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C ONSULTATION D ES A PPLICATIONS REC ET MEN

C ONSULTATION D ES A PPLICATIONS REC ET MEN. MCA_REC_diap_mod2.ppt. éléments visualisables (ou consultables) dans REC. Nature de l'impôt. Dates de mise en recouvrement, d'exigibilité et de majoration. Mode de paiement utilisé par l'usager. Montants en débit, en crédit et en solde.

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C ONSULTATION D ES A PPLICATIONS REC ET MEN

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Presentation Transcript

  1. CONSULTATIONDESAPPLICATIONSRECETMEN MCA_REC_diap_mod2.ppt

  2. éléments visualisables(ou consultables) dans REC • Nature de l'impôt. • Dates de mise en recouvrement, d'exigibilité et de majoration. • Mode de paiement utilisé par l'usager. • Montants en débit, en crédit et en solde.

  3. éléments visualisables(ou consultables) dans REC • Rappel du rôle de référence servant au calcul des acomptes provisionnels. • Sommes versées au titre des acomptes provisionnels. • Montant des majorations sur acomptes provisionnels. • Montant de la majoration sur solde. • Les codes empêchements à édition de la lettre de rappel (si octroi de délai par exemple).

  4. éléments visualisables(ou consultables) dans MEN • Références du contrat de mensualisation. • Nature de l'impôt. • Référence du compte bancaire ou postal à débiter. • Echéancier prévu. • Les changements de bases (modulation à la hausse ou à la baisse). • Les sommes prélevées. • Les sommes remboursées (en cas de modulation à la baisse). • Les échéances impayées avec motif. • Les exclusions du système.

  5. CONNEXION DIRECTION DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE Ident. CICS : A761TOR0 • SERVICES DECONCENTRES DU TRESOR Terminal : EAAD • ----------------- Date : 21/11/2003 • DEPARTEMENT INFORMATIQUE DE ROUEN • Vous êtes en session avec le CICS D EXPLOITATION • ===> Veuillez saisir votre identification : • +----------------------------------------------------------+ • ! Code Utilisateur : ert00i24 ! • ! ! • ! Mot de Passe : ! • ! Nouveau Mot de Passe : ! • ! ! • ! ! • +----------------------------------------------------------+ • ENTREE : Exécution

  6. CONNEXION

  7. CONNEXION

  8. RECC : consultation alphabétique RECC ou recc ou Recc Saisissez “ RECC ”

  9. RECC : consultation alphabétique

  10. Sur le masque RECC, vous devez renseigner la zone “ nom ” et saisir le type de consultation choisie. Ici, la recherche est dite “ normale ” : RECC : consultation alphabétique Saisissez “ FLAUBERT ”

  11. La saisie du nom ou d’une partie de nom donne la liste de tous les contribuables dont le nom débute avec les caractères saisis La demande peut également être effectuée par le nom et le prénom dans la limite de 20 caractères RECC : consultation alphabétique La recherche du contribuable auquel on souhaite accéder est facilitée par la présence de l’adresse abrégée

  12. RECC : consultation alphabétique Tapez le numéro de la ligne correspondant à Flaubert Gustave

  13. RECC : consultation alphabétique

  14. MENA : consultation des contrats de mensualisation et de prélèvement à l’échéance par le N° de contrat. Saisissez “ MENA ”

  15. MENA : consultation des contrats de mensualisation et de prélèvement à l’échéance par le N° de contrat. • La transaction MENA permet la consultation : • du masque de synthèse (choix “ 1 ”) • du masque de détail (choix “ 2 ”) • du masque des éléments incidents (choix “ 3 ”) • du masque des rectifications en instance opérées sur le contrat (choix “ 4 ”) • Les choix “ 5 ” et “ 8 ” du menu de MENA ne permettent aucune consultation • Les choix “ 6 ” et “ 7 ” sont présentés un peu plus loin dans la leçon. Ceux-ci permettent d'accéder à toutes les rectifications saisies dans le mois

  16. MENA : consultation des contrats de mensualisation et de prélèvement à l’échéance par le N° de contrat.

  17. La saisie sur RECD

  18. La saisie sur RECD

  19. La saisie sur RECD

  20. La visualisation dans le RSAR

  21. La visualisation dans le RSAR

  22. Les codes • TABLE DES NATURES D'ELEMENTS "DEBITS » : 6 • TABLE DES NATURES D'ÉLÉMENTS "CRÉDITS »: 7 • TABLE DES ÉLÉMENTS INCIDENTS : 9 • PRINCIPAUX CODES PAIEMENTS. • PRINCIPAUX RÔLES GÉNÉRAUX • Types IMPOSITION et codes communes • Les autres codifications sur le RSAR

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