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AGROALIMENTAIRE BIOTECHNOLOGIE PME & EUROPE  Quels outils choisir ? Saint Pol de Léon 4 décembre 2008 BBV. L’action Objectif Europe est financée par le conseil régional et la Drire Bretagne. COMPLIQUE OBLIGATOIREMENT EN ANGLAIS RISQUE CONSOMMATEUR DE TEMPS

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slide1
AGROALIMENTAIRE BIOTECHNOLOGIE

PME & EUROPE 

Quelsoutils choisir ?

Saint Pol de Léon 4 décembre 2008

BBV

L’action Objectif Europe est financée par le conseil régional et la Drire Bretagne

slide2

COMPLIQUE

  • OBLIGATOIREMENT EN ANGLAIS
  • RISQUE
  • CONSOMMATEUR DE TEMPS
  • TROP DE LA RECHERCHE FONDAMENTALE
  • DONC PAS POUR UNE PME COMME LA MIENNE
  • “Lesprojets européens ont des délais incompatibles avec les besoins des PME….”
  • “Participer à un projet européen coûte cher et génère des problèmes de trésorerie”

PARTICIPER A UN PROJET DE L’UE C’EST :

Patrick SCHOULLER DGE STSI

slide3

Participer à un projet Européen,

c’est compliqué :

NON !CA PEUT ETRE SIMPLE

  • Ca dépend pourquoi on y va?
  • Ca dépend de comment on y va?

L’essentiel est : De ne pas vendre son âme pour un peu de sous

 Ne dites pas :

Il y a des financements à Bruxelles :

que faire pour les obtenir?

 Mais :

Parmi toutes les aides existantes :

quelle est celle qui peut m’aider dans mon projet actuel?

slide4

Participer à un projet Européen,

c’est compliqué :

  • L’analyse le prouve!
  • 90% Des gagnants jouent une seconde fois…
  • 75% Des gagnants une deuxième fois jouent unetroisième fois…
projets europ ens et pme pourquoi ne pas y participer
Projets européens et PMEPourquoi ne pas y participer ?
  • Si je recherche uniquement un financement
  • Si mon projet dure moins de 18 mois
  • Si je ne veux pas travailler en consortium et donc partager de l’information

Le projet européen répond à un besoin stratégique de l’entreprise

  • Participer à un projet européen permet de mener à bien plus rapidement et avec plus de moyens (techniques humains, financiers) un projet qui serait de toute façon réalisé dans l'entreprise
les instruments
Les instruments

15

10

7

5

2

PCRD : Outil Projet Intégrés

Durée du projet : de 4 à 6 ans

Taille du consortium

Nombre de partenaires

500 000 euros 1Million 3 millions 5 millions 10 millions

PCRD : Outil STREP

Durée du projet : 3 à 5 ans

PCRD : Outil Mesures Spécifiques PME

Outil de recrutement de Chercheur

Durée du projet : 2 à 4 ans

Financement de projet de recherche amont

JTI IMI

Durée du projet : 2 à 3 ans maximum

ERA-Net / eurotransbio

Durée du projet : 2 à 3 ans

EUROSTAR/ EUREKA

Durée du projet : 2 à 3 ans

CIP

Durée du projet : 2 à 3 ans maximum

Financement de projet proche du marché

Budget total du projet

le cip en g n ral
Le CIP en général

 Un nouveau programme cadre

1 Janvier 2007 – 31 Décembre 2013

 Contribuer à la compétitivité et la capacité d’innovation de la Communauté

 Ne doit pas faire de la RDT mais mettre en place des pilotes ou des structure d’appuis

le cip en g n ral1
Le CIP en général

Le CIP:

  • un nouveau programme cadre pour dynamiser la croissance et l’emploi en Europe
  • budget~3.6 € (2007-2013)‏
  • Trois piliers(les programmes spécifiques)

ICT Programme de

soutien aux politiques

~730 M€

Energie intelligente

en Europe

~730 M€

Entreprenariat& Innovation

~2,170 M€(dont 430 M€ eco-innovation)‏

le cip en g n ral2
Le CIP en général

Energie intelligente en Europe

~730 M€

dont 61 millions d’euros pour 2008

Pousser l’efficacité énergétique et l’usage rationnel des sources d’énergie

Promouvoir de nouvelles sources d’énergie renouvelables et la diversification de l’énergie

  • Promouvoir l’efficacité énergétique et de nouvelles sources d’énergie dans le transport
slide10

Le CIP en général

 Financement:

Remboursement des coûts éligiblesjusqu’à 75 % (principalement pour les couts de personnel)

Coûts indirects : taux forfaitaire de 60 % des coûts de personnel

  • Critères
    • Au moins 3 organisations de 3 pays européens différents
    • Durée des projets : 3 ans maximum
    • Budget entre 0,5 et 2,5 millions d'euros
  • Exemple :
    • Improving energy efficiency of SMEs from the food and drink industry”
eureka 3 types de projets
EUREKA: 3 types de projets

Clusters (Caterene, Euripide, Celtic, Eurogia, Xiteaz)

  • Initiatives stratégiques thématiques
  • Priorités définies dans une feuille de route
  • Consortium avec les acteurs majeurs
  • Développement de technologies génériques
  • Gestion assurée par les industriels

Projets individuels (Eureka)

  • Proches du marché,
  • Orientés produit, procédé ou service innovants
  • Au moins deux partenaires de deux pays membres

Eurostars Projects

  • Le leader du consortium est une PME qui réalise de la recherche en interne
  • Programme joint avec communauté Européenne
  • Dead line pour les calls
slide12

Projets d'initiative individuelle

Projets de 0,5 à 5 M€, à relativement court terme (2 à 3 ans),

Résultats proches du marché,

Participants d’au moins deux pays membres,

  • Doivent conduire à un produit, procédé ou service disposant d’une avance significative dans leur secteur.
slide13

L’espace intergouvernemental d’EUREKA à 39 membres en 2008

Russia

San Marino

Serbia

Slovakia

SloveniaSpainSwedenSwitzerlandTurkey

Ukraine

United Kingdom

AustriaBelgiumCroatia

Cyprus Czech RepublicDenmark Estonia

Finland Fyrom (Macédoine)

FranceGermanyGreeceHungaryIcelandIrelandIsrael Italy

Latvia

Lithuania

LuxembourgMalta

MonacoThe NetherlandsNorway

Poland PortugalRomania

European Commission

slide15

Programme pour les PME à forte intensité de recherche et d’innovation

Définition d’une PME Eurostars:

PME au sens communautaire,

 Moins de 250 salariés,

  • Chiffre d'affaires annuel inférieur à 50 M€ ou total du
  • Bilan inférieur à 43 M€,

Non détenue à 25% ou plus par une entreprise ne satisfaisant pas à ces critères.

  • Consacrant 10% de son CA annuel à la R&D

ou employant 10% de son personnel en R&D,

  • Implantée dans un des pays membres

d’Eurostars*.

slide16

Critère d’éligibilité

Une PME Eurostars porte le projet,

Le consortium réunit au moins deux entités indépendantes de deux pays Eurostars,

La ou les PME Eurostars doivent participer au minimum à 50% du coût total du projet,

La durée du projet est inférieure à 3 ans,

La commercialisation intervient moins de 2 ans après la fin du projet,

La participation d’un partenaire ou d’un pays n’excède pas 75% du coût total du projet.

slide17

Pour 2008 -2009

  • Dates limites de remise des dossiers:

Novembre 2009

  • Caractéristiques prévisionnelles:

90 à 100 projets,

Montant moyen par projet: 1,5 M€,

1 à 3 PME par projet (consortium de 2 à 5 partenaires),

200 à 700 K€ de financement public par projet.

  • Eurostars en France

OSEO innovation à hauteur de 5 M€ par an,

Sous forme de subvention

40% PME Eurostars, 30% partenaires (sauf GG >2000 personnes)‏

slide18

Pays membres d’Eurostars

Autriche

Belgique

Chypre

Croatie

République Tchèque

Danemark

Espagne Estonie

Finlande

France

Allemagne

Grèce

Hongrie

Islande Irlande

Israël

Italie

Lettonie

Lituanie

Luxembourg

Pays-Bas

Norvège

Pologne

Portugal

Roumanie

Royaume Uni

Slovénie

Slovaquie

Suède

Suisse

Turquie

31 pays

400 M€ sur la durée du 7ème PCRDT

(dont 100M€ de la CE)

Non membres d’Eurostars: Arym (Macédoine), Malte, Monaco, Saint Marin, Serbie, Russie, Ukraine.

eurotransbio
EuroTransBio

 Appel à projets transnational dans le domaine des biotechnologies.

 Incitant les PME du secteur à développer des coopérations transnationales en soutenant leurs partenariats dans des activités de recherche

  • Financement pour les PME: 60% des coûts éligibles
slide20

EuroTransBio

Le champ thématique couvre tous les domaines des biotechnologies, de la recherche industrielle au développement pré concurrentiel.

  • Au moins 2 PME de 2 pays partenaires différents.
  • Des laboratoires publics et des entreprises peuvent se joindre au consortium dans les pays déjà représentés par une PME.
  • Constat :
    • 2 PME,
    • 2 pays
    • budget moyen 1.7 Md’euros
    • Durée: 2 ans
slide21

EuroTransBio

9 pays et régions : l'Allemagne, l'Autriche, la Belgique (uniquement la région des Flandres), l'Espagne, le Pays Basque, la Finlande, la France, l'Italie, les Pays bas.

 Chaque pays (ou région) financera les partenaires nationaux (ou régionaux) des projets sélectionnés conjointement

  • Prochaine date : 27 Avril 2009

 Budget : 35 M d’euros

plateforme technologique eurp enne
Plateforme technologique eurpéenne
  • Les plateformes technologiques proposent

■ une vision commune entre les différentes parties prenantes;

■ d’avoir un impact positif sur un large éventail de politiques;

■ de rassembler des efforts en recherche et développement;

■ de mobiliser de moyens financiers d’origine publique et privée.

les instruments1
Les instruments

15

10

7

5

2

PCRD : Outil Projet Intégrés

Durée du projet : de 4 à 6 ans

Taille du consortium

Nombre de partenaires

500 000 euros 1Million 3 millions 5 millions 10 millions

PCRD : Outil STREP

Durée du projet : 3 à 5 ans

PCRD : Outil Mesures Spécifiques PME

Outil de recrutement de Chercheur

Durée du projet : 2 à 4 ans

JTI IMI

Durée du projet : 2 à 3 ans maximum

ERA-Net / eurotransbio

Durée du projet : 2 à 3 ans

EUROSTAR/ EUREKA

Durée du projet : 2 à 3 ans

CIP

Durée du projet : 2 à 3 ans maximum

Budget total du projet

slide25

LE PROGRAMME CADRE

Le but

Les moyens

Les outils

Coopération

(Recherche collaborative)‏

Idées

(Recherche « Frontière »)‏

Personnes

(Potentiel humain)‏

Capacités

(Capacités de recherche)‏

Thèmes/Budget

(2007-2013) 32 304 M€

------------------------------------------

Santé

5 984 M€

------------------------------------------

Biotechs, Alimentation, Agriculture

1 935 M€

------------------------------------------

IST

9 110M€

------------------------------------------

Nano, Matériaux, Production

3 465 M€

------------------------------------------

Energie

2 265 M€

------------------------------------------

Environnement

1 886 M€

------------------------------------------

Transport (dont aéronautique)‏

4 180 M€

------------------------------------------

Espace

1 400 M€

------------------------------------------

Sécurité

1430

Budget

(2007-2013)‏

7 460 M€

Pas de « restrictions thématiques » : le « Scientific Council » prépare le Programme de Travail annuel

Thèmes/Budget

(2007-2013)‏

4 727 M€

Grands axes :

  • Réseaux Marie Curie – formation initiale des chercheurs
  • Formation « tout au long de la vie » et développement des carrières
  • Partenariats public/privé
  • Dimension internationale
  • Actions spécifiques (prix d’excellence)‏

Thèmes/Budget

(2007-2013)‏

4 291 M€

------------------------------------------

Infras. de Recherche

2 008 M€

------------------------------------------

Recherche pour les PME

1 266 M€

------------------------------------------

Régions de la connaissance

126 M€

------------------------------------------

Science dans la société

359 M€

------------------------------------------

Potentiel de Recherche

350 M€

------------------------------------------

Coopération internationale

182 M€

dans la partie capacit
Dans la partie capacité

 Recherche au profit des PME

  • Ce régime est destiné à aider de petits groupes de PME innovantes àrésoudre des problèmes technologiques communs ou complémentaires.
    • Les projets, à mener à relativement court terme,
    • Couvre l'ensemble du champ scientifique et technologique
    • Doivent êtrecentrés sur les besoins d'innovation des PMEquiconfient des travaux de recherche à des exécutants de RDT extérieurs
    • Doivent avoir un potentiel d'exploitation clairement établi pour les PME concernées.
les bourses chercheurs
Les bourses chercheurs
  • Deux types d'outils :
    • - bourses passerelles recherches entreprises : IAPP
    • - bourses individuelles : IEF
  • Financements : jusqu'à 100%
  • Durée : 1 à 2 ans pour les bourses individuelles
  • 3 à 4 ans pour les IAPP
  • Consortium: minimum 2 partenaires de 2 pays
  • Prochains appels :
  • passerelles recherche entreprise : mars 2009?
  • bourses individuelles : août 2009
slide28

Programme coopération

  • Trois instruments possibles :
    • Projets CollaboratifsSTREP et IP

- STREP projets focalisés (small and medium projects)

Petites ou moyennes actions de recherche focalisées

- IP projets intégrés (large projects)

Projets à grande échelle d’intégration

Réseaux d’ExcellenceNoE

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Taux maximum de financement

  • Activités de recherche et de développement technologique:

– 50% des coûts éligibles sauf pour:

Les entités publiques (sans-profit): jusqu’à 75%

Les établissements enseignements : jusqu’à 75%

Les organisations de recherche (sans-profit): jusqu’à 75%

Petites et moyennes entreprises: jusqu’à 75%

  • Activités de démonstration : jusqu’à 50% des coûts éligibles
  • Autres activités: jusqu’à 100% incluant la gestion du consortium
  • Coûts indirects: 60 % pour les PME
accord de consortium obligatoire
Accord de consortium obligatoire
  • Dans le FP7, l’accord de consortium est toujours obligatoire pour les projets collaboratifs
  • Nécessité de choisir le modèle et fixer les grands principes au niveau de la proposition
  • Faire signer un document y faisant référence
    • Une lettre d’engagement (une page)
    • Un Memorandum of Understanding (3/4 pages)
liens utiles
Liens utiles
  • Eurotransbio: http://www.eurotransbio.net/
  • ERASysBio: http://www.erasysbio.net/
  • 7ème PCRD: http://cordis.europa.eu.int
  • Les bénéficiaires des financements communautaires. http://ec.europa.eu/grants/search/index_fr.htm