Droit Aérien

1. Droit Aérien 48

2. Contrôle d’aérodrome • Référence • Documentation 4444

3. Contrôle d’aérodrome • Définitions • Aire de trafic • Aire définie sur un aérodrome terrestre destinée aux aéronefs pour l’embarquement, le débarquement des voyageurs, le chargement, déchargement de fret, l’avitaillement ou la reprise de carburant, le stationnement ou l’entretien • Aire de manœuvre • partie d’un aérodrome à utiliser pour les décollages, les atterrissages et la circulation des aéronefs à la surface à l’exclusion de l’aire de trafic

4. Fonction de la tour de contrôle • Elle a pour but l’acheminement sûr, ordonné et rapide de la circulation aérienne sur l’aérodrome ou aux abord de celui-ci • Elle doit prévenir les collisions entre • Les aéronefs en vol autour du circuit de piste • Les aéronefs évoluant sur l’aire de manœuvre • Les aéronefs en train d’atterrir ou de décoller • les aéronefs et les véhicules sur l’aire de manœuvre • Les aéronefs sur l’aire de manœuvre et les obstacles se trouvant sur cette aire

5. La tour de contrôle fournie les services de • Contrôle aérien • Information de vol • Alerte

6. La tour de contrôle est responsable • Du choix de la piste en service • De l’éventuelle suspension des vols VFR • Sur ordre du CCR • À son initiative • Sur ordre de l’autorité compétente

7. Les renseignements fournis avant la circulation au sol • La piste en service • Direction et vitesse du vent • QNH • Température de l’air • Visibilité ou RVR • Heure exacte

8. Les renseignements fournis avant le décollage • Modification du vent • Conditions météorologique significatives dans l’aire de décollage et de montée initiale

9. Les renseignements fournis avant d’entrer dans le circuit • Piste à utiliser • Vitesse et direction du vent • QNH

10. Renseignements sur l’état de l’aérodrome • Les renseignements essentiels sur l’état de l’aérodrome comprendront • Travaux de construction ou d’entretien • Partie irrégulière ou détériorée • Présence de neige, de neige fondante ou de glace • Présence d’eau • Congères • Autres dangers temporaires(oiseaux…) • Pannes ou irrégularité de fonctionnement du balisage lumineux • Tout autre renseignement utile

11. La tour défini les priorités à l’atterrissage • En principe dans l’ordre d’arrivée sauf • pour les situations de détresse • Pour les evasan, le transport d’organe • Sécurité des vols • Sauvegarde des personnes et des biens

12. espacements dus à la turbulence de sillage • catégories d’aéronef pour la turbulence de sillage • fonction de la masse maximale au décollage certifiée • Faibles tonnages (Légers) • Inférieur ou égal à 7T • Moyens tonnages • Entre 7 T à 136 T non compris • Gros porteurs (Heavy) • 136 T et plus

13. espacements dus à la turbulence de sillage • La tour de contrôle gère • Les espacements à l’atterrissage • Un M derrière un H • 2mn • Un L derrière un M ou H • 3mn • Les espacement au départ • Un M derrière un H  • 2mn • Un L derrière un M • 2mn • Un L derrière un H • 3mn

14. Cas particulier de l’AFIS • Service d’information en vol • Il ne fournit pas de service de contrôle • pas de clearances • Il doit délivrer • La piste en service • Le vent, la visibilité, le plafond, la température, le QNH, le QFE • Les trafics dont il à connaissance • Les informations sur l’infrastructure. • Il a les responsabilités du service d’alerte