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ANALYSE DU RISQUE. SOMMAIRE. I – LA PLATE FORME P V S. II – LA SELLECTIVITE DES CIRCUITS. II-1- LES CRITERES DE SELECTIVITES. Direction de l'Analyse des Risques, du Renseignement et de la Valeur (DARRV). II-2- L’ORIENTATION DES CIRCUITS.

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sommaire
SOMMAIRE

I – LA PLATE FORME P V S

II – LA SELLECTIVITE DES CIRCUITS

II-1- LES CRITERES DE SELECTIVITES

Direction de l'Analyse des Risques, du Renseignement et de la Valeur (DARRV)

II-2- L’ORIENTATION DES CIRCUITS

III –LE CONTRÔLE DES DECLARATIONS ANTICIPEES A L’IMPORTATION

i la plate forme p v s
I – LA PLATE FORME P V S

L’objectif principal du logiciel P V S est de doter la douane ivoirienne d’un outil de gestion pour centraliser les données sur les infractions douanières en vue de l’automatisation de l’Analyse de risques pour le contrôle des déclarations.

Entre autre le P V S permet de :

La simplification de la rédaction des PV

Informatisation du pvs

Les statistiques du pvs

L’évaluation des agents et des services en matière contentieuses

L’analyse du risque sur la base de l’historique des déclarations

La sélectivité des circuits des déclarations

Direction de l'Analyse des Risques, du Renseignement et de la Valeur (DARRV)

Détection des PVS à enregistrer dans le CEN

PVS

La gestion des amendes

ii la selectivite des circuits
II- LA SELECTIVITE DES CIRCUITS

II-1- LES CRITERES DE SELECTIVITES

Au départ les critères de sélectivité étaient au nombre de trois (3):

L’IMPORTATEUR

LA POSITION TARIFAIRE (SH)

L’ORIGINE

De nouveaux critères ont été retenu pour une meilleur analyse du risque.ils sont au nombre de six (6):

Direction de l'Analyse des Risques, du Renseignement et de la Valeur (DARRV)

  • LA POSITION TARIFAIRE (SH)
  • L’IMPORTATEUR
  • L’ORIGINE
  • LA PROVENANCE
  • LE TRANSITAIRE
  • LE REGIME
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II- LA SELECTIVITE DES CIRCUITS

II-2- L’ORIENTATION DES CIRCUITS DANS LE PVS

A partir des critères, des fréquences sont calculées et un score est défini. Avant le mois de MAI 2013, le seuil (score) était de 0,2

CIRCUIT VERT

Direction de l'Analyse des Risques, du Renseignement et de la Valeur (DARRV)

CIRCUITROUGE

Avec les nouveaux critères, le système qui s ’appuie sur un modèle économétrique, a retenu comme seuil de risque <<0,6>>

Score > 0,6

Score >0,2

score < 0,6

score < 0,2

CIRCUIT VERT

SELECTIVITE DES CIRCUITS

SELECTIVITE DES CIRCUITS

CRCUIT ROUGE

iii le contr le de la d a i
III- LE CONTRÔLE DE LA D A I

Certains opérateurs créent et abandonnent des DAI dans le système. Nos services sont habilités à chercher et connaitre les raisons de ces abandons et si possible à les verbaliser

Direction de l'Analyse des Risques, du Renseignement et de la Valeur (DARRV)

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LA DIRECTION DE L’ANALYSE DU RISQUE , DU RENSEIGNEMENT ET DE LA VALEUR VOUS REMERCIE POUR VOTRE ATTENTION!!!

Direction de l'Analyse des Risques, du Renseignement et de la Valeur (DARRV)