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Réglementation : Code de l’environnement si moins de 100 m et 200 thermies/heures. Procédures simples (minime importance) Code Minier au-delà Procédures lourdes ( Gth basse température) : Autorisation de recherche Autorisation d’ouverture des travaux Permis d’exploitation
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Réglementation : • Code de l’environnement si moins de 100 m et 200 thermies/heures. • Procédures simples (minime importance) • Code Minier au-delà • Procédures lourdes (Gth basse température) : • Autorisation de recherche • Autorisation d’ouverture des travaux • Permis d’exploitation • Encadrement technique réglementaire • RGIE (Règlement Général des industries extractives) • Titre « Forages » Géothermie - Particularités
Forage pour PAC : • Doublet : • Forage préleveur = forage normal • Forage injecteur : dimensionnement spécial • Forage Injecteur : • Pertes de charges plus fortes à l’injection (Rétrécissement) : • Dimensionnement différent • Résistance pression • Risques de colmatage élevés • Fer : nappes Plio-Quaternaire, Miocène • Carbonates : Nappes Miocène, Oligocène Géothermie - Particularités
Géothermie - Particularités • Forage pour PAC : • Forage Injecteur : • Risques de déstabilisation du terrain: • Sables argileux : déplacement des fines dans le terrains et colmatage a long terme • Terrains karstiques (cavités) : risque d’effondrement par lessivage des argiles des cavités : • Oligocène sous Bordeaux • Miocène • Equipement d’injection : • Colonne « plongeuse» obligatoire
Sondes géothermiques verticales : • Norme : Géothermie - Particularités
Sondes géothermiques verticales : • Cimentation : • Réalisation parfois difficile si terrains karstiques (cavité) • Terrains calcaires en général • Oligocène région Gironde • Miocène calcaire région Gironde et Landes • Attention aux nappes utilisées pour l’AEP (SAGE Nappes Profondes) • Respect de la Norme Géothermie - Particularités
Géothermie - Particularités • Sondes géothermiques verticales : • Pas de déclaration si moins de 100 m : pas de protection/assistance réglementaire • Vérifier si existence de forage AEP à proximité : BSS BRGM • Périmètres de protection - ARS • Vérifier si autre champ de sonde à proximité • Faites vous aider : • Faire tout de même une déclaration (formulaire) • BE spécialisé