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STSWEB Gestion des HSA - PowerPoint PPT Presentation


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STSWEB Gestion des HSA. Diffusion Nationale TOULOUSE – déc.. 2008. La gestion des HSA. La gestion des HSA s’effectue différemment suivant 3 périodes appelées : Campagne de rentrée Campagne de mise à jour (plusieurs possibles) Hors campagne

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Stsweb gestion des hsa

STSWEBGestion des HSA

Diffusion Nationale TOULOUSE – déc.. 2008


La gestion des hsa
La gestion des HSA

La gestion des HSA s’effectue différemment suivant 3 périodes appelées :

  • Campagne de rentrée

  • Campagne de mise à jour (plusieurs possibles)

  • Hors campagne

    Les fonctionnalités STSWEB sont alors différentes dans ces trois périodes.


Les campagnes dans stsweb
Les campagnes dans STSWEB

Une campagne est une période de l’année décidée par le responsable d’académie.

Il y a une campagne de rentrée (en début d’année scolaire) et plusieurs campagnes de mise à jour (habituellement une campagne par mois).

La capture ci-dessous montre un message indiquant qu’une campagne de mise à jour ouverte jusqu’au 20/05/2006.


En p riode de campagne
En période de campagne

En période de campagne, l’utilisateur STSWEB peut :

  • Calculer les HSA, corriger les anomalies

  • Valider le calcul des HSA

  • Saisir les dates d’effet

  • Lancer la mise en paie des HSA

  • Imprimer l’état des HSA à la mise en paie

    Le fait de lancer la mise en paie termine la période de campagne en cours.

    Le lancement de la mise en paie doit être fait avant la fin de campagne décidée par le responsable d’académie (la date vue dans la capture précédente).


Hors p riode de campagne
Hors période de campagne

Hors période de campagne, l’utilisateur STSWEB peut seulement:

  • Calculer les HSA, corriger les anomalies

  • Imprimer l’état des HSA à la mise en paie de la campagne précédente (STSWEB v2)

    Les temps hors période de campagne permettent de préparer les données en vue de la phase de campagne à venir.


Gestion des hsa principes
Gestion des HSA : principes

Chaque enseignant doit effectuer des temps d’enseignement hebdomadaire en fonction de :

  • son statut,

  • son temps partiel éventuel,

  • son affectation sur l’établissement,

  • etc.

    Ce temps d’enseignement obligatoire est appelé : Heures poste

    STSWEB permet d’affecter à cet enseignant des services. La somme des services affectés doit s’approcher des Heures poste.

  • Si la différence est négative, l’enseignant est en ‘sous-service’

  • Si la différence est positive, la valeur est le nombre d’HSA allouées à l’enseignant


Gestion des hsa principes suite
Gestion des HSA : principes (suite)

Pour chaque enseignant, des règles doivent être respectées :

  • Un enseignant ne doit pas être en ‘sous-service’

  • Certains enseignants ont droit aux HSA ; d’autres (exemple : temps partiel, stagiaires, etc.) n’y ont pas droit.

  • Un enseignant qui n’a pas droit aux HSA est alors en ‘sur-consommation’. Cette sur-consommation doit être mise à zéro.

    Les HSA sont proposées pour un enseignant par STSWEB quand le cumul des heures de service (ENS +ARE + ARA) saisies dans STSWEB est supérieur aux Heures Poste de l’enseignant.

    Les HSA (quand elles sont autorisées) donnent droit à un paiement d’heures supplémentaires qui doit être transmis à la paie par l’action de « mise en paie » de STSWEB.


Contr le des hsa par discipline
Contrôle des HSA : par discipline

Calcul STS Web:

(Apport H.poste + HSA support) - Besoin

besoin en heures pour la discipline.(donnée EPP)

somme de toutes les heures poste des enseignants exerçant cette discipline dans l'établissement. (donnée EPP)

Somme de toutes les HSA des enseignants pour la discipline.(calculées dans STS Web)

Le calcul de l'écart par discipline n'est pas bloquant pour la validation du calcul des HSA, sauf cumulé à toutes les disciplines de l'établissement (écart TRMD visible sous le bandeau de la partie établissement).


Gestion des hsa illustration
Gestion des HSA : illustration

Dans la capture ci-dessous, STSWEB montre que le contrôle des HSA fait apparaître :

  • Une sur-consommation (1h)

  • Un sous-service (-0.5h)

  • Deux HSA (deux fois 1h)

Rappel de la discipline sélectionnée

Description des évènements bloquants :

Sur-cons : l'enseignant n'a pas le droit au HSA, et son nombre d'heures de service dépasse son nombre d'heures poste.

Ss-serv : l'enseignant ne fait pas le nombre d'heures poste prévu

Civilité, nom et prénom de l'enseignant.

A noter que les individus vacataires sont exclus de cette liste.

Heures poste de l'enseignant.

(Donnée provenant d'EPP).

Nombre d'heures d'HSA pour le support de l'enseignant. La valeur négative signale que l'enseignant ne fait pas le nombre d'heures poste prévu.


Contr le avec la dotation globale
Contrôle avec la dotation globale

Outre le contrôle des HSA et des sous-services pour chaque enseignant, le responsable d’établissement doit vérifier si la somme des services d’enseignement ( et des ARE) qu’il a créés ne dépasse pas la dotation globale qui lui a été allouée.

moyens consommés <= besoins exprimés

Cette vérification doit être faite pour chaque UAA de l’établissement.

Rappels : UAA (Unité Administrative d'Affectation) / UAJ (Unité Administrative Juridique)

L'UAA est l'entité de gestion qui sert aux affectations et à la gestion des moyens.

L'UAJ est l'entité de gestion qui sert à la gestion des élèves.

La plupart des établissements ont une seule UAA (alors identique à l’UAJ)

Certains établissements ont deux UAA regroupés dans une UAJ (exemple : un collège avec un segpa).


Contr le de la dotation illustration
Contrôle de la dotation : illustration

Établissement : Choix de l'UAA à contrôler

Fonction: ENS ou FIJ (si des fonctions FIJ sont présentes dans l’académie).

Dotation :  dotation globale de l'établissement pour l'UAA sélectionnée (donnée EPP ou EPP privé issue de TRMD).

Heures poste : C'est la somme de toutes les heures poste pour l'ensemble des disciplines de l'UAA (données issues de la base EPP ou EPP privé)


Contr le de la dotation illustration suite
Contrôle de la dotation : illustration (suite)

HSA support : Somme de toutes les Heures Supplémentaires Année allouées à des enseignants (calculée dans STS Web).(Somme de toutes les heures enseignées dans l'UAA + les ARE) - somme de toutes les heures poste pour l'ensemble des disciplines de l'UAA).

Écart TRMD: (Heures poste + HSA support) - Dotation.

Cet écart doit être inférieur ou égal à 0 pour que le calcul des HSA soit valide(Calcul dans STS Web, UAA par UAA)

Écart TRMD UAJ : Somme des écarts TRMD des UAA de l'UAJ si fusion UAA/UAJ


Les trois tapes de la gestion des hsa
Les trois étapes de la gestion des HSA

Les trois étapes:

  • Le calcul des HSA

  • La saisie des dates d’effet des HSA

  • La mise en paie: mise a disposition des HSA calculées dans STS Web pour la prise en compte par la paie


Calcul des hsa
Calcul des HSA

En période de campagne: contrôles lors de la validation:

Contrôles bloquants:

  • SUR CONSOMMATION: Un enseignant fait des HSA alors qu'il n'en a pas le droit

  • SOUS SERVICE: Un enseignant ne fait pas le nombre d'heures qu'il doit faire

  • MOYENS CONSOMMES > BESOINS EXPRIMES: la somme des services d’une des UAA est supérieure à la dotation globale

    (si établissements fusionnés: si un des établissements présente un cas bloquant : les HSA des 2 établissements ne peuvent pas être mises en paie)


Contr les lors de la validation
Contrôles lors de la validation

En période de campagne: contrôles lors de la validation :

Contrôles bloquants:

  • si des éléments de structure (auxquels sont rattachés des services induisant des HSA) ont des effectifs prévus et calculés à 0 (il faut modifier l’effectif prévu)

    • Les divisions ne doivent pas avoir un effectif prévu ou un effectif calculé à 0.

    • Les groupes reliés à des services affectés à des enseignants ne doivent pas avoir des effectifs prévus ou calculés à 0

      Remarque: après la validation du calcul des HSA, la plupart des fonctionnalités sont inopérantes jusqu’à la mise en paie (par exemple : plus de modification des services)


Mise en paie des hsa
Mise en paie des HSA

BUT :

  • Mettre à disposition de la paie les HSA calculées

  • Clôture de la campagne en cours.

    CONTROLES BLOQUANTS :

  • Toutes les HSA créées lors du dernier calcul doivent avoir une date d'effet et un motif

  • Contrôle par rapport à la récupération des cours/emploi du temps (campagne de rentrée - facultatif)

    CONTROLE NON BLOQUANT :

  • "Certaines divisions n'ont pas de professeur principal sur l'ensemble de la période. Validez-vous les HSA pour qu'elles soient prises en compte en paie ?"


Tat des hsa la mise en paie
État des HSA à la mise en paie

Une fois la mise en paie effectuée, la campagne en cours est clôturée.

STSWEB crée un fichier PDF : l’État des HSA à la mise en paie.

Ce document peut être imprimé sur le moment ou affiché ultérieurement (menu HSA / Edition HSA).

Il détaille la liste des HSA prise en compte lors de la campagne concernée.


Pour r sumer
Pour résumer

Les quatre fonctionnalités du menu HSA sont :

  • Validation du calcul des HSA :

    • Menu HSA / Calcul

  • Saisie des dates d’effet :

    • Menu HSA / Date d’effet

  • Derniers contrôles et transmission à la paie

    • Menu HSA / Mise en paie

  • Affichage du dernier état des HSA (de la campagne précédente)

    • Menu HSA / Édition HSA


Menu hsa calcul avant contr le
Menu HSA / Calcul (avant contrôle)

  • Bouton Edition pour imprimer un état récapitulatif

  • Bouton Valider pour contrôler le calcul


Menu hsa calcul contr les
Menu HSA / Calcul (Contrôles)

  • L’enseignant n'a pas droit aux HSA si:

    • Il a une modalité de service invalidante à la date d'observation

    • Il occupe un support dans les fonctions ENS ou FIJ à la date d'observation avec une nature de support invalidante

    • Il effectue autant d'ARA que d'heures poste

    • Il est à temps incomplet (100% de son ORS dans les établissements publics, 50% de son ORS dans les établissements privés)

    • C'est un stagiaire en situation (uniquement pour les établissements privés) et il est à temps incomplet (moins de 100% de son ORS)

  • Contrôle également que, pour les enseignants qui ont des HSA et qui sont également Chef de Travaux (dans cet établissement ou pas), ils n'effectuent pas plus de 4 HSA.


Menu hsa calcul si erreurs constat es
Menu HSA / Calcul (si erreurs constatées)

  • Liste des erreurs constatées


Menu hsa calcul contr les sur les effectifs
Menu HSA / Calcul (Contrôles sur les effectifs)

  • Les divisions et les liens Division-MEF ne doivent pas avoir un effectif prévu et un effectif calculé à 0. On affichera à l'utilisateur la liste des divisions pour lesquels on a détecté des effectifs à 0 (que ce soit au niveau de la division ou des liens).

  • Les groupes reliés à des services affectés à des enseignants ne doivent pas avoir des effectifs prévus et calculés à 0

Message aux utilisateurs avec liste des éléments de structure posant problème


Menu hsa calcul si erreurs corrig es
Menu HSA / Calcul (si erreurs corrigées)

  • Liste des HSA modifiées qui seront transmises à la paie

  • Bouton Valider pour valider le calcul (et passer à l’étape suivante)


Menu hsa date d effet
Menu HSA / Date d’effet

  • Bouton Valider pour terminer cette étape

  • Liste des modifications des HSA

  • Saisie des motifs et des dates d’effet


Menu hsa mise en paie si mise en paie effectu e
Menu HSA / Mise en paie (si mise en paie effectuée)

  • Liste des HSA modifiées et transmises à la paie dans le cadre de cette campagne


Menu hsa edition hsa
Menu HSA / Edition HSA

  • Liste des HSA modifiées et transmises à la paie dans le cadre de la dernière campagne terminée


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