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ECOLE OUVERTE V2.2

ECOLE OUVERTE V2.2. Budget. Diffusion – Dijon – 2005 - LM. Ecole Ouverte [Budget]. Financement du dispositif Ecole Ouverte Plusieurs partenaires financiers : Partenaires nationaux Partenaires locaux. Ecole Ouverte [Budget]. Exemple de partenaires nationaux : MEN – Vie élève

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Presentation Transcript

  1. ECOLE OUVERTE V2.2 Budget Diffusion – Dijon – 2005 - LM

  2. Ecole Ouverte [Budget] • Financement du dispositif Ecole Ouverte • Plusieurs partenaires financiers : • Partenaires nationaux • Partenaires locaux

  3. Ecole Ouverte [Budget] • Exemple de partenaires nationaux : • MEN – Vie élève • DIV (Délégation Interministérielle à la Ville et au développement urbain ) • DPM (Direction de la Population et des Migrations au ministère des Affaires sociales ) • …

  4. Ecole Ouverte [Budget] • Exemple de type de partenaires locaux : • 3 types de partenaires locaux : • Partenaires locaux : • FSE (Fonds Social Européen) • Conseil régional • Conseil général • Communes (Communes, Syndicat intercommunal, Communauté urbaine, Communauté de communes)

  5. Ecole Ouverte [Budget] • Autres Partenaires • Associations • CAF • Centre de loisirs • Centre social • … • Autre (voir précisions)

  6. Ecole Ouverte [Budget] • Dispositifs • CEL (Contrat Educatif Local ) • VVV (Ville Vie Vacances) • GPV (Grand Projet de Ville) • DIRED (Dispositif de Réussite Educative)

  7. Ecole Ouverte [Budget] • Plusieurs types de crédits : • Crédits nationaux • Crédits Académiques • Crédits locaux

  8. Ecole Ouverte [Budget] • Diagramme des flux des crédits

  9. Ecole Ouverte [Budget] Partenaires nationaux Partenaires locaux Rectorat EPLE EPLE EPLE EPLE (mutualisateur) Académie

  10. Ecole Ouverte [Budget] • Zoom flux des crédits entre Rectorat et EPLE Crédits académiques Rectorat EPLE Crédits par établissement

  11. Ecole Ouverte [Budget] • Crédits Nationaux (crédits prévus / crédits délégués à l’Académie par les partenaires nationaux + reliquats (fonctionnement et rémunération) + frais de gestion). On veut mémoriser les crédits prévus par année et pour chaque partenaire nationale. La délégation de crédits pour chaque EPLE peut se faire tout au long de l’année. Elle est datée.

  12. Ecole Ouverte [Budget] • Crédits Académiques (voir « Crédits par établissement » pour les EPLE réalisateurs) = Crédits nationaux répartis entre les EPLE réalisateurs de l’Académie. Au préalable, une dotation prévisionnelle de l’Académie pour chaque EPLE réalisateur et par année. Les crédits alloués (ici on parle de crédits ouverts) sont ensuite répartis en fonctionnement et en rémunération et peuvent être alloués tous au long de l’année. Ils sont datés.

  13. Ecole Ouverte [Budget] • Crédits Locaux = crédits des partenaires locaux alloués aux EPLE réalisateurs. Les crédits alloués sont répartis en fonctionnement (sauf pour le partenaire local FSE, les crédits sont répartis en fonctionnement et en rémunération). Les crédits locaux sont alloués toute l’année. Ils sont datés.

  14. Ecole Ouverte [Budget] • Particularité : le FSE • C’est le seul partenaire local qui finance des crédits de fonctionnement ET de rémunération

  15. Ecole Ouverte [Budget] • Des termes différents pour désigner l’allocation des crédits : • Au niveau Académie, on parle de délégation de crédits par les partenaires nationaux • Au niveau des EPLE, on parle d’allocation de crédits pour les partenaires locaux

  16. Ecole Ouverte [Budget] • Les acteurs de l’application impliqués : EPLE réalisateur EPLE mutualisateur Académie Mutualisateur Chef d’établissement Scolarité

  17. Académie Ecole Ouverte [Budget] • Fonctionnalités par acteur : Saisir / consulter les crédits nationaux Saisir / consulter les crédits par établissements Consulter les crédits locaux des EPLE

  18. Ecole Ouverte [Budget] • Fonctionnalités par acteur : Consulter les crédits nationaux EPLE réalisateur Consulter les crédits académiques Saisir / consulter les crédits locaux Chef d’établissement

  19. Ecole Ouverte [Budget] • Fonctionnalités par acteur : Consulter les crédits nationaux des EPLE mutualisés EPLE mutualisateur Consulter les crédits académiques des EPLE mutualisés Consulter les crédits locaux des EPLE mutualisés Mutualisateur

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