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Dossier Référentiels. Club SIG m é tier – DDE 42 R é union du 6-06-2006. Données disponibles. Référentiels raster (ou image) Scan régional : 1 250 000 ème France entière Date de validité : 2003 Droits d’utilisation : étendus Scan 100 : 1 100 000 ème Département de la Loire
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Dossier Référentiels Club SIG métier – DDE 42 Réunion du 6-06-2006
Données disponibles • Référentiels raster (ou image) • Scan régional : 1 250 000ème • France entière • Date de validité : 2003 • Droits d’utilisation : étendus • Scan 100 : 1 100 000ème • Département de la Loire • Date de validité : 2003 • Droits d’utilisation : restreints
Données disponibles • Référentiels raster (suite) • Scan 25 : 1 25 000ème • Département de la Loire • Édition 2002 mais mise à jour des dalles indépendante • Droits d’utilisation : restreints • Bd Ortho : 1 2 000ème (maxi) • Département de la Loire • Prise de vue aérienne 2001 • Droits d’utilisation : étendus
Données disponibles • Référentiels vecteur • Route 120 : 1 500 000ème au 1 2 000 000ème • France entière • Date de validité : 1999 ou 2000 en fonction des thèmes • Droits d’utilisation : étendus • Route 500 : 1 200 000ème au 1 500 000ème • France entière • Date de validité : 1999 ou 2000 en fonction des thèmes • Droits d’utilisation : étendus
Données disponibles • Référentiels vecteur (suite) • GEOFLA : 1 100 000ème au 1 1 000 000ème • France entière • Date de validité : 2004 • Droits d’utilisation : étendus • BD CARTO : 1 50 000ème au 1 200 000ème • Loire avec possibilité d’obtenir d’autres départements • Édition : 2006 • Validité des données différentes en fonction des thèmes • Droits d’utilisation : restreints
Données disponibles • Référentiels vecteur (suite) • BD TOPO : 1 5 000ème au 1 25 000ème • Département de la Loire • Édition 2002 • Validité des données différentes en fonction des thèmes • Droits d’utilisation : restreints • BD Corine Land Cover : 1 100 000ème • Rhône-Alpes + Cantal, Allier, Haute-Loire, Puy-de-Dôme • Date de validité : Images satellitaires de 2000 • Droits d’utilisation : restreints
Données disponibles • Droits d’utilisation • Restreints • Diffusion non autorisée à l’extérieur du service • Possibilité de prêt à des prestataires directs sous réserve de la signature d’une convention ou d’un acte d’engagement • Pas de droits de représentation électronique • Étendus • Possibilité d’accéder aux données sur l’ensemble du territoire • Droits de publication cartographique sur Intranet et Internet • Pas de limitation du nombre d’utilisateurs
Mises à jour • BD Ortho • Nouvelle campagne de PVA prévue en 2007 • Négociation nationale pour mise à jour • Négociation DGPA / IGN en cours sur une convention cadre quinquennale • BDCarto • SCAN25 • BDTopo • BDAdresse en licence étendue en licence standard