Retour d ’ expérience CIC Académie de Rennes

1. Retour d’expérience CICAcadémie de Rennes Intervention de : Dominique Paupard, référent technique T2, coordonnateur paye Sylvain Gru, référent promoteur + technique HT2, bureau du budget Séminaire annuel du CIC 11 octobre 2013

2. Sommaire • Photographie de la démarche CIC académique • Retour d’expérience 2

3. Photographie de la démarche CIC académique Données quantitatives : 50 000 agents payés (hors vacataires) 30 000 public (12 000 dans le 1°, 15 000 dans le 2 ° + 3 000 ATSS) 17 000 dans le privé (7 000 dans le 1°, 10 000 dans le 2°) 3 000 assistants d’éducation 800 intervenants à différents niveaux : Services de gestion : DPE – DPEP – DIPATE – DOS Service des examens et concours + service de la formation 4 DSDEN 577 établissements (2° public et privé) intervenant dans les SIRH via GI-GC, STS-ASIE, MOSART Gouvernance académique Le responsable du bureau du budget est le référent promoteur et technique pour le HT2 Le coordonnateur paye est le référent technique pour le T2  Ces 2 entités, ainsi que le service étude, pilotage et performance (ex-contrôle de gestion) sont directement rattachées au Secrétaire Général depuis l’expérimentation LOLF

4. Photographie de la démarche CIC académiqueQuelques jalons Expérimentation LOLF • Circulaire académique 05/13 • - organisation • - plan de contrôle - Visite Cour des Comptes - Extension des proto-référentiels aux divisions 2011 2004 - 2005 2012 2009 2008 2013 Diffusion RCI MEN Circulaire académique 02/2012 - rappels fondamentaux - méthodologie (ateliers) « Proto-référentiels 2° PJ 1 «MNA » 1° privé

5. Sommaire I. Photographie de la démarche CIC académique II. Retour d’expérience : Dispositif actuel Plan de contrôle Environnement documentaire Bilan 5

6. Dispositif actuel • Le réseau académique CIC T2  les correspondants CIC dans les services : 42 personnes dans 3 services de gestion au Rectorat et 4 DSDEN PJ 2  la coordination paye

7. Plan de contrôle 1/Formalisation de la sélection des listes de contrôle à éditer : PJ 3et3 bis 2/Contrôles de supervision et de 2nd niveau (CP)  ALLER PAYE - le tableau de bord FLSCTL : • vérification des contrôles effectués PJ 4 • bilan annuel PJ 4 bis • copie de la 1ère pagePJ 4 ter - le tableau de bord des autres listes • certificat de contrôlePJ 5 • tableau de bord PJ 5 bis -les contrôles de la coordination paye • liste par pôle: le contrôle SFT (PJ 6 et 6 bis) • le journal des contrôles: (PJ 6 ter)  RETOUR PAYE • ** analyse du retour paye (PJ 7) • ** suivi des vrais rejets (PJ 7 bis)

8. Environnement documentaire 1) La formation des gestionnaires : PJ 8etPJ 8bis 2) Les fiches de procédure : l’exemple du 1°privé (PJ 10 et 10 bis) 3) Requêtes a posteriori B.O (PJ 11)

9. Bilan • Dispositif contraignant mais accepté .Les rôles sont distribués, ce qui permet de faire des rappels ciblés aux services (via les tableaux de bord) qui n’ont pas toujours la disponibilité souhaitée . • Dispositif qui permet une évaluation des activités de CIC au travers de bilans mensuels (rejets) ou annuels (listes de contrôle) et donc de prévoir des formations adéquates . • Dispositif évolutif , sur la base d’un constat partagé du chemin qui reste à parcourir par les différents acteurs (plan d’actions). Réserve • Absence de lien vérifié avec une augmentation de la découverte d’anomalies avant départ paye faute de comptabilisation. Chantiers pour 2013 • Gérer l’abondance de documentation et de requêtes BO au rectorat (identifier les auteurs, évaluer la pertinence des documents , prioriser les tâches) et résorber le déséquilibre avec les DSDEN. • Réduire la consommation excessive de papier et organiser un archivage numérique • Améliorer les organigrammes fonctionnels pour des divisions importantes (PJ 9 et 9 bis) 9