Groupe de gouvernance PYTHEAS 20 avril 2012

1. Groupe de gouvernance PYTHEAS20 avril 2012 • Informations générales (création de l’OSU; rattachement du LPED; personnels P1 et P3; Soufflerie; ICOS; COTOREP; AMIDEX) • Inscriptions sur les listes électorales des composantes • Calendrier prévisionnel des opérations électorales • Composition des comités de l’OSU • Anticipation de la campagne d’emplois • Questions diverses

2. èStatuts présentés au Comité Technique de AMU le 13 mars 2012 è Au Conseil d’Administration de AMU le 29 mars è Présentation des statuts de l’OSU-Institut Pytheas le 23 avril 2012 au CNESER è Publication du décret de création au Journal Officiel GT UFR fusionnées – Directions AMU Jeudi 12 avril 2012

4. Aix Marseille Université Direction OSU - Institut Pythéas UMS : RAD : StéphanieESTOR RAD adjoint :SylvieIMBERT CIPRES SIP OHP Service Plongée : CNRS : Laurent VANBOSTAL, Frédéric ZUBERER • Gestion de proximité RH • Gestion financière • Service Maintenance et Logistique - Administration Générale • Secrétariat Comité Enseignement • Secrétariat pédagogique • Soutien technique pédagogique • 1 agent B* • UNIV : Françoise MAXANT • CNRS : Marie-Rose CAUSI • CNRS : 1 agent A * • Responsable maintenance et logistique • UNIV : Kamel IDRI • CNRS : Jean-Luc STARASELSKI* • Équipe maintenance et logistique : • UNIV : Sauveur GRACEFFA, Jean-Claude TOUZBIR, Michel DURAND, Monique MAZET, Christian SALORT, Jean-Marie GREGORI • UNIV : Marjorie DEGLI-ESPOTI, Isabelle LORRE, Claude MOLINENGO • Assistant de gestion : 1 B • Accueil : • UNIV : Philomène BERENI • Secrétariat commun • UNIV : Marie-Thérèse SEREZAT • Secrétariat de Direction : • UNIV : Monique RAIA • CNRS : Anne-Marie CONSTANT • UNIV : Florence MARCADE • UNIV : Agnès SEBBAH, Alexandra MARTINEZ, Dominique ESTIVAL • UNIV : Maryline AZZARA, Patricia MARTIN • UNIV : Aurore AMBROSINO, Thierry PEREZ • -UNIV : Michel LAFONT, Véronique LAGADEC • UNIV : Julien LONGEREY - UNIV CDI : Sandrine DIDIERJEAN* Code couleur par structure d’origine des personnels En bleu, UMS Gassendi En bleu foncé, USR OHP En orange, UMS COM En violet, Dépt Environnement U3 En rouge, Dépt DENTES U1 En vert, besoins de recrutements identifiés Organigramme de transition des services administratifs et techniques de l’UMS GT UFR fusionnées – Directions AMU Jeudi 12 avril 2012

8. CONSEIL DE L’OSU •  15 membres élus : • - 4 membres élus du collège chercheurs, enseignants-chercheurs et assimilés du collège A, • - 4 membres élus du collège chercheurs, enseignants-chercheurs et assimilés du collège B, • - 5 membres élus du collège des personnels ingénieurs, techniciens, administratifs et personnels de service, • - 2 représentants élus du collège des étudiants doctorants, et deux suppléants, •  7 personnalités extérieures (ou représentant) : • - le Directeur de l’Institut National des Sciences de l’Univers du CNRS, • - le Directeur de l’Institut Écologie et Environnement du CNRS, • - le Président Directeur Général de l’IRD, • - le Président Directeur Général du CNES, • - le Président Directeur Général de l’IFREMER, • - un représentant du Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur, • - un représentant d’une collectivité territoriale, désigné par elle, •  4 personnalités qualifiées du monde socio-économique, désignés par le Conseil de l’OSU-IP sur proposition de son directeur,

9. Article 6.2 : Modalités d’élection du Président et du Vice – Président Le Président du Conseil de l’OSU-IP est élu par les membres de ce Conseil, parmi les personnalités extérieures, au scrutin majoritaire à deux tours. Son mandat de 3 ans est renouvelable une fois. Un Vice -Président est élu selon les mêmes modalités de vote. Il remplace le Président en cas d’absence ou d’empêchement.

10. Comité Scientifique • - le Directeur de l’OSU-IP, • - les Directeurs des unités composant l’OSU-IP, • - des membres élus du collège A : chercheurs, enseignants-chercheurs et assimilés, • - des membres élus du collège B : chercheurs, enseignants-chercheurs et assimilés, • - des membres élus du collège des personnels ingénieurs, techniciens, administratifs et personnels de service, • - des représentants élus du collège des étudiants doctorants, et deux suppléants, • - des membres nommés par le Directeur de l’OSU-IP, sur proposition des Directeurs d’unités composant l’OSU-IP, choisis parmi les personnels de ces unités représentant les différentes thématiques des unités, • - des personnalités scientifiques extérieures (désignées par les élus sur proposition du Directeur de l’OSU-IP, après avis du Comité de Direction). • Le nombre de membres de chaque catégorie est précisé dans le règlement intérieur de l’OSU-IP. • Le Vice-Président du Secteur Sciences et Technologies d’Aix Marseille Université est invité, es- qualité, à titre permanent avec voix consultative.

11. Comité Scientifique de Pythéas Membres de droit Directeur de Pythéas (ou représentant) (1 A) Directeurs d’UMR ou leur représentant (5) Les membres élus C du Conseil (5) Membres élus (élection / UMR): 2 élus / UMR : (1A, 1B) (10) Membres nommés: 4? Total : 25 Invités permanents : VP secteur AMU Responsable adm de CS (1) Représentant des tutelles et organismes IFREMER, INRA, CNES, IRD (4) CNRS (INSU, INEE) (2) 1 représentant des équipes associées :

12. Article 13.2 : Modalités d’élection du Président du Comité Scientifique. Le Comité Scientifique est présidé par un Président, élu pour 4 ans par membres du Comité Scientifique parmi les personnalités extérieures à la majorité absolue au premier tour et à la majorité relative au second tour. Le mandat de Président est renouvelable une fois.

13. ARTICLE 15 – LE COMITE ENSEIGNEMENT DE L’OSU-INSTITUT PYTHEAS • Le Comité Enseignement est présidé par le Directeur de l’OSU-IP. Il est chargé, sous la responsabilité du Directeur Adjoint en charge de l’enseignement et de l’insertion professionnelle, de préparer le travail du Conseil de l’OSU-IP sur les questions relatives à l’offre de formation, et de suivre la mise en oeuvre de ses décisions. • Ses missions principales sont : • - la préparation de l’offre de formation, • - l'évaluation et le suivi des filières, • - le suivi de l’insertion professionnelle de ses anciens étudiants en lien avec le service compétent de l’université • - l’instruction des profils des recrutements proposés pour l’enseignement (enseignants-chercheurs et BIATSS) et leur interclassement, • Sa composition précise et les modalités de désignation de ses membres, l’ensemble de ses missions, et son fonctionnement sont arrêtés dans le règlement intérieur de l’OSU-IP.

14. Proposition JC Poggiale 03/02/12 • Les équipes pédagogiques des masters, un ou plusieurs représentants pour l'OHP, un enseignant « référent » par UMR, les personnels des services pédagogiques et des représentants étudiants. Selon l'ordre du jour proposé, des personnes extérieures au comité pourront être invitées à participer aux réunions.

15. Comité Enseignement • Directeur de l'OSU, le directeur-adjoint aux enseignements, • Responsable "scolarité" du comité, • Représentants des équipes pédagogiques des masters (et LPRO?) (2 par diplôme = 4 ou 8? ou chaque resp. de spécialité), un ou plusieurs représentants pour l'astrophysique et l'OHP (2) • Représentants des thématiques (par section de CNU=4), • Personnels des services pédagogiques (?) • Représentants étudiants (2 par diplôme = 4 ou 8?). • Selon l'ordre du jour proposé, des personnes extérieures au comité pourront être invitées à participer aux réunions. • Fourchette : 16 à 29 + personnels administratifs • 1 personne par spécialité de Master SET et Océano? (soit 12 membres) pour les équipes pédagogiques, sections CNU (Astro?, sections 35, 36, 37, 67, ...) soit 6 ou 7 membres?, des étudiants (1 x océano + 3x SET = 4, ça suffit?)...

16. Commission des personnels de l’OSU IP • PROPOSITION de COMPOSITION : • Directeur de l'OSU IP Président de la commission, du Directeur Adjoint de l’OHP, des 4 enseignants référents de site, du RAD (RAD adjoint ?) • - Élus + nommés représentatifs de la répartition des effectifs ITA/ BIATSS ( 217 /97 = 314, soit 69 % /31 % ) = 7 ITA et 5 BIATSS, répartis en • 4 élus + 3 nommés ITA • 3 élus + 2 nommé BIATSS • Nombre de BIATSS pondéré car la commission relève plutôt de la culture universitaire • - 1représentant IRD (16 IT IRD) ? • Organisation de la commission : • La commission devant traiter des questions relatives à des personnels de statuts différents, selon qu’ils relèvent du CNRS (I.T.A.) ou de l’Enseignement Supérieur (BIATSS), elle se réunit sous trois formes différentes : • en formation plénière, pour les questions d’ordre général • en formation réduite aux représentants des personnels BIATSS pour les questions relevant strictement de leur statut • - en formation réduite aux représentants des personnels ITA du CNRS pour les questions relevant strictement de leur statut Réunion Direction OSU IP 20 avril 2012

17. Commission des personnels de l’OSU IP • Rôle de la commission : • Elle est consultée sur les problèmes généraux d'organisation et les conditions générales de fonctionnement des services et des équipes. • Elle est tenue informée par la Direction des besoins en recrutement de personnels, de l'affectation des personnels et suit la campagne de mobilité interne. • Elle émet un avis sur le classement des propositions d'avancement des personnels BIATSS, l’évaluation de l’agent étant de la compétence du responsable de ce dernier et du Directeur d’unité. ( UFR?) • Elle est informée des propositions d'avancement des personnels ITA de l’UMS. • Elle est consultée sur les actions de formation des personnels administratifs et techniques. • Elle peut être saisie par les personnels pour un problème d’ordre individuel ou de service Réunion Direction OSU IP du 20 avril 2012