Organisation matérielle le 17 décembre 2005 de 11h00 à 12h00 Dr Michel MELTZ

1. AEU 2005 – 2006d’expertise et de pédagogie appliquées à la FMCUniversité C. Bernard LYON I et l’Unaformec - RA Organisation matérielle le 17 décembre 2005 de 11h00 à 12h00 Dr Michel MELTZ Trésorier de l’Unaformec-RA Diplômé de l’A.E.U. d’expertise et de pédagogie appliquées à la FMC

2. AEU 2005 – 2006d’expertise et de pédagogie appliquées à la FMC • Présentation: 10 mn • Ateliers (3 cas en cascades): 25 mn • Rendu des ateliers: 15 mn • Réponses et questionnements:10 mn • Conclusion • Bibliographie • annexes

3. AEU 2005 – 2006 E B M

4. AEU 2005 – 2006 Euro Base de la Monnaie

5. AEU 2005 – 2006 paradigme Idées Besoins Troc Bénévolat

6. AEU 2005 – 2006 paradigme Idées Besoins Troc Bénévolat Financeurs

7. AEU 2005 – 2006 paradigmes

8. AEU 2005 – 2006 Les apports Offres publiques ou privées • Exemple: Organisme de Gestion Conventionnelle pour les Formations Professionnelles Conventionnelles 1) Apports selon le nombre de participants - Forfait pédagogique pour 2005: 295 € par participant par jour - Forfait hôtelier pour 2005: 58 € par participant et par jour 2) Dépenses: - hôtellerie, salles, repas - émoluments de l’organisateur, animateur, experts par: Contrat à Durée Déterminée Note d’honoraires Note de frais - frais annexes: secrétariat, documents, mailing, réunions de préparation et dépôt des dossiers - l’administratif: URSSAF, ASSEDIC, RETRAITE, TVA exonération • Prise en charge par entreprise privé: - budget alloué par convention annuelle ou ponctuelle - géré en direct ou par une société de prestation - stand et prestation de service - participation payante de médecins non cotisant? - déclaration au C.O.

9. AEU 2005 – 2006 Dans les dépenses: -Le matériel (ordinateur portable, vidéo projecteur etc.) Loué ou acheté pour qui?, et utilisé par qui? (penser au contrat de prêt) -les NH, NF, CDD -le bénévolat -Le secrétariat -lieu – hôtellerie – restauration -imprimerie - phoning - mailing

11. AEU 2005 – 2006 • Samedi 17 décembre 2005 • 2 équipes de 8 • Monter une organisation financière: - d’une soirée de FMC de 20h30 à 22h30 avec une association de 15 P, un labo et une restauration-salle - d’une journée de FMC de 9h à 17h pour 250 P avec 12 labos, des ateliers, une salle plénière un traiteur pour le déjeuner 15 experts, 8 animateurs, des hôtesses - d’une FPC (OGC) pour 22 P, 3 experts (soit 4 demi journées), 1 organisateur, 1 animateur à l’AXOTEL sur 4 demi-journées

12. Cas en cascade en 2 groupes • Un organisateur • Un rapporteur • Un courtier • Un observateur

13. AEU 2005 – 2006 FINANCEMENT et BUDGET Une soirée association 1)Chacun son écot 2) l’entreprise pharmaceutique comme partenaire financier sans subvention, ne pas oublier: - la Charte de qualité - la déclaration au conseil de l’ordre 3 semaines avant - circulaire du 09 JUILLET 1993 relative à l’application de l’article L.365-1du code de la santé publique 3)L’appel annuel à l’entreprise pharmaceutique sous forme de subventions pour réaliser de la FMC ou des événements à des fins collectives permet de ne pas être concerné par l’interdiction de recevoir des avantages si l’organisme est constitué de professionnels de la santé tels que les associations, les organisations syndicales, les fonds d’assurance formation ou les sociétés savantes

14. Une journée faite par une association Une journée faite par une association pour 250 personnes 1)Les apports: Stand par labo: ex: 8 x 1500 = 11OOO 4 x 750 = 3000 Inscriptions: 250 x 50 = 12500 total = 26500

15. Une journée faite par une association (suite) 2)Les dépenses: les salles plénière et ateliers = 11500 le traiteur 28 x 250 = 7000 les hôtesses = 450 location de matériel = 1300 mailing et secrétariat = 3000 papeterie = 200 parking = 350 intervenants – animateurs = 2000 divers = 700 Total = 26500

16. SEMINAIRE FPC-OGC de 4 demi journées Coût pour un séminaire de 22 participants Conception de l’action de formation 1 200 € Mailing 600 € Secrétariat 800 € Affranchissements (y compris mailing) 100 € CDD (y compris charges sociales) : 400x2 + 600 3 000 € Honoraires 1 500 € Comptable 500 € Restauration et Hébergement 25x2x38 + 100x2 2 100 € Déplacements et frais divers 1 200 € Gestion administrative 200 € Impression de documents, CD-Rom 500 € Location de matériel 300 € Évaluation de l’action de formation 500 € TOTAL DEPENSE : 12 500 € Versé par l’OGC : FH=58€x2x22 = 2 552 € FP=295€x2x22 =12 980 € total = 15 532 € Marge obtenue permettant le fonctionnement de la structure grâce au bénévolat : 3 000 €

17. AEU 2005 – 2006 paradigmes

18. AEU 2005 – 2006 mon paradigme Mon paradis fiscal

19. BIBLIOGRAPHIE • Documents tirés du dossier de l’A.E.U. d’expertise et de pédagogie appliquées à la F.M.C. 2004-2005 (Unaformec-RA et UCBL) Contact Mr H. GUYOTAT – 69640 DENICE – 04 76 67 47 86 • Guide Pratique des organismes de Formation de la DRTEFP Direction Régionale du Travail, de l’Emploi, et de la Formation Professionnelle : en Rhône-Alpes, Tour Suisse – 1 boulevard Vivier Merle – 69443 LYON cedex 03 – 04 72 68 28 50 • La comptabilité des associations et le journal <<ALINEA>> de la Caisse d’Épargne n° 30 – avril 2004 27-29, rue de La Tombe Issoire 75673 PARIS CEDEX 14 Tél. : 01 58 40 41 86 • Journal Officiel Association et Fondation d’entreprise 26, rue Desaix – 75727 PARIS CEDEX 15 www.journal-officiel.gouv.fr • << La création d’une Formation Médicale Continue est- elle un bien obligatoire ? et son financement un mal nécessaire ? >>- MEMOIRE - Présenté par le Docteur Michel MELTZle 05 juillet 2005, dans le cadre de l’AEU d’expertise et de pédagogie appliquées à la FMC - Cycle 2004-2005 – Université C. Bernard LYON I • Guide du dirigeant d’association du Crédit Agricole – édition 2004 – 91, 93 Bd Pasteur 75015 PARIS • UCBL-I: 8, av. Rockefeller – 69373 LYON CEDEX 08 Tél.: 04 78 77 72 59 – FCSANTE@sante.univ-lyon1.fr • UNAFORMEC-RA: 46, cours F. Roosevelt – 69006 LYON Tél.: 04 78 24 47 68 – unaformec-ra.org