Plan

1. Plan • Présentation prof. • Présentation étudiant(e)s • Présentation plan de cours • « Petite » question préalable • Pause: achat référence principale • Formation « provisoire » équipes • Exposé semaine 1 : environ. ctb fin.

2. Benoit LAVIGNE Bureau: 2125 Ringuet Télép.: 376-5011 poste 3169 Téléc.: 376-5180 Courriel: Benoit_Lavigne@uqtr.ca WEB: http://www.uqtr.ca/~lavigne

3. Présentation étudiant(e)s • Nom • Origine • CEGEP: quel? + programme • Corporation ctb envisagée • Emploi envisagé

4. Plan de cours • « Petite » question préalable • Présentation • Objectifs • Stratégies pédagogiques • Contenu détaillé • Évaluation • Principales références

5. Communication info. fin. Environnement ctb financière

6. Plan • Introduction (cibles à atteindre) 1) Quelques définitions... Avez-vous encore des préjugés? 2) Un peu d ’histoire... Voulez-vous réinventer la roue? 3) La normalisation… Pomme de Newton ou « politicaillerie »? 4) L ’environnement… Qui sont « pollueurs », comment et pourquoi? • Conclusion

7. 1) Quelques définitions... 1.1) Comptabilité 1.2) Tenue des comptes (livres) 1.3) Ctb financière et gestion (management) 1.4) P.C.G.R. 1.5) Normes comptables 1.6) Conventions comptables

8. 1.1) Comptabilité 1.1.1) Préjugés 1.1.2) Objet (Quoi?) 1.1.3) Sujet (Qui?) 1.1.4) Images (fait penser à quoi d ’autres?)

9. 1.1.1) Préjugés (ctb) • TCM (1993, p. 187) • « la ctb se définit comme un ensemble de vérités non discutables et quasi absolues. »; • Gordon (1964) in TCM (1993) • « il existe un ensemble de principes infaillibles… ».

10. 1.1.2) Objet (ctb) • McMahon (1999, p.2) • identifier, mesurer, enregist., commun., interp.; • informations essentiellement financières; • fonctionnement entité économique.

11. 1.1.3) Sujet (ctb) • Lauzon (1990, section 1.10) • Technique (application) • Science (ensemble connais.), sociale et appliqu. • Art (ensemble de règles, pas néc. « utiles ») • Langage (système de communication) … • Lois jurid. (syst. respect, applic.= jug. raison.)

12. 1.1.4) Images (ctb) • DMM (1982) in TCM (1993) • Registre d ’histoire; • Représentation de « la » réalité économique; • Système d ’information; • Bien économique.

13. 1.2) Tenue des comptes (livres) • McMahon (1999, p. 2-3) • Travail (technique); • Journaliser, classer et résumer (enregistrer); • Opérations (informations financières); • Entreprise (entité économique). • Un seul objet ctb = enregistrer

14. 1.3) Ctb financière et gestion • McMahon (1999, chapitre 1) • Ctb financière (générale) : • Ctb qui vise à répondre aux besoins des utilisateurs externes en leur fournissant essentiellement é/fs. • Ctb de gestion (management): • Ctb qui vise à aider la direction à exploiter et à gérer une entreprise.

15. 1.4) P.C.G.R. • Définition (1000.59) • « règles selon lesquelles les états financiers sont normalement établies. » • Sources (1000.60) (Figure 1A) • Recommandations du Manuel • Autres • Pratiques « secteur »(nb important E + circ. analog.) • Autres (cohérentes avec Manuel) • Notes orient. , CPN; CINC, FASB; mono., revues... • Exposé-sondage (juillet 2001)

16. Figure 1 A Sources des PCGR P C G R Pratiques courantes Normes Autres

17. 1.5) Normes comptables • McMahon (1994, p. 18) • « règles = façon de traiter certaines opérations » • « solution imposée, sous réserve du jug. prof., à un problème = plusieurs traitements ctb. » • En bref (au Canada) • Recommandations du Manuel de l ’ICCA

18. 1.6) Conventions comptables • Manuel de l ’ICCA (Chapitre 1505) • « les principes, et les méthodes d ’application de ces princ., qui sont choisis par l ’ent. comme étant le mieux adaptés aux circ. » (1505.01) • McMahon (1994, p. 18) • « regroupement des normes (règles) appliquées par une entreprise (entité) donnée. » • Rôle jugement professionnel (figure 1.5, p. 15)

19. PCGR et jugement professionnel Personnalité de l ’entreprise Postulats comptables Principes comptables Valeur d ’acquisition Continuité de l ’explication Normes comptables Réalisation Unité de mesure monétaire Rapprochement produits, charges Unité monétaire stable Jugement professionnel Primauté substance sur forme Compromis qualités information Indépendance des exercices Conventions comptables Objectivité Équilibre avantages-coûts Permanence conventions comptables Pratiques secteur d’activité Importance relative Bonne information Prudence

20. 1.6) Conventions comptables • Manuel de l ’ICCA (Chapitre 1505) • « les principes, et les méthodes d ’application de ces princ., qui sont choisis par l ’ent. comme étant le mieux adaptés aux circ. » (1505.01) • McMahon (1994, p. 18) • « regroupement des normes (règles) appliquées par une entreprise (entité) donnée. » • Rôle jugement professionnel (figure 1.5, p. 15) • PCGR, normes et conventions (Figure 1B)

21. Figure 1 B Conventions comptables P C G R Normes Pratiques courantes Conventions comptables Autres

22. 2) Un peu d ’histoire... • But : mieux comprendre l ’état actuel ! • Plan : 2.1) Tenue des comptes (livres) 2.2) P.C.G.R. 2.2.1) Globalement 2.2.2) Normalisation É.-U. 2.2.3) Normalisation Canada

23. 2.1) Tenue des comptes (livres) • Ctb partie simple • Aussi ancienne que le commerce (IVe av. JC) • Monnaie (mesure) => développement ctb • Relation avec écono. (empire romain, m.-âge) • Ctb partie double • Croissance commerce du crédit et sociétés • Pacioli (1494) • Tenue des comptes (informatique)

24. 2.2.1) P.C.G.R. (histoire glob.) • Début XVIIe à la fin XVIIIe • «Vie» entité all.=> é/fs pério.=> post. cont./ind. • XIXe (révol. industr.) • Immo. import. à renouv. => amortissement • Besoin capitaux importants => diss. prop./gest. • Distinction patrimoine/bénéfice (cas chemins de fer) • XXe (régl. gvt.) • Services publics, fisc (+/-), soc. actions (krach)

25. 2.2.2) Norm. É.-U. (histoire) • Introduction 2.2.2.1) Avant krach 1929 2.2.2.2) Après krach 1929 • Conclusion (FASB, 1973-)

26. 2.2.2.1) Avant krach 1929 • Émergence normalisation (1887-1913) • Naissance grandes entreprises (ch.fer, US Steel) • Naissance profession ctb (AAPA en 1887) • Faible croissance (1914-1928) • Initiatives secteur public (trust, banquiers, fisc) • Initiatives secteur privé (« Big », étud., biblio.)

27. 2.2.2.2) Après krach 1929 • Domination institutions (1929-1958) • Poursuite init. sect. privé (NYSE, acad., prof.) • Formation SEC (1934, resp. norm. dél. 1938) • Formation CAP (1936, 8 à 22 membres 1938) • Norm. inter. CAP/SEC (app. pratique, choix) • Domination profession (1959-1973) • Formation APB (1959, norm. étude dim. choix) • Norm. inter. APB/SEC (ressourc. insuf. et dép.)

28. 2.2.3) Norm. Canada (histoire) • Naissance profession (1880-1935) • Lois sur l ’insolvabilité (1864, 1869, 1875) • Ass. Accountants Montreal, 1880 (1974 = OCAQ) • Dom. Ass. Chartered Acc., 1902 ( 1949 =ICCA) • GE (1900-20), loi impôts (1917) et cies (1934) • Préoccupations initiales (1936-1967) • Comité terminologie, 1936 = normaliser vocab. • Comité rech. ctb,1946=26 bull. (1967=Manuel) • Statut prof. et juridique (1968-) • LSCC (LSA), 1975; loi v.m. Qc (1982) • Fondements conceptuels (Chapitre, 1000, ‘ 88) • Comité N. C.=Conseil (1991): dél. group.trav.

29. 3) La normalisation... 3.1) Situation actuelle 3.1.1) États-Unis 3.1.2) Canada 3.2) Évaluation 3.2.1) Pourquoi? 3.2.2) Par qui? 3.2.3) Comment? 3.2.4) Conséquences

30. 3.1.1) États-Unis (situation act.) • Organismes impliqués (fig. 1.1, p. 1-7) • FASB = temps plein (FAF, FASAC et EITF) • SEC • AAA • Processus (fig. 1.2, p. 1-8) • Mise-à-l ’agenda (FASAC) • Mémoire (FASB) • Audiences publiques et exposé-sondage

31. 3.1.2) Canada (situation actuelle) • Organismes impliqués (fig. 1.3, p. 1-10) • CNC/CCSP=bénév.sauf présid.(CSNC et CPN) • CVM • Processus (fig. 1.4, p. 1-10) • Mise-à-l ’agenda (CNC mais particip. CSNC) • Étude si probl. complexe ou mal défini (ICCA) • Énoncé de principe (CNC) • Exposé-sondage et approb.finale (CNC=2/3) • Préface du Manuel de l ’ICCA • Groupe travail norm. (1998) = internat.

32. 3.2.1) Pourquoi? (norm.) 3.2.1.1) Réflexions préalables 3.2.1.2) Évaluation alternatives (2) • pas norm. = marché • norm. = réglementation

33. 3.2.1.1) Réflexions préalables • Information = bien économique complexe • Marché(s) pour info. (offre et demande) • Incitation prod. contrats (not. dir./créan.) • Incitation prod. marchés (fin., contrôle, M-O) • Asymétrie information et signalisation • Plusieurs parties impliqu. (not. créan./inv.) • Intérêts divergents à concilier • Recherche « consensus » support acteurs affair.

34. 3.2.1.2) Évaluation altern. (2) • Pas norm. = marché • pas coût régl. • certaine consid. conséq. écono. • mais insuffisant protection parties (réf. histoire) • beaucoup impliquées avec intérêts divergents • Norm. = réglementation • protection parties • mais coûts (norm., appl., incid. écono. indés.); • mais « consensus » tout de même nécessaire.

35. 3.2.2) Par qui ? (norm.) • Gvt (avantages) • Autorité reconnue plusieurs groupes société • Oreille attentive intérêts différents groupes • Autres corpo. ctb (avantages = ?) • « Nouveau » CNC (temps plein = FASB) • Compétences techniques • Normes plus objectives + rapides • Statut quo (CNC actuel) • Coûts moins élevés que gvt

36. 3.2.3) Comment? (norm.) • Description alternatives (2) • Pressions politiques • Fondements conceptuels • Évaluation alternat. (2) (voir diapo. suiv.) • Situation actuelle = hybride!

37. Évaluation altern. (2) comment • Pressions politiques (avantages) • Consid. conséq. écono. • Atteinte « consensus » pour fav. applic. • Fondements conceptuels (avantages) • Encadrement jugement professionnel • cohérence des normes (rais. déduct.: fig.1.5, p.1-14) • indépendance et crédibilité de la profession • diminution coûts normalisation...

38. 3.2.4) Conséqu. (hist. + norm.) • Incohérence entre normes actuelles • Pré et post fondements conceptuels • Post fondements et pressions politiques • Utilité des é/fs menacée? • « Poids » hist.(prudence, fiabilité vs pertinence) • Manque adaptation environnement • Ex.: actionnaires =/ bailleurs de fonds permanents

39. 4) L ’environnement... • Introduction (fig. 1.6, p. 1-19) 4.1) Le monde 4.2) L ’environnement canadien 4.2.1) L ’environnement économique 4.2.2) L ’environnement législatif 4.3) L ’entreprise

40. 4.1) Le monde • Facteurs d ’influence • Politiques • Orientation et contraintes polit. (D/G, colon.) • Économiques • Degré dévelop. (agri./ind.) et type E (PME/GE) • Modes de financement (bourses, banques) • Niveau inflation • Socio-culturels (conflit, éduc.) • Illustration (tab. 1.1, p. 1-21) • Harmonisation internationale (CINC, 1973) • Avantages et inconvénients

41. 4.2.1) Envir. économ. (Canada) • Introduction : influence marchés financiers • importance utilité info. ctb pour marchés • toutefois, info. ctb = autres utilis.(fig.1.7, p.30) • Hypo. nécess. étude utilité marchés: HME • Définition: info. =/ battre marché L. pér. • Scénarios (3): forme faible, semi-forte, forte • Impact HME sur Ctb (voir diapo. suiv.) • positif • inquiétant

42. Impact HME (positif) • Rôle important CTB = rendre info. publique • Étude possible utilité info. ctb marchés • Approche différentielle (avec MÉDAF) • Dissocier rend. lié écon. vs « anorm. » E (info. ctb) • Ball et Brown (1968): utilité bén. net non anticipé • Études montrent cours + influen. bénéfice que flux • Approche de valorisation (corrél. info ctb /cote) • Comprendre impact forme ctb sur cours • À première vue, forme ctb =/ impact cours • Études montrent forme ctb influence flux • Mécanisme rétroa. norm. (fig. 1.8, p. 1-31)

43. Impact HME (inquiétant) • Info. déjà pub. lors divulg. info. ctb • Bén. ctb expliqu.<10% rend. bours. (Lev, ’89) • Incite à privil. divulgation voie de notes • Autres util. gèrent mal beauc. info. • HME util. juger info ctb, même si : • Pas démontrée définitivement • Chang. ctb s/effet app. flux = infl. cotes (étu. Sylvie) • Même si rel. peu utilisat. touch. HME (fig.7)

44. 4.2.2) Envir. législatif (Canada) • Lois impôts (1917) • Calcul bénéfice impos. à partir bénéfice ctb • Toutefois, général. dissociation théorique ctb/fisc; • À première vue, min. => augm. flux (LIFO É-U). • Lois sur les sociétés par actions • L.S.A. = statut légal Manuel ICCA (‘ 75) • Commissions valeurs mobilières • Soc. ouvertes = statut légal Manuel (Qc ‘ 82)

45. 4.3) L ’entreprise • Introduction (GE vs PME) 4.3.1) Théories délégation (m-m) et signaux 4.3.2) Théorie politico-contractuelle (positive)

46. 4.3.1) Théories délég. et signaux • Théorie délégation (mandant-mandataire) • Chacun cherche maximiser « utilité » • Caractéristiques modèle base • absence observation directe; • asymétrie info. • Solutions partage résultats/risque (2) • contrat rémunération basé indicateurs performance; • surveillance (ex.: vérification). • Théorie des signaux • Coûts signaux crédibles/fiables (ex.: réputation) • Signaux ctb (FIFO) et autres (%actions PAPE)

47. 4.3.2) Théorie politico-contract. • Éléments de la théorie contractuelle • Maximisation « utilité » personnelle espérée • Applications théoriques et empiriques • Données ctb et marché financier (HME) • Explication et prédiction pratiques ctb (incid. écon.) • Conclusions (hypothèses) initiales (3) • Régime de rémunération • Niveau d ’endettement • Taille de l ’entreprise

48. Conclusion • Importance étude environnement • Ctb doit être utile = • adaptation • vision (attitude pro-active) • Aider rôle conseiller • choix conventions comptables • partenaire d ’affaires • Utilité ctb, mais limites… • Jonglez avec vos connais. (1ère question)