Service des Ressources Humaines

1. Service des Ressources Humaines • Le recrutement contractuel • Doctorants et post-doctorants • Calendrier des campagnes IT • Avancement des IT • La GRH chercheurs • SIRHUS

2. Service des Ressources Humaines • Le recrutement contractuel • Doctorants et post-doctorants • Calendrier des campagnes IT • Avancement des IT • La GRH chercheurs • SIRHUS

3. Le recrutement de personnel contractuel La base réglementaire • Dispositions législatives et réglementaires • Dispositions internes au CNRS

4. La base réglementaire Dispositions réglementaires et législatives • La quasi-totalité des recrutements au CNRS est réalisée sur la base légale des articles 4 ou 6 de la loi du 11 janvier 1984 modifiée • Art.4.2 recrutement de personnels contractuels niveau catégorie A pour 3 ans • Art.6 recrutement pour des besoins occasionnels d’une durée maximale de 10 mois • Code de la Recherche Art.L412-1 et L412-2 autorisent le CNRS à verser des allocations individuelles spécifiques prenant la forme d’un CDD durant la période de formation . • Ces dispositions concernent les doctorants • Décret n°69-894 du 26 septembre 1969 modifié permet l’engagement de chercheurs associés sur la base de dispositions particulières Dispositions internes au CNRS • Le Directeur Général a décidé de distinguer trois motifs de recrutement de personnels contractuels quelle qu ’en soit la source : • La formation à et par la recherche : « CDD doctorants » • La pratique de la recherche : « CDD post doctorants », « CDD chercheurs  », et « Chercheurs associés » • L’accompagnement de la recherche : « CDD IT »

5. Les modalités de recrutement • 3 motifs de recrutement : • Formation à et par la recherche • Pratique de la recherche • Accompagnement de la recherche • Certains recrutements spécifiques continueront d’exister parallèlement : • CDD Marie Curie et PCRDT • Vacataires • Médecins de prévention • CDD handicap • Directeur de Recherche Associé Français

6. Les dispositions communes (1) Conditions requises • Jouissance des droits civiques • Position régulière au regard du code du service national • Aptitude physique à l’emploi • Absence de mention au casier judiciaire incompatible avec les fonctions à exercer • 65 ans<Age>18ans • Nationalité : • Ressortissants de tous les pays • Le recrutement de personnel de nationalité étrangère est conditionné par : • une situation régulière sur le territoire et une autorisation de travail • Le cas échéant , une déclaration préalable auprès du fonctionnaire de défense • Diplôme, ou son équivalent ,correspondant à celui exigé lors d’un recrutement de fonctionnaire pour des fonctions de même niveau

7. Les dispositions communes (2) • Les fonctions • Elles sont identifiés dans le contrat de travail par référence aux métiers existant dans l’établissement et en tenant compte des tableaux de fonctions définis dans la circulaire ( cf. tableaux joints) • La quotité • Les recrutements effectués sur la base des articles 4.2 et 6.2 de la loi du 11 janvier 1984 modifiée sont obligatoirement réalisés pour des fonctions à temps plein • La durée • Elle est déterminée par certains motifs de recrutements (doctorants et post doctorants, chercheurs associés ) et à défaut par la base légale retenue pour établir le contrat. Le recours aux personnels contractuels ne saurait en aucun cas être un moyen de pérenniser l’emploi d’une personne par le jeu de recrutements successifs.

8. Modalités propres à chaque type de CDD CDD formation à et par la recherche : « CDD doctorants » 1757euros /brut mensuel • Anciennement Boursiers Docteurs Ingénieurs (BDI) et Prédoc–formation par la recherche, • Diplôme (master ou équivalent) obtenu depuis moins de deux ans à date recrutement, • Contrat d’une durée initiale de deux ans (3è année possible sur demande expresse et après avis favorable du département scientifique)

9. Modalités propres à chaque type de CDD CDD pour pratique de la recherche : « CDD Post doctorants » et « CDD chercheurs » • « CDD Post doctorants » 2500 euros /brut mensuel • Thèse depuis moins de deux ans à la date de recrutement • Unité d’affectation différente de celle où la thèse a été effectuée • Contrat d’un an éventuellement renouvelable une seule fois pour la même durée • « CDD chercheurs » rémunération brute forfaitaire mensuelle déterminée au regard de la durée de l’expérience acquise c.f. grille • Contrats pour des personnes de toute nationalité venant effectuer des activités de recherche au sein des services du CNRS • Contrat de trois mois à un an pouvant être renouvelés par avenants successifs d’une durée maximale d’un an et dans la limite de trois ans au total.

10. Chercheurs contractuels Rémunération forfaitaire brute mensuelle

11. Modalités propres à chaque type de CDD CDD accompagnement de la recherche : « CDD I.T. » Rémunération brute forfaitaire mensuelle déterminée au regard de la durée de l’expérience acquise dans des fonctions du même niveau c.f. grille • Contrats destinés à satisfaire des besoins d’emploi auxquels le CNRS ne peut faire face immédiatement par le biais de ses personnels permanents. • Recrutements permettant la continuité du service ou s’inscrivant dans un projet particulier.

12. Ingénieurs et TechniciensRémunération forfaitaire mensuelle brute

13. Financement des CDD Financement sur subvention d’état 100% CNRS • Les contrats dits de courte durée (< 10 mois) • Enveloppe prévisionnelle attribuée aux délégués régionaux • Enveloppe prévisionnelle attribuée aux unités par les DS • Les contrats longue durée • Enveloppe arbitrée par les DS Financement sur Ressources propres 100% partenaire • Convention de collaboration • Financement ANR Cofinancement • Concerne uniquement les doctorants (ex BDI) et de manière ponctuelle les post doctorants • En cas de financement par un seul partenaire la part du CNRS ne peut être > à 50%, en cas de financement par plusieurs partenaires, la part du CNRS ne peut excéder 33%

14. Service des Ressources Humaines • Le recrutement contractuel • Doctorants et post-doctorants  • Calendrier des campagnes IT • Avancement des IT • La GRH chercheurs • SIRHUS

15. MARS AVRIL MAI JUIN à SEPTEMBRE OCTOBRE NOVEMBRE DECEMBRE DOCTORANTS & POST-DOCTORANTS Calendrier des campagnes DOCTORANTS Du 5 au 16 mars Les DS établissent listes principales & complémentaires À cpter du 10/04 Affichage des sujets & structures d’accueil Comité de sélection Auditions des candidats sélectionnés par DU Instruction des dossiers par SRH Prise de fonction 1er octobre Echanges DR/cofinanceurs >27 avril Dépôt candidatures auprès unité Bilan Sept.à déc. Réattribution par DR des possibilités de liste principale infructueuses POST- DOCTORANTS 15 mars Affichage des profils & structures Jusqu’au 30 avril Dépôt des candidatures Du 1 au 15 mai Examen des dossiers par DU Comité de sélection Auditions des candidats sélectionnés Instruction du dossier de recrutement par SRH Prise de fonction le 1er sept. ou le 1er oct.

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17. JANVIER FEVRIER MARS AVRIL MAI JUIN JUILLET AOUT SEPTEMBRE OCTOBRE NOVEMBRE DECEMBRE Calendrier des campagnesIT CONCOURS INTERNES Préparation de l’AOC Campagne CONCOURS INTERNES Du 15 mars au 29 juin (nomination au 1/07/2007) NOEMI printemps Campagne NOEMI de printemps Du 5 mars au 27 avril 2007 (prise de fonction au 1/09/2007) CONCOURS EXTERNES Préparation de l’AOC Campagne CONCOURS EXTERNES du 29 mai au 9 novembre 2007 (nomination au 01/12/2007) CAMPAGNE D’AVANCEMENTS Campagne d’avancements De mi-avril à mi-décembre 2007 SELECTION PRO. Campagne de sélection professionnelle Du 4 sept. 2007 à mi-décembre 2007 NOEMI automne Campagne NOEMI d’automne Du 30 oct. Au 10 déc. 2007 (prise de fonction au 01/03/2008)

18. Avancement des IT • Bilan de l’expérimentation 2006 • Résultats comparatifs des dernières campagnes

19. 2004 2005 2006 Nb proposé Nb retenu Nb proposé Nb retenu Nb proposé Nb retenu Avancement des ITRésultats comparatifs des dernières campagnes Avancement de grade IR IR1 9 5 5 1 4 2 IEHC 7 5 5 2 2 0 IE IE1 12 7 12 5 12 8 TCE 14 1 9 0 4 0 T TCS 13 7 6 6 5 5 AJT AJTP 3 1 3* 3* 4 4 TOTAL 58 23 37* 14* 31 19 * 3 dossiers présentés en 2005 ont du être représentés en 2006 Avancement de corps 2004 2005 2006 Nb proposé Nb retenu Nb proposé Nb retenu Nb proposé Nb retenu IR2 7 0 4 1 3 0 IE2 10 5 8 1 9 0 AI 14 2 8 2 5 1 TCN 7 5 3 2 3 0 TOTAL 38 12 23 6 20 1

20. Avancement des ITModalités • Le dossier carrière • L’entretien • Le classement des propositions d’avancement • Le calendrier • Le site internet de la DRH

21. Avancement des ITCalendrier de la campagne MAI JUIN JUILLET-AOUT SEPTEMBRE OCTOBRE NOVEMBRE DECEMBRE Entretien, rédaction des dossiers de carrière, établissement des bordereaux de propositions d’avancement DR envoie aux unités les bordereaux de proposition Date limite 29 juin Retour à la DR des dossiers carrières & propositions d’avancement Du 29 juin au 13 sept. Organisation des réunions de classement régional Date limite 14 sept. DR envoie à la DRH les dossiers de carrière & les classements régionaux Du 1er au 12 oct. Travaux des groupes experts nationaux À compter du 22 oct. Consultation des dossiers par membres des CAP Du 16 nov. au 21 déc. Réunions des CAP

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23. La GRH Chercheurs • L’accompagnement RH du chercheur • Des actions prioritaires en terme GRH • L’évaluation des chercheurs • Harmoniser les pratiques, les avis du CN • Outil e-valuation • Le SRH : • En amont des sessions • En aval du travail des sections

24. Service des Ressources Humaines • Le recrutement contractuel • Doctorants et post-doctorants • Calendrier des campagnes IT • Avancement des IT • La GRH chercheurs • SIRHUS 

25. SIRHUS

26. FIN