Réunion des Directeurs d’unité
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Réunion des Directeurs d’unité Lundi 19 novembre 2007 - PowerPoint PPT Presentation


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Réunion des Directeurs d’unité Lundi 19 novembre 2007. ~ Philippe LECONTE Marie-Ange THIBORD Catherine TREMOULET Laurence GIMENEZ Guy MORALY ~. Ordre du jour. Informations générales (CPER, contrats quadriennaux, contrat de service…) Actualités financières Actualités RH

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Presentation Transcript

Réunion des Directeurs d’unité

Lundi 19 novembre 2007

~

Philippe LECONTE

Marie-Ange THIBORD

Catherine TREMOULET

Laurence GIMENEZ

Guy MORALY

~


Ordre du jour
Ordre du jour

  • Informations générales(CPER, contrats quadriennaux, contrat de service…)

  • Actualités financières

  • Actualités RH

  • Présentation du "Calendrier interactif du directeur d’unité"


Cper aquitaine 2007 2013
CPER Aquitaine 2007-2013

Mise en oeuvre

  • Signature du CPER Etat-Région le 5 mars 2007 pour un montant global de 1.318,422 M€ dont 297,7M€(40% Etat - 60% région) pour la recherche et l’enseignent supérieur, soit 22,6% du contrat

  • Convention d’application par grandes actions signature en novembre 2007 Etat/Région

  • Conventions d’exécution pour les opérations soutenues par le CNRS signature Etat-Région/Universités/Ecole/CNRS avec un échéancier par opérations

  • Débuts des acquisitions et études dès 2007



Cper aquitaine 2007 20132
CPER Aquitaine 2007-2013

Grand projet n°2

« Favoriser la recherche et le transfert de technologie »

5 priorités  206,27 M€* dont 3,8 M€ du CNRS

  • Matériaux, lasers et systèmes complexes : 81,3 M€

  • Biologie – Santé, Neuroscience et Biodiversité végétale et animale : 45,37 M€

  • Environnement, Energie, Eau et Sciences de l’Univers : 29,10 M€

  • Transferts Technologiques : 38 M€

  • Valorisation culturelle et diffusion de l’information scientifique : 8,50 M€

  • Recherche en droit et en économie – UPPA : 4 M€

* En tenant compte des fonds Européens qui seront mobilisés (FEDER)


Cper aquitaine 2007 20133
CPER Aquitaine 2007-2013

  • Opérations soutenues par le CNRS

    • Matériaux, lasers et systèmes complexes (dont CNRS : 2,764 M€)

      • Pôle STIC Bordelais  extension de l’IMS : 11 M€ dont 0,3 M€ du CNRS(équipements)

      • Centre Optique et Laser en Aquitaine (COLA2) : 2,3 M€ dont 1,3 M€ du CNRS

      • Création d’une plateforme de caractérisation des matériaux : 7,870 M€ dont 1 M€ du CNRS

      • Matériaux formulés intelligents : 1,825 M€ dont 0,09 M€ du CNRS

      • Recherche sur les nanomatériaux (Pôle 4N) : 4,355 M€ dont 0,074 M€

      • Nanocomposites thermostructuraux : 0,96 M€

* En tenant compte des fonds Européens qui seront mobilisés (FEDER)


Cper aquitaine 2007 20134
CPER Aquitaine 2007-2013

  • Opérations soutenues par le CNRS

    • Biologie-Santé, Neurosciences et Biodiversité végétale et animal

      (dont CNRS : 0,6 M€)

      • Neuropôle – Primatologie expérimentale : 3,4 M€ dont 0,3 du CNRS

      • Neuropôle – Renforcement du Centre de Neurosciences Intégratives et Cognitives : 0,9 M€ dont 0,3 du CNRS

    • Environnement, Energie, Eau et Sciences de l’Univers(dont CNRS : 0,436 M€ )

      • Programme de recherche en faveur des énergies renouvelable (MATSYM) : 2,49 M€ dont 0,236 du CNRS

      • Pôle « Aquitaine Analyse Environnement (A2E) : 4,5 M€ dont 0,2 M€ du CNRS


Cper limousin 2007 2013
CPER Limousin 2007-2013

  • Signature du CPER le 12 février 2007 Etat/Région pour un montant global de 388,838 M€ dont 103,44 M€ (60% Etat - 40% région) pour la recherche, le transfert de technologie et l’enseignement supérieur, soit 26,6% du contrat

  • Convention d’application Etat/Région signée avant le 31/12/07

  • Conventions d’exécution pour les opérations soutenues par le CNRS, signature ?


Cper limousin 2007 20131
CPER Limousin 2007-2013

Grand projet n°1

  • « Renforcer la recherche et le transfert de technologie dans les pôles de compétitivité et les domaines d’excellence du Limousin et anticiper les mutations économiques par une meilleure articulation entre la formation professionnelle et l’emploi »

    3 priorités « recherche »  38,14 M€ dont 0,35 M€ du CNRS

    • Xlim 14,1 M€ dont 0,25 M€ du CNRS

    • Pôle Biologie 11,9 dont 0,1 M€ du CNRS (Plateau technique en Génomique, Environnement, Immunité, Santé et Thérapeutique - GEIST)

    • Centre Européen de la Céramiques 12,14 M€


En parall le au cper
En parallèle au CPER…

  • Négociation avec les régions et les établissements pour conclure :

    • Un Contrat d’Objectifs Partagés (COP)

    • Une Convention Bilatérale (CB)

  • Projets identifiés à ce jour

    • AIFIRA – Prisna (CENBG)  COP

    • Gis Matériaux en Aquitaine  CB


Les contrats quadriennaux
Les contrats quadriennaux

  • Vague A 2007-2010 : Aquitaine

    • Universités Bordeaux 1,2,3,4, IEP, ENSEIRB(finalisés et signés avant fin 2007)

    • Université de Pau : navette Université-DR

    • Principe d’un prélèvement sur contrats :

      • Financement du surcoût des dépenses liées à l’exécution du contrat et affecté annuellement à l’établissement qui héberge l’unité

      • Soutien de la recherche

    • Principe d’une répartition des laboratoires pour la négociation/gestion (et parfois la valorisation) des contrats

    • Clauses sur la valorisation des contrats à revoir ultérieurement (avenant) dans le cadre du PRES

  • Vague B 2008-2011 : Limousin

    • Université de Limoges

    • ENSCI

Navette établissements-CNRS (DPA)


Performance simplifications de gestion
Performance & Simplifications de gestion

  • Contrat de service DR – DU

  • Allègement des procédures d’achats(dont le déploiement de la carte achat)

  • Disparition de la charge de TVA rémanente

  • Fin de l’enveloppe spécifique CCD

  • Accès aux infos RH de l’unité


Le contrat de service
Le contrat de service

  • Généralités

    • Contexte : la LOLF  mise en place d’objectifs de performance et d’indicateurs

    • Objectif : garantir la qualité des prestations d’appui à la recherche

    • Signature : par le Délégué régional et le directeur d’unité

    • Contenu : engagements détaillés et indicateurs correspondants


Le contrat de service les engagements
Le contrat de service - Les engagements

  • Nous mettons à votre disposition les services dont vous avez besoin à chaque étape de la vie de l’unité

  • Nous veillons à assurer la continuité des fonctions et des compétences prioritaires

  • Nous mettons à votre disposition les moyens financiers dès le début de l’année

  • Nous contribuons au succès de vos projets nationaux et européens


Le contrat de service les engagements1
Le contrat de service - Les engagements

  • Nous nous mobilisons pour des achats rapides, sûrs, économes et adaptés

  • Nous vous assurons conseil, assistance et continuité de service pour l’utilisation du système d’information national

  • Nous assurons le développement des compétences des gestionnaires de l’unité

  • Nous sommes à votre écoute pour améliorer la qualité des services que nous vous apportons


Le contrat de service1
Le contrat de service

  • DR15 : expérimentation en 2008

    • Réflexion en interne portant sur :

      • le choix des laboratoires concernés (≈ 8)

      • l’identification des engagements réciproques à mettre en œuvre(Exemple : nous nous mobilisons pour des achats rapides, sûrs, économes et adaptés)

    • Mise en œuvre

      • Rencontre avec les DU concernés et négociation sur les termes du contrat de service + signature (fin 1er semestre 2008)

      • Expérimentation proprement dite (2ème semestre 2008)

      • 1er bilan (fin 2008)


Appel projets 2008 recherche enseignement sup rieur du conseil r gional d aquitaine
Appel à projets 2008 "Recherche-Enseignement supérieur"du Conseil régional d’Aquitaine

  • Parution le 15 novembre 2008 (affichage sur le site web de la Délégation + diffusion dans "CNRS-Hebdo“ le 16 novembre)

  • Modalités de dépôt des dossiers indiquées ultérieurement(≈ identiques à 2007)

    • Dépôt d’une lettre d’intention

    • Instruction conjointe des demandes des laboratoires par les tutelles

    • Présentation des demandes par un établissement tutelle

      Demandes de BDI cofinancées CNRS-Région

      • Demande identique à adresser à la Région et au CNRS

        Campagne CNRS de recensement des besoins en BDI ouverte

        du 7 janvier au 8 février 2008


Ordre du jour1
Ordre du jour

  • Informations générales(CPER, contrats quadriennaux, contrat de service…)

  • Actualités financières

  • Actualités RH

  • Présentation du "Calendrier interactif du directeur d’unité"


Actualités financières- Sommaire -

  • La certification des comptes

  • La politique d’achat

  • La TVA en 2008

  • Le financement des CCD


La certification des comptes
La certification des comptes

RENFORCER LA COMMUNICATION

FINANCIERE


La certification des comptes1
La certification des comptes

  • La LOLF comporte un volet budgétaire avec un objectif de performance

  • Un volet comptable avec une préoccupation de transparence

    (comptabilité d’entreprise CEA CNES EPST Universités)

  • Régularité, sincérité, fidélité

  • Certification des comptes


La certification des comptes2
La certification des comptes

La loi de sécurité financière d’août 2003, fait obligation aux EPN de présenter des comptes certifiés par deux commissaires aux comptes

  • Le CNRS a pris deux décisions

  • Premiers comptes certifiés 2008

  • Création d’un comité d’audit


La certification des comptes3
La certification des comptes

La comptabilité patrimoniale conduit :

  • A la gestion des actifs

  • Au recensement et évaluation des risques

  • Au suivi des contrats et des ressources propres

  • La fonction comptable ne relève plus exclusivement du comptable


La certification des comptes4
La certification des comptes

La comptabilité patrimoniale permet un pilotage et une crédibilité renforcée :

  • Tutelles

  • Partenaires nationaux et internationaux


La certification des comptes5
La certification des comptes

  • Le commissaire aux comptes donne son opinion sur la régularité, la sincérité et l’image fidèle des comptes annuels

  • L’intensité des travaux de certification est directement liée à la qualité des processus de contrôle interne mis en place


La certification des comptes6
La certification des comptes

L’AUDIT

  • ACP audite les DR/SFC qui auditent la gestion des unités de recherche

  • Vérification de l’application des procédures

  • 5 audits réalisés en 2007

  • 25 pour la campagne 2008

  • Rapport diffusé au DU et DR (en cours)


La politique d achat
La politique d’achat

  • La loi de programme pour la recherche du 18 avril 2006, autorise à soustraire les achats scientifiques du code des marchés public, pour suivre les règles de l’ordonnance du 6 juin 2005

  • Le DU est désormais Personne Responsable des Marchés jusqu’à 210 K€

  • Les délégations de signature sont en cours


La politique d achat1
La politique d’achat

Quatre principes directeurs :

  • Liberté de choix des chercheurs pour leurs approvisionnements

  • Souplesse et réactivité dans la gestion des achats.

  • Efficacité des achats en terme de qualité, de réduction des coûts et des délais d’approvisionnement

  • Sécurité juridique des achats


La politique d achat2
La politique d’achat

La déconcentration de l’achat scientifique est accompagnée :

  • D’un guide de l’achat

  • D’une assistance et de conseils de la part du SFC

  • D’un contrôle interne


La tva en 2008
La TVA en 2008

  • Décret du 16 avril 2007 modifie le code général des impôts et conduit à une déductibilité totale pour 2008 (appréciée chaque année)


Financement des ccd
Financement des CCD

  • En 2007

    • La notion de « dépenses limitatives » de personnel instituée par la LOLF a conduit le CNRS à individualiser les crédits de personnel sur subvention de l’Etat des dotations de fonctionnement et petit équipement des unités et services

    • Les unités ont reçu deux budgets distincts : un budget « CCD » (contrats de courte durée) et un budget de fonctionnement et équipement


Financement des ccd1
Financement des CCD

  • En 2008

    • Cette contrainte est levée : les unités et services pourront utiliser leur dotation annuelle pour financer des CCD dans la limite de 10% du montant de cette dotation. Ce plafond pourra être augmenté après accord du délégué régional.

  • Modalités de mise en œuvre

    • Lors de la signature d’un CCD, la délégation prélèvera sur le budget de l’unité concernée le montant correspondant à l’engagement annuel sur ce contrat, charges et taxes incluses. Les transferts nécessaires entre nature de dépenses au budget du CNRS seront effectués lors de la décision budgétaire modificative d’automne.


Ordre du jour2
Ordre du jour

  • Informations générales(CPER, contrats quadriennaux, contrat de service…)

  • Actualités financières

  • Actualités RH

  • Présentation du "Calendrier interactif du directeur d’unité"


Actualités RH- Sommaire -

  • Avancement IT 2007

  • Le dossier annuel d’activité

  • Calendrier des campagnes IT 2008

  • Concours externes IT 2008

  • Concours externes Chercheurs 2008

  • La GRH Chercheurs

  • Le recrutement contractuel au CNRS




Avancement it 2007 corps au choix
AVANCEMENT IT 2007 - CORPS AU CHOIX

Répartition indicative des possibilités de promotion par BAP


Avancement it 2007 grades au choix
AVANCEMENT IT 2007 - GRADES AU CHOIX

Répartition indicative des possibilités de promotion par BAP



Calendrier campagnes it 2008
CALENDRIER CAMPAGNES IT 2008

  • NOEMI d’hiver du 19 nov. 2007 au 18 janv. 2008

    • Arbitrage des demandes Labintel

    • Prise de fonction le 1er septembre 2008 uniquement pour les NOEMI en BAP H

    • Prise de fonction le 1er mai 2008 pour les autres BAP ou début juillet 2008


Calendrier campagnes it 20081
CALENDRIER CAMPAGNES IT 2008

  • Concours externes : de fév. à nov. 2008

    • A partir des arbitrages initiaux et des résultats de la NOEMI d’hiver

    • Prise d’effet en décembre 2008

  • Concours internes

    • Calendrier similaire à celui de 2007

    • Nomination à partir du 1er juillet 2008


  • Calendrier campagnes it 20082
    CALENDRIER CAMPAGNES IT 2008

    • NOEMI de printemps : du 7 avril au 16 mai 2008

      • Affichage des NOEMI rendus vacants lors de la campagne d’hiver et des besoins survenus après les arbitrages 2008

      • Prise de fonction au 1er septembre 2008


    Campagne concours externes it 2008
    CAMPAGNE CONCOURS EXTERNES IT 2008

    465 départs à la retraite

    + 214 autres départs

    679 postes

    - 70 réintégrations

    - 46 titularisations des CDD handicap

    563 postes

    + 35 postes en 2007

    598 postesEn 2007 : 598

    En 2006 : 521

    En 2005 : 510



    Campagne concours externes chercheurs 2008
    CAMPAGNE CONCOURS EXTERNES CHERCHEURS 2008

    335 départs à la retraite

    + 151 autres départs

    486 postes

    - 60 réintégrations

    426 postes

    23 accueils 403 recrutements

    dont 2 emplois réservés handicap


    Ingénieurs et Techniciens (n=14437)

    Chercheurs (n=11642)

    65

    60

    55

    50

    45

    40

    35

    30

    25

    20

    800

    600

    400

    200

    0

    200

    400

    600



    La grh chercheurs
    LA GRH CHERCHEURS

    • Suivi des chercheurs stagiaires

    • Campagne d’évaluation des chercheurs

      • Suivi des résultats d’évaluation

      • e-évaluation

    • Mémento chercheur fin 2007

    • Veille sur la population CR2>CR1


    La grh chercheurs1
    LA GRH CHERCHEURS

    • Les différents types d’avis

      sur le relevé de conclusions destiné à la direction du CNRS

      • Avis favorable

      • Avis différé (l’évaluation est renvoyée à la session suivante en raison de l’insuffisance ou de l’absence d’éléments du dossier)

      • Avis réservé (la section a identifié dans l’activité du chercheur un ou plusieurs éléments qui nécessitent un suivi spécifique)

      • Avis d’alerte (la section exprime des inquiétudes sur l’évolution de l’activité du chercheur)


    La grh chercheurs2
    LA GRH CHERCHEURS

    • Suivi post-évaluation

      Typologie de répartition des avis émis par DS


    La grh chercheurs3
    LA GRH CHERCHEURS

    • Mémento chercheur fin 2007

    • Veille sur la population CR2>CR1


    Le recrutement contractuel
    LE RECRUTEMENT CONTRACTUEL

    • Les enjeux du nouveau dispositif

    • Bilan 8 mois après la mise en oeuvre


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