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Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex

Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex. DIAGNOSTIC & PADD Présentation du 27 Janvier 2011. Diagnostic Population Logements Emploi & Population active Activités économiques Environnement Servitudes d’utilité publique Patrimoine archéologique Paysage & Urbanisation

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Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex

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  1. Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex DIAGNOSTIC & PADD Présentation du 27 Janvier 2011

  2. Diagnostic Population Logements Emploi & Population active Activités économiques Environnement Servitudes d’utilité publique Patrimoine archéologique Paysage & Urbanisation Hypothèses du PADD Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  3. DIAGNOSTIC Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  4. Diagnostic Population Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  5. Diagnostic Population Evolution Sources : Recensements INSEE de 1999 et 2006 En Décembre 2010 : 977 habitants Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  6. Diagnostic Population Evolution Source : INSEE, RP1968 à 1990 dénombrements – RP1999 et RP2006 exploitations principales – Etat civil Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  7. Diagnostic Population Evolution Extrapolation du nombre de résidents principaux et secondaires Résidents principaux Résidents secondaires 2010 977 69,5% 429 30,5% 2025 1 254 69,5% 550 30,5% Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  8. Diagnostic Logements Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  9. Diagnostic Logements Evolution & catégories Sources : Insee, RP1968 à 1990 dénombrements - RP 1999 et RP2006 exploitations principales. Sources : INSEE, RP1999 et RP2006 exploitations principales. Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  10. Diagnostic Logements Profils & Evolution Sources : Recensements INSEE de 1999 et 2006 En 2006 : Résidences principales : 65,1% Résidences secondaires : 28,5% Logements vacants : 6,4% Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  11. Diagnostic Logements Résidences principales Sources : INSEE, RP2006 exploitation principale. Sources : INSEE, RP2006 exploitation principale. Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  12. Diagnostic Logements Résidences principales & Equipement automobile Sources : INSEE, RP1999 et RP2006 exploitations principales. Sources : INSEE, RP1999 et RP2006 exploitations principales. Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  13. Diagnostic Emploi & Population active Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  14. Diagnostic Emploi & Population active Population active En 1999, les militaires du contingent formaient une catégorie d'actifs à part Sources : Insee, RP 1999 et RP2006 exploitations principales Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  15. Diagnostic Emploi & Population active Activité & Emploi Source : Insee, RP2006 exploitation principale Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  16. Diagnostic Emploi & Population active Emploi & Activité L'indicateur de concentration d'emploi est égal au nombre d'emplois dans la zone pour 100 actifs ayant un emploi résidant dans la zone Sources : Insee, RP1999 et RP2006 exploitations principales lieu de résidence et lieu de travail Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  17. Diagnostic Emploi & Population active Emploi & Activité Sources : Insee, RP2006 exploitation principale Source : Insee, RP2006 exploitation principale Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  18. Diagnostic Emploi & Population active Lieu de travail Source : Insee, RP1999 et RP2006 exploitations principales Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  19. Diagnostic Activités économiques Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  20. Diagnostic Activités économiques Entreprises par secteur d’activité Champ : activités marchandes hors agriculture. Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  21. Diagnostic Activités économiques Agriculture (1) : Superficie agricole utilisée Source : AGRESTE, recensements agricoles, 1988 et 2000, Basagri 2010 Répartition de la SAU : Nombre d’emplois : Culture des céréales : 57 % 9 emplois directs dont 2 salariés Prairies d’élevage : 43 % 40 emplois induits indirects Spécialisation des exploitations : 2 exploitations laitières 60 vaches laitières 1 exploitation céréalière 50 génisses 388 000 litres de lait 1 exploitation céréalière et production de foin 1 exploitation équine 28 chevaux 1 exploitation horticole 1 exploitation piscicole Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  22. Diagnostic Activités économiques Agriculture Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  23. Diagnostic Activités économiques Agriculture Les enjeux de l’agriculture sur la commune d’Excenevex : - Préserver les grands tènements agricoles - Prévoir les possibilités d’évolution durable en évitant les contraintes de délocalisation Les préconisation de la Chambre d’Agriculture : - Limiter l’extension de l’urbanisation sur les espaces agricoles et naturels - Densifier les secteurs déjà construits - Favoriser un développement équilibré et durable - Préserver l’identité culturelle et traditionnelle rurale du village agricole de Chevilly - Limiter le conflit de la pression foncière entre habitat et agriculture, et la compétition pour la recherche de terres exploitables entre agriculteurs Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  24. Diagnostic Activités économiques Tourisme Sources : Insee, Direction du tourisme - hébergements touristiques. Commune d’Excenevex Source : Insee, Direction du tourisme - hébergements touristiques. Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  25. Diagnostic Activités économiques Tourisme Sources : INSEE, RP2006 exploitation principale Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  26. Diagnostic L’environnement Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  27. Diagnostic Environnement Z.N.I.E.F.F. de type 2 • Lac Léman • Z.N.I.E.F.F. n°7401 • Bien que situé au cœur d’un bassin de population dense, le Léman conserve un intérêt biologique majeur. C’est la deuxième zone d’hivernage pour l’avifaune aquatique, après la Camargue. • Malgré un peuplement piscicole peu diversifié, certaines espèces sont particulièrement intéressante. • Surface : 22 105 ha Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  28. Diagnostic Environnement Z.N.I.E.F.F. de type 2 • Zones humides et Boisements du genevois • Z.N.I.E.F.F. n°7402 • Le paysage de ce secteur de piémont reste fortement dominé par les boisements de feuillus. Au sein de ceux-ci sont disséminées de multiples zones humides de grand intérêt biologique. • Cette richesse se manifeste en terme d’habitats naturels autant que de flore. • La faune présente un grand intérêt en ce qui concerne l’entomofaune ou les batraciens. • Surface : 2 407 ha Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  29. Diagnostic Environnement Z.N.I.E.F.F. de type 2 • Forêt de Planbois et Bassin versant du Foron • Z.N.I.E.F.F. n°7403 • Ce secteur prend en compte tout à la fois le bassin versant du Foron et de l’ensemble de ses petits affluents, ainsi que l’ensemble de la forêt de Planbois. • La zone intègre les précieuses reliques de zones humides lacustres du fond du Golfe de Coudrée. • Cet ensemble présente un grand intérêt biologique : types d’habitats naturels, flore, faune. • Surface : 2 544 ha Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  30. Diagnostic Environnement Z.N.I.E.F.F. de type 1 Golfe de Coudrée et environs Z.N.I.E.F.F. n°74010001 Située sur le littoral sud du lac, la vaste baie de Coudrée est une zone d’hivernage majeur et halte migratoire pour de nombreuses espèces de l’avifaune aquatique (oiseaux d’eau nageurs et plongeurs. Il accueille également la nidification d’espèces aviennes emblématiques (Harles bièvre). La réserve de chasse et de faune sauvage d’Excenevex joue un rôle majeur pour la protection de ces espèces. Surface : 2 844,64 ha Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  31. Diagnostic Environnement Z.N.I.E.F.F. de type 1 Ruisseaux du Vion, du Foron et du Redon Z.N.I.E.F.F. n°74030002 Ces 3 ruisseaux débouchent dans la large baie de Coudrée. Ils accueillent en toutes saisons de nombreuses espèces aviennes nicheuses, hivernantes ou migratrices. Ils sont également intéressants pour les peuplements d’amphibiens et de crustacés. Les milieux environnants présentent en outre une flore très diversifiée comptant plusieurs espèces remarquables. Surface : 178,11 ha Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  32. Diagnostic Environnement Zones humides 0128 – Cérézy Sud-Ouest / Bois de Chappouan / La Tuilière 1677 – Bois de Chappouan Sud-Est / Marais pédagogique 1826 – Bois Lafierge 1827 – Chevilly Sud 1828 – Chevilly Sud-Est / Bois de Lafierge Nord 3 1829 – Chevillt Est / Le Bois Thorens Sud 1829 1827 1828 1826 0128 1677 Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  33. Diagnostic Environnement Zones humides Convention de Ramsar Rives du Lac Léman RAM01 Il couvre une surface totale de 1 910 ha. Le Lac Léman et le ruisseau du Vion sont concernés. Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  34. Diagnostic Environnement Natura 2000 Lac Léman FR8212020 / ZPS28 C’est un site proposé au titre de la directive européenne Oiseaux. Il a été désigné Zone de Protection Spéciale par arrêté du 24 Avril 2006. La commune est concernée pour 0,07 % de sa superficie. Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  35. Diagnostic Environnement Z.I.C.O. Lac Léman Z.I.C.O. RA 12 Le lac Léman est identifié comme une zone importante pour la conservation des oiseaux. Lac, roselières, marais et végétation ripicole sont des milieux d’importance internationale pour l’hivernage et la migration des oiseaux d’eau. Surface : 24 300 ha Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  36. Diagnostic Environnement Synthèse Z.N.I.E.F.F. de type 2 : Lac Léman Zones humides & Boisements du Genevois Forêt de Planbois & Bassin versant du Foron Z.N.I.E.F.F. de type 1 : Golfe de Coudrée et environs Ruisseaux du Vion, du Foron et du Redon Zones humides Convention de Ramsar Natura 2000 : Lac Léman Z.I.C.O. : Lac Léman ZNIEFF de type 2 et 1 Convention de Ramsar Natura 2000 Z.I.C.O. Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  37. Diagnostic Les servitudes d’utilité publique Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  38. Diagnostic Servitudes Marchepied Lac Léman EL3 - Servitude de marchepied Obligation pour les riverains de réserver le libre passage sur une distance de 7,80 m. Interdiction de clore ou de planter sur une largeur de 3,25 m sur les bords. Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  39. Diagnostic Servitudes Communications téléphoniques & télégraphiques PT3 - Servitude relatives aux communications téléphoniques et télégraphiques Droit pour l’Etat d’établir des supports à l’extérieur des murs, d’établir des conduits en sous-sol. Obligation pour le propriétaire de laisser le libre passage aux agents et de prévenir le Directeur Départemental des PTT, un mois avant tous travaux de démolition, réparation, agrandissement ou clôture. Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  40. Diagnostic Servitudes Synthèse Servitude de marchepied Communications téléphoniques et télégraphiques Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  41. Diagnostic Synthèse des contraintes Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Atelier Axe

  42. Diagnostic Contraintes Synthèse Z.N.I.E.F.F. de type 2 Z.N.I.E.F.F. de type 1 Zones humides Convention de Ramsar Natura 2000 Z.I.C.O. Servitude de marchepied Communications téléphoniques et télégraphiques Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  43. Diagnostic Le patrimoine archéologique Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  44. Diagnostic Patrimoine archéologique Patrimoine archéologique Sites archéologiques : 1 – Fosse (Age de Bronze final) 2 – Sépulture sous dalle, Cimetière (Haut Moyen Age) 4 – Château fort (Moyen Age classique) 5 – Eglise (Moyen Age classique) 6 – Sépulture sous dalle (Haut Moyen Age) 7 – Occupation (Gallo-romain) 8 – Tuiles (Gallo-romain) 10 – Occupation ? (Gallo-romain) 14 – Occupation ? (Gallo-romain) 16 – Tuiles (Gallo-romain) 17 – Occupation (Gallo-romain) 20 – Occupation (Néolithique) 22 – Sépulture sous dalle (Haut Moyen Age ?) 23 – Village (Age de Bronze) 24 – Pieu (Néolithique) 25 – Pieu (Epoque indéterminée) 26 – Sépulture sous dalle (Haut Moyen Age ?) 27 – Fosse (Gallo-romain) 34 – Mur (Gallo-romain) 14* - Tuiles (Gallo-romain) - Yvoire 4 Zones de saisine archéologique 25 26 34 5 17 14 16 10 24 23 22 8 6 2 20 1 27 Zones de saisine archéologique 7 Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  45. Diagnostic Patrimoine archéologique Patrimoine archéologique Sites archéologiques : 1 – Fosse (Age de Bronze final) 2 – Sépulture sous dalle, Cimetière (Haut Moyen Age) 4 – Château fort (Moyen Age classique) 5 – Eglise (Moyen Age classique) 6 – Sépulture sous dalle (Haut Moyen Age) 7 – Occupation (Gallo-romain) 8 – Tuiles (Gallo-romain) 10 – Occupation ? (Gallo-romain) 14 – Occupation ? (Gallo-romain) 16 – Tuiles (Gallo-romain) 17 – Occupation (Gallo-romain) 20 – Occupation (Néolithique) 22 – Sépulture sous dalle (Haut Moyen Age ?) 23 – Village (Age de Bronze) 24 – Pieu (Néolithique) 25 – Pieu (Epoque indéterminée) 26 – Sépulture sous dalle (Haut Moyen Age ?) 27 – Fosse (Gallo-romain) 34 – Mur (Gallo-romain) 14* - Tuiles (Gallo-romain) - Yvoire 4 Zones de saisine archéologique 25 26 34 5 17 14 16 10 24 23 22 8 6 2 20 1 27 Zones de saisine archéologique 7 Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  46. Diagnostic Paysage & Urbanisation Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  47. Diagnostic Paysage & Urbanisation Couvert forestier N Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  48. Diagnostic Paysage & Urbanisation Lignes de force du paysage Cônes de vue Masque boisé Masque bâti Ligne de crête N Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  49. Diagnostic Paysage & Urbanisation Cônes de vue N Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

  50. Diagnostic Paysage & Urbanisation Entités paysagères Zone littorale Zone centrale d’urbanisation Grands domaines du littoral Zone d’activités Espace agricole Zone naturelle forestière N Révision n°1 du P.L.U. d’Excenevex Réunion du 27 Janvier 2011 Atelier Axe

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