Les Conseils de l’École

1. LesConseilsde l’École

2. Les principaux acteurs et partenaires de l’école • L’équipe enseignante • Les parents • Le personnel de service • La municipalité • L’inspection de l’Education Nationale • La santé scolaire • L’assistante sociale • Le R.A.S.E.D • Les associations locales • Le D.D.E.N

3. Les différents conseilset réunions • Les réunions « pratiques » : • Cadrage des missions du personnel de service • Passage de la commission de sécurité • La visite du D.D.E.N

4. Les différents conseilset réunions B. Les réunions pédagogiques : • La vie de l’équipe au quotidien • Les réunions d’informations aux familles • Les conseils des maîtres d’école • Les conseils des maîtres de cycle • Les conseils d’école

5. Les réunions « pratiques »

6. Cadrage des missions du personnel de service Ce cadrage est, parfois, du ressort de la municipalité (équipes volantes, cuisines centrales,…) • Quand ? A la rentrée puis en fonction des besoins du service. • But : Prévoir l’organisation des services et répartir les missions et les responsabilités.

7. Passage de lacommission de sécurité • Constitution de la commission : Le directeur, le représentant de l’Inspecteur d’Académie, les représentants de la municipalité, les services départementaux de sécurité. • But : S’assurer que les locaux sont conformes aux normes de sécurité, émettre un rapport, valider le registre.

8. La visite du Délégué Départemental de l’Education Nationale • Quand ? A n’importe quel moment de l’année, à la demande du directeur ou sur proposition du D.D.E.N • But : Faire un état des disfonctionnements constatés dans une école (sécurité, équipements, matériel,…)

9. Les réunions pédagogiques

10. La vie de l’équipe au quotidien La vie d’une école dépend essentiellement de la vie de l’équipe pédagogique. La communication en est le principe fondamental. Pour dynamiser son équipe, il faut : • Avoir une véritable salle des professeurs • Être à l’écoute des collègues • Déléguer les pouvoirs • Transmettre les informations • Mettre les outils pédagogiques à disposition • Faire preuve de disponibilité • Avoir un rôle de modérateur • Animer l’équipe enseignante en impulsant des projets.

11. La salle des professeurs est un lieu convivial que les enseignants doivent s’approprier.. Cet endroit n’est pas accessible aux élèves. C’est un centre de vie fréquenté par tous les enseignants de l’école.

12. Les réunions d’information aux familles Textes : • Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 • B.O. n° 39 du 25 octobre 1990 • B.O. n°9 Spécial du 3 octobre 1991 • B.O. n°12 du 21 mars 1991 • B.O n°9 du 3 octobre 1991 • Règlement départemental

13. Réunion d’information des parents d’élèves à la rentrée 2 solutions envisageables : • La réunion d’école en présence de l’équipe pédagogique • La réunion par classe (conseillée) Périodicité : • Une réunion dans le mois qui suit la rentrée scolaire • A différents moments de l’année en fonction des événements.

14. Il est nécessaire d’informer les parents sur : • L’organisation pédagogique de l’école • La présentation des membres de l’équipe pédagogique • La vie de l’école • Les élections de parents • La coopérative scolaire Pour la réunion de classe : • L’organisation et la vie de la classe • Les méthodes de travail envisagées • Les projets de l’année. C’est aussi l’occasion de répondre aux questions diverses des parents.

15. La réunion de classe Elle est organisée par l’enseignant de la classe : • Seul • Accompagné du directeur de l’école • Accompagné des collègues du cycle. Il est parfois nécessaire d’épaulerun collègue débutant ou fragile. Elle traite de l’école et de la classe en général Ne laissez pas les parents s’accaparer la parole pour évoquer des problèmes personnels.

16. Le conseil des maîtres d’école Textes : • Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 • B.O. n° 39 du 25 octobre 1990 • Décret n°89-122 du 24 février 1989 • B.O. n°10 du 9 mars 1989 • Règlement départemental

17. Le conseil des maîtres d’école Composition : • Le directeur d’école, président • L’ensemble des maîtres affectés à l’école • Les maîtres-remplaçants exerçant dans l’école au moment des réunions du conseil • Éventuellement, les membres du R.A.S.E.D intervenant dans l’école. Attributions : • Donne son avis sur l’organisation du service qui est ensuite arrêté par le directeur d’école • Travaille sur l’organisation d’un projet valorisant la vie de l’école • Discute de problèmes relatifs à la vie de l’école.

18. Le conseil des maîtres d’école Périodicité des réunions : • Ordinaires, au moins une fois par trimestre • A la demande du directeur, chaque fois qu’il le juge utile, ou de la moitié de ses membres. Le compte-rendu de réunion : • Le président ou le secrétaire de séance établi un relevé des conclusions tirées par le conseil des maîtres. • Le compte-rendu est signé par le président et consigné dans un registre spécial conservé à l’école. • Une copie est adressée à l’I.E.N.

19. Le conseil des maîtres d’école Un exemple : La réunion de pré-rentrée Ordre du jour: • Organisation pédagogique de l’école • Service des surveillances (entrées et récréations) • La vie de l’école (règlement intérieur, coopérative, cantine, utilisation des locaux, fournitures scolaires, matériel, transmission des informations,…) • Le projet d’école • Le travail d’équipe • Le calendrier de l’année

20. Le conseil des maîtres de cycle Textes : • Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 • B.O. n° 39 du 25 octobre 1990 • B.O. n°9 Spécial du 3 octobre 1991 • Règlement départemental

21. Le conseil des maîtres de cycle Composition : Membres de droit : Cycle 1 & 3 : • Le directeur d’école • L’ensemble des maîtres affectés à l’école • Les maîtres-remplaçants exerçant dans l’école au moment des réunions du conseil • Éventuellement, les membres du R.A.S.E.D intervenant dans l’école. Cycle 2 : • On conviera le directeur ainsi que les maîtres du cycle 2 de l’école maternelle à ce conseil. Membres à titre consultatif : • Personnes qualifiées et agréées intervenant pendant le temps scolaire.

22. Le conseil des maîtres de cycle Cas particuliers : Ecole élémentaire à 3 ou 4 classes : • Le conseil des maîtres de cycle rassemble tous les maîtres d’école. R.P.I : • Regroupement par cycle sur le R.P.I. Présidence : • Ce rôle n’est pas obligatoirement du ressort du directeur d’école. • Le pouvoir peut être délégué à un enseignant qui assurera l’animation du conseil et se chargera de rédiger le compte-rendu.

23. Le conseil des maîtres de cycle Attributions : • Élaborer le projet pédagogique de cycle en cohérence avec le projet d’école • Veiller à sa mise en œuvre : Fixer les dispositions pédagogiques servant de cadre à son action • Assurer son évaluation : Évaluer régulièrement la situation de chaque enfant • Se prononcer sur les réductions ou les prolongations dans le cycle. Les outils nécessaires : • Le livret scolaire • Les outils d’aide à l’évaluation Harmoniser le rythme d’acquisition des compétences

24. Le conseil d’école Textes : • Arrêté du 13 mai 1985 (B.O n°22 du 30 mai 1985) modifié par l’arrêté du 25 août 1989 (B.O n°31 du 7 sept. 1989) • Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 • Règlement départemental

25. Le conseil d’école Composition : • Le directeur d’école, président • Le maire ou son représentant • Les maîtres de l’école ( y compris les remplaçants exerçant dans l’école au moment de la réunion du conseil) • Éventuellement, un des membres du R.A.S.E.D intervenant dans l’école. • Le Délégué Départemental de l’Education Nationale • Les représentants des parents d’élèves élus en nombre égal à celui des classes de l’école. • L’I.E.N, qui assiste, de droit, aux délibérations. Pour les R.P.I, il est possible de faire un conseil d’école pour l’ensemble des écoles. Dans ce cas, le directeur qui fait office de président est désigné par l ’I.E.N.

26. Le conseil d’école • Les suppléants : Ils peuvent assister aux réunions du conseil d’école mais n’ont pas de voix délibérative. • Les personnes invitées : Le président peut inviter, après avis du conseil d’école, une ou plusieurs personnes dont la consultation est jugée utile en fonction de l’ordre du jour. Ces personnes n’ont pas de voix délibérative. • Durée de représentativité : Une année scolaire. Renouvellement des membres chaque année.

27. Le conseil d’école Organisation : • Le conseil d’école est constitué pour une année. • Il se réunit au moins une fois par trimestre et obligatoirement dans les quinze jours qui suivent la proclamation des résultats des élections. • Le président arrête l’ordre du jour et l’adresse aux membres du conseil au moins huit jours avant la date de celui-ci. Il peut éventuellement y joindre des documents nécessaires au travaux du conseil (règlement intérieur, projet d’école,…) • Le conseil d’école peut être réuni à la demande du directeur de l’école, du maire ou de la moitié de ses membres. • Les personnels chargés de l’apprentissage des langues vivantes peuvent être conviés à ces réunions. En cas de doute sur l’organisation du conseil d’école, n’hésitez pas à contacter votre I.E.N.

28. Le conseil d’école La convocation :

29. Le conseil d’école Avant la réunion : • Prévoir une salle suffisamment vaste pour accueillir les membres du conseil. • Installer les tables en cercle et étiqueter éventuellement les places au nom des participants. • On peut également prévoir des bancs, à proximité de la table de délibération, où les suppléants pourront prendre place en tant que spectateurs. • Rassembler tous les documents nécessaires à l’argumentation des sujets abordés. • Dupliquer les documents susceptibles d’être distribués en nombre suffisant. • Prévoir un secrétaire de séance parmi les membres. Un conseil d’école demande une préparation minutieuse pour parer à toute éventualité.

30. Le conseil d’école Tenue de la séance : Le directeur est président de séance. • Il désigne le secrétaire de séance. • Il rappelle l’ordre du jour. • Il peut proposer un tour de table pour que les membres se présentent. • Il est chargé de conduire la séance et de distribuer la parole : - en respectant l’ordre du jour - en évitant les digressions - en distinguant les types d’interventions (informations, décisions, demandes d’avis, demandes d’accord) • Il favorise la concertation en veillant aux prises de parole. • Il veille à ne pas sortir des compétences du conseil d’école. Il est préférable de différer la réponse à une question à un autre moment plutôt que d’apporter une réponse erronée.

31. Le conseil d’école sur proposition du directeur : • Vote le règlement intérieur de l’école • Etablit le projet d’organisation de la semaine scolaire en cohésion avec le règlement départemental • Donne son avis et présente toutes suggestions sur le fonctionnement de l’école • Statue sur des propositions pédagogiques de l’école • Adopte le projet d’école • Donne son accord pour l’organisation d’activités complémentaires éducatives • Est informé de l’utilisation et de l ’entretien des locaux municipaux • Est informé sur les rencontres parents-enseignants • Evoque des problèmes d’hygiène, de santé et d’intégration • Est informé sur le fonctionnement de la garderie et la restauration scolaire • Est informé sur les activités périscolaires Les questions diverses doivent être soumises au président à l’avance, par écrit.

32. Le conseil d’école Après la réunion : Le procès-verbal est rédigé par le secrétaire et émargé par le directeur, président du conseil d’école : • Il atteste de l’horaire du début et de fin de séance • Il atteste des présents et des absents excusés ou non • Il est organisé selon un schéma type • Il est le reflet exact de la réunion. Une copie de procès-verbal est affichée à destination des parents. Un exemplaire est transmis à l’I.E.N, au D.D.E.N et au maire de la commune. On peut, éventuellement, adresser une copie du P.V à chaque fédération de parents. Le P.V est définitivement adopté lors de la réunion du conseil d’école suivante.

33. Le conseil d’école Le procès verbal :

34. Le conseil d’école Les rubriques du P.V : • Fonctionnement du conseil d ’école • Restauration scolaire et hygiène • Vie scolaire • Activités post et périscolaires • Sécurité et équipements • Questions diverses • Les rubriques qui ne font l’objet d’aucun contenu doivent apparaître dans le procès-verbal avec la mention « néant »

35. Les conseils de l’école © Fabrice PERROT – CPC Lillebonne Stage directeurs - juin 2005