tenir une comptabilit bnc n.
Download
Skip this Video
Download Presentation
Tenir une comptabilité BNC

Loading in 2 Seconds...

play fullscreen
1 / 172

Tenir une comptabilité BNC - PowerPoint PPT Presentation


  • 101 Views
  • Uploaded on

Tenir une comptabilité BNC. la comptabilité des professions libérales. Introduction. Le bénéfice non commercial : Les adhérents ont l’ obligation de : tenir à jour leurs livres comptables d’informer leurs client (ou patients) de leur appartenance à l’AGA.

loader
I am the owner, or an agent authorized to act on behalf of the owner, of the copyrighted work described.
capcha
Download Presentation

PowerPoint Slideshow about 'Tenir une comptabilité BNC' - kyra-cline


Download Now An Image/Link below is provided (as is) to download presentation

Download Policy: Content on the Website is provided to you AS IS for your information and personal use and may not be sold / licensed / shared on other websites without getting consent from its author.While downloading, if for some reason you are not able to download a presentation, the publisher may have deleted the file from their server.


- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - E N D - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Presentation Transcript
tenir une comptabilit bnc

Tenir une comptabilité BNC

la comptabilité

des

professions libérales

AGA-PS.L - 16 rue Fénelon 69006 Lyon

introduction
Introduction
  • Le bénéfice non commercial :
  • Les adhérents ont l’obligation de :
      • tenir à jour leurs livres comptables
      • d’informer leurs client (ou patients) de leur appartenance à l’AGA
  • recettes effectivement encaissées –dépenses réellement payées entre le 1er janvier et le 31 décembre

Il est fortement recommandé de n’avoir qu’un SEUL compte professionnel.

le livre des recettes1
Le Livre des recettes

paye

total

client / patient

livre des recettes

2035

Ligne 1 de la 2035 = total du livre des recettes

le livre des recettes2
Le Livre des recettes

livre des recettes

total des encaissements

le livre des recettes3
Le Livre des recettes

livre des recettes

dépôt en banque

le livre de recettes explications date
Le livre de recettes – explications : DATE

- DATE (mention obligatoire)

La date est celle du jour de paiement, ou bien celle à laquelle vous recevez le paiement par la poste, dans le cas d’un paiement par chèque.

le livre de recettes explications espece
Le livre de recettes – explications : ESPECE

- MODE DE PAIEMENT (mention obligatoire)

. ESPECE = inscrire dans la colonne correspondante le montant de la somme reçue.

le livre de recettes explications cheque
Le livre de recettes – explications : CHEQUE

- MODE DE PAIEMENT (mention obligatoire)

. CHEQUE = inscrire dans cette colonne la somme figurant sur le chèque, ou le virement reçu sur la banque.

IDEM POUR LES CB

le livre de recettes explications entente directe
Le livre de recettes – explications : ENTENTE DIRECTE

. S’il y a ENTENTE DIRECTE, vous devez mettre ED dans la colonne correspondante.

le livre de recettes explications acompte solde
Le livre de recettes – explications : ACOMPTE SOLDE

. S’il s’agit d’un acompte, vous devez porter dans la colonne “AC”, la mention “AC”.

. S’il s’agit d’un solde, par définition c’est donc qu’il y a eu acompte, vous portez dans la mention “ S” dans la colonne “ S”.

le livre de recettes explications nom1
Le livre de recettes – explications : NOM

- NOM (mention obligatoire)

Indiquez les noms et les prénoms du client ; si le titulaire du chèque n’est pas le patient soigné, porter entre parenthèse le nom du titulaire du chèque, ceci afin de vous permettre d’identifier le patient dans le cadre d’un contrôle à partir des chèques remis en banque.

S’il s’agit d’un tiers payant vous procédez de la même manière.

le livre de recettes explications total
Le livre de recettes – explications : TOTAL

En fin de mois, vous faites le total RECETTES espèces et chèques le mois suivant, vous prenez une nouvelle page en annulant par un trait les lignes restantes.

En fin d’année, vous faites un total mois par mois, pour obtenir le total RECETTES PAR MODE DE PAIEMENT et ensuite le total de vos honoraires qui doit figurer de façon identique sur votre feuille d’impôt 2035.

le livre des recettes4
Le Livre des recettes
  • Le livre de recettes doit vous permettre de retrouver :
    • l’identitédu payeur
    • l’identité du client/patient
    • le mode de paiement
    • la date du paiement
    • le montant du paiement

SANS AVOIR A RECOURIR AU FICHIERCLIENT

le livre de tr sorerie et frais professionnels1
Le Livre de trésorerie et frais professionnels
  • Partie « Entrées»
    • reflète les mouvements entrées CAISSE + BANQUE(S)
      • honoraires
      • apports
      • gains divers
      • ...
  • Partie « Sorties »
    • reflète les mouvements sorties CAISSE + BANQUE(S)
      • prélèvements personnels
      • achats consommables
      • fournitures de bureau
      • ...
partie entr es
Partie « Entrées »

Saisie des entrées en caisse et en banque

le livre de tr sorerie partie 1 date
Le livre de trésorerie partie 1 : DATE
  • . DATE
  • Date du jour où vous déposez à la banque.
  • Il est normal que cette date d’encaissement soit DIFFERENTE DE CELLE FIGURANT SUR LE LIVRE RECETTES JOURNALIERES dont la tenue est obligatoire.
  • Date de l’opération.
le livre de tr sorerie partie 1 libelle
Le livre de trésorerie partie 1 : LIBELLE

. LIBELLE

Indiquez LE NUMERO DU BORDEREAU DE DEPOT, et si vous déposez des espèces en banque, le versement GUICHET.

le livre de tr sorerie partie 1 ventilation
Le livre de trésorerie partie 1 : VENTILATION

. VENTILATION

Ventilez la somme que vous avez enregistrée dans les colonnes correspondantes

EXEMPLE

le livre de tr sorerie partie 1 ventilation exemple
Le livre de trésorerie partie 1 : VENTILATIONEXEMPLE
  • HONORAIRES versés en banque et espèces
  • APPORTS PERSONNELS
      • “Sommes privées déposées sur un compte
  • professionnel”.
      • Prêts de la banque
      • Hors honoraires
  • AUTRES RECETTES :
  • remboursementA.G.R.R
  • Sinistre assurance
le livre de tr sorerie partie 1 enregistrement
Le livre de trésorerie partie 1 : ENREGISTREMENT

. ENREGISTREMENT

Indiquez dans la colonne correspondante le montant total du bordereau de dépôt ou de versement en espèces ou de la recette enregistrée en crédit sur l’un de ces comptes.

Le compte CAISSE se gère comme un compte bancaire.

le livre de tr sorerie et frais professionnels2
Le Livre de trésorerie et frais professionnels

Tenue de la comptabilité en partie double

A GAUCHE

A DROITE

« Origine de la somme »

« Choix du compte »

partie sorties
Partie « Sorties »

Saisie des sorties en caisse et en banque

le livre de tr sorerie et frais professionnels3
Le Livre de trésorerie et frais professionnels
  • Seules lesdépenses nécessités par l’exercice de la professionsont déductibles
  • Certainesd’entre elles doivent faire l’objet d’un amortissement.

> 500 H.T.

IMMOBILISATION

le livre de tr sorerie et frais professionnels4
Le Livre de trésorerie et frais professionnels
  • Même si elles ont le caractère de charges déductibles, elles doivent être justifiées par une FACTURE.
  • Un talon de chèque, une note de caisse ne sont pas des factures

dépense déductible = FACTURE

pas de facture = pas de déduction

le livre de tr sorerie partie 1 bis mode r glement
Le livre de trésorerie partie 1 bis : Mode règlement
  • MODE DE REGLEMENT
  • La dépense est à enregistrer suivant que le débit a été facturé en :
  • caisse (espèces)
  • banques
le livre de tr sorerie partie 1 bis date
Le livre de trésorerie partie 1 bis : DATE

LA DATE

 C’est la date du règlement en espèce ou la date à laquelle vous établissez le chèque ou la date du prélèvement.

Cela peut être également la date de la facturette pour une carte de paiement.

le livre de tr sorerie partie 1 bis libell
Le livre de trésorerie partie 1 bis : Libellé

LIBELLE OBLIGATOIRE

Indiquer la nature de la dépense (ex. fourniture achat métaux précieux, frais de réparation, et le nom du fournisseur figurant sur la facture) et la ventiler ensuite dans les différents comptes si nécessaire.

le livre de tr sorerie partie 1 bis pp
Le livre de trésorerie partie 1 bis : PP

PRELEVEMENTS PERSONNELS

Ce sont les sommes prélevées par le professionnel libéral pour ses dépenses privées ou la part privée d’une dépense mixte dans le cas de ventilation “professionnelle—privée” immédiate.

le livre de tr sorerie partie 3 honoraires r troc d s
Le livre de trésorerie partie 3 Honoraires rétrocédés
  • HONORAIRES RETROCEDES :
  • Il s’agit uniquement des honoraires rétrocédés à un remplaçant.
  • POUR ETRE DEDUCTIBLES, ces sommes devront être déclarées par la partie versante aux Services fiscaux et ce sur un imprimé DAS 2.
le livre de tr sorerie partie 1 bis achat
Le livre de trésorerie partie 1 bis : Achat
  • ACHATS :
  • FOURNITURES POUR SOINS,
  • CONSOMMABLES,
  • MATIERES PREMIERES,
le livre de tr sorerie partie 1 ter frais de personnel
Le livre de trésorerie partie 1 ter : Frais de personnel

FRAIS DE PERSONNEL :

SALAIRES NETS PAYES :

Sommes versées à vos employés après déduction des charges sociales, y compris les primes de transport et les avantages en nature.

  • CHARGES SOCIALES SUR SALAIRES :
  • URSSAF
  • ASSEDIC
  • CAISSE COMPLEMENTAIRE (AGRR, CIRSSE, IRCEA,..)
le livre de tr sorerie partie 2 imp ts
Le livre de trésorerie partie 2 impôts
  • IMPOTS ET TAXES :
  • Contribution Economique et Territoriale
  • Taxe sur les salaires
  • T.V.A.
  • CSG deductible
  • Taxe foncière (si inscrit à l’actif)
le livre de tr sorerie partie 2 loyers et charges
Le livre de trésorerie partie 2 Loyers et charges
  • LOYERS ET CHARGES :
  • Il s’agit des sommes effectivement payées à ce titre au cours de l’année. Les charges affèrent au local professionnel, que celui-ci appartienne ou non au professionnel, sont déductibles.
  • Si l’immeuble est à usage mixte, c’est à dire affecté pour partie à la profession, et pour le surplus à l’habitation personnelle, il convient de faire la répartition des charges professionnelles et privées, soit immédiate (prélèvement personnel), ou en fin d’année.
le livre de tr sorerie partie 2 location leasing
Le livre de trésorerie partie 2 Location leasing

LOCATION DE MATERIEL – LEASING :

SAUF VEHICULE

le livre de tr sorerie partie 2 r paration entretien
Le livre de trésorerie partie 2 Réparation - entretien
  • REPARATIONS – ENTRETIENS :
  • Sur cette ligne, doivent être portées les dépenses d’entretien et de réparations
  • du matériel professionnel
  • des locaux affectés à l’exercice de la profession à l’exclusion des dépenses d’amélioration ou de réparations amortis sables.
  • Frais de blanchissage

EXEMPLE

le livre de tr sorerie partie 2 blanchisserie exemple
Le livre de trésorerie partie 2 : Blanchisserie EXEMPLE
  • frais de blanchissage :
  • Il vous suffira d’évaluer le nombre de :
  • Blouses
  • Serviettes
  • Torchons
  • Bavettes
  • Pantalons chirurgicaux, etc...

EN TENANT COMPTE D’UNE MINORATION POUR LA MARGE BENEFICIAIRE

nous vous recommandons de joindre à votre 2035 le mode de calcul tel que vous l’avez pratiqué avec le justificatif d’une facture pro forma.

utilisés en semaine et d’appliquer le tarif pratiqué en ville par les blanchisseries.

conditions attention
Conditions attention

ATTENTION :

Ne déduisez pas par ailleurs, les dépenses concernant les produits d’entretien de ce linge.

NB : Les costumes, tailleurs ou autres vêtements de ville ne sont pas déductibles.

le livre de tr sorerie partie 2 petit outillage
Le livre de trésorerie partie 2 petit outillage

PETIT OUTILLAGE

Il s’agit d’un petit matériel non amortissable d’une valeur unitaire H.T. inférieur à 500 € HT (598 € TTC) pour :

le matériel professionnel uniquement

le livre de tr sorerie partie 2 gaz edf
Le livre de trésorerie partie 2 Gaz, EDF
  • CHAUFFAGE, EAU, GAZ, ELECTRICITE :
  • Une ventilation doit être effectuée si le local est à usage mixte.
le livre de tr sorerie partie 2 div h
Le livre de trésorerie partie 2 Div H
  • DIVERS HONORAIRES (non rétrocédés)
  • Il convient de noter les sommes versées à des personnes non salariées dont les services ont été rémunérés à l’occasion de 1’exercice professionnel.
  • POUR ETRE DEDUCTIBLES, ces sommes devront être déclarées par la partie versante aux Services fiscaux et ce sur un imprimé DAS 2.
le livre de tr sorerie partie 2 assurances
Le livre de trésorerie partie 2 Assurances

ASSURANCES

Il s’agit de sommes payées à ce titre à raison des contrats d’assurance conclus dans LE CADRE DE L’EXERCICE DE LA PROFESSION (assurance responsabilité professionnelle, assurance multirisque...).

EXEMPLE

le livre de tr sorerie partie 2 assurance exemple
Le livre de trésorerie partie 2 : Assurance EXEMPLE
  • 638 - ASSURANCES
  • Les assurances VOLONTAIRES(incapacité indemnités journalières, mutuelles, ...) destinées à couvrir un manque à gagner peuvent être déduites dans le cadre de Loi Madelin, dans la colonne charges sociales personnelles.
  • Les assurances pertes d’Exploitationdestinées à couvrir les charges fixes du cabinet sont déductibles. Si le contrat couvre les deux risques, une ventilation des primes doit être faite.
le livre de tr sorerie partie 2 assurance exemple1
Le livre de trésorerie partie 2 : Assurance EXEMPLE
  • 638 - ASSURANCES
  • Les primes afférentes aux contrats d’assurance vie sont, le cas échéant, déductibles, dans certaines limites, du revenu global sur la déclaration générale d’impôt.(imprimé 2042).
  • Retraite (PERP, PREFON,…)

2042

le livre de tr sorerie partie 2 transports et d placements
Le livre de trésorerie partie 2 : Transports et déplacements
  • FRAIS DE VOITURE :
  • Ensemble des frais relatifs au véhicule :
  • carburant
  • réparation
  • assurance voiture
  • PAS DE FORFAIT
le livre de tr sorerie partie 2 transports et d placements1
Le livre de trésorerie partie 2 : Transports et déplacements
  • AUTRES FRAIS DE DEPLACEMENT :
  • PARKING
  • PEAGE
  • TRAIN
  • AVION
  • BUS
  • HOTEL
  • REPAS DU MIDI : entre 4,35 € et 16,80 € pour 2010
le livre de tr sorerie partie 2 charges soc praticien
Le livre de trésorerie partie 2 : Charges soc praticien
  • CHARGES SOCIALES OBLIGATOIRES :
  • Allocations Familiales
  • Caisse de retraite
  • Assurance Maladie (RAM, RSI)
  • CHARGES MADELIN :
  • Montant des versements liés aux contrats Madelin.
le livre de tr sorerie partie 3 congr s
Le livre de trésorerie partie 3 Congrès

CONGRES

Porter ici les frais d’inscription et de voyages et séjours.

le livre de tr sorerie partie 3 repr sentation
Le livre de trésorerie partie 3 Représentation
  • FRAIS DE REPRESENTATION-RECEPTION :
  • EN INDIQUANT LE NOM ET LA QUALITE DES BENEFICIAIRES
  • Ne peuvent être comptés en charges que le montant des cadeaux où figurent le nom du bénéficiaire et seulement dans la mesure où il entre dans le cadre des dépenses engagées dans l’intérêt de l’exercice de la profession.
le livre de tr sorerie partie 3 ptt
Le livre de trésorerie partie 3 PTT
  • FOURNITURES DE BUREAU :
  • timbres
  • téléphone
  • Internet
  • papeterie
  • abonnements presse
le livre de tr sorerie partie 3 cotisations
Le livre de trésorerie partie 3 Cotisations
  • COTISATIONS PROFESSIONNELLES
  • ORDRE
  • SYNDICATS
  • A.G.A.
  • ASSOCIATIONS PROF.
le livre de tr sorerie partie 3 divers
Le livre de trésorerie partie 3 Divers
  • GESTION DIVERS
  • Dons, pourboires, etc...
le livre de tr sorerie partie 3 frais financiers
Le livre de trésorerie partie 3 Frais financiers
  • FRAIS FINANCIERS :
  • Intérêts des emprunts pour les achats de locaux ou matériels professionnels
  • Frais et assurances pour un emprunt
  • Intérêts de découvert en banque nécessité par les charges professionnelles.
le livre de tr sorerie partie 3 pertes diverses
Le livre de trésorerie partie 3 Pertes diverses

PERTES DIVERSES :

Chèques impayés lorsque vous avez épuisé les voies de recours. On peut aussi les inscrire en moins (rouge) sur le cahier de recettes.

le livre de tr sorerie partie 3 divers d duire
Le livre de trésorerie partie 3 Divers à déduire
  • DIVERS A DEDUIRE :
  • N’indiquez dans cette colonne que ce qui a été effectivement payé :
      • PEE
  • En cas de déduction forfaitaire (2% médecin, ZFU, permanence de soins), n’indiquez les sommes que sur le récapitulatif annuel et sur la déclaration 2035.
  • LIGNE 43 DE LA DECLARATION 2035
le livre de tr sorerie partie 3 achat immo
Le livre de trésorerie partie 3 Achat IMMO
  • ACHAT IMMOBILISATION :
  • Montant de l’achat d’une immobilisation (sup. à 500 € HT)
le livre de tr sorerie partie 3 achat immo1
Le livre de trésorerie partie 3 Achat IMMO
  • SCM :
  • Montant des versements à la SCM
le livre de tr sorerie partie 3 part privee exemple
Le livre de trésorerie partie 3 : PART PRIVEE EXEMPLE
  • REINTEGRATION PART PRIVEE
  • Vous devez pouvoir étayer les pourcentages retenus pour les dépenses mixtes. Une insuffisance de réintégration pouvant entraîner la perte des abattements.
le livre de tr sorerie partie 3 part privee exemple1
Le livre de trésorerie partie 3 : PART PRIVEE EXEMPLE
  • PAGE DE RECAPITULATION ANNUELLE
  • Si vous avez soigneusement rempli les pages précédentes, vous n’avez que les totaux à reporter pour établir votre déclaration 2035.
le calcul de l amortissement1
Le calcul de l’amortissement
  • Définition :
    • L’amortissement est :
      • la déductionopérée sur les résultats
      • pour compenser la dépréciation subie du fait de l’usage et du temps
      • par les éléments affectés à l’exercice de la profession.
le calcul de l amortissement2
Le calcul de l’amortissement
  • Certains biens dont on a la propriété ont :
    • unedurée de vie importante, mais limitée
    • unprix « élevé » (supérieur à 500 € H.T.)

IMMOBILISATION

le calcul de l amortissement3
Le calcul de l’amortissement

Quels biens peuvent faire l’objet d’un amortissement ?

le calcul de l amortissement4
Le calcul de l’amortissement
  • Immeubles
  • Agencements, installations
  • Réparations ayant pour but de prolonger la vie du bien ou de l’améliorer, et ne correspondant pas à l’entretien courant.
  • Matériel de bureau d’une valeur unitaire supérieure à 500 € H.T.
  • Mobilier de bureau tables, chaises, fauteuils, luminaires... (mobilier meublant et non meublant 500 € H.T.)
  • Matériel médical d’une valeur supérieure à 500 € H.T.
  • Rachat de leasing quelque soit le montant.
  • Voiture : la valeur amortissable est limitée à 18.300 €, sauf pour les véhicules polluants qui sont limités à 9.900 € (immatriculation depuis 2004)
le calcul de l amortissement5
Le calcul de l’amortissement
  • EXCEPTION A L’AMORTISSEMENT LES TERRAINS ET LES ELEMENTS INCORPORELS, COMME :
          • LE RACHAT DE CLIENTELE
          • LE DROIT DE PRESENTATION (patients)
          • LE DROIT AU BAIL

NE PEUVENTFAIRE

L’OBJET D’UN AMORTISSEMENT.

le calcul de l amortissement6
Le calcul de l’amortissement

3 conditions à respecter

Etre propriétaire du bien

1

Seuls les biens dont le professionnel est PROPRIETAIRE peuvent être amortis.

CES MEMES BIENS DOIVENT ETRE SOUMIS A DEPRECIATION.

le calcul de l amortissement7
Le calcul de l’amortissement

3 conditions à respecter

Prix de revient x taux

2

L’amortissement se calcule sur la base du prix de revient au moyen d’un taux fixé d’après la durée normale du bien.

le calcul de l amortissement8
Le calcul de l’amortissement

ATTENTION !

  • La durée d’amortissement ne doit jamais êtreréduite en fonction de la durée d’exercice du professionnel.

La DUREE d’amortissement EST FONCTION DE LA DUREE PROBABLE DU BIEN.

le calcul de l amortissement9
Le calcul de l’amortissement

3 conditions à respecter

Passage en comptabilité

3

Les amortissements doivent être effectivement pratiqués en comptabilité.

Ainsi, si le professionnel déduit en frais généraux un bien qui aurait dû faire l’objet d’un amortissement, l’Administration est en droit de réintégrer dans son bénéfice imposable la somme déduite ainsi à tort, sans que le praticien puisse demander que l’amortissement soit admis en contrepartie.

le calcul de l amortissement10
Le calcul de l’amortissement
  • Quels documents tenir ?
le calcul de l amortissement11
Le calcul de l’amortissement
  • Aucun modèle n’est exigé
  • Mais, un certain nombre de mentions obligatoires doivent figurer lors du calcul de l’amortissement
le calcul de l amortissement12
Le calcul de l’amortissement

Mentions obligatoires

Le libellé

1

Indiquer la nature de l’élément faisant l’objet d’un amortissement.

ex. : voiture

le calcul de l amortissement13
Le calcul de l’amortissement

Mentions obligatoires

La date d’acquisition

2

Le point de départest, en général, la date de mise en service.

le calcul de l amortissement14
Le calcul de l’amortissement

Attention !

Achat en cours d’année

Prorata Temporis

le calcul de l amortissement15
Le calcul de l’amortissement

Mentions obligatoires

Le prix d’acquisition

3

  • Il s’agit du prix de revient du bien :
  • Le coût réel de l’achat T.T.C. augmenté éventuellement des frais de transport et d’installation.
  • La valeur d’apport, pour les biens apportés à une société civile de moyen, par exemple.
le calcul de l amortissement16
Le calcul de l’amortissement

Mentions obligatoires

La quote-part professionnelle

4

Si le bien est à usage mixte, il convient de déterminer la quote-part d’utilisation professionnelle.

ex. : un local d’habitation utilisé en partie en professionnel

le calcul de l amortissement17
Le calcul de l’amortissement

Mentions obligatoires

La base amortissable

5

Outre les bases déterminées pour les éléments à usage mixte, cette colonne doit être utilisée pour porter la base des amortissements des véhicules automobilesd’une valeur supérieure à :

18 300 € depuis le 1er janvier 2002

(ou 9 900 € pour véhicule polluant)

le calcul de l amortissement18
Le calcul de l’amortissement
  • Quels sont les modes d’amortissements ?
le calcul de l amortissement19
Le calcul de l’amortissement

L’amortissement linéaire

L’amortissement dégressif

  • méthode la plus simple
  • ouverte pour tous les biens
  • taux = base amortissable/ durée de vie
      • ex. : 5 ans = 20 % 10 ans = 10 % 3 ans = 33,33 %
  • méthode un peu plus complexe
  • réservée à certains biens
  • taux = taux linéaire x coef.
      • ex . : 3 ans = 33,33 x 1.25 = 41,67 %
le calcul de l amortissement20
Le calcul de l’amortissement
  • L’amortissement linéaire :

La durée probable d’utilisation est fonction :

  • de l’usure du matériel
  • des conditions propres dans lesquelles chaque professionnel exerce son activité
le calcul de l amortissement21
Le calcul de l’amortissement
  • L’amortissement dégressif :

L’annuité est d’amortissement est obtenue en appliquant :

  • un taux constant à la valeur résiduelle de l’élément (prix de revient moins amortissements antérieurs).
le calcul de l amortissement22
Le calcul de l’amortissement
  • L’amortissement dégressif :

Le taux constantest obtenu en multipliantle taux linéairepar un coefficient égal à :

  • 1,25 lorsque la durée normale d’utilisation est de 3 ou 4 ans
  • 1,75 lorsque la durée normale d’utilisation est de 5 ou 6 ans.
  • 2,25 si cette durée est supérieure à 6 ans.
le calcul de l amortissement23
Le calcul de l’amortissement
  • L’amortissement dégressif :

Seules certaines catégories de bien !

  • installation à caractère médico-social : installation de sécurité par exemple pour le personnel
  • machine de bureau automatique : photocopieur ; informatique
  • matériel et outillage utilisés à des opérations de recherche scientifique
  • matériel de protection contre l’incendie ou le vol
  • matériel lié à la stérilisation, désinfection
  • ...
le calcul de l amortissement24
Le calcul de l’amortissement
  • Exemple :
  • Ordinateur acquis le 1er juillet 2007, d’un prix de revient de 1 200,00 €et dont la durée normale d’utilisation est de 3 ans :
les frais de transports et de d placements
Les frais de transports et de déplacements

Les frais réels

L’évaluation forfaitaire

  • comptabilisation de toutes les factures
  • mais déduction en fonction du % prof.
  • % prof = fonction kms professionnels et limites fiscales
  • méthode plus simple
  • ne rien comptabiliser en « réel »
  • utilisation d’un barème publié chaque année
les frais de transports et de d placements1
Les frais de transports et de déplacements
  • Déplacements admis en libéral :
  • les déplacements du lieu de résidence au lieu d’exercice de la profession qui ne représentent pas un CARACTERE ANORMAL POUR CONVENANCES PERSONNELLES

=> 40 kms

  • les déplacements nécessitéspar le fonctionnement de l’entreprise.
  • les déplacements nécessités par l’enseignementpost-universitaire ou la formation continue.
les frais de transports et de d placements2
Les frais de transports et de déplacements
  • Déplacements admis en libéral :
    • Il est toujours préférable d’examiner la situation avec son inspecteur local ou de joindre une note explicative à ce sujet accompagnant la déclaration 2035.
    • Mais dans tous les cas, vous devez conserver par écrit le mode de calcul du kilométrage professionnel afin de vous souvenir très exactement de vos justifications en cas de vérification fiscale. Ce mode de calcul devra être joint à votre déclaration pour le présenter à votre AGA.
les frais de transports et de d placements3
Les frais de transports et de déplacements
  • Déplacements non admis en libéral :
  • tous les déplacements privés
  • tous les déplacements professionnels liés à une activité bénévole
  • tous les déplacements professionnels liés à une activité salariée (qui sont repris par le 10 % accordé aux salariés.)
les frais de transports et de d placements4
Les frais de transports et de déplacements
  • Frais réels :
    • Il est nécessaire d’estimer le pourcentage d’utilisation professionnelle
    • Vous devez déterminerle kilométrage propre à chaque type de déplacement, le nombre de déplacements par semaine, le nombre de semaines d’activité professionnelle libérale afin de pouvoir évaluer votre kilométrage professionnel parcouru.
les frais de transports et de d placements5
Les frais de transports et de déplacements
  • Frais réels - exemple :
  • Un professionnel possède une voiture :

Le kilométrage annuel est de 30 000 kmréparti de la manière suivante :

      • 15 000 kmpour ses vacances et son usage privé,
      • 5 000 kmpour son activité salariée.
      • 10 000 kmpour son activité libérale.
  • Kilométrage professionnel :
  • ______ X = 33 %

10 000

100

30 000

les frais de transports et de d placements6
Les frais de transports et de déplacements
  • Vous pouvez déduire en « Frais réels » :
        • assurances
        •  intérêts des emprunts souscrits pour l’achat du véhicule
        •  loyers (en cas de leasing)
        •  carburant
        •  entretien lavage, graissage, huile, pneumatiques, antigel
        •  réparations courantes
        •  frais de stationnement, location de garage, parking
les frais de transports et de d placements7
Les frais de transports et de déplacements
  • Vous pouvez amortir :
        • prix de revient du véhicule
        • réparations importantes prolongeant la durée de vie du véhicule
les frais de transports et de d placements8
Les frais de transports et de déplacements
  • Vous devez conserver tous les justificatifs de toutes les dépenses !
        • réparations
        • entretiens
        • carburant
        • primes d’assurances
        • ...

Il y aura lieu, en fin d’année, de

REINTEGRER LA PART NON DEDUCTIBLE

de ces dépenses en fonction du kilométrage professionnel libéral.

les frais de transports et de d placements9
Les frais de transports et de déplacements
  • Evaluation forfaitaire
    • utilisation d’un barème publié chaque année par l’Administration Fiscale
    • nombre de kilomètres x prix de revient/km

Publication = février de l’année suivante

les frais de transports et de d placements10
Les frais de transports et de déplacements
  • Le prix de revient kilométrique du barème tient compte des éléments suivants :
          • amortissement du véhicule ou du loyer en cas de leasing,
          •  frais de réparation et d’entretien courants,
          • dépenses de carburant,
          • pneumatiques,
          • prime d’assurance.
les frais de transports et de d placements11
Les frais de transports et de déplacements
  • Il est interdit de comptabiliser en plus du forfait, les dépenses réelles !

Aucunes écritures ne doivent être « notées » dans votre comptabilité

les frais de transports et de d placements12
Les frais de transports et de déplacements
  • Cependant, en plus du forfait, il est possible de déduire :
        • les intérêts d’emprunts
        • frais de parking, garage
  • Par contre, les véhicules utilisés à titre professionnel, peuvent figurer sur le registre des immobilisations qui doit continuer à comporter le montant des annuités d’amortissements dont la connaissance est nécessaire pour calculer les plus ou moins—values de cession, sans être déduites.
les frais de transports et de d placements13
Les frais de transports et de déplacements
  • En cas de « forfait », sur la déclaration fiscale 2035 :
  • Le tableau des immobilisations (page 2) ne doit comporter que les informations relatives à la nature, à la date, au prix d’acquisition et le cas échéant de cession, MAIS NON LES ANNUITES D’AMORTISSEMENT, si l’on a choisi de mettre son véhicule dans son actif professionnel.
  • Dans le tableau des frais de véhicules, il convient d’indiquer le nombre de kilomètres parcourus à des fins professionnelles et la puissance fiscale retenue.
les cons quences du plafonnement1
Les conséquences du plafonnement
  • Conséquences sur l’amortissement :
        • véhicule = amortissement sur 5 ans, soit 20 %
        • si achat en cours d’année alors prorata temporis
        • vérifier la limite imposée sur le prix d’achat du véhicule
          • 18 300 € pour les voitures
          • 9 900 € pour les voitures polluants
les cons quences du plafonnement2
Les conséquences du plafonnement
  • Exemple :
      • date d’achat du véhicule : 1er janvier 2005
      • prix d’achat du véhicule : 20 000 €
      • durée d’amortissement : 5 ans, soit 20 %
  • Annuité théorique d’amortissement : ----------- = 4 000 €
  • Amortissements FISCALEMENT déductibles :
  • sur la base de 18 300 € = 3 660 € (340 € à porter en divers à réintégrer)
  • sur la base de 9 900 € = 1 980 € (2 020 € à porter en divers à réintégrer)
les cons quences du plafonnement3
Les conséquences du plafonnement
  • Mais un véhicule est rarement utilisé à 100 % professionnel !
  • Reprenons l’exemple précité avec un usage professionnel libéral: 33%
  • Amortissement fiscalement déductible pour un usage à 100 % :3 660 € (si limite 18 300)
  • Amortissement fiscalement déductible pour l’activité libérale :3 660 X 33 % = 1 208 €
slide109

BANQUE LIB’

Montant à reporter dans le rapprochement bancaire

slide110
RB
  • Si "G" est supérieur à "H" :
  • cela signifie que des écritures ont été créditées en banque et n'ont pas été reprises dans la comptabilité.

En général ceci est égal à ZERO

  • Si "H" est supérieur à "G" :
  • cela signifie que des écritures ont été comptabilisées 2 fois (recettes) ou omises (dépenses)
la d claration fiscale 20351
La déclaration fiscale 2035
  • Intérêts de la compréhension de la 2035 ?
        • document obligatoire transmis au SIE
          • (Service des Impôts des Entreprises)
        • nombreuses informations demandées par divers organismes (URSSAF, Caisse de retraite, ...) sont issues de la 2035
        • synthèse de votre activité
trucs astuces de la 2035

Trucs & astuces de la 2035

5

1

2

3

4

5pagesprincipales

Identité du déclarant + synthèse

Tableau des immobilisations + salaires

Tableau des cessions d’immobilisations + répartition entre les associés

2035 A : état des recettes et des dépenses

2035 B : résultat (bénéfice ou déficit)

trucs astuces de la 20352

Trucs & astuces de la 2035

Page 1 - Identité du déclarant&synthèse

trucs astuces de la 20353

Trucs & astuces de la 2035

2011

SERVICES DES IMPOTS DES ENTREPRISES DE LYON

165 RUE GARIBLADI

69003 LYON

M SEBASTIEN GARNODIER

16 RUE FENELON

6906 LYON

493 215 578

000 15

trucs astuces de la 20354

Trucs & astuces de la 2035

18 RUE DE LA MADELEINE 69007 LYON

CHIRURGIEN DENTISTE

1 1 0 3 2 0 0 8

01/01/2010

31/12/2010

2010

trucs astuces de la 20356

Trucs & astuces de la 2035

AGA-PS.L – 16 RUE FENELON 69006 LYON

204 690

LYON

25 AVRIL 2011

trucs astuces de la 20358

Trucs & astuces de la 2035

Page 2 - Tableau des immobilisations&salaires

trucs astuces de la 20359

Trucs & astuces de la 2035

2010

M SEBASTIEN GARNODIER

4 9 3 2 1 5 5 7 8 0 0 0 1 5

H F M E

8 635

trucs astuces de la 203510

Trucs & astuces de la 2035

N

DROIT DE PRESENTATION

11/03/2010

20 000

20 000

L

MATERIEL

11/03/2010

30 000

30 000

20.00

0

4 833

D

ORDINATEUR

01/04/2010

1 350

1 350

41.67

0

422

51 350

51 350

5 255

51 350

5 255

5 255

trucs astuces de la 203512

Trucs & astuces de la 2035

Page 3 – Tableau des cessions d’immobilisations

trucs astuces de la 203513

Trucs & astuces de la 2035

2010

M SEBASTIEN GARNODIER

4 9 3 2 1 5 5 7 8 0 0 0 1 5

NEANT

trucs astuces de la 203515

Trucs & astuces de la 2035

2010

Page 4 – 2035 A : état des recettes et des dépenses

trucs astuces de la 203516

Trucs & astuces de la 2035

2010

2008

1 2

M SEBASTIEN GARNODIER

CHIRURGIEN DENTISTE

4 9 3 2 1 5 5 7 8 0 0 0 1 5

X

X

X

2 0 0 8

51 350

trucs astuces de la 203517

Trucs & astuces de la 2035

112 713

6 951

105 762

400

106 162

trucs astuces de la 203518

Trucs & astuces de la 2035

112 713

6 951

105 762

400

106 162

trucs astuces de la 203519

Trucs & astuces de la 2035

112 713

6 951

105 762

400

106 162

trucs astuces de la 203520

Trucs & astuces de la 2035

112 713

6 951

105 762

400

106 162

trucs astuces de la 203521

Trucs & astuces de la 2035

112 713

6 951

105 762

400

106 162

trucs astuces de la 203522

Trucs & astuces de la 2035

112 713

6 951

105 762

400

106 162

trucs astuces de la 203523

Trucs & astuces de la 2035

11 417

353

10 000

600

trucs astuces de la 203524

Trucs & astuces de la 2035

11 417

353

10 000

600

trucs astuces de la 203525

Trucs & astuces de la 2035

11 417

353

10 000

600

trucs astuces de la 203526

Trucs & astuces de la 2035

11 417

353

10 000

600

trucs astuces de la 203527

Trucs & astuces de la 2035

11 417

353

10 000

600

trucs astuces de la 203528

Trucs & astuces de la 2035

11 417

353

10 000

600

trucs astuces de la 203529

Trucs & astuces de la 2035

11 417

353

10 000

600

trucs astuces de la 203530

Trucs & astuces de la 2035

800

1 608

3 660

932

320

4 563

4 979

X

416

trucs astuces de la 203531

Trucs & astuces de la 2035

800

1 608

3 660

932

320

4 563

4 979

X

416

trucs astuces de la 203532

Trucs & astuces de la 2035

800

1 608

3 660

932

320

4 563

4 979

X

416

trucs astuces de la 203533

Trucs & astuces de la 2035

800

1 608

3 660

932

320

4 563

4 979

X

416

trucs astuces de la 203534

Trucs & astuces de la 2035

800

1 608

3 660

932

320

4 563

4 979

X

416

trucs astuces de la 203535

Trucs & astuces de la 2035

800

1 608

3 660

932

320

4 563

4 979

X

416

trucs astuces de la 203536

Trucs & astuces de la 2035

800

1 608

3 660

932

320

4 563

4 979

X

416

trucs astuces de la 203537

Trucs & astuces de la 2035

800

1 608

3 660

932

320

4 563

4 979

X

416

trucs astuces de la 203538

Trucs & astuces de la 2035

1 849

380

2 229

2 755

1 284

4 728

549

140

232

87

38 285

trucs astuces de la 203539

Trucs & astuces de la 2035

1 849

380

2 229

2 755

1 284

4 728

549

140

232

87

38 285

trucs astuces de la 203540

Trucs & astuces de la 2035

1 849

380

2 229

2 755

1 284

4 728

549

140

232

87

38 285

trucs astuces de la 203541

Trucs & astuces de la 2035

1 849

380

2 229

2 755

1 284

4 728

549

140

232

87

38 285

trucs astuces de la 203542

Trucs & astuces de la 2035

1 849

380

2 229

2 755

1 284

4 728

549

140

232

87

38 285

trucs astuces de la 203543

Trucs & astuces de la 2035

1 849

380

2 229

2 755

1 284

4 728

549

140

232

87

38 285

trucs astuces de la 203544

Trucs & astuces de la 2035

1 849

380

2 229

2 755

1 284

4 728

549

140

232

87

38 285

trucs astuces de la 203545

Trucs & astuces de la 2035

1 849

380

2 229

2 755

1 284

4 728

549

140

232

87

38 285

trucs astuces de la 203546

Trucs & astuces de la 2035

1 849

380

2 229

2 755

1 284

4 728

549

140

232

87

38 285

trucs astuces de la 203547

Trucs & astuces de la 2035

1 849

380

2 229

2 755

1 284

4 728

549

140

232

87

38 285

trucs astuces de la 203548

Trucs & astuces de la 2035

1 849

380

2 229

2 755

1 284

4 728

549

140

232

87

38 285

trucs astuces de la 203550

Trucs & astuces de la 2035

Page 5 – 2035 B : résultat

trucs astuces de la 203551

Trucs & astuces de la 2035

2008

2010

M SEBASTIEN GARNODIER

4 9 3 2 1 5 5 7 8 0 0 0 1 5

67 877

67 877

trucs astuces de la 203554

Trucs & astuces de la 2035

AUDI A3

T

6

X

11 682

4 563

4 563

slide171
RT

2010

2008

67 877

67 877