La norme internationale ISO 14001 • La norme internationale ISO 14001 définit les exigences auxquelles doit répondre un SME pour être reconnu à travers une certification. • L'organisme dispose ainsi d'un cadre lui permettant d'identifier et de maîtriser l'impact environnemental de ses activités, produits ou services, • d'améliorer en permanence sa performance environnementale • de mettre en œuvre une approche systématique pour définir des objectifs et cibles environnementaux, les atteindre et démontrer qu'ils ont été atteints. • L'ISO 14001 exige un engagement envers la conformité à la législation et à la réglementation applicables en matière d'environnement, ainsi qu'une démarche d'amélioration continue.

8. Chronologie de mise en place d’un SME • Réaliser une analyse environnementale • Identifier les exigences légales, réglementaires et autres applicables • Élaborer une politique environnementale • Déterminer les objectifs et cibles et établir un programme de management environnemental • Mettre en place un système permettant l’atteinte de ces objectifs • Mesurer, surveiller et traiter les problèmes • Évaluer l’efficacité de ce système

9. Planning prévisionnel certification Audit de suivi

10. Etape 1: analyse environnementale et réglementaire • Réalisation de l’analyse environnementale la plus exhaustive possible sur l’ensemble de POLYTECH Montpellier. • Un groupe de travail a été formé: • Le comité de pilotage. • Les enseignants et étudiants de la section Mat 3 du département matériaux. • Deux réunions d’information générale ont été organisées avec les enseignants puis avec les étudiants et les enseignants. • 17 groupes de travail ont été formés, encadrés chacun par un enseignant et W.Daoud. • 48h de travail par groupe

11. Les groupes d’inventaire

12. Une analyse fondamentale en 5 étapes • Identifier les activités de POLYTECH Montpellier • Déterminer les aspects et impacts environnementaux • Vérifier la conformité réglementaire • Hiérarchiser ces impacts • Fixer les impacts environnementaux significatifs (IES)

13. Etat d’avancement de l’analyse environnementale • Les aspects environnementaux principaux sont identifiées • Les informations collectées: • Consommation électrique • Consommation en eau • Consommation énergétique • Consommation gaz • Substances chimiques: quantité, données de sécurité • Equipements • Etc.

14. Synthèse des données collectées

15. Périmètre • Site de Montpellier – Université de Montpellier II • Bâtiments 14, 18 et 31

16. Données générales • 1249 étudiants • 132 enseignants • 38 administratifs

17. Données générales: année de réf 2010 • 250 MWh •  70 k€ (estimé) • 540 MWh • 3500m3 •  10 k€ (estimé) • 600kg

18. Synthèse des données

19. Synthèse des données

20. Ce qui reste à réaliser • Vérifier la conformité réglementaire • Hiérarchiser les impacts identifiés • Fixer les impacts environnementaux significatifs (IES) • Élaborer une politique environnementale • Déterminer les objectifs et cibles et établir un programme de management environnemental • Mettre en place un système permettant l’atteinte de ces objectifs • Mesurer, surveiller et traiter les problèmes • Évaluer l’efficacité de ce système

21. Détermination des objectifs • A partir des aspects environnementaux significatifs qui génèrent des impacts significatifs • En tenant compte des : • Exigences légales, réglementaires et autres • Avis des parties intéressées • Exigences financières • Exigences opérationnelles • Ressources humaines

22. Élaborer une politique environnementale • La politique doit contenir un engagement : • de conformité aux exigences légales et autres • de prévention des pollutions • d’amélioration continue • Elle doit être : • un cadre pour faire des choix (objectifs) • formalisée et communiquée au personnel • disponible pour le public

23. Détermination de cibles environnementales • Déclinaison des objectifs en éléments précis portant sur des activités opérationnelles concrètes et permettant l’atteinte des objectifs • Somme des cibles sur un thème déterminé = objectif sur ce thème

24. Exemple Objectif : réduction de 30% de la consommation d’eau en 5 ans Cible 1 : réduction de 40% sur le bât 31 en 2 ans Cible 2 : réduction de 20% sur le bât 18 les 3 années suivantes

25. Programme de management environnemental • Déterminer les moyens, les ressources et les responsabilités associées aux cibles • Définir des jalons pour la mise en œuvre de ces « projets »

26. Mise en pratique • Pour chaque cible définir : • un pilote • des délais et des actions intermédiaires • des responsabilités associées • les éléments de vérification permettant le suivi des actions • Qui / Quoi / Quand / Moyens / Vérification

27. Formation, compétence et sensibilisation • Former et assurer la compétence du personnel générant ou susceptible de générer un impact significatif • Sensibiliser l’ensemble du personnel de POLYTECH

28. La Communication • Communication aux différents niveaux de POLYTECH • Direction • Administratifs • Enseignants • Etudiants • Communication externe spontanée

29. Documentation • Rédaction d’un manuel environnemental décrivant les différents éléments du système et leurs interactions

30. Maîtrise opérationnelle • Les activités « significatives » doivent faire l’objet : • de procédures, si nécessaires • de critères opératoires permettant leur pilotage • Elles doivent être planifiées

31. Surveillance et mesurage • L’organisme doit surveiller et/ou mesurer : • les caractéristiques principales de ses activités « significatives » • sa conformité à la réglementation • la conformité à ses objectifs et cibles • Les périodicités correspondantes doivent être définies

32. Traitement des non-conformités • Il convient de distinguer clairement : • La mesure conservatoire qui permet de maîtriser, si possible, l’impact généré • Le traitement de la pollution à proprement parler • Définition des dispositions techniques et/ou organisationnelles

33. Enregistrements • Comme tout système, le management environnemental doit assurer une traçabilité des informations détenues • D’un point de vue technique, le niveau de traçabilité doit être proportionné au risque environnemental

34. Revue de direction • Comme dans tout système, la revue de direction permet : • de faire un point formel sur l’atteinte des objectifs • de tirer des conclusions sur l’efficacité du système

35. Gestion des actions à venir • Le comité de pilotage assurera la mise en place du SME jusqu’à juin 2012: • La validation de l’analyse environnementale • La rédaction d’une politique environnementale à soumettre à la direction • La réalisation d’un programme d’actions environnemental à soumettre à la direction • La mise en place et le suivi de ces actions • La mise en place d’un tableau de bord environnemental • L’élaboration du manuel environnemental • La formation du personnel • La préparation d’un éventuel audit • Audit de certification

36. Maintenance du SME • Après juin 2012: • Désigner un pilote / auditeur interne / chefs de projet • Se répartir les tâches entre les membres du groupe de pilotage • On estime à 100h/an

37. Bâtiment 31 : Partie Administration et Sanitaires Ecole Universitaire Polytechnique de Montpellier Bâtiment 31 Surface : 4200m² Partie salle de cours et partie administrative

38. Bâtiment 31 : Partie administrative Surface administrative de1090m², répartie sur trois étages avec 43 bureaux et 2 sanitaires. Personnel d’environ 40 personnes. Rez-de-chaussée 1er étage 2ème étage

39. Résultats généraux • Consommation annuelle en eau du bâtiment 31 : • Il est pris en compte l’eau utilisée pour les chasses d’eau et les robinets des sanitaires ainsi que ceux de la salle de pause. Consommation annuelle totale en eau : 315 m³

40. Résultats généraux • Consommation annuelle en papier du bâtiment 31 : • 95000 feuilles sont utilisées chaque année par l’administration, ce qui représente environ 470 kg de papier. • Sur l’ensemble des locaux de polytech’Montpellier, 120000 feuilles sont utilisées chaque année, ce qui représente environ 600 kg de papier.

41. Résultats généraux • Consommation annuelle en électricité de la partie administrative du bâtiment 31 :