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AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

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  1. On démarre 5éme FORUM RÉGIONAL RÉFLÉCHIR ET AGIR SUR LE TRAVAIL POUR PRÉVENIR LE STRESS  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  2. On démarre OUVERTURE DU FORUM Prof. Marc LETOURNEUX Institut Universitaire de Recherche et de Formation en santé au travail de Basse Normandie Président du Comité d’Orientation de l’Anact Basse-Normandie  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  3. L’ACCORD ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL SUR LE STRESS AU TRAVAIL Michel BLONDEL Secteur Travail - Santé Membre du Conseil d’Orientation des Conditions de Travail (COCT)  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  4. L’ACCORD CGT > M.BLONDEL L’historique  Le contexte  L’accord  Les avancées de l’accord   AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  5. L’ACCORD CGT > M.BLONDEL L’historique   AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  6. L’ACCORD CGT > M.BLONDEL L’historique  Le contexte  L’accord  Les avancées de l’accord  Accord européen sur le stress au travaildu 8 octobre 2004 Entre la CES et l’UNICE/UEAPME, CEEP • Cet accord cadre volontaire, engage les signataires à une mise en œuvre dans les trois ans par les organisations affiliées. • Un rapport est prévu au cours de la quatrième année.   AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE 6

  7. L’ACCORD CGT > M.BLONDEL L’historique  Le contexte  L’accord  Les avancées de l’accord  Selon l’accord européen, la négociation aurait du être conclue fin 2007. Ouverture des négociations française le 7 avril 2008 • Le projet d’accord est conclu le 2 juillet 2008. • Le 24 novembre 2008, l’ensemble des organisations syndicales signent l’accord. L’arrêté ministériel d’extension du 23 avril 2009 rend cet accord obligatoire à compter du 6 mai 2009   AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE 7

  8. L’ACCORD CGT > M.BLONDEL 2. Le contexte   AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  9. L’ACCORD CGT > M.BLONDEL L’historique Le contexte  L’accord  Les avancées de l’accord  • Une situation de mise en tension généralisée du monde du travail • des nouvelles formes d’organisation du travail qui isolent et surchargent les travailleurs. • Un lourd coût humain et économique • le ministère évoque jusqu’à 4 points de PIB. • une série de suicides dans les entreprises. • Une réalité du mal-être et de la souffrance au travail qui ne peut plus être ignorée • grâce aux travaux de mise en lumière par les équipes de l’ANACT et de l’INRS. • des travaux scientifiques qui révèlent l’ampleur du phénomène et proposent des pistes d’actions. Une volonté des confédérations syndicales d’avancer sur cette problématique malgré les freins mis par le patronat   AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE 9

  10. L’ACCORD CGT > M.BLONDEL L’accord   AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  11. L’ACCORD CGT > M.BLONDEL L’historique Le contexte  L’accord  Les avancées de l’accord  1. Introduction • Préoccupation à la fois, des employeurs et des travailleurs. • Transposition de l’accord européen et prise en compte les évolutions de la société. • Peut affecter potentiellement tout lieu de travail et tout travailleur. La lutte contre le stress au travail doit conduire à une plus grande efficacité et une amélioration de la santé et de la sécurité au travail, avec les bénéfices économiques et sociaux qui en découlent pour les entreprises, les travailleurs et la société dans son ensemble. • Prise en compte de la diversité des travailleurs, des situations de travail et de la responsabilité des employeurs.   AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE 11

  12. L’ACCORD CGT > M.BLONDEL L’historique Le contexte  L’accord  Les avancées de l’accord  2. Objet • augmenter la prise de conscience et la compréhension du stress au travail • attirer l’attention sur les signes susceptibles d’indiquer des problèmes de stress au travail le plus précocement possible, • fournir un cadre qui permette de détecter, de prévenir, d’éviter et de faire face aux problèmes de stress au travail. le but n’étant pas de culpabiliser l’individu par rapport au stress.   AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE 12

  13. L’ACCORD CGT > M.BLONDEL L’historique Le contexte  L’accord  Les avancées de l’accord  2. Objet • la mise en place d’une prévention efficace contre les problèmes générés par les facteurs de stress liés au travail, • l’information et la formation de l’ensemble des acteurs de l’entreprise, • la lutte contre les problèmes de stress au travail et la promotion de bonnes pratiques, • la prise en compte de l’équilibre entre vie professionnelle, vie familiale et personnelle. Engagement d’une négociation sur le harcèlement et la violence au travail dans les 12 mois qui suivent la signature du présent accord   AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE 13

  14. L’ACCORD CGT > M.BLONDEL L’historique Le contexte  L’accord  Les avancées de l’accord  3. Description du stress et du stress au travail • Un état de stress survient lorsqu’il y a déséquilibre entre la perception qu’une personne a des contraintes que lui impose son environnement et la perception qu’elle a de ses propres ressources pour y faire face. • L’individu est capable de gérer la pression à court terme mais il éprouve de grandes difficultés face à une exposition prolongée ou répétée à des pressions intenses. • Différents individus peuvent réagir de manière différente à des situations similaires. Un même individu peut, à différents moments de sa vie, réagir différemment à des situations similaires.   AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE 14

  15. L’ACCORD CGT > M.BLONDEL L’historique Le contexte  L’accord  Les avancées de l’accord  3. Description du stress et du stress au travail • Le stress n’est pas une maladie mais une exposition prolongée au stress peut réduire l’efficacité au travail et peut causer des problèmes de santé. • Le stress d’origine extérieure au milieu de travail peut entraîner des changements de comportement et une réduction de l’efficacité au travail. Toute manifestation de stress au travail ne doit pas être considérée comme stress lié au travail • Le stress lié au travail peut être provoqué par différents facteurs tels que le contenu et l’organisation du travail, l’environnement de travail, une mauvaise communication, etc.   AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE 15

  16. L’ACCORD CGT > M.BLONDEL L’historique Le contexte  L’accord  Les avancées de l’accord  4. Identification des problèmes de stress au travail • Dès qu’un problème de stress au travail est identifié, une action doit être entreprise pour le prévenir, l’éliminer ou à défaut le réduire. • La responsabilité de déterminer les mesures appropriées incombe à l’employeur. • Les institutions représentatives du personnel, et à défaut les travailleurs, sont associées à la mise en œuvre de ces mesures. • L’amélioration de la prévention du stress est un facteur positif qui contribue à une meilleure santé des travailleurs et à une plus grande efficacité de l’entreprise. • Le médecin du travail est une ressource pour identifier du stress au travail   AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE 16

  17. L’ACCORD CGT > M.BLONDEL L’historique Le contexte  L’accord  Les avancées de l’accord  5. Responsabilités des employeurs et des travailleurs Référence aux articles L.4121-1 à 5 du Code du travail Rappel que les travailleurs ont l’obligation générale de se conformer aux mesures de protection déterminées par l’employeur • La lutte contre les causes et les conséquences du stress au travail peut être menée • dans le cadre d’une procédure globale d’évaluation des risques; • Les mesures sont mises en œuvre, sous la responsabilité de l’employeur, • avec la participation et la collaboration des travailleurs et de leurs représentants.   AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE 17

  18. L’ACCORD CGT > M.BLONDEL L’historique Le contexte  L’accord  Les avancées de l’accord  6. Prévenir, éliminer et à défaut, réduire les problèmes de stress au travail Les mesures peuvent être collectives, individuelles ou concomitantes Réaffirmation du rôle pivot du médecin du travail soumis au secret médical Possibilité d’une expertise externe, sans obérer le rôle du CHSCT • Réexamen régulier des mesures de lutte contre le stress • afin d’évaluer leur efficacité • afin d’évaluer leur impact tel qu’il ressort des indicateurs.   AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE 18

  19. L’ACCORD CGT > M.BLONDEL L’historique Le contexte  L’accord  Les avancées de l’accord  6. Prévenir, éliminer et à défaut, réduire les problèmes de stress au travail • des mesures visant : • à améliorer l’organisation, les processus de travail, • à améliorer les conditions et l’environnement de travail, • à assurer un soutien de la direction aux personnes et aux équipes, • à donner à tous les acteurs des possibilités d’échanger sur leur travail, • à assurer une adéquation entre responsabilité et contrôle sur le travail. • des mesures de gestion et de communication : • visant à clarifier les objectifs de l’entreprise et le rôle de chaque travailleur, • formation de l’ensemble des acteurs de l’entreprise : • en particulier de l’encadrement et de la direction, • information et consultation des travailleurs et leurs représentants   AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE 19

  20. L’ACCORD CGT > M.BLONDEL L’historique Le contexte  L’accord  Les avancées de l’accord  7. Mise en œuvre et suivi • invite l’Etat à prendre des mesures d’extension. • voir l’arrêté du 23 avril 2009 les accords de branches et d’entreprises ne pourront déroger que dans un sens plus favorable.   AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE 20

  21. L’ACCORD CGT > M.BLONDEL Les avancées de l’accord   AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  22. L’ACCORD CGT > M.BLONDEL L’historique Le contexte  L’accord  Les avancées de l’accord • Prise en compte de la diversité des situations de travail; • Equilibre entre vie professionnelle, vie familiale et personnelle: • facteur de préservation de la santé des travailleurs ; • Exposition « répétée »: • Prise en compte de situations dangereuses par la fréquence d’exposition; Abandon de la notion de stress « positif »   AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE 22

  23. L’ACCORD CGT > M.BLONDEL L’historique Le contexte  L’accord  Les avancées de l’accord • L’organisation et les processus de travail • facteurs devant être analysés en cas de caractérisation de situations de « stress au travail » • Les moyens mis à disposition des travailleurs  • facteurs éventuels d’inadéquation du travail Lien entre prévention et amélioration de la santé des travailleurs avec l’efficacité de l’entreprise   AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE 23

  24. L’ACCORD CGT > M.BLONDEL L’historique Le contexte  L’accord  Les avancées de l’accord • Rôle pivot du médecin du travail • garant de la confidentialité • considéré comme un acteur central de la prévention. • Importance du dialogue social • permet l’expression sur le travail de tous les acteurs, • fait partie des mesures de lutte contre le stress. • Les accords de branche et d’entreprise • ne pourront déroger aux dispositions de l’accord que dans un sens plus favorable aux travailleurs.   AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE 24

  25. ACTIONS ORST Basse Normandie > M.DUBOIS, M. JAMMME ACTIONS DE PREVENTION EN BASSE-NORMANDIE M. DUBOIS, Président M. JAMME ,Vice Président Observatoire Régional de la Santé au Travail  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  26. De quoi parle-t-on ? DE QUOI PARLE-T-ON ? Définition, mécanisme du stress, ampleur du phénomène et liens avec l’organisation du travail Joël MALINE Directeur de l’Anact Basse-Normandie  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  27. De quoi parle-t-on ? ANACT Basse Normandie > M.MALINE Définition Mécanisme Liens avec l’organisation du travail Définition de l’Agence européenne par la sécurité et la Santé de Bilbao reprise par les partenaires sociaux dans leur accord : « Un état de stress survient lorsqu ’il y a déséquilibre entre la perception qu’une personne a des contraintes que lui impose son environnement et la perception qu’elle a de ses propres ressources pour y faire face. Bien que le processus d ’évaluation des contraintes et des ressources soit d ’ordre psychologique, les effets du stress ne sont pas uniquement de nature psychologique. Il affecte également la santé physique, le bien-être et la productivité de la personne qui y est soumis. »  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  28. Mécanisme ANACT Basse Normandie > M.MALINE Définition Mécanisme Liens avec l’organisation du travail Survient lorsque les contraintes du travail sont plus fortes que les possibilités d’adaptation du salarié • Contraintes : environnement de travail horaires, cadence, hiérarchie relations avec les collègues… • Adaptation : ses propres ressources pour y faire face (connaissances, compétences, capacités) Survient lorsqu’un retour à la normale est impossible  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  29. Mécanisme ANACT Basse Normandie > M.MALINE Définition Mécanisme Liens avec l’organisation du travail • C'est uneDégradation du "processus adaptatif" particulier à chacun. • Autrement dit, les exigences dépassent la capacité à faire face.  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  30. Risques Psychosociaux Burn-out Pression Charge mentale Stress Post Traumatique Chronique Souffrance Stress Mal être De quoi parle-t-on ? Harcèlement ANACT Basse Normandie > M.MALINE Définition Mécanisme Liens avec l’organisation du travail  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  31. Mal être Burn-out TROUBLES PSYCHO-SOCIAUX Souffrance au travail • STRESS Harcèlement moral De quoi parle-t-on ? Stress post traumatique chronique ANACT Basse Normandie > M.MALINE Définition Mécanisme Liens avec l’organisation du travail EVENEMENT S  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  32. De quoi parle-t-on ? ANACT Basse Normandie > M.MALINE Définition Mécanisme Liens avec l’organisation du travail Ces évènements se déroulent durant la réalisation du travail TRAVAILLER C’EST FAIRE CE QUI EST PRÉVU DE FAIRE ……. ………MAIS C’EST AUSSI, FAIRE CE QUI N’EST PAS PRÉVU DE FAIRE SE REPRÉSENTER LE TRAVAIL COMME LIEU DE TENSIONS ET DE RÉGULATIONS  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  33. Relative stabilité des repères, Equilibre valable pour une certaine durée Activité de Travail Modèle Soutien technique, social, psychologique, Hiérarchie, collègues, environnement ANACT Basse Normandie > M.MALINE Définition Mécanisme Liens avec l’organisation du travail ©ANACT Objectifs et exigences de l’entreprise, Moyens mis à disposition Objectifs et exigences du salarié, Engagement au travail  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  34. Perte de repères dans le temps, Changements permanents, flexibilité, Mobilité, précarité Activité de Travail Attentes ++: Sens Stabilité Reconnaissance Equilibre perso/pro Respect des valeurs … Attentes ++: Productivité Qualité Flexibilité Engagement … Objectifs et exigences de l’entreprise Objectifs et exigences du salarié Modèle Affaiblissement social, recul des collectifs De travail, individualisation, Compétition > solidarité ANACT Basse Normandie > M.MALINE Définition Mécanisme Liens avec l’organisation du travail ©ANACT  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  35. - Avant et après le(s) changement(s) Tensions du côté des changements du travail - Prescription, latitude - Effort, récupération - Objectifs fixés, moyens alloués - Exigences de la tâche, compétences détenues - Recevoir la pression, transmettre la pression … ou autre tension… ou autre formulation • Exigences attendues, • exigences perso • - Travail, hors travail • - Exigences du court • terme, perspectives • de parcours • - Conformité, initiative • - Garder de la distance, • s’investir personnellement • - Contribution, rétribution • … • ou autre tension… • ou autre formulation Tensions du côté des contraintes du travail Tensions du côté des valeurs Et exigences du salarié Activité de Travail Modèle Tensions du côté des relations, des comportements - Relations interpersonnelles et collectives - Comportement individuel, fonctionnement collectif … ou autre tension… ou autre formulation ANACT Basse Normandie > M.MALINE Définition Mécanisme Liens avec l’organisation du travail ©ANACT  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  36. De quoi parle-t-on ? ANACT Basse Normandie > M.MALINE Définition Mécanisme Liens avec l’organisation du travail Extrait sondage ANACT CSA du 11 Juin 2009 disponible sur www.anact.fr ou sur demande à l’Anact Basse-Normandie  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  37. De quoi parle-t-on ? ANACT Basse Normandie > M.MALINE Définition Mécanisme Liens avec l’organisation du travail Extrait sondage ANACT CSA du 11 Juin 2009 disponible sur www.anact.fr ou sur demande à l’Anact Basse-Normandie  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  38. Ne pas oublier le stress dans l’évaluation des risques Cibler les actions sur l’organisation et les conditions de travail et pas seulement sur les individus Intégrer la prévention du stress le plus en amont possible, idéalement dès la conception des systèmes techniques, des organisations, de la GRH De quoi parle-t-on ? Inscrire la prévention du stress dans la durée ANACT Basse Normandie > M.MALINE Définition, Mécanisme Liens avec l’organisation du travail L’enjeu : le stress comme n’importe quel autre risque professionnel  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  39. De quoi parle-t-on ? ANACT Basse Normandie > M.MALINE Définition, Mécanisme Liens avec l’organisation du travail Parce qu’il est difficile de supprimer toutes les causes de stress, il faut intégrer dans une même dynamique de prévention : • 3 niveaux de prévention à conjuguer • Primaire : • Agir sur les causes génératrices du risque de stress • Secondaire : • Aider les individus à « gérer » leur stress • Tertiaire : • Accompagner individuellement les personnes lors de thérapies  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  40. De quoi parle-t-on ? ANACT Basse Normandie > M.MALINE Définition, Mécanisme Liens avec l’organisation du travail Se mettre d’accord sur : L’existence d’une difficulté qui concerne tout le monde, que l’on doit objectiver et traiter (Formation) Suivre dans la durée Recueillir des données pour identifier les tensions et les régulations Mettre en œuvre Analyser et diagnostiquer les causes pour proposer des solutions Se mettre d’accord pour élaborer un plan d’action intégré  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  41. ATELIERS TRAVAIL EN ATELIERS  • Prendre en compte les signes indicateurs du stress en entreprises  • Agir : avec quelles méthodes et quels outils ?  • Prévenir les facteurs du stress : Document unique d’évaluation des risques professionnels et plan d’action  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  42. ATELIERS TRAVAIL EN ATELIERS  • Prendre en compte les signes indicateurs du stress en entreprises  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  43. ATELIERS TRAVAIL EN ATELIERS  • Agir : avec quelles méthodes et quels outils ?  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  44. ATELIERS TRAVAIL EN ATELIERS  • Prévenir les facteurs du stress : Document unique d’évaluation des risques professionnels et plan d’action  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  45. On re-démarre 5éme FORUM RÉGIONAL RÉFLÉCHIR ET AGIR SUR LE TRAVAIL POUR PRÉVENIR LE STRESS  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  46. Témoignage TÉMOIGNAGES HOWMET SAS Quand une direction avec le CHS-CT veulent anticiper les effets du stress au travail M. RAVON, Responsable des Ressources Humaines M. AUVRAY, opérateur, secrétaire du CHS-CT  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  47. Témoignage ALCOA HOWMET Dives-sur-mer Groupe : ALCOA Activité : Fonderie à la cire perdue Effectif : 430  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  48. Témoignage ALCOA HOWMET Dives-sur-mer Un peu d’histoire… • 1985 : Construction de l’usine « LE MAGNESIUM INDUSTRIEL » (filiale de PECHINEY) dans le cadre de la ré-industrialisation liée à la fermeture de TREFIMETAUX. • 1989 : Fusion/Absorption de LMI par la société MICROFUSION. • 1993 : Nouvelle dénomination sociale : HOWMET. • 1995 : Cession par PECHINEY de l'activité HOWMET aux Groupes CARLYLE et THIOKOL. • 2000 : Acquisition par le groupe ALCOA (ALuminium COmpany of America).  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  49. NOS PRODUITS Témoignage Aube aéronautique turbine CFM Pale aéronautique hélicoptère Segment aéronautique Moteur aéronautique  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE

  50. NOS PRODUITS Témoignage Bucket turbine gaz industrielle Segment turbine gaz industrielle Turbine Gaz Industrielle  AGIR SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN BASSE-NORMANDIE