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Aperçu de l’organisation Entités Fiscales PME

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Aperçu de l’organisation Entités Fiscales PME. Légende des schémas d'organisation. Une unité organisationnelle avec un cadre en ligne pleine est une unité qui est dirigée par une fonction de niveau formel.

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Aperçu de l’organisation

Entités Fiscales

PME

l gende des sch mas d organisation
Légende des schémas d'organisation

Une unité organisationnelle avec un cadre en ligne pleine est une unité qui est dirigée par une fonction de niveau formel.

Une unité organisationnelle avec un cadre multiple est une entité qui pourrait apparaître plusieurs fois, en fonction du nombre d'ETP.

Une unité organisationnelle sans cadre regroupe les fonctions sans fonction dirigeante de niveau formel

Cadre en ligne pleine

Cadre multiple

Entité sans ligne

imp ts recouvrement pme
Administrateur RégionalPME

27 centres

Chef de Division Traitement spécifique

Chef de Division Service aux citoyens

Chef de Division Traitement spécifique

Administrateur RégionalEtrangers

1 centre

Chef d’équipeTraitement spécifique (évent. distinct pour P-PME-GE, inclus Contentieux)

Chef d’équipeFront Office (évent. distinct pour P-PME)

Chef d’équipePrestation de services (évent. distinct pour PME-GE)

Chef d’équipeFront Office

Chef d’équipeTraitement spécifique (inclus Contentieux)

Impôts & RecouvrementPME

Directeur-Général

PME 5

Directeur Support du Management

DirecteurStratégie de groupes cibles

Chef de divisionExpertise opérationnelle

Chef de division Gestion des groupes cibles

Chef de divisionExpertise financière

Chef de division Gestion des données

Chef de Division Service aux citoyens 9

Chef de Division Traitement standardisé 9

Chef de Division Traitement standardisé 9

Chef d’équipePrestation de services

sch ma d organisation n 2 pme
Schéma d'organisation N-2 PME

Directeur-Général PME

N-2

Directeur Support du Management

Directeur Stratégie des groupes cibles

Administrateur Régional Etrangers

N-3

N-3

N-3

Administrateur Régional PME

1 centre

27 centres

sch ma d organisation n 3 pme
Schéma d'organisation N-3 PME

Administrateur Régional PME

N-3

Chef de division Service aux citoyens

Chef de division Traitement standardisé (*)

Chef de division Traitement spécifique

Chef d'équipe

Prestation de services

Chef d'équipe

Front Office

Chef d'équipe

Traitement spécifique

(incl. Contentieux)

(*): Peut être éventuellement organisé pour plusieurs centres en même temps. Les opérations de scanning peuvent y être éventuellement ajoutées

sch ma d organisation n 3 etrangers
Schéma d'organisation N-3 Etrangers

Remarque: Reste à préciser

Administrateur Régional Etrangers

N-3

Chef de division Service aux citoyens

Chef de division Traitement standardisé (*)

Chef de division Traitement spécifique

Chef d'équipe

Front Office

(év. séparé pour PME-GE)

Chef d'équipe

Traitement spécifique

(év. séparé pour P-PME-GE – incl. Contentieux)

Chef d'équipe

Prestation de services

(év. séparé pour PME-GE)

(**): Peut être éventuellement organisé pour plusieurs centres en même temps. Les opérations de scanning peuvent y être éventuellement ajoutées

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