Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants

1. Recenser et prévenir les risques dans les bâtimentsaccueillant des enfants Guide méthodologique MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE L’AMÉNAGEMENT DURABLES MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE MINISTÈRE DE LA SANTÉ,DE LA JEUNESSEET DES SPORTS MINISTÈRE DU LOGEMENTET DE LA VILLE

2. Des éléments pour identifier les risques Des indications pour les prévenir Des conseils pratiques pour agir : les fiches Dans quelcontexte s’inscrit ce guide ? Plan de la présentation

3. page 2 Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Le contexte

4. Adopté en Juin 2004 par le Premier ministre Signé par quatre ministères : Écologie, Développement et Aménagement durables Santé, Jeunesse et Sports Logement Éducation nationale Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Le Plan National Santé Environnement

5. 3 objectifs majeurs Garantir un air et une eau de bonne qualité Prévenir les pathologies d’origine environnementale (asthme, cancer …) Mieux informer le public et protéger les populations sensibles (enfants et femmes enceintes)  45 actions concrètes Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Le Plan National Santé Environnement

6. Objectif : veiller à la qualité des bâtimentsaccueillant des enfants 3 sous actions : Plan Bruit Recensement des établissements construits sur d’anciens sites industriels Élaboration d’un guide méthodologique de recensement des risques sanitaires environnementauxà destination des collectivités territoriales Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion L’action 29

7. Coordination du Ministère en charge de l’écologie Rédaction par le cabinet de consultants Alphéeis Mise en place d’un groupe de pilotage : Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports Ministère de l’Éducation Nationale DGUHC pour le ministère du Logement ADEME INERIS INPES AFSSET CSTB Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion L’action 29 : réalisation du guide

8. Identifier l’ensemble des risques sanitaires environnementaux dans différents types de bâtiments accueillant des enfants Identifier et hiérarchiser les mesures de prévention pour diminuer les facteurs de risques dans les bâtiments neufs et existants Réaliser des fiches opérationnelles et pédagogiques Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion L’action 29 : réalisation du guide

9. Chaque catégorie de bâtiments est soumise à des réglementations d’hygiène et de sécurité qui lui est propre Accueil de la petite enfance (crèche, garderie, …) Écoles maternelles et élémentaires Collège et lycée public Accueil collectif pour les vacances et les loisirs Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les spécificités des bâtiments accueillant des enfants

10. Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion page 11 Identifier les risques

11. Risque = Danger x Exposition 3 types de risques : Risque majeur Risque accidentel et aigu Risque chronique Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Le risque sanitaire environnemental

12. Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Identifier les risques liés à l’air, à l’eau, au sol risque chimique pollution atmosphérique composés organiquesvolatils risque biologique pollution de l’air intérieur légionelles monoxyde de carbone plomb champs électro-magnétiques pollution des sols bruit radon amiante

13. Mauvais renouvellement de l’air, mobiliers ou activités fortement émissives (COV, ozone…), transfert de polluants de l’extérieur… Concentration de certains polluants Risque d’allergies, crise d’asthme, maladies respiratoires… Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés à l’air :la pollution de l’air intérieur

14. Provient d’une mauvaise ventilationou d’un mauvais entretien d’appareils de chauffage 0.1 % de CO dans l’air ambiant tue en une heure Gaz très toxique surtout pour les enfantset les personnes effectuant un exercice physique (gymnase) Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés à l’air :le monoxyde de carbone

15. Fibres contenues dans certains matériaux isolantslibérées par l’usure ou lors de travaux Substance classée cancérogène Risque d’inhalation par les enfants Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés à l’air :l’amiante

16. Polluants chimiques présent dans l’air COV, aldéhydes… Proviennent des peintures, vernis, colles…mais aussi dans le matériel scolaire (feutres, colle…) Irritation de la peau et des muqueuses pulmonaires,nausées ou maux de tête Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés à l’air : les risques chimiques

17. Accidentelle ou chronique Rejets de produits chimiques par l’industrie, l’agriculture, les transports, … Troubles respiratoires (asthme, toux),irritation des yeux, maux de tête Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés à l’air : la pollution atmosphérique

18. Mauvaise ventilation,présence de contaminants dans les locaux Pollen, bactéries, moisissures… Provoque des rhinites, allergiesou crise d’asthme par inhalation Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés à l’air :les risques biologiques

19. Lignes à hautes tensions,lignes de distribution d’électricité, techniques de communication sans fil Aucune preuve convaincante de risque sanitairen’a été pour le moment identifiée Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés à l’air : les ondes électromagnétiques

20. Sources extérieures (voies ferrées, routes)et intérieures (ventilation, cantine…) Effets néfastes sur l’acquisition des connaissances, modification du comportement,gênes et troubles auditifs Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés à l’air : le bruit

21. Dans les peintures, les anciennes canalisations d’eau, émissions industrielles Risque d’ingestion par les jeunes enfants Entraîne des retards intellectuels,des troubles de la croissance Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés à l’eau:le plomb

22. Présence dans les réseaux d’eau chaude,les systèmes de ventilation et de climatisation Bactérie entraînant une infection pulmonaire sévère (mais aucun risque en cas d’ingestion) Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés à l’eau :les légionelles

23. Gaz radioactif dégagénaturellement par le soldans certaines régions Une forte teneur en radon dans les bâtiment peut provenir de mauvaises ventilation et isolation Le radon est cancérigènepulmonaire Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés au sol : le radon

24. Due à l’activité industrielle présente ou passée  Anciennes industries chimiques… Susceptible de se retrouver dans l’eau et l’air environnant Le risque dépend de : La source de pollution La possibilité de contact entre la source et l’individu Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés au sol :la pollution des sols

25. Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion page 15 Prévenir les risques

26. L’importance du maître d’ouvrage Le choix du site Le choix des matériaux et des produits Le choix des installations techniques L’entretien Le diagnostic La réhabilitation Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Prévenir les risques

27. C’est le maître d’ouvrage qui choisit : Le site Les matériaux et produits Les installations techniques Il est possible lors d’un appel d’offre d’y intégrer des critères sanitaires et environnementaux Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion En amont :l’importance du maître d’ouvrage

28. Plusieurs aspects à considérer : La sécurité d’accès Les activités passées (activités polluantes, industrielles) Les industries et infrastructures (routes…) à proximité De futurs projets de construction à proximité ? L’intégration du bâtiment dans son environnement (possibilité d’apports solaires ?) Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion En amont :le choix du site

29. Concerne les matériaux de construction,le mobilier, peinture … Éviter les matériaux fibreuxcontenus dans certains isolant et ayant des conséquences semblables à l’amiante Éviter les matériaux contenant des COV et aldéhydes Contreplaqué, aggloméré de bois Agents conservateurs du bois Certains isolants (polystyrène, polyuréthane) Tapis, moquettes, sols souples… Solvants contenus dans les vernis, résines, colles Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion En amont :le choix des matériaux et des produits

30. Quelques repères : Pour certains produits, les labels reconnus : NF Environnement,Eco-label européen La base INIES qui regroupe des déclarations environnementales sur des produits de constructions(www.inies.fr) Certaines procédures scientifiquesqui permettent d’avoir une information plus précise(ex. CESAT) Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion En amont :le choix des matériaux et des produits

31. Pour les appareils à combustion (cuisson, chauffage) Prévenir les risques de dégagement de monoxyde de carbone Installations de ventilation Prévention des risques de pollution de l’air intérieur : élimination du CO2, des COV, des moisissures… Production et distribution d’eau chaude sanitaire Éviter l’eau stagnante pour empêcher la prolifération des légionelles +Prévoir un entretien et une maintenance régulière Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion En amont :le choix des installations techniques

32. Les produits d’entretiens peuvent être sourcede pollution de l’air, de l’eau et du sol Choisir les moins toxiques : critères de toxicitédans le marché des produits d’entretiens Respecter les doses recommandées par les fabricants Effectuer une bonne aération Petits travaux, bricolage : éviter la présence des enfants pendant les travaux et bien aérer ensuite Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Pendant l’utilisation :entretien et exploitation

33. Ventilation : vérification des débitsde renouvellement d’air Réseaux de distribution de l’eau : vérification de l’absence de bactéries ou autres pathogènes Polluants présents dans le bâtiment :plomb, amiante, radon, COV, … Bilan énergétique Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Pendant l’utilisation :diagnostics des bâtiments existants

34. Isolation en prenant en compte : Le bruit La qualité de l’air intérieur Dépense énergétique Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Vers la réhabilitation • Gestion du chantier • Poussières, particules fines, amiante • Solvants, métaux lourds présents dans les peintures, produits de bricolages

35. Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion page 33 Agir

36. Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 12 fiches pratiquesclassées par thème : air, eau, sol

37. Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Le contenu des fiches Les dangers Les sources du danger

38. Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Le contenu des fiches Les moyens de prévention

39. Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Le contenu des fiches Les interlocuteurs La réglementation

40. Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Conclusion

41. Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion risque chimique pollution atmosphérique composés organiquesvolatils risque biologique pollution de l’air intérieur légionelles monoxyde de carbone plomb champs électro-magnétiques pollution des sols bruit radon amiante Conclusion : recenser les risques…

42. Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion en amontde la construction choix du site, des matériaux… pendant l’utilisation produits d’entretien, maintenance… Conclusion : …pour mieux les prévenir vers la réhabilitation diagnostic, remise aux normes…

43. www.ecologie.gouv.fr www.sante.gouv.fr www.education.gouv.fr www.jeunesse.gouv.fr www.logement.gouv.fr Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amontde la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Contacts