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NOUVELLE GOUVERNANCE Restitution des données nationales & régionales de l’analyse 2008 Présentation du Chantier Meah sur le Pilotage des pôles. PACA. PACA – 12 juin 2008. Résultats de l’enquête Nationale de la Nouvelle Gouvernance Données Nationales et régionales PACA.

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slide1

NOUVELLE GOUVERNANCERestitution des données nationales & régionales de l’analyse 2008Présentation du Chantier Meah sur le Pilotage des pôles

PACA

PACA – 12 juin 2008

r sultats de l enqu te nationale de la nouvelle gouvernance donn es nationales et r gionales paca

Résultats de l’enquête Nationalede la Nouvelle GouvernanceDonnées Nationales et régionales PACA

slide3

Objet et périmètre de l’enquête Nouvelle Gouvernance 2008

  • L’enquête, conduite en avril 2008 par la DHOS a pour objectif de suivre la mise en place de la réforme de la Nouvelle Gouvernance au sein des établissements de Santé (ES).

Cette dernière passe notamment par le découpage et l’organisation de la gestion en pôle, par la mise en place d’outils de gestion tels que la comptabilité analytique, et par l’élaboration de délégations de gestion aux pôles

  • Tous les établissements publics concernés par la réforme (610 établissements) ont été destinataires de l’enquête, avec un taux de réponse de 92 % (contre 83% en 2006)

Les AP HP, AH HM & HCL ont été considérés dans cette étude comme un unique CHU afin d’être conforme avec les présentations standards de la Dhos.

  • L’enquête Nouvelle Gouvernance, déployée via le serveur Survey Manager, s’est déroulée pendant un mois, avec la participation d’Ineum Consulting
  • Les référents Nouvelle Gouvernance des ARH ont joué un rôle important dans le suivi de l’enquête et le format de restitution de l’analyse.
  • Cette enquête se fonde sur les déclarations des établissements, que nous remercions tout particulièrement pour leur implication.
p rim tre de l enqu te nombre d tablissements de sant es
Périmètre de l’enquête: nombre d’établissements de santé (ES)

*

*

* Poids relatif par rapport à l’échantillon d’ES

sommaire

SOMMAIRE

Le conseil exécutif et sa conformité

Le découpage en pôle et le nombre de pôles

Les conseils de pôles

Les contrats de pôles

Les projets de pôles

Les délégations de gestion

L’utilisation des outils de gestion

Les outils de gestion

La comptabilité analytique

La notion de fichier commun de structure

L’intéressement et les critères retenus

La part complémentaire variable

La nouvelle gouvernance dans les CPOM

L’appui méthodologique : Créer & Meah

le conseil ex cutif mis en place dans 97 des tablissements
Le conseil exécutif mis en place dans 97% des établissements
  • 95 % des établissements dont le budget est inférieur à 20 M € ont mis en place de conseil exécutif
  • 100 % des CHU et 99 % des CHS ont répondu l’avoir mis en place

Fin 2006, 85% des ES avaient constitué un conseil exécutif

Taux de réponse 100%

un conseil ex cutif conforme la r glementation dans 95 3 des tablissements

Incompatibilité

Nombre de membres différents de celui des textes

Nombre de membres non paritaires

CE conforme à la réglementation

Un conseil exécutif conforme à la réglementation dans 95,3% des établissements
  • Le motif de non-conformité le plus fréquent est celui du nombre de membres différents de celui des textes, avec 2,5 % des cas

Fin 2006, 54 % des ES avaient un conseil exécutif conforme à la réglementation

National

PACA

Motifs de non conformité du conseil exécutif

*

  • Taux de réponse 96%
  • 1 CHU a un conseil exécutif non conforme
  • 7 établissements de budget inférieur à 20 M € ont un CE non conforme

*impossibilité de siéger à la fois au conseil d'administration et au conseil exécutif

les tablissements sont int gralement d coup s en p les dans 81 des cas

National

Paca

Les établissements sont intégralement découpés en pôles dans 81 % des cas
  • Quelle que soit leur catégorie la grande majorité des établissements sont intégralement découpés en pôles

Fin 2006, 62 % des ES étaient intégralement découpés en pôles

  • Taux de réponse 89%
  • 400 ES déclarent être intégralement découpés en pôles
slide11
Qu’il soient ou non anticipateurs de la nouvelle gouvernance, les établissements sont découpés en pôles dans plus de 80 % des cas
  • Qu’il soient non anticipateurs, les établissements ont quasiment le même taux de mise en oeuvre du découpage en pôles. Les établissements anticipateurs de Paca sont l’Ap hm, le Chits, le Ch d’Avignon et le Ch de Cannes.

Anticipateur: établissements sélectionnés en 2002 dans le cadre de l'appel à projet de la Dhos, qui avait pour  but d' expérimenter la mise en place la nouvelle gouvernance hospitalière 

  • Taux de réponse 91%
  • 97 ES se déclarent anticipateurs de la nouvelle gouvernance
le d coupage en p le et le r sultat cumul
Le découpage en pôle et le résultat cumulé
  • Le résultat cumulé impacte peu le découpage en pôles
  • 250ES
  • 56 ES
  • 168ES
le nombre de p les varie selon la taille des tablissements
Le nombre de pôles varie selon la taille des établissements

Nombre de pôles par catégories d’établissements

Taux de réponse 97%

r partition des p les par nature

Pôles cliniques

Pôles médico-techniques

Pôles administratifs

Répartition des pôles par nature

Nombre moyen de pôles cliniques, médico-techniques et administratifs

  • Parmi les pôles créés, entre 1 (pour les CHS) et 4 (pour les CHU) sont des pôles médico-techniques
  • Les établissements ont en moyenne 1 pôle médico-technique, sauf pour les CHU qui en ont 3
  • Certains ES citent d’autres catégories de pôles, notamment des pôles médico-social et Santé publique
  • Au niveau national, les 2/3 des pôles environ sont de nature clinique (65%)

National

PACA

Taux de réponse 97%

les conseils de p les sont partiellement install s
Les conseils de pôles sont partiellement installés
  • 43% des ES ont mis en place un conseil de pôle dans chaque pôle
  • Entre 15 et 52 % des ES ont mis en place des conseils de pôles de façon partielle
  • 58 % des CHS ont mis en place un conseil de pôle dans chaque pôle
  • 41% des CHU ont élaboré un conseil de pôle pour chaque pôle. Un nombre important de CHU les a mis en place de façon partielle (52%), et seulement 2 n’en ont pas mis en place

National

PACA

Taux de réponse 92 %

la grande majorit des chs et des ch n ont pas sign s de contrat de p les
La grande majorité des CHS et des CH n’ont pas signés de contrat de pôles

Tous les pôles

Partiellement

Aucun pôle

Signature des contrats de pôles

PACA

National

CH

CH

Fin 2006, 8,7 % des ES avaient mis en place des contrats internes

CHS

CHS

CHU

CHU

  • 56 % des CHU ont mis en place les contrats de pôles dans au moins un pôle
  • Les CH ont signés des contrats de pôles dans 12 % des cas
les anticipateurs en avance en mati re de contractualisation interne

Tous les pôles

Partiellement

Aucun pôle

Les anticipateurs en avance en matière de contractualisation interne
  • 35 % des établissements anticipateurs de la nouvelle gouvernance ont signés des contrats de pôles dans au moins un pôle (9 % pour les non anticipateurs)

Anticipateur: établissements sélectionnés en 2002 dans le cadre de l'appel à projet de la Dhos, qui avait pour but d' expérimenter la mise en place la nouvelle gouvernance hospitalière

slide21

Une grande majorité des CHU ont mis en place leurs projets de pôles

Tous les pôles

Partiellement

Aucun pôle

Mise en place des projets de pôles

PACA

National

CH

CH

Fin 2006, 8,7 % des ES avaient mis en place des contrats internes

CHS

CHS

CHU

CHU

Taux de réponse 63 %

  • 96 % des CHU ont mis en place les contrats de pôles dans au moins un pôle
  • Les CH et CHS ont signés des contrats de pôles dans respectivement 32 % et 30 % des cas
slide22
Une démarche en cours pour 29 % des ES qui n’ont pas ou partiellement mis en place leurs projets de pôles
  • 34 % des établissements ayant déclaré n’avoir aucun projet de pôle sont en cours d’élaboration de ceux-ci
  • 19 % des établissements ayant déjà des projets dans une partie de leurs pôles pensent finaliser les projets de pôles restant dans le courant de l’année 2008
  • 225ES
  • 105ES
la nature des d l gations de gestion accord es

National

PACA

La nature des délégations de gestion accordées
  • Les délégations de gestion sont peu mises en place (dans moins de 50 % des ES)
  • Les ressources humaines sont la thématique la plus déléguée avec 40 % des ES interrogés qui déclarent l’avoir mise en place
  • Taux de réponse 80%
  • 212 ES ont mis en place au moins une délégation de gestion
  • Parmi eux, 181 ont mis une délégation de gestion des RH
  • Autres:
  • Activités thérapeutiques
  • Suivi des DMP DMI et molécules onéreuses
  • Pharmacie, examens d'analyse médicale, consultations externes
  • Qualité / Risques
les d l gations de ressources humaines

National

PACA

Les délégations de ressources humaines
  • La majorité des délégations en ressources humaines sont des délégations en matières de gestion du planning des soignants (86 %)

Zoom sur les délégations de gestion de ressources humaines

Échantillon sur les ES qui déclarent réaliser une délégation en matière de RH

les chu pratiquent la d l gation de gestion
Les CHU pratiquent la délégation de gestion

La mise en place des délégations de gestion

  • 38 % des ES sollicités ont au moins une délégation de gestion
slide27
PACA

La mise en place des délégations de gestion

la r sultat cumul de l tablissement impacte peu la mise en place de d l gations de gestion
La résultat cumulé de l’établissement impacte peu la mise en place de délégations de gestion
  • Les délégations de gestion existent quel que soit le résultat cumulé de l’ES, et ceci indifféremment de la nature de la délégation (RH, Investissement…)
  • 281 ES
  • 58 ES
  • 191ES

Taux de réponse 96 %

7 l utilisation des outils de gestion

7. L’utilisation des outils de gestion

1. L’utilisation d’outils de gestion2. La comptabilité analytique3. La notion de fichier commun de structure

une comptabilit analytique relativement bien mise en place dans les tablissements de grande taille

National

PACA

Une comptabilité analytique relativement bien mise en place dans les établissements de grande taille
  • 65 % des établissements déclarent avoir mis en place des outils de comptabilité analytique

Utilisation des outils de comptabilité analytique

  • Taux de réponse 98%
la comptabilit analytique peu d clin e par p les

Tous les pôles

Partiellement

Aucun pôle

La comptabilité analytique peu déclinée par pôles

National

PACA

Suivi infra annuel de l’activité, des recettes et des dépenses

CH

CH

CHS

CHS

Taux de réponse 50 %

CHU

CHU

  • La moitié des établissements ont mis en place la comptabilité analytique dans une partie de leurs pôles
l utilisation de comptabilit analytique
L’utilisation de comptabilité analytique

L’utilisation de la comptabilité analytique et le résultat cumulé

L’utilisation de la comptabilité analytique et la situation concurrentielle

les outils mis en place

National

PACA

Les outils mis en place
  • L’indicateur de suivi d’activité et de dépense est l’outil le plus utilisé avec 63% des établissements qui déclarent l’avoir mis en place

Répartition des outils mis en place par les établissements

  • « Tableaux de bord des consommations de produits stockés, médicaments, examens extérieurs »
  • Tableaux de suivi quadrimestriel synthétique avec mesure des écarts objectifs quantifiés et résultats
  • Indicateurs de gestion des ressources pharmaceutiques
  • Indicateurs organisation de la prise en charge; chemins cliniques
  • pmsi pilote – infoview
  • système d'information décisionnel

404 ES ont au moins un outils de gestion

l utilisation d outils de gestion par les tablissements
L’utilisation d’outils de gestion par les établissements

Répartition des outils par catégories d’établissements

paca l utilisation d outils de gestion par les tablissements
PACA : L’utilisation d’outils de gestion par les établissements

Répartition des outils par catégories d’établissements

slide36
Un lien fort entre la mise en place de la comptabilité analytique et l’utilisation d’outils de gestion
  • 91 % des établissements qui ont mis en place la comptabilité analytique utilisent au moins un outils de gestion

Pourcentage d’établissements utilisateurs d’outils de gestion parmi ceux qui ont mis en place la comptabilité analytique

  • Taux de réponse 96 %
  • 186 ES déclarent avoir mis en place la comptabilité analytique
  • 347 ES ne l’ont pas mis en place
une utilisation des outils de gestion peu li e au r sultat cumul des es
Une utilisation des outils de gestion peu liée au résultat cumulé des ES
  • L’utilisation d’outils de gestion se pratique dans environ 75 % des établissements, quel que soit leur résultat cumulé, et ceci indifféremment de la nature de l’outil (TCCM, CREA…)
  • 281ES
  • 58 ES
  • 191ES

Taux de réponse 96%

zoom sur les indicateurs de suivi de qualit

National

PACA

  • Sur les 554 ES sollicités:
  • 210 : Satisfaction des usagers
  • 134 : Tenue du dossier patient
  • 127 : Prise en charge de la douleur
  • 131 : « autre » indicateur de qualité
  • NB: un ES peut avoir mis en place plusieurs indicateurs
Zoom sur les indicateurs de suivi de qualité
  • La satisfaction des usagers est la mesure de qualité la plus utilisée avec 38 % des établissements ayant participé à l’enquête

Détail des indicateurs de suivi de qualité: répartition de l’ensemble des établissements

  • indicateurs : imagerie médicale - bloc opératoire
  • Indicateurs de mortalité et de morbidité
  • Rapports d'incident
  • Suivi grilles escarres, hygiène
  • ICALIN - ISO - audits - enquêtes (INCISO - REA RAISIN - Prévalence - BMR – AES)
  • Suivi des mises en chambres d'isolements / des accidents de travail relatifs à l'agressivité / violence
  • Indicateurs IPAQH
  • Prévention et Éducation thérapeutique
slide39
Les établissements anticipateurs de la nouvelle gouvernance en avance pour l’utilisation d’outils de gestion
  • Les établissements anticipateurs de la nouvelle gouvernance sont en avance sur l’utilisation d’outils de gestion

L’utilisation d’outils de gestion

Anticipateur: établissements sélectionnés en 2002 dans le cadre de l'appel à projet de la Dhos, qui avait pour but d' expérimenter la mise en place la nouvelle gouvernance hospitalière

le fichier commun de structure int gre le d coupage en p le
Le fichier commun de structure intègre le découpage en pôle
  • Fichier commun de structure (FICOM) : " Fichier utilisé par les différents logiciels de gestion d'un ES. Ce fichier intègre le découpage analytique de l'entité juridique en pôles  (structures internes aux pôles : par exemple services, départements  jusqu'au niveau de l' unité fonctionnelle. "  
  • La prise en compte du découpage en pôles dans le fichier commun de structure est dépendante de la taille de l’établissement :
    • 93 % des CHU intègrent le découpage en pôles dans leur fichier de structure
    • Les établissements dont le budget est inférieur à 20 M€ intègrent le découpage en pôles dans leur fichier de structure dans 36 % des cas

La mise en place d’un fichier commun de structure

National

PACA

  • Taux de réponse 94%
  • 331 ES ont mis en place un fichier commun de structure
la fr quence de mise jour du fichier commun de structure

National

PACA

La fréquence de mise à jour du fichier commun de structure
  • La fréquence de mise à jour du fichier commun de structure est dépendante de la taille de l’établissement :
    • Plus de 93% des établissements de taille importante déclarent mettre régulièrement à jour leur fichier commun de structure
    • Les établissements dont le budget est inférieur à 20 M€ déclarent le mettre régulièrement à jour dans 53 % des cas

La mise à jour régulière du fichier commun de structure

  • Taux de réponse 93%
  • 441 ES mettent leur FICOM à jour régulièrement
  • 76 ES ne mettent pas régulièrement à jour leur FICOM
l int ressement tr s peu mis en place au sein des p les
L’intéressement très peu mis en place au sein des pôles
  • 18% des établissements ont mis en place des mécanismes d’intéressement dans au moins un pôle
  • L’intéressement est davantage mis en place dans les CHU (62 %)

National

Taux de réponse 79 %

PACA

la signature de contrats de p les favorise la mise en place de l int ressement
La signature de contrats de pôles favorise la mise en place de l’intéressement
  • En l’absence de contrat interne, la mise en place de l’intéressement est plus rare : 9 % des pôles qui n’ont pas signés de contrats internes ont mis en place des mécanismes d’intéressement

Proportion de pôles qui ont signé au moins un contrat interne et ayant mis en place l’intéressement

  • Taux de réponse 90 % :
  • 99 ont signés des contrats de pôles
  • 403 n’en ont pas signés
les crit res d int ressement

National

PACA

Les critères d’intéressement

Critères utilisés pour l’attribution de l’intéressement dans les pôles

la part compl mentaire variable pcv globalement peu mise en place

National

PACA

La part complémentaire variable (PCV) globalement peu mise en place
  • En moyenne 3% des ES déclarent avoir mis en place la part complémentaire variable
  • 3 % seulement des CHU répondant ont mis en place la PCV
  • Taux de réponse 91 %
  • 16 ES déclarent avoir mis en place la PCV (dont 3 de budget « Autres »)
les es ont int gr leur cpom un volet nouvelle gouvernance

National

PACA

Les ES ont intégré à leur CPOM un volet nouvelle gouvernance
  • 70 % des ES déclarent avoir un volet nouvelle gouvernance dans leur CPOM
  • L’intégration du volet nouvelle gouvernance dans les CPOM augmente avec la taille de l’établissement

Taux de réponse 95 %

creer collaborer ressources echanges d exp riences en r seau www creer hopitaux fr
CREER – Collaborer, Ressources, Echanges d’expériences en réseauwww.creer-hopitaux.fr
  • E-learning permettant l’appropriation de l’ensemble des opérateurs des pôles, quelque soit leur fonction et la taille des établissements
  • Echanges sur des expériences de terrain pour confronter des problématiques communes et ne pas se retrouver isolés – Espace Agora
  • Gain de temps sur la mise en œuvre sur la base de supports rédigés par les établissement – Focus « fiches pratiques » :
    • Aide au codage au lit du patient CHU LIMOGES (08/06/2008)
    • Impact de la T2A sur le fonctionnement du pôle au CH Creil (25/05/2008)
    • Le Pôle de gérontologie clinique CH Mulhouse (18/05/2008)
    • Pilotage médico-économique & tableaux de bord au CH SEDAN (12/05/2008)
    • Optimisation du fonctionnement du pôle pathologies digestives au CHRU STRASBOURG (04/05/2008)
    • Le conseil exécutif et les relations inter-pôles au CH Beauvais (27/04/2008)
    • Partage des responsabilités au sein d'un pôle d'activités CH de Mulhouse (20/04/2008)
    • Pôles et tableaux de bord au CHU de Strasbourg (13/04/2008)
    • La constitution des pôles au CHI Loire, Vendée, Océan (04/04/2008)
    • Fonctionnement du trio de pôle au CH BLOIS (30/03/2008)
meah mission nationale d expertise et d audit hospitaliers www meah sante gouv
MEAH – Mission nationale d’expertise et d’audit hospitalierswww.meah.sante.gouv
  • Depuis mai 2003, 24 thèmes organisationnels ont été traité sur plus de 460 ES.
  • Paca représente la 2ème région la plus fortement impliqué avec prés de 40 ES partenaires et 100 chantiers.
  • Chantier déploiement Comptabilité analytique : 15 ES
  • Chantier pilote « Pilotage des pôles » : Chits