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Registre des bâtiments

Registre des bâtiments. Apurement des données 17 avril 2008. Plan de travail. Situation générale Apurement des données Mise en œuvre dans les communes Discussion ouverte. Situation générale. EMPD-1 : adopté le 26 février 2008 -> 2.9 Mo

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Presentation Transcript

  1. Registre des bâtiments Apurement des données 17 avril 2008

  2. Plan de travail • Situation générale • Apurement des données • Mise en œuvre dans les communes • Discussion ouverte

  3. Situation générale • EMPD-1 : adopté le 26 février 2008 -> 2.9 Mo • Bases légales cantonales : projet en cours, consultation 2008, mise en vigueur 2009 • Numérotation des logements : projet de l ’OFS et de la Poste : infos surwww.vd.ch/rcb

  4. Apurement : étapes

  5. Statut de validation • Non testé : origine CAMAC - contrôle OIT • Validé avec erreurs : prioritaire - corriger • Validé avec avertissements : vérifier • Validé sans erreur : ok

  6. Apurement - Etat des données

  7. Erreurs

  8. Avertissements

  9. Bâtiments multi-adresses • A l’origine dans le RegBL : 1 EGID par adresse ! • Actuellement : 1 EGID -> 1:n adresses • Corriger ? • Avantages : flux CAMAC simplifié, stat. correctes • Inconvénients : charge travail supplémentaire • Attention : attacher logement à la bonne adresse !

  10. Bâtiment multi-adresse : exemple

  11. Erreurs cachées • Bâtiments habités manquent dans RCB (liste OIT ou comparaison avec CH) • Nb de logements : manquent (transformations) ou à double (bâtiments multi-adresses) • Système de chauffage incorrect (désaffectation de chaudière, pose de panneau solaires, etc)

  12. Mise en œuvre : risques • Incertitudes • base légale cantonale • financement • décisions : p. ex. numérotation des logements • Risques • goulets dus aux délais • qualité des données « apparemment » bonne • changement de normes et de standards OFS

  13. Mise en œuvre : stratégies • Pragmatisme : ne plus attendre, utilisation des ressources disponibles, définir les priorités • Définition claires des rôles et processus au sein de l ’administration communale • Consolider le processus CAMAC pour ne pas altérer la qualité du registre !

  14. Mise en œuvre : Rôles • Bureau technique : correction des bâtiments, suivi du processus permis de construire CAMAC, support du greffe ou CH. • Greffe et CH : correction des logements, contacts avec régie et propriétaire (avec appui BT)

  15. Mise en œuvre : gestion corrections • Lorsque EGID / EWID importé dans registre habitants : gérer les mutations au CH et reporter les corrections du RCB • Corrections OIT que sur demande commune : ou annonce OIT

  16. Remerciements • Pour le travail accompli ou à accomplir • Pour les retours d’expérience • Pour votre attention !

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