Droit Civil

1. Droit Civil 1ère BA Marketing Hardy Maxime

2. Introduction au Droit La nécessité du droit: Il n’y a pas de droit sans vie en société: Seul pas de droit Mais à plusieurs apparition (quasi automatique) du droit. Il n’y a pas de vie en société sans droit: Société anarchique Sociétés primitives: règles de droit et structures destinées à les faire respecter Impossible de vivre en groupe sans le respect de certaines règles de base. Ordre social et la liberté dépendent de l’obéissance aux règles (issues d’une autorité).

3. Introduction au Droit Définition du droit: Le droit positif (objectif): ensemble de règles édictées par une autorité publique et dont le respect est assuré par la contrainte publique et qui gouvernent une société à un moment donné. ( Crime  Sanction ) Le droit subjectif: Pouvoir du titulaire d’un droit d’en user et d’exiger qu’il soit respecter. Il est accordé aux individus par le droit objectif. -> droits aux allocations en droit belge

4. Introduction au Droit Droit Naturel: Idée d’un droit supérieur, qui s’imposerait à toute autorité. Il n’est accordé par rien. Dérive de la nature des choses. Définis par la réalité sociale. => Chartes: déclaration universelle des droits de l’homme (1948) Morale ≈ droit naturel Droit positif reprend des règles de droit naturel + Sanctions. Règle de droit positif qui ne sont pas morales et inversement

5. Introduction au DroitA. Les branches du droit positif Deux distinctions: 1°: Droit national / Droit international: Différence basée sur la source de ces droits (souveraineté><accords ou coutume). 2°: Droit privé /Droit public: Différence d’objet. Droit public = règles qui organisent l’Etat, les pouvoirs publics et qui règlent les relations de ces pouvoirs entre eux et avec les particuliers Droit privé = règles qui règlent les rapports des particuliers entre eux Complémentaires et pas fermés l’un à l’autre.

6. Introduction au DroitA. Les branches du droit positif – Droit Public Droit public = ensemble des règles qui régissent les rapports entre les institutions politiques et administratives et les particuliers. Il règle aussi l’organisation de l’Etat, ses organes et leurs pouvoirs. Se subdivise lui même en branches: Droit Constitutionnel: Structure de l’Etat (organisation et fonctionnement) et ses éléments constitutifs: territoire population et pouvoir organisé. le statut des grands pouvoirs Relations entre l’Etat et les citoyens Règles fondamentales

7. Introduction au DroitA. Les branches du droit positif – Droit Public Droit Administratif organisation et fonctionnement des administrations à tous les niveaux. Idem pour les services spéciaux chargés de veiller aux intérêts publics Règles pour les actes de l’administration et le statut des agents de l’Etat Gestion courante des affaires publiques Droit Fiscal Recettes de l’Etat et des administrations Deux types d’impôts: Impôts directs Impôts indirects

8. Introduction au DroitA. Les branches du droit positif – Droit Public Droit Pénal définit les infractions et leurs sanctions + conditions d’application. Monopole de l’Etat sur la répression des infractions. Dispositions légales sanctionnés par des peines. Principe fondamental :LA LEGALITE DES INFRACTIONS ET DES PEINES. Droit social Droit de la sécurité sociale. (Relation collective de travail) Droit judiciaire organisation et fonctionnement de la justice civile (>< justice pénale) => organiser les cours et tribunaux => Fixer leurs compétences => Déterminer précisément la procédure à suivre Droit public international

9. Introduction au DroitA. Les branches du droit positif – Droit Public Droit public international Entre Etats et avec les institutions internationales Droit de la paix (non ingérence, diplomatie, respect du territoire,…) Droit de la guerre (convention internationales sur les prisonniers de guerre) Matières spéciales (coopération économique, droit international maritime, pénal,…)

10. Introduction au DroitA. Les branches du droit positif – Droit Privé Droit privé= ensemble des branches du droit qui régissent les relations entre personnes. Il se compose également de différentes branches: - Droit Civil: Branche fondamentale: règle les relations fondamentales entre personnes privées. Statut juridique des personnes et de la famille Organise l’Etat civil Biens et procédés d’acquisition et de transmission de ces biens

11. Introduction au DroitA. Les branches du droit positif – Droit Privé - Droit Commercial: Double objet règles applicables: aux commerçants aux actes de commerce Essentiel à la vie économique du pays (statut de commerçant, faillites, sociétés, …) Droit Social: Droit du travail (+ droit de la SS=droit pub) Contrat de travail Organisation du travail dans les entreprises (durée, repos, travail de nuit,…) Protection de certaines catégories de travailleurs Représentation dans l’entreprise. - Droit international privé: Problèmes entre particuliers avec un élément d’extranéité (une partie n’est pas belge).

12. Les 3 pouvoirs La Belgique est un état démocratique où 3 types de pouvoir sont exercés : le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire. Chaque pouvoir a un rôle spécifique • Le pouvoir législatif Il élabore et vote les normes législatives. Il en existe à différents niveaux : le pouvoir législatif fédéral, communautaire et régionaux. A chaque niveau de pouvoir, il y a une assemblée législative 2) Le pouvoir exécutif Il exécute les normes législatives élaborées par le pouvoir législatif. Il en existe également à plusieurs niveaux : Pouvoir exécutif fédéral (le Roi et le Gouvernement fédéral), le pouvoir exécutif communautaire, et des pouvoirs exécutifs régionaux. 3) Le pouvoir judiciaire Il est composé des cours et des tribunaux. Il a pour but de faire respecter les normes juridiques et de régler les conflits opposant des personnes (physiques ou morales). Il a le pouvoir d’interpréter les normes.

13. Introduction au DroitB. Les Sources du Droit. 1. La constitution: Constitution= Ensemble des normes destiné à structurer, à organiser ses composantes, à régler la question de l’exercice du pouvoir et de sa transmission et à garantir au particuliers certains droits et libertés fondamentales. fondement de l’Etat et de l’ordre juridique. Belgique: 198 articles dans un texte unique = référence suprême du droit belge en vertu de la constitution que l’on établit lois,… et que sont rendus les jugements (autres sources soumises à la constitution) Procédure de révision très lourde.

14. Introduction au DroitB. Les Sources du Droit. 2. La loi: Loi au sens large: toute source de droit écrit (constitution ou règlement communal). Prise par le législatif ou l’exécutif. Loi au sens strict: texte émanant du pouvoir législatif du parlement fédéral Types de lois: 1° Ordinaire: classique, majorité absolue matières attribuées par la constitution au parlement fédéral. 2° Spéciales: Protection pour les minorités linguistiques et idéologiques Empêche le groupe majoritaire d’imposer sa vision. Majorités absolues (présence et vote) par groupe linguistique + Majorité des 2/3 au total = prolongement de la constitution (org. répartition des compétences)

15. Introduction au DroitB. Les Sources du Droit. Types de lois: 3° Lois impératives: pour tous, sans conditions aux volontés, nullité si non respect. 4° Lois d’ordre publique : Intérêt de l’Etat, sanction si non respect. 5° Lois supplétives: d’application que si on ne décide pas de faire autrement. 6° Loi au sens large: Arrêté Royal: pouvoir peut déléguer au roi, sous la responsabilité d’un ministre, le pouvoir de prendre un AR en exécution d’une loi. Arrêté ministériel: ministre chargé par le roi de prendre des dispositions pratiques pour la mise en application d’un arrêté royal. Décret: acte des pouvoirs législatifs des régions et communautés Ordonnance: Acté par le juge Règlements: communes et provinces

16. Elaboration d’une loi: Initiative: Parlement (proposition de loi) Examen au conseil d’Etat Gouvernement (projet de loi) Examen en commission parlementaire Séance plénière (+autre chambre) Publication au MB Sanction et promulgation par le roi Introduction au DroitB. Les Sources du Droit.

17. 3. Les principes des généraux. • Normes non écrites qui ont force de loi: • Nul n’est censé ignorer la loi • Sans intérêt pas d’action (intérêt moral ou matériel) • Nul n’est entendu alléguant sa propre turpitude Introduction au DroitB. Les Sources du Droit.

18. 4. La coutume (les usages) • Source de droit non écrite mais avec force obligatoire • = Ensemble d’usages qui ont acquis force obligatoire dans un groupe social par la répétition d’actes paisibles et publics durant un temps long. • Ex: • Nom de la femme mariée • Pseudonyme d’un artiste • Constat de décès Introduction au DroitB. Les Sources du Droit.

19. 5. La Jurisprudence: = l’ensemble des décisions rendues par les cours et tribunaux. - interprétation de la loi pour l’appliquer au cas particuliers - adaptation à l’évolution sociale => Influence les tribunaux et l’élaboration de nouvelles lois. Introduction au DroitB. Les Sources du Droit.

20. 5. La Doctrine. = Ensemble des œuvres relatives aux règles de droit publiées par les juristes, les spécialistes du droit. Cas difficiles Pas obligatoire, force morale. 6. Les conventions collectives de travail Accord pris entre les représentants des travailleur et des employeurs. Dialogue social ( conditions de travail, selon les secteurs,...) Introduction au DroitB. Les Sources du Droit.

21. Introduction au DroitC. L’organisation Judiciaire Pluralité de juridictions avec des compétences matérielles et géographiques bien déterminées. En fonction de l’objet: Les tribunaux civils: affaires civiles: conclusions de contrats et les droits réciproques. Pas de peines  dommages (faute, dommage, causalité) Le tribunaux répressifs (pénaux): jugent les affaires pénales 3 types de méfaits: Contraventions: amendes de 1€ à 25€ (x5) et/ou une peine de 7jours maximum Délits: amendes de au moins 26€ (x5) et/ou une peine de 8jours ou plus Crimes: emprisonnement de 5 ans ou plus, ou au travaux forcés de 10 ans à la perpétuité

22. Introduction au DroitC. L’organisation Judiciaire – Organisation Géographique Les tribunaux exercent leur compétences sur un territoire bien déterminé -10 provinces 27arrondissements judiciaires 226 cantons Canton: Juge de paix Tribunal de police Arrondissement (+tribunal d’arrondissement) - Tribunal de première instance Tribunaux (jugements) - Tribunal de commerce - Tribunal du travail Province (+RBC) La cour d’assises Par région judiciaire - La cour d’appel - La cour du travail Cours (arrêts) Pour la Belgique - Cour de cassation

23. Introduction au DroitC. L’organisation Judiciaire – Compétences des tribunaux La justice de paix: Affaires civiles et commerciales < 1859€ + baux sur immeubles + copropriété, problèmes de servitudes, voisinage, mur mitoyen + Problèmes de pension alimentaire … Le tribunal de Police: Juge de police = juge pénal Compétent pour les contraventions + Toutes les infractions de roulage

24. Introduction au DroitC. L’organisation Judiciaire – Compétences des tribunaux Le tribunal de première instance: 1 par arrondissement Tribunal civil: affaires de plus de 1859€ + matières spécifiquement attribuées: rectification de l’acte de naissance, contentieux entre époux, successions + Appel des jugements des juges de paix Tribunal correctionnel: domaine pénal Les délits; Les crimes correctionnalisés + appel des tribunaux de police

25. Introduction au DroitC. L’organisation Judiciaire – Compétences des tribunaux Le tribunal de première instance: 1 par arrondissement Tribunal de la jeunesse: infractions des mineurs moins de 18 ans Pas de peines d’emprisonnement ou amendes  mesures d’éducation + conflits familiaux liés à l’autorité parentale + Mesures pour les mineurs dont les parents compromettent la santé, la sécurité ou la moralité (déchoir de la puissance parentale).

26. Introduction au DroitD. L’organisation Judiciaire – Compétences des tribunaux Le tribunal de commerce: Juridiction spéciale: Magistrat professionnel + 2 juges consulaires (associations professionnelles) qui garantissent les usages de la profession. - Litiges entre commerçants ou dont le défendeur est commerçant, relatifs aux actes commerciaux dont le montant dépasse 1859€ Matières spécialement dévolues par la loi (faillites, registres de commerce,…) L’appel des jugements rendus par le juge de paix pour les litiges entre commerçants ou dont le défendeur est commerçant

27. Introduction au DroitC. L’organisation Judiciaire – Compétences des tribunaux Le tribunal du travail: Juridiction spéciale: Magistrat professionnel + 2 juges sociaux (1 nommé par les associations de travailleurs, 1 par les associations patronnales) Conflits touchant les relations de travail et les contrats d’apprentissage Droit de la sécurité sociale

28. Introduction au DroitC. L’organisation Judiciaire – Compétences des tribunaux La cour d’appel: 5 régions judiciaires: 1 cour d’appel et une cour du travail par région => Bruxelles, Mons, Liège, Gand et Anvers Cour d’appel: appel du tribunal de 1ère instance et du tribunal du commerce

29. Introduction au DroitC. L’organisation Judiciaire – Compétences des tribunaux La cour du travail: 1 par région judiciaire 1 Juge et deux conseillers sociaux (travailleurs et patrons) Appel contre les jugements du tribunal du travail

30. Introduction au DroitC. L’organisation Judiciaire – Compétences des tribunaux La cour d’assises: 1 par province + Bruxelles capitale Pas permanente, mais lorsque nécessaire 3 magistrats professionnels + jury de citoyens (12, tirés au sort) Juge les crimes: meurtre et assassinat + les délits politiques et délits de presse

31. Introduction au DroitC. L’organisation Judiciaire – Compétences des tribunaux La cour d’assises: Jury fait une déclaration adoptée à la majorité, NON motivée Si Coupable, alors: cour + jury délibèrent sur la peine  arrêt motivé Jugement théoriquement définitif, sauf: Juges estiment, à l’unanimité, que le juge s’est trompé sur le fond => Nouveaux procès, nouveau jury Recours en cassation: erreur de forme ou de droits de la défense Révision de procès: faux témoignage

32. Introduction au DroitC. L’organisation Judiciaire – Compétences des tribunaux La cour de cassation: Pourvois en cassation contre décisions définitives rendues par les cours et tribunaux Pas le fond des affaires, ELLE NE REJUGE PAS UNE AFFAIRE Le jugement est-il conforme à la loi? Si non, on ‘‘casse’’ le jugement Si cassé  Renvoi à une autre juridiction (tiendra compte de l’interprétation de la cour de cassation)

33. Juridictions ordinaires Juridictions Spéciales Cantons Justice de paix Tribunal de police Introduction au DroitD. L’organisation Judiciaire – Compétences des tribunaux Tribunal du Commerce Tribunal du Travail Tribunal de Première Instance Arrond. Tribunal civil Tribunal de la jeunesse Tribunal correctionnel Province Cour d’Assises Cour d’appel Cour du Travail Régions Belgique Cour de cassation = appel

34. Introduction au DroitE. Les personnes du monde judiciaire Le Juge d’instruction: Attaché au tribunal de première instance Ne siège pas Instruit certaines affaires pénales à charge et à décharge

35. Introduction au DroitE. Les personnes du monde judiciaire Magistrature de siège = rendre la justice, trancher les litiges, prononcer les jugements et les arrêts. Nommés par le roi (Belges, Licenciés en droit, pratique du droit, min 30 ans) Indépendance du pouvoir judiciaire est garanti par la constitution: Irrévocable Inamovible Irresponsable + rémunération légales, incompatibilités, …

36. Introduction au DroitE. Les personnes du monde judiciaire Ministère public: Parquet ou magistrature debout: chargé de garantir l’ordre public Nommés et révoques par le roi Agents de l’exécutif Peut recevoir des injonctions du ministère de la justice Au Pénal: poursuit les individus qui ont commis une infraction (réquisitoires) Au civil: consultatif Tribunal de première instance: Procureur du roi + substituts Cours: Procureur général + Avocats généraux

37. Introduction au DroitE. Les personnes du monde judiciaire Le Greffe « Secrétariat du tribunal »: tâches administratives du tribunal - Prend note - garde les documents, pièces, … - organise les audiences - tient le « rôle général » - transcrit les jugements Toujours présent à l’audience Nommé par le roi

38. Introduction au DroitE. Les personnes du monde judiciaire Les huissiers de Justice Officiers ministériels qui signifient des exploits.  Porter à la connaissance des parties les actes de la procédure judiciaire + exécution des décisions judiciaires (saisies, ventes publiques,…)

39. Introduction au DroitE. Les personnes du monde judiciaire L’avocat: Licencié en droit et inscrit au tableau de l’ordre du barreau. Rôle de l’avocat: Conseil Représente Défend son client (plaidoirie)

40. Introduction au DroitF. La procédure = l’ensemble des règles à suivre devant les juridictions au point de vue de la forme. Code judiciaire et Code d’instruction criminelle Principes de base: Procédure est contradictoire (obligatoire) Procédure est publique Le recours

41. Introduction au DroitF. La procédure Le Procès Civil: - Convocation du défenseur par le demandeur se fait par assignation ou citation à comparaitre signifiée par huissier de justice (motivée + identité) Se présentent eux-mêmes (avocats) devant le tribunal Demandeur plaide en premier, ensuite défendeur, ministère public => juge met en délibéré. Jugement dans le mois

42. Introduction au DroitF. La procédure Le Procédure en référé: Dans les tribunaux d’arrondissement: chambre des référées Décisions urgentes et provisoires

43. Introduction au DroitF. La procédure Le procès pénal: Prévenu est cité devant les tribunal par le ministère public. 1° Interrogatoire du prévenu 2° Témoins 3° Partie civile / Plaignante (plaidoirie) 4° Ministère public (réquisitoire) 5° Défense du Prévenu 6° Le Juge met en délibéré ou jugement immédiat (cour d’assises: jury)

44. Introduction au DroitG. Les preuves « La charge de la preuve incombe au demandeur » 1° La Preuve écrite: Acte écrit et signé Preuve Idéale: caractère de certitude (contestation possible). Acte sous seing privé: entre particuliers. Daté et signé en autant d’exemplaires qu’il y a de parties (obligatoire si >375€). Acte authentique

45. Introduction au DroitG. Les preuves 2° La preuve par témoins (testimoniale) témoin= personne appelée à reproduire en justice les faits ou les actes dont elle a eu connaissance. Enquête Surtout pénal Force probante important (intime conviction du juge)  Serment

46. Introduction au DroitG. Les preuves 3° Preuve par présomption: Preuve déduite par un raisonnement déductif à partir de faits connus, plus ou moins certains comportant des indices graves, précis, et concordants. Surtout pénal Existence de présomptions légales (filiation, meubles) 4° L’aveu: La plus sure des preuves (la reine des preuves) Existe des cas ou ça ne suffit pas. Pénal: Le juge vérifie l’aveu (folie, orgueil ou contrainte)

47. Introduction au DroitG. Les preuves 5° Expertise Spécialiste: avis technique Avis consultatif