de la ligue « NOM »

1. Insérer le logo de la ligue ASSEMBLEE GENERALE ordinaire et extraordinaire de la ligue « NOM » le « jour mois 2014 » à « Lieu »

2. Ouverture de l’assemblée générale ordinaire par le/la président(e) « Prénom / NOM » 

3. Rappel des conditions de quorum • Article 5 : fonctionnement […] Pour délibérer valablement, l’assemblée générale doit réunir au moins la moitié des membres représentant au moins la moitié des voix. […] • annonce du quorum atteint

4. Ordre du jour • 1. Approbation du PV de l’AG précédente du JJ/MM/AA • 2. Rapport moral (président) • 3. Rapport d’activité (secrétaire général) • 4. Rapport financier (trésorier) 5. Rapport d’activité des commissions • 6. Arrêté des comptes annuels 2013 • 7. Rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes • 8. Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent • 9. Affectation du résultat

5. Ordre du jour • 10. Présentation et approbation - Budget prévisionnel 2015 Révisé du budget 2014 - Cotisation club par le trésorier • 11. Présentation des décisions issues de l’AG fédérale • 12. Assemblée Générale extraordinaire : modifications des statuts • 13. Modification du Règlement Intérieur (facultatif) • 14. Désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les ans] • 15.Autres questions portées à l’ordre du jour 16. Informations diverses 17. Questions diverses Remise des distinctions Interventions des personnalités

6. Point 1 • Approbation du PV de l’AG précédente • du « JJ/MM/AA » • à « lieu »

7. Point 2 Rapport moral présenté par le président

8. Point 3 • Rapport d’activité • présenté par • le secrétaire général

9. Point 4 • Rapport financier • présenté par le trésorier

10. Point 5 Rapport d’activitédes commissions

11. Point 6 • Arrêté des comptes annuels 2013 • Le bilan • Le compte de résultat • Les annexes • présenté par le trésorier

12. Point 7 • Rapport du commissaire aux comptes • ou des commissaires vérificateurs aux comptes

13. Point 8 Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent

14. Point 9 • Affectation du résultat

15. Point 10 • Présentation et approbation • Révisé du budget 2014 • Budget prévisionnel 2015

16. Point 10 Pour info Le budget prévisionnel fédéral 2014 a été voté avec une licence à 35€ à compter du 01/09/2014

17. Point 10 Pour info Le budget prévisionnel fédéral 2015 a été voté avec une licence à 36€ à compter du 01/09/2015

18. Point 10 • Vote de la cotisation club • L’AG fédérale a voté une amplitude de cotisation de 40€ et 400€

19. Point 11 Pour info • Présentation des décisions • issues de l’AG fédérale de Mandelieu(6 avril 2014) Textes Fédéraux

20. DELAI d’appel de la décision de non renouvellement de l’affiliation Pour info Article 2 : associations sportives affiliées […] Le recours de cette décision est de la compétence du comité directeur fédéral. Le délai d’appel est fixé à 15 jours à compter de la première présentation de la lettre recommandée, avec accusé de réception, portant notification de la décision de non renouvellement de l’affiliation.

21. Cotisation, contribution, licence fédérale, titres et droits REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL Pour info Article 3 : Cotisation, contribution, licence fédérale, titres et droits […] Tout refus ou entrave au contrôle sera sanctionné de la même façon que leassimilé au refus de paiementnon-paiement des licences. Si le contrôle révèle que l’association sportive ne respecte pas son obligation de prise de licence pour les membres exerçant une activité relevant de la fédération, le tribunal fédéral sera saisi aux fins de radiation disciplinaire. […]

22. CONSULTATION ECRITE DU COMITE DIRECTEUR FEDERAL REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL Pour info Article 9 : fonctionnement du comité directeur […] Le vote par correspondance ou par procuration n’est pas autorisé. Lorsqu’une décision relevant du comité directeur fédéral doit être prise alors que ce dernier ne peut être réuni, il est possible de consulter par écrit (postal ou électronique) les membres du comité directeur fédéral. Les décisions prises par consultation écrite ont la même valeur que celles prises lors d’une réunion du comité directeur.

23. ARTICLE 26 INTERDICTION REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL Pour info Article 26 : interdiction Les associations affiliées et les licenciés de la fédération ne peuvent, en aucun cas, accepter de participer à toute action, notammentà des réunions, entraînements, compétitions, passages de grades, auxquelles participeraient aussides non licenciés ou des associations non affiliées ou qui ne sont pas autorisées : […] Toute association affiliée à la fédération ne peut organiser uneaction ourencontre avec une association étrangère sans l’autorisation du comité et de la ligue dont il dépend. Ces derniers devront s’assurer que l’association avec laquelle l’action oula rencontre est envisagée est affiliée à la fédération officielle de la nation à laquelle elle appartient et en règle avec celle-ci. […]

24. ANNEXE 7-1 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL REGLEMENT PARTICULIER DU CNKDR Pour info • Article : Disciplines • Les disciplines, sous toutes leurs formes sportives ou traditionnelles, confiées en gestion au CNKDR sont : Le Kendo • et les disciplines rattachées : • Le Naginata - Le Iaïdo - Le Jodo et le Bô-Jitsu - Le Sport Chanbara • Le Kyudo • Ainsi que toutes disciplines ou formes de combat apparentées qui seraient associées par la FFJDA sur décision du comité directeur fédéral ou proposition du président du CNKDR au comité directeur fédéral après consultation de l’assemblée générale du CNKDR.

25. ANNEXE 7-1 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL REGLEMENT PARTICULIER DU CNKDR Pour info • Article 6 : Composition et élection du C.D. • […] Le comité de direction doit comprendre des membres féminins à proportion de leur nombre dans l’effectif des licenciés éligibles, au titre du CNKDR, enregistrés au titre de l’année sportive précédant l’assemblée générale élective. • Le comité de direction comprend 18membres dont : • 13 membres de droit commun, • 4membres au titre de coordinateur(s) de la commission d’une DA soit  1 membre par discipline rattachée : Naginata, Iaïdo, Jodo, Sport Chanbara, Kyudo, présenté par chacune des commissions de ces disciplines. 1 médecin titulaire du CES, de la capacité ou du DESC de médecine et biologie du sport. […]

26. KYUDO « Toute activité KYUDO fera l’objet d’une commission spécifique rattachée directement à la ligue »

27. Point 11 Pour info Présentation des décisions issues de l’AG fédérale de Mandelieu(6 avril 2014) Textes Sportifs

28. COMPETITIONS PAR EQUIPES DE CLUBS DOUBLE APPARTENANCE Pour info Dans le cadre des compétitions par équipes cadets, juniors, seniors masculins et féminines, un club peut constituer une de ses équipes par les licenciés d’un ou plusieurs autres clubs de la même ligue (à l’exception des licenciés seniors 1ere division des 16 clubs classés par équipes 1ere  division au 31 août de la saison précédente). Les équipes sont constituées sur le tapis autour d’une majorité ou une égalité de licenciés du club d’accueil. Chaque compétiteur peut être engagé dans un autre club que le sien (et un seul), par catégorie d’âge, sous condition d’une convention annuelle de double appartenance écrite, signée, par l’intéressé et les présidents des deux clubs concernés et visée par le président de ligue au plus tard 7 jours avant le premier niveau de compétition. Pour les licenciés des DOM TOM, ouverture au niveau national. Un club présentant une équipe avec une convention de double appartenance dans une catégorie d’âge et de sexe ne pourra présenter qu’une seule équipe  dans  cette  catégorie  d’âge  et de sexe, au premier niveau de compétition (cadets, juniors, seniors 2D). Toutefois, ce club pourra aider à la constitution de l’équipe d’autres clubs.

29. CHAMPIONNATS DE France JUNIORS Pour info • 6 – PARTICIPANTS • Ouvert à tous les licenciés de la FFJDA • les podiums du championnat de France juniors N-1 • les finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi-finales organisées hors comité Ile de France • les six premiers judoka de la ½ finale juniors organisée par le Comité Ile de France

30. CHAMPIONNATS DE FRANCE JUNIORS Pour info • 11 - ÉPREUVES DE SÉLECTIONEPREUVES DE QUALIFICATION • Départementale sur engagement des clubs • 1/2 finale : sur sélection départementale • - les juniors qualifiés au championnat de France junior de l’année N-1non classés dans les quatre premiers • - les judoka qualifiés par les comités • Nationale sur sélection à partir des 1/2 finales • les finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi-finales organisées hors comité Ile de France • les six premiers judoka de la ½ finale Juniors organisée par le Comité Ile de France

31. CHAMPIONNATS DE FRANCE CADETS Pour info • 6 - PARTICIPANTS • les podiums des championnats de France cadets/cadettes de l’année N-1 • les finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi-finales organisées hors comité Ile de France • les quatre premiers judoka de la ½ finale organisée par le comité Ile de France

32. CHAMPIONNATS DE FRANCE CADETS Pour info • 11- EPREUVES DE SELECTIONDE QUALIFICATION • Départementale sur engagement des clubs • 1/2 finale : sur sélection départementale • - les cadets qualifiés au championnat de France cadets de l’année N-1 non classés dans les quatre premiers • - les judoka qualifiés par les comités • Nationale sur sélection à partir des 1/2 finales • Les finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi finales organisées hors comité Ile de France • Les quatre premiers judoka de la ½ finale cadets organisée par le Comité Ile de France

33. COUPE NATIONALE NE-WAZA JUDO-JUJITSU dit « BRESILIEN» Pour info 7 – CATEGORIES DE POIDS Masculins :   – 56  kg/ .– 62  kg / – 69  kg /– 77  kg /– 85 kg /– 94 kg ; + 94 kg Féminines : – 49  kg ;  – 55  kg ;  – 62  kg ;  – 70  kg ;+ 70 kg

34. PROJET de Gouvernance Fédérale Voir diaporama annexe

35. Fermeture AG ordinaire Ouverture AG extraordinaire pour la mise en conformité des statuts

36. Rappel des conditions de quorum / AGE • Article 27 des statuts […] L’assemblée générale ne peut modifier les statuts que si la moitié au moins des membres représentant la moitié des voix sont présents. […] […] Lors de ces assemblées, les décisions de modifier les statuts doivent être prises à la majorité des deux tiers des membres présents représentant au moins les deux tiers des voix. • annonce du quorum atteint

37. Point 12 - AGE Modification des statuts Article 7 Mise en conformité avec les textes votés par l’AG fédérale

38. ANNEXE 7-3 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL STATUTS TYPES DE LIGUE ORGANISME GESTION ET DE COORDINATION Article 7 : rôle de l’assemblée générale L’assemblée générale définit, oriente et contrôle l’activité de la ligue dans le cadre de la politique générale de la fédération et des missions arrêtées par le comité directeur fédéral. Elle se prononce chaque année sur le rapport de gestion du comité directeur, sur la situation morale et financière de la ligue, sur les comptes de l’exercice écoulé et vote le budget. Elle entend chaque année le rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes. Un refus du quitus au comité directeur entraînera une nouvelle assemblée générale convoquée dans les 6 mois. En cas de nouveau refus, le comité directeur fédéral sera saisi. Elle délibère sur les questions mises à l’ordre du jour et procède s’il y a lieu à l’élection de membres du comité directeur. […]

39. Fermeture de l’Assemblée Générale Extraordinaire Réouverture de l’Assemblée Générale Ordinaire

40. Point 13 Facultatif Modification du Règlement Intérieur Article 3

41. Point 13 Facultatif Article 3 : Le comité directeur […] Le vote par correspondance ou par procuration n’est pas autorisé. Lorsqu’une décision relevant du comité directeur doit être prise alors que ce dernier ne peut être réuni, il est possible de consulter par écrit (postal ou électronique) les membres du comité directeur. Les décisions prises par consultation écrite ont la même valeur que celles prises lors d’une réunion du comité directeur.

42. Point 14 • Désignation des commissaires vérificateurs aux comptes • [tous les ans]

43. Point 15 • Autres questions portées à l’ordre du jour

44. Point 16 • Informations diverses

45. Point 17 • Questions diverses

46. Remise • des distinctions

47. Interventions • des personnalités

48. Merci