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Les Règlements fédéraux

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Les Règlements fédéraux. les Associations. J-M OYHENART. Les Associations. Elles sont prévues par la loi du 1 er juillet 1901 Un but commun Permanence de l’association Non partage des bénéfices Les différents types Association non-déclarée Association déclarée

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les r glements f d raux
Les Règlements fédéraux

les Associations

  • J-M OYHENART
les associations
Les Associations

Elles sont prévues par la loi du 1er juillet 1901

    • Un but commun
    • Permanence de l’association
    • Non partage des bénéfices
  • Les différents types
    • Association non-déclarée
    • Association déclarée
    • Association déclarée reconnue d’utilité publique
  • J-M OYHENART
les associations1
Loi de 1901

Un but commun

Permanence de l’Association

Non partage des bénéfices

Les Associations
  • J-M OYHENART
les associations2
Loi du 1er juillet 1901

Association déclarée

Association déclarée R.U.P

Association non déclarée

Les Associations
  • J-M OYHENART
les associations3
Les Associations
  • LES ASSOCIATIONS NON DECLAREES
    • Elles sont prévues par la loi de 1901
    • Au sens de la loi, ce type d’association n’est soumise ni à déclaration, ni à autorisation.
    • Elle ne possède aucune personnalité juridique
    • Ses moyens d’actions sont restreints :
      • Pas de protection du nom de l’association
      • Les biens sont la propriété personnelle des membres de l’association
      • Pas de possibilité d’acheter des biens en son nom
      • Pas de possibilité d’ouvrir un compte bancaire, d’ester en justice, d’appartenir à une fédération sportive
  • J-M OYHENART
les associations4
Les Associations
  • LES ASSOCIATIONS DECLAREES
    • C’est sur ce type d’association que fonctionne la plus grande partie de nos clubs
    • Après déclaration, elles disposent de la personnalité juridique
    • Celles-ci peuvent:
      • Percevoir des cotisations
      • Obtenir des subventions
      • Acheter des biens
    • Elles ne peuvent recevoir ni dons, ni legs
  • J-M OYHENART
les associations5
Les Associations
  • LES ASSOCIATIONS RECONNUES (R.U.P)
    • Ce sont des associations déclarées jouissant de prérogatives plus étendues
    • La reconnaissance (R.U.P) est donnée sur décret du Conseil d’État
    • L’association obtient dès lors le statut de grande personnalité juridique
    • Elles peuvent percevoir dons et legs
  • J-M OYHENART
cr ation d une association
Se regrouper, préparer les statuts

1)

Convoquer une AG constitutive, adopter les statuts, élire le Comité Directeur

2)

3)

Déclaration à la Préfecture

4)

Insertion au Journal Officiel

Création d’une association
  • J-M OYHENART
statuts d une association
Statuts d’une association

LES STATUTS

  • La structure
    • La dénomination
    • L’objet de l’association
    • Le siège social
    • La durée
  • J-M OYHENART
statuts d une association1
Statuts d’une association

2) La composition et l’administration

  • Les types de membres
  • L’entrée et la sortie des membres
  • Nombre de membres au Conseil d’administration
  • La durée du mandat
  • La composition du bureau
  • Les conditions d’éligibilité
  • L’Assemblée générale
      • Son rôle
      • Les différents types
  • J-M OYHENART
statuts d une association2
Statuts d’une association
  • L’Assemblée Générale
    • C’est le pouvoir législatif de l’association
    • Elle doit être convoquée 1 fois par an ou sur simple demande d’un certain nombre de membres
  • L’Assemblée Générale constitutive
    • C’est elle qui permet d’adopter les statuts et d’élire le premier Comité de Direction
  • L’Assemblée Générale extraordinaire
    • Son but est de : modifier les statuts, dissoudre le club, changer de siège social, de nom ou un des buts fixés par les statuts
  • J-M OYHENART
lections au sein d un club
Le Bureau

Comité Directeur

Assemblée Générale du Club

Les membres du Club

Élections au sein d’un Club
  • J-M OYHENART
les r glements f d raux1
Les Règlements fédéraux

La loi de 1984

  • J-M OYHENART
la loi de 16 juillet 1984
La loi de 16 juillet 1984
  • C’est elle qui régit le fonctionnement du sport en France à ce jour
  • J-M OYHENART
la loi du 16 juillet 1984
La loi du 16 juillet 1984
  • Cette loi prend en compte :
  • L’État et les collectivités territoriales
  • Le sport scolaire et universitaire
  • Les associations, fédérations et les sociétés sportives
  • Le sport dans l’entreprise et dans le cadre du Service National
  • Le statut de sportif de haut-niveau
  • J-M OYHENART
la loi du 16 juillet 19841
La loi du 16 juillet 1984
  • Le contrôle médical
  • Les structures de coordination
  • La formation et les professions du sport
  • J-M OYHENART
la d centralisation
Collectivités

Territoriales

Structures

Sportives

Services

de l’État

C.N.O.S.F

Ministère

Fédérations

Conseil Régional

C.R.O.S

Comité Régional

D.R.J.S

Conseil Général

C.D.O.S

Comité Départemental

D.D.J.S

Conseil Municipal

Le Club

La décentralisation
  • J-M OYHENART
l enseignement sportif
L’enseignement sportif
  • Elle gère également l’enseignement sportif
  • Jusqu’en 1963, il n’existait aucun texte de réglementation formelle pour les métiers du sport (à part quelques disciplines)
  • Le 6 août 1963 fût promulgué une loi qui régit tous les métiers du sport
  • La loi de 1984 reprend en totalité ses termes et plus particulièrement dans son art. 43 :
  • J-M OYHENART
l enseignement sportif1
L’enseignement sportif

« nul ne peut enseigner, encadrer ou animer contre rémunération une activité physique ou sportive (…) ni prendre le titre de professeur, moniteur ou éducateur, entraîneur ou tout autre titre similaire, s’il n’est pas titulaire d’un diplôme inscrit (…) sur une liste d’homologation des diplômes des activités physiques et sportives ».

  • L’État a donc arrêté une liste de diplômes
  • J-M OYHENART
l enseignement sportif2
L’enseignement sportif
  • Par la loi de 1963 il est crée le BEMP en remplacement du Moniteur Fédéral National
  • Par décret du 15 juin 1972, il est crée un Brevet d’État d’Éducateur Sportif (BEES) à trois degrés
  • Le BEMP est définitivement arrêté en 1976 et tous ses titulaires obtiennent l’équivalence avec le BEES 2°
  • J-M OYHENART
enseignement sportif
Enseignement sportif
  • Conditions requises pour enseigner, encadrer ou animer contre rémunération des activités physiques et sportives :
    • Obligation de diplôme (art. 43 de la loi)
    • Obligation de déclaration (art. 41.1 de la loi)
    • Pas de condamnation
  • J-M OYHENART
obligation de dipl me
Obligation de diplôme
  • Brevet d’État d’éducateur sportif (BEES) spécifique de la discipline enseignée ou diplôme homologué (arrêté du 4 mai 1995 modifié)
  • L’enseignement contre rémunération est égale-ment possible si l’éducateur/stagiaire est en stage pédagogique
  • Une personne peut se voir délivrer un permis d’exercer à titre temporaire
  • J-M OYHENART
pas de condamnation
Pas de condamnation
  • Pour crime
  • Pour attentat aux mœurs
  • Pour l’une des infractions visées aux articles L.627, L.627-2 et L.630 du Code de la Santé publique
  • J-M OYHENART
sanctions possibles
Sanctions possibles
  • Pour exercice sans diplôme :
    • Interdiction ministérielle d’exercer à titre temporaire ou définitif (prononcée par le Ministre)
    • Si poursuite de l’enseignement, sanctions pénales amende de 100.000 F et emprisonnement de 1 an ou de l’une de ces 2 peines seulement
  • Pour défaut de déclaration :
    • Peut être puni d’amende de 6.000 à 100.000 F et d’un emprisonnement de 6 mois à 1 an ou de l’une de ces 2 peines seulement
  • J-M OYHENART
obligation de d claration
Obligation de déclaration
  • Obligation de se déclarer auprès de la DDJS où l’intéressé exerce sa principale activité
  • 1 extrait n°3 du casier judiciaire de – 3 mois
  • Le dossier est à demander à la DDJS
  • A cette déclaration, doivent être joints :
    • 1 fiche d’état civil de – de 3 mois
    • 1 copie certifiée conforme des titres et diplômes
    • 1 photocopie couleur par diplôme homologué
  • J-M OYHENART
d claration du club en aps
Déclaration du club en APS
  • Déclaration de l’établissement d’APS

(décret n°93-1101 du 3 septembre 1993)

  • Obligation d’affichage :
    • des diplômes ou titres des éducateurs sportifs
    • Des cartes professionnelles des éducateurs sportifs
    • Des textes fixant les garanties d’hygiène et de sécurité et les normes techniques applicables à l’encadrement
    • De l’attestation du contrat d’assurance en RC
    • D’un tableau d’organisation des secours
  • J-M OYHENART
d claration du club en aps1
Déclaration du club en APS
  • Tout Président d’association sportive ou société à objet sportif doit faire la déclaration auprès de la DDJS du lieu de son établissement
  • Pas de condamnation pour le responsable légal
  • Obligation d’informer le Préfet de tout accident grave survenu au sein de la structure
  • Obligation de détenir une trousse de secours
  • Obligation de détenir un moyen de communication
  • Obligation de souscrire une assurance en RC
  • J-M OYHENART
les diff rentes f d rations
Les différentes fédérations

3 types de fédérations

  • Les fédérations unisports
  • Les fédérations multisports
    • sports scolaires et universitaires qui regroupent plusieurs sports
  • Les fédérations affinitaires
    • FSF, FSGT, etc.
  • J-M OYHENART
les statuts types
Les statuts types
  • L’État impose à toutes les fédérations des statuts types
  • Ces statuts types portent sur :
    • Les buts, la composition, les moyens d’action de la fédération,
    • L’Assemblée Générale : composition, fonctionnement,
    • L’administration,
    • Les dotations et ressources annuelles,
    • La surveillance et le règlement intérieur,
  • J-M OYHENART
l agr ment
L’agrément
  • L’article 16 de la loi reconnaît aux fédérations des prérogatives,
  • C’est une reconnaissance des pouvoirs publics,
  • Elle permet la réalisation de missions de service public,
  • L’article 17 accorde pour une durée déterminée la délégation du Ministre des sports,
  • En principe, cette délégation est donnée pour une olympiade
  • J-M OYHENART
le mouvement sportif
Le mouvement sportif
  • En France, c’est le CNOSF (RUP) qui regroupe tous les fédérations sportives,
  • Il est le dépositaire des emblèmes et des symboles olympiques (délégation du CIO),
  • Les fédérations olympiques ou non siègent dans différents collèges,
  • Au niveau de la région, son représentant est le CROS,
  • Au niveau départemental, c’est le CDOS
  • J-M OYHENART
les r glements f d raux2
Les Règlements fédéraux

La F.F.E.S.S.M

  • J-M OYHENART
la f f e s s m
La F.F.E.S.S.M
  • Historique de la création des Clubs
    • En 1935, création du premier club de plongée par le Commandant Yves LE PRIEUR
    • Inauguré à Saint-Raphaël ce club s’appelait « le Club des sous-l’eau »
    • En 1940, création du G.P.E.S à la Ciotat
    • En 1946, création à Cannes du Club Alpin Français
    • 1947, création du C.C.E.S.M.F à Paris
  • J-M OYHENART
la f f e s s m1
La F.F.E.S.S.M
  • C’est la fédération délégataire
    • Crée en 1955 par la fusion de 2 fédérations
    • Son siège social est à MARSEILLE au 24 quai de Rive-Neuve
    • La cellule de base fédérale est le CLUB
    • Tout le système administratif, électif est déterminé par l’Assemblée Générale des clubs
  • J-M OYHENART
la f f e s s m2
La F.F.E.S.S.M
  • Historique
    • En 1948, il existait 8 clubs en France qui groupaient 718 membres et avaient leurs sièges à Marseille, Cannes, Antibes et Paris
    • En 1948 naissance de la Fédération des Sociétés de Pêche à la Nage et d’Études s/m ‘J-F BORELLI)
    • En 1949, fondation de la Fédération des Activités Sous-Marines (Docteur CLERC)
    • En 1955, fusion des 2 fédérations dirigés par J-F BORELLI, Président et le Docteur CLERC vice-président
  • J-M OYHENART
la f f e s s m3
La F.F.E.S.S.M
  • Les bénévoles
    • Le principe général d’une association est le bénévolat
    • Ainsi, tout licencié du Président au simple membre agit par simple militantisme
    • La règle du bénévolat est le nerf moteur de nos institutions sportives
  • J-M OYHENART
la f f e s s m4
La F.F.E.S.S.M
  • Le Personnel rémunéré
    • À la fédération il y a des gens qui sont rémunérés pour leur travail
    • C’est le Personnel qui est chargé de remplir toutes les tâches administratives
    • Ce Personnel est placé sous la responsabilité du Président de la fédération
  • J-M OYHENART
la f f e s s m5
La F.F.E.S.S.M
  • Les Cadres Techniques
    • Ce sont des fonctionnaires d’État mis à la disposition des fédérations
    • Ils doivent tous être titulaires du BEES 2°
    • L’organisation de leur tâche est définie par les Président des Comités Régionaux et des Directeurs Régionaux de la Jeunesse et des Sports
  • J-M OYHENART
la f f e s s m6
La F.F.E.S.S.M
  • La revue SUBAQUA
    • C’est l’organe de liaison entre les membres de la FFESSM
    • C’est une revue bimestrielle
    • Son abonnement n’est pas obligatoire
    • Le licencié bénéficie d’un tarif préférentiel
  • J-M OYHENART
cr ation d un club ffessm
1)

Se regrouper, préparer les statuts

2)

3)

4)

5)

6)

Création d’un Club FFESSM

Convoquer une AG constitutive, adopter les statuts, élire le Comité Directeur

Déclaration à la Préfecture

Insertion au Journal Officiel

Demande d’affiliation à la FFESSM

Droit annuel d’affiliation

  • J-M OYHENART
l organisation administrative
Le Conseil des Anciens

Le Bureau

F.F.E.S.S.M

Le siège fédéral

Administration fédérale

Les Commissions Nationales

L’organisation administrative

Comité Directeur National

  • J-M OYHENART
quelques chiffres
2.047clubs

155.904 licenciés

15 Commissions

17 Comités Régionaux

18 employés

Un C.A de 53 MF

Quelques chiffres …

FFESSM

  • J-M OYHENART
lections f d rales
Élections fédérales

1) Tous les 4 ans, l’Assemblée Générale des Clubs élit son nouveau Comité Directeur National.

2) Ce Comité Directeur est composé de 20 membres.

3) Le Comité Directeur propose à l’AG son Président.

4) L’AG élit le Président à bulletin secret

  • J-M OYHENART
le comit directeur
20 membres

10 membres

Le Comité Directeur

5) Une fois le Président élu par l’AG, le Comité Directeur se réunit et procède à l’élection de son bureau.

  • J-M OYHENART
lection du bureau
Président Adjoint

4 Vice- Présidents

Le Président

1 Trésorier et son adjoint

1 Secrétaire et son adjoint

Élection du Bureau

Art. 16 : « Le Comité Directeur élit en son sein, au scrutin secret le Bureau »

  • J-M OYHENART
postes r serv s
1 médecin fédéral

1 éducateur sportif (conformité articles de la loi)

1 représentant du sport corporatif

2 sportifs de haut niveau (NAP, Pêche s/m)

représentantes féminines (par tranche de 10%)

1 juge-arbitre

1 jeune de – de 26 ans

Postes réservés
  • J-M OYHENART
candidatures au comit
Candidatures au Comité
  • Faire acte de candidature
  • Être licencié depuis au moins 6 mois
  • Être présenté par le Président du Club
  • Jouir de ses droits civiques
  • Fournir un CV d’activités dans la plongée
  • Pour les candidats postulant au titre des postes réservés, préciser la catégorie
  • J-M OYHENART
d centralisation f d rale
Directives

générales

Les Clubs de la région

Comité Départemental

Décentralisation fédérale

Siège fédéral

de la FFESSM

Comité Régional

ou Interrégional

  • J-M OYHENART
le comit r gional
Il regroupe les Clubs

d’une même Académie

Clubs de plongée

Le Comité régional
  • J-M OYHENART
le comit interr gional
Académie B

Académie A

Clubs

Il regroupe les Clubs

de plusieurs Académies

Académie B

Le Comité interrégional
  • J-M OYHENART
le comit d partemental
Il regroupe les Clubs

d’un même Département

Clubs de plongée

Le Comité départemental
  • J-M OYHENART
organismes d centralis s
REGION C

REGION A

La Ligue regroupe les Clubs

d’une Académie au sein d’un

Comité Interrégional

REGION B

Organismes décentralisés
  • J-M OYHENART
les comit s r gionaux
NORD

NORMANDIE

ILE DE FRANCE-PICARDIE

BRETAGNE-PAYS DE LOIRE

EST

CENTRE

RHONE-ALPES-

BOURGOGNE-AUVERGNE

ATLANTIQUE SUD

COTE D’AZUR

LANGUEDOC-ROUSSILLON

MIDI-PYRENNEES

CORSE

PROVENCE

Les Comités régionaux

12 comités

  • J-M OYHENART
les comit s outre mer
NOUVELLE CALEDONIE

GUADELOUPE

CLUBS ISOLES

MARTINIQUE

LA REUNION

POLYNESIE

Les Comités outre-mer

4 comités

NOUVELLE FEDERATION en 2000

  • J-M OYHENART
les comit s r gionaux1
N° de Région

Département

N° d’ordre régional

07

92

0633

Les Comités régionaux
  • Les clubs sont tous numérotés comme suit :
  • Tous les Comités régionaux ont leur propre numéro
  • d’identification fédérale
  • J-M OYHENART
les comit s r gionaux2
Les Comités régionaux

1-01GUADELOUPE

1-02 MARTINIQUE

2 ATLANTIQUE SUD

3 BRETAGNE-PAYS DE LOIRE

4 CORSE

5 COTE D’AZUR

  • EST
  • ILE DE FRANCE-PICARDIE
  • LANGUEDOC-ROUSSILLON-MIDI-PYRENEES
  • J-M OYHENART
les comit s r gionaux3
Les Comités régionaux

9NORD-PAS DE CALAIS

  • NOUVELLE CALEDONIE
  • POLYNESIE FRANCAISE (F.P.P.S.M)

12PROVENCE

13LA REUNION

14 RHONE-ALPES-BOURGOGNE-AUVERGNE

15 NORMANDIE

27 CENTRE (ex. Ile de France 07)

  • J-M OYHENART
le comit ile de france
75

93

92

94

Le Comité Ile-de-France

Total = 11 départements

SOMME

AISNE

95

OISE

78

77

91

  • J-M OYHENART
lections comit s r gionaux
Comités Régionaux ou Interrégionaux

Comités Régionaux ou Interrégionaux

CD

CD

CD

CD

Les Clubs

Élections Comités régionaux

Comité Directeur

  • J-M OYHENART
commissions nationales
CULTURELLES

DIVERS

TECHNIQUE

SPORTIVES

Hockey

Archéologie

Corporatif

Nage eau vive

Audiovisuelle

Jeunes

Nage palmes

Biologie

Juridique

Orientation

consultatives

Souterraine

Médicale

Pêche s/m

Tir sur cible

Commissions nationales
  • J-M OYHENART
lections des commissions
Commissions Régionales

Commissions Régionales

Les Clubs d’une même région

Élections des Commissions

Commissions Nationales

  • J-M OYHENART
projet d une commission
COMITE DIRECTEUR NATIONAL

5

entérinement

Commission Nationale

1

4

Commission Régionale

3

2

Les Clubs

Projet d’une Commission
  • J-M OYHENART
proposition d un club
COMITE DIRECTEUR NATIONAL

5

entérinement

Commission Nationale

4

Commission Régionale

1

3

2

les autres Clubs

1 Club

Proposition d’un Club
  • J-M OYHENART
les projets du club
Pour avis

Comité Régional

C.R.O.S

Comité Départemental

Le Club

D.D.J.S

Pour avis

RapporteF.N.D.S

Les projets du Club
  • J-M OYHENART
les r glements f d raux3
Les Règlements fédéraux

Pratique de la plongée

  • J-M OYHENART
la progression technique
La progression technique

Moniteur Fédéral 2°

Moniteur Fédéral 1°

Plongeur Niveau 4

Plongeur Niveau 3

Initiateur FFESSM

Plongeur Niveau 2

Plongeur Niveau 1

  • J-M OYHENART
les brevets f d raux
Avoir 14 ans au moins
  • Autorisation parentale pour les – 18 ans
  • - L’âge minimum peut être ramené à 12 ans
  • Avoir 16 ans au moins
  • Autorisation parentale pour les – 18 ans
  • Avoir 18 ans au moins
  • Avoir 18 ans au moins
Les Brevets fédéraux

NIVEAU1

NIVEAU2

NIVEAU3

NIVEAU4

  • J-M OYHENART
les cadres f d raux
- avoir 18 ans date examen

- avoir 18 ans date examen

- avoir 20 ans au 1erjanvier de l’année de l’examen

Les Cadres fédéraux

INITIATEUR

MF 1°

MF 2°

  • J-M OYHENART
les pr rogatives
Encadrement niveau 5

B.E.E.S 2°

Encadrement niveau 4

B.E.E.S 1°

Stagiaire

pédagogique

Encadrement niveau 3

Encadrement niveau 2

Encadrement niveau 1

Les prérogatives

B.E.E.S 3°

Moniteur Fédéral 2°

Moniteur Fédéral 1°

Plongeur niveau 4 + Initiateur FFESSM

Initiateur FFESSM

  • J-M OYHENART
espaces d volution
+ 5 m

+ 5 m

Espaces d’évolution

Espace proche

6 m

Espace médian

20 m

Espace lointain

40 m

Au-delà

60 m

  • J-M OYHENART
palanqu e ou quipe
Palanquée ou équipe

PALANQUEE :

- même trajet

- même durée

- même profondeur

EQUIPE :

Palanquée réduite à

2 plongeurs

  • J-M OYHENART
le directeur de plong e
de le pratique de de la plongée

Responsable

1 condition

3 missions

Être présent

sur le site

1) Organiser l’activité

2) Fixer les paramètres de la plongée

3) S’assurer du respect de l’arrêté

(22 juin 1998)

Le Directeur de plongée

Directeur de plongée

  • J-M OYHENART
le directeur de plong e1
Piscine, fosse ou

tout lieu de 6 m. maxi

Mer, lac, carrière,

piscine, fosse + 6 m.

Directeur de plongéeE 3(MF 1°, BEES 1°)

Milieu protégé

ou en son absence

Directeur de plongéeP 5(Niveau 5 si exploration)

Milieu naturel

Le Directeur de plongée

Directeur de plongéeE 1 (Niveau 2/Initiateur)

  • J-M OYHENART
la plong e en autonomie
Absence de Directeur

de plongée

Il y a un Directeur de plongée

1) Choix du lieu

2) Organisation de la plongée

3) Choix des paramètres

la plongée en autonomie

il autorise

Niveau 2

Niveau 3

Niveau 3

Niveau 4

Niveau 4

La plongée en autonomie

2 cas

Co-responsabilité

en plongée

Co-responsabilité

complète

  • J-M OYHENART
autonomie niveaux 2
0 m

Équipement obligatoire

1) Gilet ou Bouée

2) instruments de contrôle

3) 2 sources d’air individuelles

2 ou 3

Niveau 2

en autonomie

Avec l’autorisation

du Directeur de Plongée

20 m

Autonomie niveaux 2
  • J-M OYHENART
autonomie niveaux 3 et 4
0 m

Équipement obligatoire

1) Gilet ou Bouée

2) instruments de contrôle

3) 2 sources d’air individuelles

2 ou 3

Niveau 3 ou 4

en autonomie

60 m

Autonomie niveaux 3 et 4
  • J-M OYHENART
le guide de palanqu e
Responsable en immersion …

… du déroulement de la plongée

Plongeur niveau 4

Directives fixées par le Directeur de plongée et adaptées selon les besoins (courant, turbidité, etc.)

Débutants

Niveau 1

Niveau 2

Le guide de palanquée

Guide de palanquée

Guide de palanquée(niveau 4)

  • J-M OYHENART
le guide de palanqu e1
1) Gilet ou Bouée

2) Instruments de contrôle

3) 2 sources d’air sur la bouteille

4) 2 détendeurs complets

Débutants

Niveau 1

Niveau 2

Guide de palanquée(niveau 4)

Le guide de palanquée

Équipement obligatoire

  • J-M OYHENART
guide de palanqu e p 4
Milieu artificiel

1P4 + 1 à 4 débutants(+ 1 P4)

6 m

20 m

Espace médian

1P4 + 1 à 4 P 2

40 m

Espace lointain

Guide de palanquée P 4

1P4 + baptême

Espaceproche

1P4 + 1 à 4 débutants

en fin de formation (+ 1 P4)

1P4 + 1 à 4 P 1

(+ 1 P4)

  • J-M OYHENART
pr rogatives e 1
0 m

4 +1 P4éventuellement

1

Espace proche

6 m

Prérogatives E 1

en situation d’enseignement

Effectif maximum

Baptême

Débutants

  • J-M OYHENART
pr rogatives e 11
Prérogatives E 1
  • Surveiller et organiser des séances en bassin dans l’espace proche
  • Responsabilité d’enseignement en bassin dans l’espace proche
  • Entraînement des exercices du débutant au plongeur autonome niv.2 dans l’espace proche
  • Si l’entraînement s’effectue en milieu naturel, le directeur de plongée doit être E 3 minimum
  • Participer aux jurys du brevet niveau 1
  • J-M OYHENART
pr rogatives e 2
6 m

4+1 P4éventuellement

4+1 P4éventuellement

4+1 P4éventuellement

Espace médian

20 m

Prérogatives E 2

en situation d’enseignement

Effectif maximum

Débutantsen fin de formation

Niveau P 1

Niveau P 2

  • J-M OYHENART
pr rogatives e 3
20 m

2+1 P4éventuellement

2+1 P4éventuellement

Espace lointain

40 m

Prérogatives E 3

en situation d’enseignement

Effectif maximum

P1 en fin de formation

Niveau P2

  • J-M OYHENART
pr rogatives e 31
Prérogatives E 3
  • Signer les carnets de plongée
  • Valider les épreuves des brevets de plongeurs niv. 1 à 3
  • Signer les aptitudes des candidats au brevet de plongeur autonome niv.4
  • Valider les qualifications de plongeur niv.5 DP
  • Il peut être membre des jurys de niv.4 et juger en double avec un MF 2°
  • Il peut être membre des jurys d’Initiateur et juger les épreuves pratiques et en double avec un MF 2° les épreuves pédagogiques
  • Assumer les fonctions de Directeur de plongée
  • J-M OYHENART
pr rogatives e 4
40 m

3+1 E4éventuellement

Au delà

60 m

Prérogatives E 4

en situation d’enseignement

Effectif maximum

Niveaux P3, P4 et P5

  • J-M OYHENART
pr rogatives e 41
Prérogatives E 4
  • Signer les carnets de plongée
  • Valider les épreuves de tous les brevets de plongeurs
  • Il est membres des jurys de capacitaire niveau 4
  • Il est membre des jurys de MF1°
  • Il signe les attestations de stages pédagogiques d’encadrement en vue de la préparation au MF 1°
  • Il prend la Direction technique des clubs et écoles de plongée fédéraux
  • Assurer les fonctions de Directeur de plongée
  • J-M OYHENART
les r glements f d raux4
Les Règlements fédéraux

La plongée enfant

  • J-M OYHENART
la plong e enfant
La plongée enfant
  • Conditions d’accès
    • Autorisation du responsable légal
    • Age minimum 8 ans
    • Visite médicale par médecin FFESSM ou titulaire d’un diplôme de médecine de la plongée, médecine hyperbare ainsi qu’un examen effectué par un ORL comprenant obligatoirement une audiotympanométrie
    • La visite médicale est annuelle
    • Température minimale de l’eau = 12°
  • J-M OYHENART
la plong e enfant1
La plongée enfant
  • Conditions d’encadrement
    • Baptême1 moniteur/1 élève
    • Plongée en milieu naturel 1 moniteur/1élève ou fosse (2 élèves si qualification « palanquée »)
    • Plongée en milieu naturel 1 moniteur/3élèves
    • Durée de la plongée maxi 25’
    • Jusqu’à 12 ans 1 plongée par jour
    • Encadrement Niveau 1 zone = ou – 5 m
    • Encadrement Niveau 2 zone de + 5 m
  • J-M OYHENART
la plong e enfant2
AGE

BAPTEME

PLONGEUR BRONZE/ARGENT

PLONGEUR OR

NIVEAU 1

8-9 ans

Zone des 2 mètres

Zone des 5 m

9-10 ans

Zone des 2 mètres

Zone des 5 m

10-12 ans

Zone des 3 mètres

Zone des 5 m

Zone des 5 m

12-14 ans

Zone des 3 mètres

Zone des 5 m

Zone des 10 mqualif. palanquée

Prérogatives du Niveau 1

La plongée enfant

Normes de pratique

  • J-M OYHENART
plongeur de bronze
Plongeur de bronze
  • L’enfant doit :
    • Être capable de s’équiper et de se déséquiper
    • Être capable d’équilibrer ses oreilles
    • Être capable d’enlever et remettre son embout
    • Être capable d’évoluer dans l’espace bleu
    • Être capable de revenir à la surface
    • Être capable de reconnaître quelques animaux subaquatiques
    • Connaître les signes élémentaires
  • J-M OYHENART
plongeur d argent
Plongeur d’argent
  • L’enfant doit :
    • Être capable de se repérer dans l’espace bleu
    • Être capable de rejoindre la surface en toute circonstance
    • Être capable de revenir au point de départ
    • Être capable de montrer plusieurs animaux subaquatiques et quelques algues
    • Connaître les signes complémentaires
  • J-M OYHENART
plongeur d or
Plongeur d’or
  • L’enfant doit :
    • Être capable de prendre soin de son matériel
    • Connaître les consignes de sécurité en groupe
    • Être capable d’améliorer ses techniques de plongée
    • Savoir pourquoi il flotte
    • Savoir pourquoi il équilibre ses oreilles
    • Savoir pourquoi il souffle en remontant
    • Connaître l’habitat et le comportement des animaux vivant dans l’espace proche
  • J-M OYHENART
la plong e enfant3
La plongée enfant

Qualification palanquée

  • L’enfant doit :
    • Connaître les consignes de sécurité collectives
    • Être capable d’évoluer en palanquée
  • J-M OYHENART
la plong e enfant4
La plongée enfant

Qualification bateau 1 (pneumatiques/barges)

  • L’enfant doit :
    • Être capable de faire une bascule arrière
    • Être capable de descendre le long du mouillage
    • Être capable de décapeler en surface et de passer son bloc en pleine eau
  • J-M OYHENART
la plong e enfant5
La plongée enfant

Qualification bateau 2 (vedettes/chalutiers)

  • L’enfant doit :
    • Être capable de se comporter correctement vis-à-vis de la sécurité sur le pont du bateau
    • Être capable de faire un saut droit
    • Être capable de descendre en pleine eau
    • Être capable de faire un palier au mouillage
    • Être capable de remonter tout équipé à l’échelle
    • Être capable de faire quelques nœuds marins
  • J-M OYHENART
la plong e enfant6
La plongée enfant

Qualification gilet

  • L’enfant doit :
    • Être capable de vérifier, fixer et entretenir son gilet de sécurité
    • Être capable de se stabiliser
    • Être capable de réaliser une remontée contrôlée
  • J-M OYHENART
les r glements f d raux5
Les Règlements fédéraux

La plongée au nitrox

  • J-M OYHENART
les brevets nitrox
Les brevets NITROX
  • PLONGEUR NITROX
    • Être niveau 2 minimum
    • Utilisation du mélange 40/60
    • Mêmes prérogatives que dans l’arrêté
  • PLONGEUR NITROX CONFIRME
    • Être Niveau 3 minimum
    • Utilisation de tous les mélanges nitrox
    • Mêmes prérogatives que dans l’arrêté
  • MONITEUR NITROX
    • Être MF 1° minimum
    • Utilisation de tous les mélanges nitrox
    • Signature des carnets de plongée
    • Validation des qualifications plongeur nitrox et plongeur nitrox confirmé
  • J-M OYHENART
les r glements f d raux6
Les Règlements fédéraux

la plongée apnée loisir

  • J-M OYHENART
l apn e de loisir
5 m

Niveau 1

15 m

Niveau 2

25 m

Niveau 3

40 m

Niveau 4

L’Apnée de loisir
  • J-M OYHENART
l apn e de loisir1
Niveau

Statique

Nage sous l’eau

Poids constant

Poids variable

(gueuse)

1

40’’

25 m

5 m

2

2’

40 m

15 m

15 m

3

3’

60 m

25 m

25 m

4

3’

60 m

40 m

40 m

L’Apnée de loisir
  • J-M OYHENART
les r glements f d raux7
Les Règlements fédéraux

Les responsabilités

  • J-M OYHENART
les responsabilit s
Responsabilité Pénale

Responsabilité Civile

Infraction à la loi

Responsabilité délictuelle ou quasi-délictuelle

Responsabilité contractuelle

Obligation de moyens

Obligation de résultats

Les responsabilités

2 types

  • J-M OYHENART
les responsabilit s1
Infraction à la loi

Responsabilité Pénale

Sanctions

(Amendes, emprisonnement)

Les responsabilités

Pas d’assurance (mais une garantie en protection juridique est possible)

  • J-M OYHENART
les responsabilit s2
Préjudice causé à un tiers

Responsabilité Civile

Réparation du préjudice causé

Les responsabilités

Préjudice volontaire

ou exclu du contrat

Préjudice involontaire

garanti par contrat

  • J-M OYHENART
les r glements f d raux8
Les Règlements fédéraux

Assurances-Licences

  • J-M OYHENART
assurances f d rales
automatique

Cat. 2 ou 3

Couverture individuelle

Garanties d’assistance

Assurances fédérales

2 conditions

Le Club assure en Responsabilité Civile

Membre licencié

Responsabilité Civile au tiers

Assurances individuelles complémentaires

  • J-M OYHENART
la licence f d rale
2 volets + carton

2 volets + carton

1 volet

carton

1 volet

La licence fédérale

Siège fédéral

F.F.E.S.S.M

Comité Régional

Services informatiques fédéraux

Le Club

Archives Club

Licence membre

  • J-M OYHENART
r partition de la licence
CD

60 %

8 %

32 %

30 %

26 %

7 %

CR

ou

CIR

Commissions

Nationales

Assurances

LICENCE

DE LA

FFESSM

179 F.

37 %

Part

de la

FFESSM

Personnel

Frais divers

Répartition de la licence
  • J-M OYHENART
les r glements f d raux9
Les Règlements fédéraux

Certificat médical

  • J-M OYHENART
le certificat m dical
Le certificat médical

Délivrance de la licence

  • Pas de certificat médical exigé

Baptême de plongée en scaphandre

  • Pas de certificat médical exigé mais une visite est toutefois conseillée
  • J-M OYHENART
le certificat m dical1
Le certificat médical

Pratique de la plongée loisir en Club

  • Visite par le médecin de famille
  • Durée un an, mais il prend fin en même temps que la validité de la licence
  • Son intitulé est ; « certificat médical de non contre-indication »
  • J-M OYHENART
le certificat m dical2
Le certificat médical

Brevets fédéraux (sauf le niveau 1)

  • Délivré par un médecin fédéral ou CES de médecine du sport ou hyperbare
  • Sa durée est de 1 an de date à date
  • Son intitulé est : « certificat médical de non contre-indication »
  • J-M OYHENART
le certificat m dical3
Le certificat médical

Brevets d’État

  • Délivré par un médecin fédéral ou CES de médecine du sport ou hyperbare
  • Sa durée est de 3 mois
  • Son intitulé est : « apte à la pratique et à l’enseignement de la plongée sub….. »
  • J-M OYHENART
les normes de s curit
Les normes de sécurité
  • Elles sont prévues par l’arrêté du 22 juin 1998
  • Elles s’appliquent à toutes les structures (clubs, écoles)
  • Elles garantissent les règles en matière de technique et de sécurité pour tous les pratiquants
  • Elles sont émises par le Ministère de la Jeunesse et des Sports
  • Les titres et diverses qualifications prises en compte sont celles des membres du Comité Consultatif
  • J-M OYHENART
mat riel de s curit
Matériel de sécurité

Art. 8 de l’arrêté du 22 juin 1998

  • Moyen permettant d’appeler les secours (VHF, téléphone,etc.)
  • Trousse de secours (contenu minimum prévu par l’annexe IV de l’arrêté)
  • Eau douce non gazeuse
  • Réserve d’oxygène + manodétenteur, tuyaux de raccordement + B.A.V.U
  • Bouteille de plongée de secours
  • Couverture isothermique
  • Aspirateur à mucosités (éventuellement)
  • De quoi écrire (papier + stylos)
  • Un jeu de tables de plongée
  • Un moyen de rappel des plongeurs en immersion
  • J-M OYHENART
mat riel de s curit1
Matériel de sécurité

Matériel complémentaire

  • Pavillon ALPHA (art. 9 du Règlement International des abordages en mer)
  • Plan d’organisation des secours (décret du 3 septembre 1993)
  • Un accompagnateur si réimmersion (art 11 de l’arrêté du 22 juin 1998)
  • J-M OYHENART
le comit consultatif
délégation

FFESSM

FSGT

ANMP

SNMP

UCPA

INPP

Sécurité Civile

Ministère de la Défense

Direction des Sports (MJS)

Gens de mer

avis

harmonisation

liaison

Le Comité consultatif

Ministère de la

Jeunesse et des Sports

Comité Consultatif

Crée par l’arrêté du 17 juin 1986

  • J-M OYHENART
les r glements f d raux10
Les Règlements fédéraux

Les instances internationales

  • J-M OYHENART
la c m a s
La C.M.A.S
  • Elle a été crée le 28 septembre 1958
  • Elle regroupe toutes les fédérations nationales ou organisations nationales de plus de 104 pays
  • Elle représente plus de 4 millions de plongeurs
  • Son siège social est à Rome au 74 Viale Tiziano
  • Elle ne poursuit aucun but lucratif
  • La FFESSM est membre fondateur de la CMAS
  • J-M OYHENART
c m a s organigramme
Commission Médicale

Commission Juridique

Comité Sportif

Comité Scientifique

Comité Technique

C.M.A.S organigramme

Bureau Exécutif

Le Président

3 Vice-Présidents

Le Secrétaire Général

Le Trésorier

14 membres

à titre consultatif

  • J-M OYHENART
les comit s c m a s
Comité Sportif

Comité Scientifique

Comité Technique

Pêche sous-marine

Archéologie

Brevets de plongée

Nage avec palmes

Biologie

Instructeurs

Orientation sub

Géologie

Souterraine

Tir sur cible

Hockey sub

Protection des eaux

Audiovisuelle

O.C.C

Les Comités C.M.A.S
  • J-M OYHENART
quivalences brevets cmas
Moniteur MF 2°

Moniteur CMAS 3***

Moniteur CMAS 2**

Moniteur MF 1°

Moniteur CMAS 1*

Plongeur Niveau 4

Plongeur CMAS 3***

Plongeur Niveau 3

Plongeur CMAS 2**

Plongeur Niveau 2

Plongeur CMAS 1*

Équivalences brevets CMAS

Initiateur/niveau 4

Plongeur Niveau 1

  • J-M OYHENART
les r glements f d raux11
Les Règlements fédéraux

Merci pour votre attention

  • J-M OYHENART
ad